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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1583W/96
Date
1977-1978
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT, REGISTRE D ETAT CIVIL, TITRE DE PROPRIETE, NOTE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers divers : état civil, origine de propriété,...
2
Cote
980W/75
Date
1976
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

  • VIRY-CHATILLON.- RPA.
3
Cote
980W/42
Date
1975-1976
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

  • BRUNOY.- RPA Les Mardelles.
4
Cote
980W/59
Date
1974-1975
Lieu
EVRY Commune
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

  • EVRY.- CDTS : construction.
5
Cote
980W/38
Date
1972-1975
Lieu
LONGJUMEAU Commune, BRIIS-SOUS-FORGES
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

  • LONGJUMEAU.- RPA (route de CORBEIL) ; BRIIS-SOUS-FORGES...
6
Cote
980W/53
Date
1974
Lieu
ATHIS-MONS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

  • ATHIS-MONS et BRETIGNY.- FJT ; SNCF ; ETAMPES et PETIT-SAINT-MARS...
7
Cote
980W/15
Date
1971-1973
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

  • Programme USN.
8
Cote
959W/11
Date
1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
DISCOURS
  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI (1964-1968),...

  • Interventions de Monsieur Maugarny (1971).
9
Cote
959W/12
Date
1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
DISCOURS
  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI (1964-1968),...

  • Interventions de Monsieur Maugarny (1971).
10
Cote
74J/43
Date
1790-1970
Lieu
VIDELLES
Type de document
PLAN CADASTRAL, NOTES MANUSCRITES, ACTE SOUS SEING PRIVE
  • Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE

  • Ensemble de documents épars comprenant : notes manuscrites,...
11
Cote
1011W/265
Date
1963-1969
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, AVRAINVILLE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, NORVILLE (LA), LINAS, EGLY, JANVRY, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
TYPOLOGIE A DETERMINER, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX ; GOMETZ-LA-VILLE ; GOMETZ-LE-CHATEL...
12
Cote
1011W/244
Date
1963-1968
Lieu
PLESSIS-PATE (LE), LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
TYPOLOGIE A DETERMINER, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • PLESSIS-PATE (LE) ; LEUDEVILLE ; MAROLLES ; LEUVILLE-SUR-ORGE....
13
Cote
79J81/15
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CATALOGUE, BIBLIOGRAPHIE, NOTES MANUSCRITES
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
  • Notes d'érudition, catalogues, bibliographies, notes...
14
Cote
1210W/146
Date
1960-1962
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
PROCES-VERBAL, REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Registres des procès-verbaux.
15
Cote
1210W/145
Date
1960-1961
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
PROCES-VERBAL, REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Registres des procès-verbaux.
16
Cote
1210W/150
Date
1956-1957
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Contraintes par corps non exécutées.
17
Cote
1210W/144
Date
1954
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
PROCES-VERBAL, REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Registres des procès-verbaux.
18
Cote
1210W/143
Date
1951-1952
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
PROCES-VERBAL, REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Registres des procès-verbaux.
19
Cote
1210W/133
Date
1942-1950
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Mises au rôle.
20
Cote
1210W/142
Date
1947-1949
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
PROCES-VERBAL, REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Registres des procès-verbaux.
21
Cote
1210W/157
Date
1947-1948
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
PROCES-VERBAL, REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Registres des procès-verbaux.
22
Cote
1210W/141
Date
1946-1947
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
PROCES-VERBAL, REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Registres des procès-verbaux.
23
Cote
1210W/155
Date
1945-1946
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
PROCES-VERBAL, REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Registres des procès-verbaux.
24
Cote
1210W/140
Date
1944-1945
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
PROCES-VERBAL, REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Registres des procès-verbaux.
25
Cote
1210W/156
Date
1945
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
PROCES-VERBAL, REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Registres des procès-verbaux.
26
Cote
1210W/139
Date
1941-1943
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
PROCES-VERBAL, REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Registres des procès-verbaux.
27
Cote
1210W/11
Date
1941-1942
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
RAPPORT D EXPERTISE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Rapports d'expertise.
28
Cote
EDEPOT45 1I/13
Date
1938
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
NOTE
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Objets perdus : note (1938)....
29
Cote
74J/2
Date
1738-1821
Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
Type de document
BAIL A LOYER, BAIL A RENTE
  • Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE

  • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE.- Copies d'actes notariés passés...
30
Cote
C/4010
Date
1786-1816
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
PARTAGE, TABLE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Co-partageants. - Table (1786-1816).
31
Cote
C/4014
Date
1807
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, REGISTRE, REGISTRE DU COURRIER
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Correspondance. - Registre (1807).
32
Cote
C/4013
Date
s.d
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
BAIL, TABLE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Baux. - Table.
33
Cote
C/4016
Date
1700-1799
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
PARTAGE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Partages. - Table [fin XVIIIe siècle].
34
Cote
C/1973
Date
1775-1797
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
BAIL, BAIL A FERME, TABLE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Baux à ferme et de toute nature. - Table (1775-an V)...
35
Cote
C/3242
Date
1770-1796
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PARTAGE, TABLE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Partages. - Table (1770-an IV) [1770-1795/1796].
36
Cote
C/4008
Date
1771-1793
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
REGISTRE D ORDRE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Registres d'ordres (1771-1793).
37
Cote
C/4009
Date
1765-1793
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
BAIL
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Baux des laïcs (1765-1793).
38
Cote
74J/1
Date
1787-1793
Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
Type de document
CONTRAT DE MARIAGE, PARTAGE, ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE

  • BOISSY-LE-CUTTE.- Copies de divers actes notariés passés...
39
Cote
C/854
Date
1786-1792
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SCEAU
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Petit sceau [11 novembre 1786-21 juin 1792].
40
Cote
C/4019
Date
1784-1791
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, TABLE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Nouveaux possesseurs. - Table (1784-1791).