Filtrer les résultats
Multimédias
  • 187
Période
  • 1
  • 2
  • 12
  • 99
  • 92
Nom de l'inventaire
  • 39
  • 31
  • 14
  • 13
  • 12
Afficher plus
Lieux
  • 68
  • 44
  • 20
  • 15
  • 13
Afficher plus
Typologies
  • 51
  • 28
  • 20
  • 20
  • 17
Afficher plus
Sujets
  • 187
  • 97
  • 94
  • 94
  • 30
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 4
  • 3
  • 2
  • 1

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (4 septembre - 30 septembre 1579). - Michel Piquet, "" demeurant à Saint-Sulpice de Favières, naguère receveur fermier de Monsieur le baron de Laigle, en ses terres et seigneuries de Boissy et Eglis, Mauchamp, Saint-Sulpice, Lesmondans, Saint-Chéron, Saint-Evroul, la petite Beaulce, Blancheface, Avrainville, Bischeroue, Vallegrand, et autres terres, "" cède et transporte à Regnault Lambert, praticien à Boissy, tous les restes de censives, lods, rentes, saisines, amendes et tous autres droits seigneuriaux, dus et échus pendant le temps que ledit Piquet a tenu à ferme les susdites terres et seigneuries, et ce, moyennant la somme de 6 écus sol, "" oultre autres et plus grans paymens que ledit Piquet en confesse avoir ci-devant ... eu et reçu... "". - Vente d'immeubles à Mauchamps faite à Michel Gaultier, laboureur audit lieu, par Didier Rousseau, vigneron à Boissy, se faisant fort de Charlotte Hurras (sic), sa femme. - Obligation de 44 écus 28 sous 8 deniers tournois, au profit de Jean Lombart, vendeur de poisson de mer à Paris, à cause de Claude Léchassier, sa femme, fille de Philippe Lechassier et Marie Gobelin, par Toussaint Aubry, laboureur à Boissy, et Jeanne de Villiers, sa femme, tant en leurs noms que comme tuteurs des mineurs de Jean Martin, l'aîné, et de ladite de Villiers, dont ledit Martin avait été le premier mari. - Bail de trois quartiers de vigne "" vignoble "" de Boissy, fait à Didier Rousseau, vigneron à Boissy et Charlotte Dunois (sic), sa femme. - Contrat de mariage entre Gilles Leconte, vigneron à Boissy, fils de Denis Leconte et Jeanne Feuilleret, d'une part, et Louise Aleaulme, fille des feu Roger Aleaulme et Jeanne Palleau, en leur vivant, demeurant à Boissy, d'autre part. - Obligation de 6 écus d'or sol et 2/3 d'écu, prix d'un cheval, passée au profit de Marin Bezard, marchand à Boissy, par Raolin Blangarnon, laboureur à Mauchamps. - Conventions entre Jean Watel, prêtre, curé de la paroisse de Saint-Jean de Mauchamps, et Pierre Guillemyn, prêtre habitué à Torfou, touchant l'exercice du saint ministère dans la cure de Mauchamps, confié, pendant une année, audit Guillemyn par ledit Watel (19 septembre 1579). - Georges Bigneau, compagnon maçon, "" natif de la Chastres-au-Vicomte, pays de Berry, "" loue les services de son état, du 21 septembre 1579 à la Saint-Jean-Baptiste, 24 juin 1580, à Besnard Lefèvre, maçon de Boissy, à raison de 5 écus d'or sol et 50 sous tournois, nourriture, logement et hébergement compris. - Contrat de mariage entre Jean Bedeau, marchand à Boissy, fils des feu Sulpice Bedeau et Françoise Cordeau, d'une part, et Cantienne Girard, fille de Jean Girard, marchand épicier à Boissy, et de Marie Lefebvre, d'autre part. - Bail d'immeubles à Bruyères-le-Châtel, "" sur le grand carrefour, "" fait à Thomas Peningle, maréchal audit lieu, par Germain Hersant, laboureur à Boissy, et Louise Robert, sa femme. - Vente de 23 perches et ¼ de perche de vigne, "" assis à vignoul Desglis, chantier des Bézevaches, "" faite à Laurent Mercier, vigneron à Egly, par Marin Fleurent et Perrette Coqueau, sa femme.

Cote
E/4384
Date
1579
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, MAUCHAMPS, PARIS Département, TORFOU, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY
Type de document
MINUTE NOTARIALE, CONTRAT DE MARIAGE, CONTRAT DE VENTE, OBLIGATION, TUTELLE, BAIL, BAIL IMMOBILIER, CONVENTION, ACCORD DE TRAVAIL
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
2
Cote
1J/732
Date
1906-1950
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CARTE D IDENTITE, TITRE DE FAMILLE, CARTE, ACTE AUTHENTIQUE, LETTRE, DOSSIER DE PENSION, DOCUMENT AUDIOVISUEL
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • CORBEIL. - Papiers de la famille CHEVALLIER : carte...
3
Cote
1J/753
Date
1946-1947
Lieu
ESSONNE
Type de document
TRACT, REVUE, LISTE ELECTORALE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Huit tracts communistes (1946-1947), supplément à la...
4
Cote
19J/5
Date
1794-1795
Lieu
WISSOUS, PARIS Commune
Type de document
SCEAU, CERTIFICAT
  • Contexte : FONDS DAUVERGNE : PAPIERS DE FAMILLE

