TRIBUNAL ADMINISTRATIF JUSTICE,organisation judiciaire

1

BRUNOY, 2ème tour : bulletins de vote pour le maire et ses adjoints.

Date

Du 11 mars 2001 au 18 mars 2001

Cote

2312W/464

Contexte : ELECTIONS.
Elections municipales.
11 et 18 mars 2001.
BRUNOY, 2ème tour : bulletins de vote pour le maire...

Producteur :

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

2

Carnets de récépissés de recommandés du tribunal administratif de VERSAILLES.

Date

1968-1972

Cote

1128W/17

Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...
Carnets de récépissés de recommandés du tribunal administratif...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

3

Procès verbal d'élection, canton de YERRES.

Date

Du 11 mars 2001 au 18 mars 2001

Cote

2312W/517

Contexte : ELECTIONS.
Elections municipales.
11 et 18 mars 2001.
Procès verbal d'élection, canton de YERRES.

Producteur :

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

4

11 et 18 juin 1995 : jugements rendus par le Tribunal Administratif de Versailles, décisions du Conseil d'Etat des rejets et désistements de communes.

Date

1995

Cote

2312W/447

Contexte : ELECTIONS.
Elections municipales.
11 et 18 juin 1995.
11 et 18 juin 1995 : jugements rendus par le Tribunal...

Producteur :

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

5

Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance, attestation, contrat entre le département de l'Essonne et le Groupe de Chamarande (1971-1979) ; chauffeurs, vigiles, standardistes : arrêtés, correspondance, notes administratives, circulaires (1974-1982) ; conseillers du Tribunal Administratif : notes administratives, notes d'informations, correspondance (1979-1981) ; crèche : correspondance, règlement intérieur (1982) ; centre aeré : projet pédagogique, note administrative, réglement intérieur, correspondance (1982) ; huissiers, agents de service : notes administratives, correspondance (1983-1984) ; service social : bulletin d'information, correspondance, rapport d'enquête, compte rendu de réunion (1983-1985) ; service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : tableaux récapitulatifs, correspondance, notes administratives (1983-1985) ; agression d'un employé de la fourrière départementale : correspondance (1986).

Date

1971-1985

Cote

2575W/27

Contexte : RESSOURCES HUMAINES.
Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance,...

Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

6

EVRY. - Quartier des Epinettes, construction de l'école la Communale : correspondance, notes, pièces jointes, plans, cahier des charges des clauses techniques particulières (CCTP), devis, (1981) ; parking d'intérêt régional (PIR) : requêtes n° 2763 et 5285 de l'entreprise Guerra-Tarcy auprès du tribunal administratif de Versailles (1979).

Date

1979-1981

Cote

1523W/2124

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.
EVRY. - Quartier des Epinettes, construction de l'école...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

7

Procès verbal d'élection, canton de MENNECY.

Date

2, Du 11 mars 2001 au 18 mars 2001

Cote

2312W/491

Contexte : ELECTIONS.
Elections municipales.
11 et 18 mars 2001.
Procès verbal d'élection, canton de MENNECY.

Producteur :

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

8

BOURAY-SUR-JUINE à CHALOU-MOULINEUX.

Date

1971-1988

Cote

2312W/451

Contexte : ELECTIONS.
Elections municipales.
Dossiers de municipalités.
BOURAY-SUR-JUINE à CHALOU-MOULINEUX.

Producteur :

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

9

Procès verbal d'élection, canton d'EVRY.

Date

Du 11 mars 2001 au 18 mars 2001

Cote

2312W/485

Contexte : ELECTIONS.
Elections municipales.
11 et 18 mars 2001.
Procès verbal d'élection, canton d'EVRY.

Producteur :

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

10

Procès verbal d'élection, canton de SAINT-CHERON( lacunaire) à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL.

Date

Du 11 mars 2001 au 18 mars 2001

Cote

2312W/508

Contexte : ELECTIONS.
Elections municipales.
11 et 18 mars 2001.
Procès verbal d'élection, canton de SAINT-CHERON( lacunaire)...

Producteur :

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

11

Partielles des 4 et 11 février 1990 de COURSON-MONTELOUP : résultats. Partielles des 8 et 15 décembre 1996 d'ORSAY : bulletins de vote et professions de foi, candidats. Partielles des 9 et 16 mars 1997 de BURES-SUR-YVETTE : bulletins de vote et professions de foi, affiche. Partielles des 9 et 16 mars 1997 de MORSANG-SUR-ORGE : résultats, bulletins de vote et professions de foi, candidats.

Date

1990-1997

Cote

2312W/443

Contexte : ELECTIONS.
Elections municipales.
Partielles des 4 et 11 février 1990 de COURSON-MONTELOUP...

