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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2244W/13
Date
2010-2011
Lieu
EVRY Commune, ATHIS-MONS Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
PROCES-VERBAL D INSPECTION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • Procès-verbaux d'inspection : n°34/001 demande d'avis...
2
Cote
2244W/8
Date
2006-2010
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, MONTGERON Commune, ATHIS-MONS Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, DRAVEIL Commune
Type de document
PROCES-VERBAL D INSPECTION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • Procès-verbaux d'inspection : n°00/020 Est-Alu - VIRY-CHATILLON...
3
Cote
2244W/12
Date
2009-2010
Lieu
DRAVEIL Commune, VIRY-CHATILLON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune, SAINTRY-SUR-SEINE
Type de document
PROCES-VERBAL D INSPECTION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • Procès-verbaux d'inspection : n°99/082 Belliard Frères...
4
Cote
2244W/9
Date
2008-2010
Lieu
ATHIS-MONS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
PROCES-VERBAL D INSPECTION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • Procès-verbaux d'inspection : n°99/096 Effetec Paris,...
5
Cote
2244W/10
Date
2001-2009
Lieu
SOISY-SUR-SEINE, ATHIS-MONS Commune, QUINCY-SOUS-SENART, CROSNE, VIRY-CHATILLON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, DRAVEIL Commune
Type de document
PROCES-VERBAL D INSPECTION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • Procès-verbaux d'inspection : n°99/099 Arteca - SOISY-SUR-SEINE...
6
Cote
2244W/4
Date
2008
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, ATHIS-MONS Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, SEINE-ET-MARNE, VIRY-CHATILLON Commune, BRUNOY Commune, YERRES Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune
Type de document
PROCES-VERBAL D INSPECTION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • Procès-verbaux d'inspection : n°98/097, GMC Associés...
7
Cote
2244W/6
Date
2007-2008
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, ATHIS-MONS Commune, MONTGERON Commune, VARENNES-JARCY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
PROCES-VERBAL D INSPECTION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • Procès-verbaux d'inspection : n°98/039 Sodico - ATHIS-MONS...
8
Cote
2244W/1
Date
2004-2008
Lieu
ATHIS-MONS Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CROSNE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, HAUTS-DE-SEINE, VIRY-CHATILLON Commune, DRAVEIL Commune, QUINCY-SOUS-SENART, MONTGERON Commune
Type de document
PROCES-VERBAL D INSPECTION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • Procès-verbaux d'inspection : n°98/076, boulangerie...
9

Rachat par la société russe GIS d'une ancienne filiale d'IBM Semi-conducteur : coupures de presse, correspondance, notes manuscrites, plan de sauvegarde de l'emploi, correspondances avec les syndicats (4 avril 2006 - 6 mars 2008). Anciens combattants. - Revalorisation de la retraite du combattant (9 janvier 2008), contrats d'objectifs avec l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (ONAC) (2007), arrêté de nomination au poste de directeur du service départemental de l'ONAC de l'Essonne (12 octobre 2007), reclassement d'agents de l'ONAC (septembre 2007), lecture d'une lettre de Guy Môquet, ancien résistant lors d'un hommage aux résistants, lue par une lycéenne de l'Essonne (16 mai 2007) ; cérémonies commémoratives en lien avec la guerre d'Algérie (5 mars 2007) ; budget 2007 du service des Anciens Combattants ; plaquette A nous le souvenir, à eux l'immortalité par le Souvenir Français (9 rue de Clichy, 75009 Paris) ; curriculum vitae du directeur départemental ; coupure de presse sur un carré militaire vandalisé dans le cimetière de CORBEIL-ESSONNES (4 juillet 2006). Agence Nationale pour l'emploi (ANPE). - Projet de guichet unique de l'ANPE : revue d'informations pratiques de l'ANPE ILE-DE-FRANCE (4 septembre 2006), Les 50 métiers les plus recherchés par les entreprises en 2005, carte des zones de compétences territoriales des 4 guichets uniques, revue L'essentiel de l'Observatoire de l'ANPE, numéro 1, avril 2006. Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce (ASSEDIC). - ASSEDIC du Sud-est francilien : plaquette, rapport d'activités 2005. Agence Nationale pour la rénovation urbaine (ANRU). - Rénovation urbaine : convention cadre régionale de partenariat en faveur de la rénovation urbaine en ILE-DE-France (2004-2013) ; convention avec le Conseil Général concernant les communes de MASSY, RIS-ORANGIS, QUINCY-SOUS-SENART, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, DRAVEIL, projet du 12 décembre 2007 ; rénovation du quartier de la Croix Blanche, construction de logements à VIGNEUX-SUR-SEINE dans le cadre du programme ANRU (3 décembre 2007) ; projet de renouvellement urbain du Noyer Renard à ATHIS-MONS (16 novembre 2007) ; convention partenariale pour la mise en oeuvre du projet de rénovation urbaine des quartiers de CORBEIL-ESSONNES (Tarterêts, Montconseil, La Nacelle) (16 novembre 2007) ; programme de rénovation urbaine du quartier Saint-Michel à ETAMPES (17 octobre 2007) ; tableau de répartition des financements de principe des projets recensés en ESSONNE au titre du PNRU (14 septembre 2007) ; budget attribué pour les opérations de rénovation urbaine de l'ESSONNE (10 août 2007) ; détermination précise des capacités d'attribution de subventions (CAPAS) 2007 (9 août 2007) ; approbation de la convention de partenariat avec l'Etat, le Conseil Régional d'ILE-DE-FRANCE (CRIF) et l'ANRU ; dossier sur la visite du quartier des Aunettes à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (12 juillet 2007) ; revue de projet numéro 2 : quartier des Aunettes à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (15 juin 2007) ; coupure de presse sur la démolition des logements dans le quartier des Tarterêts à CORBEIL-ESSONNES (8 juin 2007) ; projet d'instruction relative au suivi des projets et des conventions pluriannuelles de rénovation urbaine (26 mars 2007) ; liste des quartiers prioritaires (6 avril 2007) ; réunion ANRU sur GRIGNY 2 (2 mars 2007) ; validation du règlement général, comptable et financier de l'ANRU (23 février 2007) ; réévaluation de la dotation des opérations isolées 2006-2011 pour l'ESSONNE (2007) ; opérations ANRU isolées Bergeries et Danton à DRAVEIL (19 février 2007) ; bilan financier ANRU et révision (2006) ; convention de quartier de la Grande Borne de GRIGNY et VIRY-CHATILLON (novembre 2006) ; rénovation urbaine à VIGNEUX [photographie satellite] ; coupures de presse ; répartition des financements de l'ensemble des projets recensés en ESSONNE ; bilan sur l'ensemble des PRU de CORBEIL-ESSONNES (15 septembre 2006) ; opération de renouvellement urbain des ULIS ; le programme national de Rénovation Urbaine en ESSONNE, point au 7 septembre 2006, notes sur le quartier des Pyramides à EVRY ; correspondance relative à un licenciement à ATHIS-MONS ; opération de rénovation urbaine à RIS-ORANGIS : note (24 août 2006) ; rapport sur la situation financière du GIP GRIGNY-VIRY ; point ville de la Direction départementale de l'Equipement (24 juillet 2006) ; paiement des subventions d'ingénierie des GIP (17 juillet 2006) ; points évoqués lors du Conseil d'administration (12 juillet 2006), chantiers en cours ANRU ; point d'avancement du PNRU au 28 juin 2006 ; suivi des opérations urbaines en ESSONNE (29 juin 2006). Audiences et rendez-vous divers. - Dispositif d'amalgame de jeunes et de professionnels chinois du Bâtiment et travaux Publics (BTP) en ESSONNE, février 2008 ; comportement des CRS : correspondance (février 2008) ; notes manuscrites du Préfet ; publication Pour une intégration réussie des migrants dans l'identité française à travers une politique responsable et valorisante de Gaston Kelman ; rapport des Renseignements Généraux sur un individu ; liste des administrateurs de la Commission Européenne (12 et 16 mars 2007) ; décret n°2007-328 du 12 mars 2007 relatif à la protection des centres funéraires ; délinquance des mineurs, réunion du 14 février 2008 ; arrêté préfectoral de délivrance d'un titre de séjour d'une femme capverdienne (4 décembre 2006) ; correspondance de Jean-Luc Cire, assistant parlementaire concernant SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (février 2007) ; correspondances diverses du préfet relatives à un permis de construire à CHEPTAINVILLE ; synthèse d'évaluation de la formation d'accueil statutaire des nouveaux sous-préfets (28 et 29 septembre 2006) ; correspondance relative à l'aire de grand passage de LISSES juillet à septembre 2006). Banque de France. - Rapport sur la mise en oeuvre dans le département de l'ESSONNE des dispositions du contrat de service public signé entre la Banque de France et l'Etat pour l'année 2006 ; la situation économique en ESSONNE à la rentrée 2006 ; tendances régionale en ILE-DE-FRANCE (juillet2006) ; historique de la succursale de la Banque de France à EVRY, organigramme, carte de l'implantation des différentes succursales en ESSONNE, plaquette de la Banque de France. Berkaniens. - Revalorisation des personnel de restauration non contractuels (février 2008) : comité technique paritaire (CTP) du 18 septembre 2007, fusion des corps techniques, reclassement des personnels techniques de catégorie C, personnels berkaniens : textes de référence (7 février 2007), relevé de conclusions de la réunion du 12 février 2007, correspondance, note sur les personnels de résidence, projet de fiche de poste, barème local, état des heures supplémentaires de 2000 à 2006 (février 2007), affectation du personnel berkaniens, note relative à la commission technique paritaire compétente à l'égard des agents contractuels de droit public des préfectures (28 décembre 2006 - 16 janvier 2007), revue Info Pref de décembre 2006 (le CTP du 11 décembre 2006, note sur les agents contractuels dit berkaniens. BIEVRES. - Délocalisation du centre d'explosifs du laboratoire central relevant de la Préfecture de police installé à BIEVRES (16 avril 2007) : correspondances, plans de la commune (août 2006 - février 2007) ; musée de la photographie : situation actualisée du musée, correspondance (2005-2006) ; aménagement du site Gourmandières pour lutter contre les inondations (9 juin 2006) ; opérations de protections phoniques à BIEVRES vis-à-vis de la route nationale 118 (août 2006). Direction départementale de la sécurité publique (DDSP). - Elaboration du budget : programme 176 police nationale, BOP zonal ILE-DE-FRANCE, enveloppes budgétaires des UO pour 2008, dossiers du bilan de gestion 2006, emploi des crédits 2007, pièces comptables, travaux de reprise et de sécurisation du centre de rétention administrative (CRA) de PALAISEAU, notification de l'enveloppe budgétaire de l'UO4 pour 2007, projet de budget 2007 de l'UO4, état du parc immobilier de la DDSP de l'ESSONNE (août 2006). Préfecture. - Elaboration des budgets 2007 et 2008 de la préfecture : pièces comptables.

