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Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

1Z/10

1932-1933

ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune

compte administratif

CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de commerce. Une réunion : M. TROMBERT, sous-préfet d'EVRY, M. CLAUZEL, préfet, M. Roger COMBRISSON, maire et M. LAKOTA, président du Conseil général, 1978, N et B.

59FI/525, 58J/525 (Ancienne cote)

1978

CORBEIL-ESSONNES Commune

document photographique

(31 décembre 1909 - 13 avril 1965).

1Z/3

Entre le 31 décembre 1909 et le 13 avril 1965

CORBEIL Arrondissement

arrêté préfectoral

Attribution de délégations de signatures des sous-préfets ; étude sur les circonscriptions électorales législatives (1966).

959W/20

1966

ESSONNE

étude, liste nominative

VIRY-CHATILLON. - Lettre du maire FRANCOEUR au sous-préfet de CORBEIL au sujet de la poste (11 juillet 1842).

1J/272

1842

VIRY-CHATILLON Commune

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Correspondance diverse : notes du sous-préfet, circulaires, extrait des statuts de l'association 'Le Foyer du soldat', état des militaires libérés en 1911 ayant donné satisfaction et désireux de trouver un emploi en Seine-et-Oise, sursis d'incorporation, certificat de présence sous les drapeaux, ordre de route, télégramme, extrait du registre des engagements volontaires, certificats de soutien de famille, certificat de préparation militaire de l'armée de l'air, réclamation pour l'inscription sur le livre d'or des militaires décédés, feuilles de renseignements sur les conscrits et leurs familles.

EDEPOT19 1H/5

1889-1962

CHALO-SAINT-MARS

correspondance, note, circulaire, statut d'association, statistique, certificat, télégramme, fichier

AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Mesures d'exception liées aux situations de guerre ou de crise, ravitaillement et réquisitions dans l'immédiat après-guerre [guerre de 1939-1945] : instructions du préfet et du sous-préfet, du directeur du ravitaillement, tableaux, listes nominatives, déclaration, télégrammes, fiche de contrôle, bons de consommation, correspondance (1944 - 1952).

EDEPOT80 6F/3

1944-1952

AVRAINVILLE

correspondance, déclaration, télégramme, circulaire, liste nominative

VILLABE.- Un concert dans une salle [non identifiée sur la photographie], à VILLABE : M. TROMBERT, sous-préfet et une partie du public, [1980], N et B.

59FI/1673, 58J/1673 (Ancienne cote)

1980

VILLABE

document photographique

ETAMPES. - Correspondances relatives à des baux soumis à l'approbation préfectorale (cessions, renouvellements et résiliations) ; correspondances entre la commission administrative, locataire, sous-préfet et maire.

HDEPOT1 N/89

1812-1945

ETAMPES Commune

correspondance

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, élections au conseil d'administration : arrêtés de nomination du sous-préfet (1873 - 1943) ; départs et renouvellements : correspondance du sous-préfet (1881 - 1892) ; correspondance annexe (1880, 1892, 1916). Correspondance, une facture, un bon de chauffage (1819 - 1916). Toilette des indigents, prêt de baignoires : un registre (1876 - 1893), un inventaire du mobilier, un arrêté de compte (1889), un tableau des tarifs (1874). Attribution de secours d'urgence (1878, 1917).

EDEPOT80 1Q/13

1873-1943

AVRAINVILLE, PARIS Département

arrêté préfectoral, correspondance

BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice. - Vagabondage : arrêtés de la police municipale, correspondance du maire avec le sous-préfet d'ETAMPES (1901). Bulletins de voyageurs, correspondance de la gendarmerie nationale (1920).

EDEPOT73 1I/1

1901-1920

BOUTERVILLIERS, SEINE-ET-OISE

correspondance

Dossier de Jacques-Ernest BOYER, sous-préfet de CORBEIL, 1857-1863 [conservé aux Archives départementales des Yvelines, cote 1 M 3] : 18 vues [bandes de 4 vues, négatif].

1MI/266/2

s.d

CORBEIL-ESSONNES Commune

(1er mai 1819 - 1er avril 1824).

1Z/1

Entre le 1er mai 1819 et le 1er avril 1824

CORBEIL Arrondissement

arrêté préfectoral

SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Lettre du sous-préfet d'ETAMPES concernant la nomination par le préfet de Monsieur PRIEUR comme adjoint au maire en remplacement de Monsieur BUX démissionnaire, (1869). Délibération du conseil municipal pour l'élection de 2 délégués à la commission scolaire, (1920). Délibération sur l'indemnité du nouveau maire en remplacement au 1er octobre 1939 du maire mobilisé, (1940). Deux arrêtés préfectoraux concernant le remplacement du maire en application de l'article 2 de la loi du 2 juin 1941 portant statut des juifs, (1940-1941).

