TERRORISME JUSTICE,justice pénale

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Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Supports de mémoire : dossier comportant des articles de presse sur le drame du tunnel du Mont-Blanc en mars 1999, la religion, l'autoroute A 89, la politique, le terrorisme, l'aéronautique, (2005).

Date

2005

Cote

124J/160
- Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).
- Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Supports...
Producteur :

DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)
2
Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Vie publique. Coup d'oeil sur la société : articles de presse sur les candidats aux élections présidentielles, la religion, l'économie, le terrorisme, les Jeux Olympiques, les transports, le référendum sur la constitution européenne (2003-2006). Voeux : cartes de voeux (2006).

Date

2003-2004

Cote

124J/192
- Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).
- Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Vie publique....
Producteur :

DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)
3
Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Vie publique. Coup d'oeil sur la société : articles de presse sur l'Europe, la coupe d'Europe de football de 2004, les élections cantonales, le terrorisme, la réforme du CNRS, les stations de ski, la politique, la guerre en Irak, l'emploi, les présidentielles américaines, l'histoire (2003-2004).

Date

2003-2004

Cote

124J/191
- Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).
- Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Vie publique....
Producteur :

DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)
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Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Vie publique. Coup d'oeil sur la société : articles de presse sur la Corse, l'affaire Erignac, Jacques Chirac, la religion, la politique, les enseignants, les transports, l'économie, les hôpitaux de Paris, le terrorisme, la Yougoslavie, la santé, (2000-2003).

Date

2000-2003

Cote

124J/190
- Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).
- Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Vie publique....
Producteur :

DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)
5
Tutelles mineurs : dossiers de renonciation à succession, lettres B-R [dont dossier d'indemnisation d'une victime de l'attentat à la station Saint Michel à Paris (25 juillet 1995)] (1983-1996).

Date

1983-1996

Cote

2110W/130
- Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
- Tutelles mineurs : dossiers de renonciation à succession,...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
6
Activités de l'organisation armée secrète : informations générales (1960-1964).

Date

1960-1964

Cote

997W/62
- Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
- Activités de l'organisation armée secrète : informations...
Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
7
CHAMPCEUIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, police politique. Attentats, conspiration, propos injurieux au gouvernement, tentative d'insurrection, manifestation d'opinion, complot dit de l'hippodrome et de l'opéra comique, anarchistes, anticommunisme (an IX-1944).

Date

1800-1944

Cote

EDEPOT17 2I/8
- Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCEUIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Producteur :

CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

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Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Supports de mémoire : dossier comportant des articles de presse sur le drame du tunnel du Mont-Blanc en mars 1999, la religion, l'autoroute A 89, la politique, le terrorisme, l'aéronautique, (2005).

Date

Cote

Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

Producteur :

Date

Cote

Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

Producteur :

Date

Cote

Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

Producteur :

Date

Cote

Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

Producteur :

Tutelles mineurs : dossiers de renonciation à succession, lettres B-R [dont dossier d'indemnisation d'une victime de l'attentat à la station Saint Michel à Paris (25 juillet 1995)] (1983-1996).

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

Producteur :

Activités de l'organisation armée secrète : informations générales (1960-1964).

Date

Cote

Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

Producteur :

CHAMPCEUIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, police politique. Attentats, conspiration, propos injurieux au gouvernement, tentative d'insurrection, manifestation d'opinion, complot dit de l'hippodrome et de l'opéra comique, anarchistes, anticommunisme (an IX-1944).

Date

Cote

Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :