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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
79J81/15
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CATALOGUE, BIBLIOGRAPHIE, NOTES MANUSCRITES
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
  • Notes d'érudition, catalogues, bibliographies, notes...
2
Cote
C/4013
Date
s.d
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
BAIL, TABLE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Baux. - Table.
3
Cote
C/1792
Date
1698-1711
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
SCEAU
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Généralité de PARIS. - Petit sceau (juillet 1698-1er...
4
Cote
C/4016
Date
1700-1799
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
PARTAGE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Partages. - Table [fin XVIIIe siècle].
5
Cote
74J/2
Date
1738-1821
Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
Type de document
BAIL A LOYER, BAIL A RENTE
  • Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE

  • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE.- Copies d'actes notariés passés...
6
Cote
C/3231
Date
1740-1771
Lieu
ANGERVILLE
Type de document
BAIL, BAIL A FERME, BAIL A LOYER, TABLE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Baux à ferme et à loyer. - Tables (1740-1771).
7
Cote
C/3299
Date
1745-1749
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
BAIL, BAIL A FERME, BAIL A LOYER, TABLE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Généralité de PARIS. - Baux à ferme et à loyer : tables...
8
Cote
C/3184
Date
1745-1751
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
SCEAU
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Petit sceau (1er juin 1745-28 juillet 1751).
9
Cote
C/1972
Date
1748-1775
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
BAIL, BAIL A FERME, TABLE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Baux à ferme et de toute nature. - Table (1748-1775)....
10
Cote
C/1974
Date
1756-1767
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
CONTRAT DE MARIAGE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Contrats de mariage. - Table (1756-1767).
11
Cote
C/3341
Date
1763-1783
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
BAIL, TABLE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Baux des biens des gens de mainmorte. - Table (1er...
12
Cote
C/1969
Date
1765-1780
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
BAIL, TABLE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Baux des biens des gens de mainmorte. - Table (1765-1780)....
13
Cote
C/4009
Date
1765-1793
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
BAIL
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Baux des laïcs (1765-1793).
14
Cote
C/3232
Date
1767-1771
Lieu
ANGERVILLE
Type de document
BAIL, BAIL A LOYER, TABLE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Baux laïcs et à loyer. - Tables (1er janvier 1767-5...
15
Cote
C/1322
Date
1768-1770
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
BAIL, TABLE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Baux de toute nature. - Tables (1768-1770).
16
Cote
C/3242
Date
1770-1796
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PARTAGE, TABLE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Partages. - Table (1770-an IV) [1770-1795/1796].
17
Cote
C/4008
Date
1771-1793
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
REGISTRE D ORDRE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Registres d'ordres (1771-1793).
18
Cote
C/3233
Date
1772-1791
Lieu
ANGERVILLE
Type de document
BAIL, TABLE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Baux des biens des gens de mainmorte. - Tables (1772-1791)....
19
Cote
C/1973
Date
1775-1797
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
BAIL, BAIL A FERME, TABLE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Baux à ferme et de toute nature. - Table (1775-an V)...
20
Cote
C/3300
Date
1780-1784
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
BAIL, BAIL A FERME, BAIL A LOYER, TABLE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Généralité de PARIS. - Baux à ferme et à loyer : tables...
21
Cote
C/4023
Date
1783-1791
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, TABLE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Nouveaux possesseurs. - Table (1780-1791).
22
Cote
C/4019
Date
1784-1791
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, TABLE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Nouveaux possesseurs. - Table (1784-1791).
23
Cote
C/1321
Date
1785-1790
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
BAIL, TABLE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Baux des gens de mainmorte. - Tables (1785-1790).
24
Cote
C/854
Date
1786-1792
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SCEAU
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Petit sceau [11 novembre 1786-21 juin 1792].
25
Cote
C/4010
Date
1786-1816
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
PARTAGE, TABLE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Co-partageants. - Table (1786-1816).
26
Cote
74J/1
Date
1787-1793
Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
Type de document
CONTRAT DE MARIAGE, PARTAGE, ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE

  • BOISSY-LE-CUTTE.- Copies de divers actes notariés passés...
27
Cote
74J/43
Date
1790-1970
Lieu
VIDELLES
Type de document
PLAN CADASTRAL, NOTES MANUSCRITES, ACTE SOUS SEING PRIVE
  • Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE

  • Ensemble de documents épars comprenant : notes manuscrites,...
28
Cote
C/4014
Date
1807
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, REGISTRE, REGISTRE DU COURRIER
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Correspondance. - Registre (1807).
29
Cote
EDEPOT45 1I/13
Date
1938
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
NOTE
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Objets perdus : note (1938)....
30
Cote
1210W/11
Date
1941-1942
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
RAPPORT D EXPERTISE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Rapports d'expertise.
31
Cote
1210W/139
Date
1941-1943
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
PROCES-VERBAL, REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Registres des procès-verbaux.
32
Cote
1210W/133
Date
1942-1950
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Mises au rôle.
33
Cote
1210W/140
Date
1944-1945
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
PROCES-VERBAL, REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Registres des procès-verbaux.
34
Cote
1210W/155
Date
1945-1946
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
PROCES-VERBAL, REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Registres des procès-verbaux.
35
Cote
1210W/156
Date
1945
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
PROCES-VERBAL, REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Registres des procès-verbaux.
36
Cote
1210W/141
Date
1946-1947
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
PROCES-VERBAL, REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Registres des procès-verbaux.
37
Cote
1210W/157
Date
1947-1948
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
PROCES-VERBAL, REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Registres des procès-verbaux.
38
Cote
1210W/142
Date
1947-1949
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
PROCES-VERBAL, REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Registres des procès-verbaux.
39
Cote
1210W/143
Date
1951-1952
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
PROCES-VERBAL, REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Registres des procès-verbaux.
40
Cote
1210W/144
Date
1954
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
PROCES-VERBAL, REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Registres des procès-verbaux.