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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2119W/50
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT D ACTIVITE
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Inspection du travail : états d'activité par sections...
2
Cote
EDEPOT84 7F/2
Date
1931-1979
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
LISTE NOMINATIVE, LISTE, CERTIFICAT, ATTESTATION, CIRCULAIRE, INSTRUCTION
  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce...
3

Philippe Ricord, médecin (1800-1889), propriétaire du château de Morsang-sur-Orge (mémoires des travaux exécutés (1859-1861). Bulletin de l'instruction primaire n°8-9 de 1898. Fédération départementale des \234uvres d'assistance maternelle et infantile (son action en 1920). Bulletin de l'office départemental des pupilles de la nation de Seine-et-Oise n°7 d'avril 1925. L'illustration, journal universel n° 161 du 28 mars 1846. Seine-et-Oise historique et pittoresque fascicule n°1 de 1914. France pittoresque (extrait). Le péage des voies navigables (1892). Histoire populaire de la paroisse et de l'église Saint Etienne d'Essonnes par l'abbé Paul Breton curé d'Essonnes (1925). La mort du juste par les abbés Louis et Paul Breton . Félicien Rops : étude patronymique par Eugène Demolder (1894). Station préhistorique aux bords de l'Essonne (1874). Notice historique sur J.N. Corvisart (1755-1817) (1er médecin de Napoléon). Organisez le travail ne le désorganisez pas : lettre aux ouvriers par Amédée Gratiot directeur de la papeterie d'Essonnes (1848). Les Grandes usines de France par Turgan : la papeterie d'Essonnes (1860 et 1889). Tract populaire sur l'histoire du travail à Essonnes, explication des peintures historiques de l'église par l'abbé Paul Breton curé d'Essonnes (1922). Discours prononcé par monsieur Féray (discussion sur la proposition de loi relative aux céréales (1885). La France illustrée par Malte Brun (8 numéros) . Revue politique et littéraire : La vallée de l'Yerres par Edmond Pilon (1863). Instruction républicaine n° 6 de 1874 : ce que serait un nouvel empire par H. Carnot. Revue versaillaise et de Seine-et-Oise numéros 26, 27, 28 de décembre 1890. Le parisien de Paris n° 11 du 21 mars 1897. Société historique et archéologique du Vexin, commission des antiquités et des arts de Seine-et-Oise (2 numéros de 1897). L'excursion parisienne (excursion de Montgeron à Corbeil, excursion à la tour de Montlhéry. Le guide indicateur des environs de Paris (1898).

Cote
79J81/29
Date
1755-1925
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, MONTLHERY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE, JOURNAL, LIVRE, TRACT, DISCOURS, REVUE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
  • Philippe Ricord, médecin (1800-1889), propriétaire...
4
Cote
2119W/9
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL D INSPECTION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Procès verbal d'inspection (annexes, suites réservées,...
5
Cote
2254W/8
Date
2003
Lieu
LISSES, VILLABE, BONDOUFLE
Type de document
ENQUETE
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel)...
6
Cote
2254W/11
Date
2003
Lieu
LISSES, AUVERS-SAINT-GEORGES, SAINTRY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE
Type de document
ENQUETE
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel)...
7
Cote
2119W/51
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT D ACTIVITE
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Inspection du travail : états d'activité par sections...
8
Cote
2254W/20
Date
2005
Lieu
MENNECY Commune, BONDOUFLE, VERT-LE-PETIT, CORBEIL-ESSONNES Commune, LISSES
Type de document
ENQUETE
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel)...
9
Cote
75J/131
Date
1970-1989
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ALPES-MARITIMES
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Activités spécifiques, poste de travail. - Rapport...
10
Cote
1077W/1
Date
1963
Lieu
PALAISEAU Arrondissement
Type de document
CERTIFICAT
  • Contexte : CERTIFICATS PATRONAUX ET MEDAILLES D'HONNEURS DU TRAVAIL.

  • Distinctions honorifiques. - Certificats patronaux...
11
Cote
2119W/56
Date
2002-2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT D ACTIVITE
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Inspection du travail : rapport annuel (2002), états...
12
Cote
2119W/7
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL D INSPECTION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Procès verbal d'inspection (annexes, suites réservées,...
13
Cote
70J/292
Date
1968-1969
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, NOTES MANUSCRITES, DOCUMENTATION, TRACT, NOTE DE SERVICE, ACCORD DE TRAVAIL
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Personnel.- Dossier comprenant : correspondance, notes...
14
Cote
2350W/1
Date
2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL D INSPECTION
  • Contexte : INSPECTIONS DU TRAVAIL.