  • Certificat délivré par la municipalité de WISSOUS à...
5
Cote
19J/7
Date
1806-1808
Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, MENNECY Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
PASSEPORT, CARTE DE TRAVAIL, CERTIFICAT
  • Contexte : FONDS DAUVERGNE : PAPIERS DE FAMILLE

  • Passeport délivré par Alexandre Jacques BERTRAND, médecin...
6
Cote
20J/8
Date
1948-1975
Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
Type de document
CAHIER DES CHARGES, DEVIS
  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Code du travail, normes N.F., directives...
7
Cote
24J/17/1
Date
1921-1952
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ALLEMAGNE
Type de document
REGLEMENT, CORRESPONDANCE, FACTURE, DECLARATION, NOTE
  • Contexte : TUILERIE GILARDONI (CORBEIL-ESSONNES)

  • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Prisonniers de guerre...
8
Cote
24J/49/1
Date
1955
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PLAN
  • Contexte : TUILERIE GILARDONI (CORBEIL-ESSONNES)

  • ESSONNES. Matériel d'exploitation, outillage. - Chaînes...
9
Cote
54J/10
Date
1981-1984
Lieu
EVRY Commune
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DE PHILIPPE LEANDRI, INSPECTEUR...

  • Situation de caisse de la Direction générale des impôts...
10
Cote
65J/11
Date
1952-1980
Lieu
FRANCE
Type de document
PHOTOGRAPHIE, AGENDA
  • Contexte : PAPIERS DE FAMILLE DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

  • Vie professionnelle : [Agendas classés par années];...
11
Cote
65J/12
Date
1981-1997
Lieu
FRANCE
Type de document
AGENDA
  • Contexte : PAPIERS DE FAMILLE DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

  • Vie professionnelle de Jean Jacquart : [Agendas classés...
12
Cote
70J/266
Date
1970-1985
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Administration et organisation. Restructuration de...
13
Cote
70J/292
Date
1968-1969
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, NOTES MANUSCRITES, DOCUMENTATION, TRACT, NOTE DE SERVICE, ACCORD DE TRAVAIL
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Personnel.- Dossier comprenant : correspondance, notes...
14
Cote
70J/293
Date
1970-1973
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, NOTES MANUSCRITES, DOCUMENTATION, TRACT, NOTE DE SERVICE, ACCORD DE TRAVAIL
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Personnel.- Correspondance, notes manuscrites, tracts...
15
Cote
70J/392
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Publications et communication.- Iconographie, photographies...
16
Cote
70J/446
Date
1974
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Publications et communication.- Iconographie, photographies...
17

Administration et organisation, accord d'entreprise. - Protocole d'accord signé entre la direction de la compagnie IBM France et les représentants syndicaux sur la composition du comité central d'entreprise (1962-1966,1968-1970). Protocole d'accord relatif à la création d'une commission centrale de concertation à IBM France (1972). Correspondance entre l'inspection du travail et de la main d'oeuvre et le secrétaire du comité d'établissement d'IBM ESSONNES et le délégué syndical CFDT d'IBM Essonnes sur un accord concernant la participation, aux réunions du comité d'établissement des salariés de l'entreprise, de personnes extérieures au comité (1977,1983). Accord d'entreprise sur la création d'un conseil de surveillance du fonds de retraite capitalisation cadres et assimilés entre la direction IBM France et les représentants des organisations syndicales (1980,1983-1985). Accord d'entreprise sur le temps de travail signé entre la direction IBM France et les représentants des organisations syndicales: notes de service, rapport de la division inspection d'IBM France (1982-1986). Accord d'entreprise sur les mesures transitoires, mises en place à la suite de la promulgation de l'ordonnance du 26 mars 1982, sur la retraite à soixante ans (1982). Accord relatif à la création d'un comité social paritaire à IBM France (1982-1983). Accord d'entreprise sur l'institution d'un comité d'entreprise entre IBM Europe, IBM Eurocordination, IBM Wolrld Trade Development et IBM Africa Middle East (1982). Accord d'entreprise sur l'exercice du droit syndical signé entre la direction d'IBM France et les représentants des organisations syndicales (1983-1984,1987). Accord cadre sur la partage des compétences entre les comités d'établissements et le comité central d'entreprise d'IBM France (1983-1985). Accord d'entreprise sur le droit d'expression des salariés (1983,1986). Accord d'entreprise sur les classifications cadres à la compagnie IBM France signé entre la direction de la compagnie et les représentants des organisations syndicales (1985). Accord d'entreprise sur la participation des salariés aux fruits de l'expansion des entreprises signé entre IBM France, IBM Inter Diffusion, IBM France Financement et le comité central d'entreprise d'IBM France (1985). Protocole d'accord relatif à l'élection des délégués du personnel à l'établissemnt IBM PARIS centre (1986). Accord d'entreprise sur la mutuelle obligatoire signé entre la direction de la compagnie IBM France et les représentants des organisations syndicales (1987). Accord d'orientation pour la gestion du comité central d'entreprise d'IBM France impliquant la décentralisation des activités sociales et culturelles échelonnées sur cinq ans (1987-1992).

