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Résultats de la recherche

  • 1

    Dossiers divers : état civil, origine de propriété, notes, formulaires.

    Date

    1977-1978

    Cote

    1583W/96

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers divers : état civil, origine de propriété,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  • 2

    VIRY-CHATILLON.- RPA.

    Date

    1976

    Cote

    980W/75

    • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

    • VIRY-CHATILLON.- RPA.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  • 3

    BRUNOY.- RPA Les Mardelles.

    Date

    1975-1976

    Cote

    980W/42

    • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

    • BRUNOY.- RPA Les Mardelles.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  • 4

    EVRY.- CDTS : construction.

    Date

    1974-1975

    Cote

    980W/59

    • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

    • EVRY.- CDTS : construction.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  • 5

    LONGJUMEAU.- RPA (route de CORBEIL) ; BRIIS-SOUS-FORGES : centre médical de BLIGNY (1972-1975).

    Date

    1972-1975

    Cote

    980W/38

    • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

    • LONGJUMEAU.- RPA (route de CORBEIL) ; BRIIS-SOUS-FORGES...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  • 6

    ATHIS-MONS et BRETIGNY.- FJT ; SNCF ; ETAMPES et PETIT-SAINT-MARS : réfection de toiture.

    Date

    1974

    Cote

    980W/53

    • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

    • ATHIS-MONS et BRETIGNY.- FJT ; SNCF ; ETAMPES et PETIT-SAINT-MARS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  • 7

    Programme USN.

    Date

    1971-1973

    Cote

    980W/15

    • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

    • Programme USN.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  • 8

    Interventions de Monsieur Maugarny (1971).

    Date

    1971

    Cote

    959W/11

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI (1964-1968),...

    • Interventions de Monsieur Maugarny (1971).

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 9

    Interventions de Monsieur Maugarny (1971).

    Date

    1971

    Cote

    959W/12

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI (1964-1968),...

    • Interventions de Monsieur Maugarny (1971).

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 10

    Ensemble de documents épars comprenant : notes manuscrites, correspondance, actes sous seing privé, extraits de plans cadastraux (1790-1970).

    Date

    1790-1970

    Cote

    74J/43

    • Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE

    • Ensemble de documents épars comprenant : notes manuscrites,...

    Producteur :

    HOTTIN Christian (service producteur), HOTTIN Christian (service versant)

  • 11

    LIMOURS-EN-HUREPOIX ; GOMETZ-LA-VILLE ; GOMETZ-LE-CHATEL ; AVRAINVILLE ; LA VILLE-DU-BOIS ; VILLEJUST ; LA NORVILLE ; LINAS ; EGLY ; JANVRY.

    Date

    1963-1969

    Cote

    1011W/265

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX ; GOMETZ-LA-VILLE ; GOMETZ-LE-CHATEL...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  • 12

    PLESSIS-PATE (LE) ; LEUDEVILLE ; MAROLLES ; LEUVILLE-SUR-ORGE.

    Date

    1963-1968

    Cote

    1011W/244

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • PLESSIS-PATE (LE) ; LEUDEVILLE ; MAROLLES ; LEUVILLE-SUR-ORGE....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  • 13

    Notes d'érudition, catalogues, bibliographies, notes sur Corbeil s.d.

    Date

    s.d

    Cote

    79J81/15

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
    • Notes d'érudition, catalogues, bibliographies, notes...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  • 14

    Registres des procès-verbaux.

    Date

    1960-1962

    Cote

    1210W/146

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Registres des procès-verbaux.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  • 15

    Registres des procès-verbaux.

    Date

    1960-1961

    Cote

    1210W/145

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Registres des procès-verbaux.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  • 16

    Contraintes par corps non exécutées.

    Date

    1956-1957

    Cote

    1210W/150

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Contraintes par corps non exécutées.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  • 17

    Registres des procès-verbaux.

    Date

    1954

    Cote

    1210W/144

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Registres des procès-verbaux.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  • 18

    Registres des procès-verbaux.

    Date

    1951-1952

    Cote

    1210W/143

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Registres des procès-verbaux.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  • 19

    Mises au rôle.

    Date

    1942-1950

    Cote

    1210W/133

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Mises au rôle.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  • 20

    Registres des procès-verbaux.

    Date

    1947-1949

    Cote

    1210W/142

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Registres des procès-verbaux.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)