Producteur :

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

12

LE VAL-SAINT-GERMAIN à VILLABE.

Date

1983-1988

Cote

2312W/459

Contexte : ELECTIONS.
Elections municipales.
Dossiers de municipalités.
LE VAL-SAINT-GERMAIN à VILLABE.

Producteur :

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

13

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE à VALPUISEAUX.

Date

1983-1988

Cote

2312W/458

Contexte : ELECTIONS.
Elections municipales.
Dossiers de municipalités.
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE à VALPUISEAUX.

Producteur :

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

14

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Elargissement de la rue de Leuville : déclaration d'utilité publique, délibération du conseil municipal (5 décembre 1983 - 2 août 1984). Aménagement d'un chemin d'accès pour engins agricoles : déclaration d'utilité publique, délibération du conseil municipal (27 mai 1983 - 20 janvier 1984). BRIIS-SOUS-FORGES. - Réalisation d'équipements publics sportifs et scolaires, constitution d'une réserve foncière : rejet de la requête par le Tribunal administratif (26 novembre 1978 - 31 mai 1985). BURES-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrains pour la consolidation du talus du chemin de fer : déclaration d'utilité publique, correspondance (14 juin 1982 - 18 février 1983).

Date

1978-1985

Cote

1194W/7

Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...
BRETIGNY-SUR-ORGE. - Elargissement de la rue de Leuville...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

15

Affaires n°8613 à 9494 prononcées par le tribunal administratif de VERSAILLES.

Date

1973-1974

Cote

1128W/16

Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...
Affaires n°8613 à 9494 prononcées par le tribunal administratif...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

16

11 et 18 juin 1995 : tableaux des communes et décisions (rejet, non jugé et désistement) de recours au Tribunal Administratif , procès-verbaux du recensement des opérations de vote, liste des 46 recours déposés dans le Département de l'Essonne, recours de communes, requête tendant à l'annulation de l'élection au Conseil Municipal de BREUILLET.

Date

1995

Cote

2312W/448

Contexte : ELECTIONS.
Elections municipales.
11 et 18 juin 1995.
11 et 18 juin 1995 : tableaux des communes et décisions...

Producteur :

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

17

Complémentaires du 25 avril 2004 : procès verbal d'élection, canton de MENNECY. 9 et 16 mars 2008 : procès verbal d'élection, canton de BIEVRES, CHILLY-MAZARIN, LIMOURS et LONGJUMEAU.

Date

Entre le 25 avril 2004 et le 16 mars 2008

Cote

2312W/518

Contexte : ELECTIONS.
Elections municipales.
25 avril 2004, 9 et 16 mars 2008.
Complémentaires du 25 avril 2004 : procès verbal d'élection,...

Producteur :

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

18

Procès verbal d'élection, canton de MILLY-LA-FORET.

Date

Du 11 mars 2001 au 18 mars 2001

Cote

2312W/496

Contexte : ELECTIONS.
Elections municipales.
11 et 18 mars 2001.
Procès verbal d'élection, canton de MILLY-LA-FORET....

Producteur :

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

19

COURCOURONNES : candidats du 1er tour, candidatures ; CROSNE 1er tour : candidatures ; DRAVEIL 1er tour : candidats ; EPINAY-SOUS-SENART 1er et 2ème tour : candidats, candidatures ; ETIOLLES 1er tour : candidats, EVRY 1er et 2ème tour : candidature, candidats ; FLEURY-MEROGIS 1er tour : candidats, candidatures.

Date

Du 11 mars 2001 au 18 mars 2001

Cote

2312W/462

Contexte : ELECTIONS.
Elections municipales.
11 et 18 mars 2001.
COURCOURONNES : candidats du 1er tour, candidatures...

Producteur :

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20

Procès verbal d'élection, canton de MENNECY.

Date

Du 11 mars 2001 au 18 mars 2001

Cote

2312W/492

Contexte : ELECTIONS.
Elections municipales.
11 et 18 mars 2001.
Procès verbal d'élection, canton de MENNECY.

Producteur :

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BRUNOY, 2ème tour : bulletins de vote pour le maire et ses adjoints.

Date

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Date

Cote

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Procès verbal d'élection, canton de YERRES.

Date

Cote

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11 et 18 juin 1995 : jugements rendus par le Tribunal Administratif de Versailles, décisions du Conseil d'Etat des rejets et désistements de communes.

Date

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Cote

Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

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Date

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BOURAY-SUR-JUINE à CHALOU-MOULINEUX.

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LE VAL-SAINT-GERMAIN à VILLABE.

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SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE à VALPUISEAUX.

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