Cote
75J/38
Date
1962-1987
Lieu
PARIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EUROPE, AFRIQUE
Type de document
CORRESPONDANCE, ACCORD DE TRAVAIL
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, accord d'entreprise....
18

Administration et organisation, accord d'entreprise. - Accord d'entreprise sur l'emploi des personnes handicapées signé entre la direction de la compagnie IBM France et les représentants des organisations syndicales (1988). Dossier d'informations des membres du comité central d'entreprise d'IBM France sur le projet d'un accord entre IBM et Kodak Pathé (1988). Annexe 5 frais fixes-frais variables issue de l'accord cadre sur le partage des compétences entre le comité central d'entreprise d'IBM France et les comités d'établissements d'IBM France signé le 6 janvier 1988 (1988). Protocole d'accord de passage à temps partiel rédigé par la compagnie IBM France (1993). Accord d'entreprise d'IBM France pour la sauvegarde de l'emploi rédigé par la direction des relations sociales et adressé aux délégués syndicaux centraux (1994). Projet d'accord d'entreprise d'IBM France sur l'organisation et le temps de travail dans l'unité de production Advanced Manufacturing Fabricator (1996). Avenant à l'accord portant sur le règlement du plan épargne d'entreprise d'IBM France (1997). Accord sur la contribution patronale aux oeuvres sociales et culturelles dans le cadre de l'intégration des services dans IBM France signé entre Axone, Compagnie Générale Informatique, CIMAD France, Eurequip, IBM France, Intexis, LY-D Informatique, Seprim et les organisations représentatives du personnel de ces sociétés (1998). Récapitulatif des conventions et accords applicables à la compagnie IBM France mis à jour en 1999 (1999). Accord sur l'alignement des systèmes de paie d'IBM France passé entre la compagnie IBM France et les organisations syndicales représentatives du personnel (1999). Accord sur l'harmonisation des régimes de retraites complémentaires signé entre les syndicats et IBM Global Services (1999). Projet d'accord sur l'aménagement de la réduction du temps de travail (1999-2000). Proposition d'accord d'entreprise sur le temps de travail entre IBM France et les partenaires sociaux (2000). Accord d'entreprise sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences à IBM France (2002). Rapport sur l'accord entre IBM France et la Compagnie Générale Informatique réalisé par des experts du comité central d'entreprise d'IBM France s.d..

Cote
75J/39
Date
1988-2002
Lieu
PARIS Commune, HAUTS-DE-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
ACCORD DE TRAVAIL, RAPPORT
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, accord d'entreprise....
19
Cote
75J/47
Date
1962-1993
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, commissions. - Comptes...
20

Administration et organisation, contentieux juridique. - Contentieux entre les syndicats et la compagnie IBM France sur le démantèlement d'IBM France en deux sociétés filiales : communiqués de presse, déclarations syndicales, tracts, correspondance (1974). Conflit entre Jean Ollivier et la direction d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur des retenues effectuées sur son bulletin de salaire de décembre 1975 : correspondance (1975-1976). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France, les syndicats et les comités d'établissements de la compagnie : arrêt de la Cour de Cassation, mémoire déposé par les requérants, correspondance de l'inspection du travail (1978-1998). Conflit entre IBM France et l'entreprise sous-traitante d'entretien et de nettoyage Elan située à PARIS: tracts, correspondance, convention collective (1979-1981). Grève des hôtesses et huissiers d'IBM France contre leurs statuts : correspondance, tracts, pétitions, bulletins de salaires (1982). Conflit entre la direction d'IBM France et les syndicats Force ouvrière et Confédération française démocratique du travail sur les centres de vacances du comité central d'entreprise d'IBM France, l'exercice du droit syndical, le paiement des salaires, le licenciement du personnel, les élections des délégués du personnel à IBM CORBEIL-ESSONNES et la sécurité des travailleurs à IBM France : correspondance (1982-1983,1985-1986). Conflit entre la direction d'IBM MONTPELLIER et la Confédération française démocratique du travail d'IBM MONTPELLIER sur les horaires variables du personnel, les élections des délégués du comité d'établissement, les frais de déplacements du personnel, le travail de nuit, le temps de travail et les pointages : correspondance (1982-1983). Contentieux juridique entre IBM CORBEIL-ESSONNES et son personnel pour manque de respect des conditions d'hygiène, de sécurité et de travail : arrêt de la Cour d'Appel de PARIS (1983-1985). Contentieux juridiques entre IBM France et des particuliers : jugement de chambre correctionnelle civile (1987,1993,1995,1999).

Cote
75J/51
Date
1974-1999
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, HERAULT
Type de document
JUGEMENT, TRACT, CORRESPONDANCE, ARRET, DECLARATION, PETITION, BULLETIN DE SALAIRE
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, contentieux juridique....