  • Procès verbaux des sections d'inspection (annexes,...
15

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (4 septembre - 30 septembre 1579). - Michel Piquet, "" demeurant à Saint-Sulpice de Favières, naguère receveur fermier de Monsieur le baron de Laigle, en ses terres et seigneuries de Boissy et Eglis, Mauchamp, Saint-Sulpice, Lesmondans, Saint-Chéron, Saint-Evroul, la petite Beaulce, Blancheface, Avrainville, Bischeroue, Vallegrand, et autres terres, "" cède et transporte à Regnault Lambert, praticien à Boissy, tous les restes de censives, lods, rentes, saisines, amendes et tous autres droits seigneuriaux, dus et échus pendant le temps que ledit Piquet a tenu à ferme les susdites terres et seigneuries, et ce, moyennant la somme de 6 écus sol, "" oultre autres et plus grans paymens que ledit Piquet en confesse avoir ci-devant ... eu et reçu... "". - Vente d'immeubles à Mauchamps faite à Michel Gaultier, laboureur audit lieu, par Didier Rousseau, vigneron à Boissy, se faisant fort de Charlotte Hurras (sic), sa femme. - Obligation de 44 écus 28 sous 8 deniers tournois, au profit de Jean Lombart, vendeur de poisson de mer à Paris, à cause de Claude Léchassier, sa femme, fille de Philippe Lechassier et Marie Gobelin, par Toussaint Aubry, laboureur à Boissy, et Jeanne de Villiers, sa femme, tant en leurs noms que comme tuteurs des mineurs de Jean Martin, l'aîné, et de ladite de Villiers, dont ledit Martin avait été le premier mari. - Bail de trois quartiers de vigne "" vignoble "" de Boissy, fait à Didier Rousseau, vigneron à Boissy et Charlotte Dunois (sic), sa femme. - Contrat de mariage entre Gilles Leconte, vigneron à Boissy, fils de Denis Leconte et Jeanne Feuilleret, d'une part, et Louise Aleaulme, fille des feu Roger Aleaulme et Jeanne Palleau, en leur vivant, demeurant à Boissy, d'autre part. - Obligation de 6 écus d'or sol et 2/3 d'écu, prix d'un cheval, passée au profit de Marin Bezard, marchand à Boissy, par Raolin Blangarnon, laboureur à Mauchamps. - Conventions entre Jean Watel, prêtre, curé de la paroisse de Saint-Jean de Mauchamps, et Pierre Guillemyn, prêtre habitué à Torfou, touchant l'exercice du saint ministère dans la cure de Mauchamps, confié, pendant une année, audit Guillemyn par ledit Watel (19 septembre 1579). - Georges Bigneau, compagnon maçon, "" natif de la Chastres-au-Vicomte, pays de Berry, "" loue les services de son état, du 21 septembre 1579 à la Saint-Jean-Baptiste, 24 juin 1580, à Besnard Lefèvre, maçon de Boissy, à raison de 5 écus d'or sol et 50 sous tournois, nourriture, logement et hébergement compris. - Contrat de mariage entre Jean Bedeau, marchand à Boissy, fils des feu Sulpice Bedeau et Françoise Cordeau, d'une part, et Cantienne Girard, fille de Jean Girard, marchand épicier à Boissy, et de Marie Lefebvre, d'autre part. - Bail d'immeubles à Bruyères-le-Châtel, "" sur le grand carrefour, "" fait à Thomas Peningle, maréchal audit lieu, par Germain Hersant, laboureur à Boissy, et Louise Robert, sa femme. - Vente de 23 perches et ¼ de perche de vigne, "" assis à vignoul Desglis, chantier des Bézevaches, "" faite à Laurent Mercier, vigneron à Egly, par Marin Fleurent et Perrette Coqueau, sa femme.

Cote
E/4384
Date
1579
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, MAUCHAMPS, PARIS Département, TORFOU, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY
Type de document
MINUTE NOTARIALE, CONTRAT DE MARIAGE, CONTRAT DE VENTE, OBLIGATION, TUTELLE, BAIL, BAIL IMMOBILIER, CONVENTION, ACCORD DE TRAVAIL
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
16
Cote
2119W/4
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL D INSPECTION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Procès verbal d'inspection (annexes, suites réservées,...
17
Cote
1077W/12
Date
1969
Lieu
PALAISEAU Arrondissement
Type de document
CERTIFICAT
  • Contexte : CERTIFICATS PATRONAUX ET MEDAILLES D'HONNEURS DU TRAVAIL.

  • Distinctions honorifiques. - Certificats patronaux...
18
Cote
2119W/53
Date
2001-2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT D ACTIVITE
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Inspection du travail : rapport annuel (2001), états...
19
Cote
2524W/5
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL D INSPECTION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL.

  • Inspection du travail : procès-verbaux des sections...
20
Cote
70J/293
Date
1970-1973
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, NOTES MANUSCRITES, DOCUMENTATION, TRACT, NOTE DE SERVICE, ACCORD DE TRAVAIL
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Personnel.- Correspondance, notes manuscrites, tracts...
21
Cote
1077W/3
Date
1965
Lieu
PALAISEAU Arrondissement
Type de document
CERTIFICAT
  • Contexte : CERTIFICATS PATRONAUX ET MEDAILLES D'HONNEURS DU TRAVAIL.

  • Distinctions honorifiques. - Certificats patronaux...
22
Cote
2119W/59
Date
2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT D ACTIVITE
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Inspection du travail : états d'activité par sections...
23
Cote
1077W/10
Date
1968
Lieu
PALAISEAU Arrondissement
Type de document
CERTIFICAT
  • Contexte : CERTIFICATS PATRONAUX ET MEDAILLES D'HONNEURS DU TRAVAIL.