Cote
1957W/4
Date
2006-2008
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), REGION ILE-DE-FRANCE, MASSY Commune, RIS-ORANGIS Commune, QUINCY-SOUS-SENART, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, ATHIS-MONS Commune, ETAMPES Commune, ESSONNE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, GRIGNY Commune, DRAVEIL Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, CHEPTAINVILLE, LISSES, EVRY Commune, BIEVRES Commune, PALAISEAU Commune
Type de document
COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE, NOTES MANUSCRITES, PROGRAMME, ARRETE PREFECTORAL, CONVENTION, BROCHURE, CURRICULUM VITAE, RAPPORT D ACTIVITE, BUDGET, LISTE, PHOTOGRAPHIE, RAPPORT DE POLICE, DECRET, ORGANIGRAMME, PLAN
  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Rachat par la société russe GIS d'une ancienne filiale...
10
Cote
2524W/5
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL D INSPECTION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL.

  • Inspection du travail : procès-verbaux des sections...
11
Cote
2244W/3
Date
2004-2007
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, ATHIS-MONS Commune, ETIOLLES, MONTGERON Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune
Type de document
PROCES-VERBAL D INSPECTION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • Procès-verbaux d'inspection : n°43/95, Club Windsor...
12
Cote
2524W/2
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL D INSPECTION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL.