  • Distinctions honorifiques. - Certificats patronaux...
24
Cote
75J/90
Date
1982-1999
Lieu
PARIS Département, HERAULT
Type de document
ENQUETE
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, emploi. - Demandes d'intervention de la...
25
Cote
2119W/63
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT D ACTIVITE
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Inspection du travail : états d'activité par sections...
26

Administration et organisation, contentieux juridique. - Rapport sur les conséquences juridiques d'une erreur de calcul de la réserve de participation commise par IBM France, rédigé par Antoine Lyon-Caen, professeur de droit, à la demande du comité central d'entreprise d'IBM France (1988). Conflit entre la direction d'IBM France et ses salariés sur des heures supplémentaires imposées aux salariés, pour retard de production, lié des difficultés d'ordre technique : correspondances (1988-1989). Conflit entre le comité central d'entreprise d'IBM France et le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur les séjours d'été 1987 à PORTO-VECCHIO : déclarations des syndicats, correspondances (1989-1990). Contentieux juridique entre la direction d'IBM MONTPELLIER et la Confédération française démocratique du travail de l'usine concernant des discriminations antisyndicales sur des représentants du personnel adhérents à la Confédération française démocratique du travail, les élections des délégués du personnel, l'exercice du droit syndical et le plan d'adaptation aux ressources humaines 1994 : jugement de chambre correctionnelle civile (1989-1997). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France et ses salariés concernant les retenues sur salaires, les cadeaux d'ancienneté, les accords d'entreprise et l'assujettissement aux cotisations sociales : jugement (1991,1996). Examen juridique du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 d'IBM France par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE et la société d'avocats Laval et Legrand à la demande du comité central d'entreprise d'IBM France et de ses syndicats (1993-1994). Contentieux juridique entre le comité central d'entreprise d'IBM France et la compagnie IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1994). Condamnation de la société IBM France à verser 5000 francs au comité central d'entreprise pour refus de compensation : arrêt de la Cour d'Appel de VERSAILLES (1996). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France et ses salariés concernant la composition du comité central d'entreprise, les comptes rendus du comité social paritaire, les ruptures de contrat de travail et le plan d'adaptation aux ressources humaines 1994 : jugements de chambre correctionnelle civile (1996). Contentieux juridiques entre la Confédération française démocratique du travail et la société IBM France : assignation à comparaître, arrêt de la Cour d'Appel de Paris (1996). Contentieux juridique entre le comité central d'IBM France et la compagnie IBM France : ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE.

Cote
75J/52
Date
1988-1996
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, HERAULT, YVELINES, HAUTS-DE-SEINE, CORSE-DU-SUD
Type de document
JUGEMENT, CORRESPONDANCE, ARRET, DECLARATION, ASSIGNATION, ORDONNANCE DE REFERE
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, contentieux juridique....
27
Cote
2119W/5
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL D INSPECTION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Procès verbal d'inspection (annexes, suites réservées,...
28
Cote
2119W/6
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL D INSPECTION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Procès verbal d'inspection (annexes, suites réservées,...
29
Cote
EDEPOT76 5Q/8
Date
1926-1962
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Accidents...
30
Cote
19J/5
Date
1794-1795
Lieu
WISSOUS, PARIS Commune
Type de document
SCEAU, CERTIFICAT
  • Contexte : FONDS DAUVERGNE : PAPIERS DE FAMILLE

  • Certificat délivré par la municipalité de WISSOUS à...
31
Cote
2119W/11
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL D INSPECTION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Procès verbal d'inspection (annexes, suites réservées,...
32
Cote
EDEPOT81 5Q/5
Date
1914-1975
Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
Type de document -
  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Assistance et prévoyance. - Accidents...
33
Cote
EDEPOT84 7F/3
Date
1936-1968
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
ATTESTATION, ARRETE PREFECTORAL, CORRESPONDANCE, LISTE NOMINATIVE, STATUT D ASSOCIATION
  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce...
34
Cote
70J/392
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Publications et communication.- Iconographie, photographies...
35
Cote
2119W/57
Date
2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT D ACTIVITE
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Inspection du travail : états d'activité par sections...
36
Cote
EDEPOT45 7F/3
Date
1916-1940
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
ARRETE DU MAIRE, CIRCULAIRE
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Main d'oeuvre agricole, réfugiés...
37
Cote
2119W/47
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT D ACTIVITE
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Inspection du travail : états d'activité par sections...
38
Cote
1077W/5
Date
1966
Lieu
PALAISEAU Arrondissement
Type de document
CERTIFICAT
  • Contexte : CERTIFICATS PATRONAUX ET MEDAILLES D'HONNEURS DU TRAVAIL.

  • Distinctions honorifiques. - Certificats patronaux...
39
Cote
2254W/22
Date
2006
Lieu
MENNECY Commune, BONDOUFLE, VERT-LE-GRAND, LISSES, CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLABE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, LARDY
Type de document
ENQUETE
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel)...
40
Cote
2254W/25
Date
2006
Lieu
LISSES, SEINE-ET-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
ENQUETE
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel)...