  • Inspection du travail : procès-verbaux des sections...
13

Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général de l'Essonne (septembre 2006) ; issue pour les neuf personnels non reconduits à la Chambre des Métiers (juillet 2007) ; élections 2005 (mandature 2005-2010) : liste des administrateurs de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat, des membres du bureau et des suppléants (juillet 2006) ; rapport d'activité 2005 ; plaquette d'informations du programme anti-morosité (PAM) (2006) ; plaquette sur la faculté des Métiers d'EVRY. Centre National d'Etudes Spatiales (CNES). - Ariane 5 : données relatives au vol 172 (août 2006) fait par EADS SPACE et Arianespace ; supplément de 16 pages au n°2958 de Paris Match sur le CNES : De l'espace pour la terre ; plaquette d'informations du CNES : Questions sur ... Ariane 5, un lanceur européen (2005). Comités départementaux d'examen des problèmes de financement des entreprises (CODEFI). - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne (DDTEFP 91) : plans de sauvegarde de l'emploi notifiés depuis le 1er janvier 2007 ; demande d'aide à la restructuration de l'entreprise Modelux Linge service (aide CODEFI) : fiche de situation de l'entreprise, fiche de détection (novembre 2006) ; audit du CODEFI (janvier 2007), correspondance, synthèse des réunions des correspondants (2 ; 3 et 7 mars 2006). Réforme de l'Administration départementale de l'Etat (RADE). - Bilan 2006 du PASED (actuellement RADE), séminaire du 3 juillet 2006 : initiatives des préfets, notes manuscrites, programme ; mise en oeuvre de la RADE en ESSONNE : fiches de suivi, lettres de mission, pôles de compétences (mars - juin 2006). Intercommunalité. - Elaboration du schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité : perspectives à moyen terme (3 à 5 ans) et à long terme (10 ans), notes préparatoires, projets (novembre 2006) ; projet de Communauté d'Agglomération Europ'Essonne regroupant les communes de BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, LA VILLE DU BOIS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE : chronologie, arrêté de périmètre, lettre de refus de création, correspondance, projets de statuts, projet comptable, projet d'arrêté, récapitulatifs des délibérations des 10 communes, conséquences sur le syndicat intercommunal d'études et de programmation (SIEP) Nord Centre Essonne (2005-2006) arrêté n°2006-PREF.DRCL/769 du 26 décembre 2006 portant création de la Communauté d'Agglomération Europ'Essonne ; coupures de presse sur l'intercommunalité ; schéma départemental de l'intercommunalité réalisé par la Chambre de Commerce et de l'Industrie de l'Essonne (juillet 2006) ; Zone d'activité concerté (ZAC) de Courtaboeuf : carte, coupures de presse, note de synthèse, projet de statuts modifiés (2006), arrêté n°2006-PREF.DRCL/768 du 26 décembre 2006 portant création du syndicat mixte fermé Courtaboeuf Développement ; Plateau de SACLAY : extension du périmètre à la commune des ULIS (2004), audience du 30 novembre 2006 du Tribunal administratif de Versailles concernant le rejet par le Préfet de l'Essonne de l'adhésion de la commune des ULIS à la communauté d'agglomération du Plateau de SACLAY, correspondance ; composition de la Commission départementale de la coopération intercommunale (2004) ; historique de la création de la Communauté d'Agglomération Centre Essonne ; plaquette du Triangle Vert des villes maraîchères du Hurepoix [MARCOUSSIS, NOZAY, VILLEBON-SUR-YVETTE, SAULX-LES-CHARTREUX, CHAMPLAN] (mars 2005) ; bilan et perspectives de l'intercommunalité (décembre 2006), schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité (décembre 2006) ; développement de la coopération intercommunale en ILE-DE-FRANCE ; documentation juridique sur la fiscalité directe locale ; correspondance avec Gabriel Amar, président de la Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne, conseiller général ; projet du troisième parc naturel régional ; tableaux comparatifs 2005-2006 des différents regroupements intercommunaux de l'ESSONNE ; synthèse sur le budget de la Communauté d'Agglomération Les Lacs de l'Essonne (2006-2007).

Cote
1957W/6
Date
2005-2007
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA), LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, SACLAY, ULIS (LES) Commune, MARCOUSSIS, NOZAY, REGION ILE-DE-FRANCE
Type de document
LISTE NOMINATIVE, RAPPORT D ACTIVITE, BROCHURE, CORRESPONDANCE, FICHIER, NOTE, PROGRAMME, PROJET, ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CARTE, COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général...
14
Cote
1957W/14
Date
2005-2007
Lieu
MASSY Commune, PALAISEAU Commune, SACLAY, YVELINES, REGION ILE-DE-FRANCE, ESSONNE, ORLY (AEROPORT D)
Type de document
RAPPORT, BROCHURE, COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Opération d'urbanisme d'Intérêt National à la demande...
15
Cote
2524W/3
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL D INSPECTION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL.

  • Inspection du travail : procès-verbaux des sections...
16
Cote
2524W/1
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL D INSPECTION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL.

  • Inspection du travail : procès-verbaux des sections...
17
Cote
2524W/4
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL D INSPECTION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL.

  • Inspection du travail : procès-verbaux des sections...
18
Cote
2254W/22
Date
2006
Lieu
MENNECY Commune, BONDOUFLE, VERT-LE-GRAND, LISSES, CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLABE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, LARDY
Type de document
ENQUETE
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel)...
19
Cote
2254W/25
Date
2006
Lieu
LISSES, SEINE-ET-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
ENQUETE
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel)...
20
Cote
2350W/10
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL D INSPECTION
  • Contexte : INSPECTIONS DU TRAVAIL.

  • Procès verbaux des sections d'inspection (annexes,...