EDEPOT25 1K/7

1869-1941

ETAMPES Commune, SOUZY-LA-BRICHE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, texte officiel, statut

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Nomination et renouvellement des membres de la commission administrative du bureau de bienfaisance : avis du sous-préfet (1890 - 1935) ; aide aux indigents : correspondance, bons alimentaires, ordonnance gratuite des médicaments (1887 - 1948) ; aide aux alénés : extraits d'arrêtés préfectoraux, coupure de récépissé (1900 - 1905) ; attribution de la carte sociale aux économiquement faibles : fiches de renseignements, déclaration, certificat de résidence (1950) ; protection des enfants du 1er âge : avis de placement des nourrissons (1919 - 1950).

EDEPOT17 5Q/15

1887-1950

CHAMPCUEIL

correspondance, texte officiel, arrêté préfectoral, fichier, certificat, avis

CORBEIL-ESSONNES.- Allées Aristide-Briand. Cérémonie du 11 novembre : M. et Mme Roger COMBRISSON et M. TROMBERT, sous-préfet, [1975], N et B.

59FI/745, 58J/745 (Ancienne cote)

1975

CORBEIL-ESSONNES Commune

document photographique

Administration communale.- Visites des communes par le sous-préfet (1957-1960) ; réunion des secrétaires de mairies (1958-1962).

997W/135

1957-1962

CORBEIL Arrondissement

procès-verbal de réunion

NAINVILLE-LES-ROCHES. - Finance de la commune. - Comptes des recettes et dépenses des chemins vicinaux pendant les exercices 1837-1841, [2 pages] ; comptes des recettes et dépenses des chemins de grande communication, exercices 1842, 1843, [1 page] ; bulletins des prestations en nature, exercices 1872, 1874, [2 pages] ; prestations de l'année 1882 ; correspondances entre le Sous-Préfet et le Maire demandant au conseil municipal de prendre une délibération sollicitant une dispense de devis et marché pour l'acquisition et l'emploi de pierres sur les chemins vicinaux (délibération du 14/08/1887).

EDEPOT40 1O/1

1837-1887

NAINVILLE-LES-ROCHES

pièce comptable, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Ouverture de la sous-préfecture ; organigrammes.

1012W/98

1926-1973

PALAISEAU Arrondissement

organigramme

BRUNOY, correspondance. - Faire part de mariage (1895-1962), faire part de décès (1890-1945), LA FORCE, duc de : une quittance autographe (1716), PARIS de MONTMARTEL : une lettre à M DESMOTTES (1740), VAUGUYON duc de : une lettre à la marquise de Brunoy (1767), Louis XVIII : une lettre au procureur général du parlement de Paris (1774), Jean Louis de BORNAGE seigneur de VAULT : deux lettres à Madame de BERVILLE (1786-1787), PIERRUGUES fondé de pouvoir de BARRAS : une lettre à BENARD sous préfet [an 9], Joseph Athanase BARBIER , chirurgien en chef de l'hôpital militaire de Paris : une lettre à M WALVILLE commissaire des guerres (1812), DAVOUT : correspondance (1798-1832),

79J7/7

1716-1962

BRUNOY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, PARIS Commune

correspondance, faire-part

CORBEIL-ESSONNES.- Foire de CORBEIL. Inauguration de la foire : M. le sous-préfet, MM. ALLARD, adjoint au maire, CLEMENT, commissaire de la foire et COMBRISSON, maire, [1969], N et B.

59FI/413, 58J/413 (Ancienne cote)

1969

CORBEIL-ESSONNES Commune

document photographique

Listes cantonales de recensement pour les classes 1913 et 1914 (canton de LONGJUMEAU seul) et régularisation de 1915 ; listes cantonales de recensement pour la classe 1918 (cantons d'ARPAJON ; BOISSY-SAINT-LEGER et CORBEIL) ; sursis d'incorporation pour la classe 1919 (canton d'ARPAJON seul) et ajournés des classes 1918-1920 ; listes cantonales de recensement pour la classe 1921 (cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES). Sursis du canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES pour les classes 1921-1924 et ajournés des classes 1922-1925.

1Z/14

1913-1925

LONGJUMEAU Canton, ARPAJON Canton, CORBEIL-ESSONNES Canton, VAL-DE-MARNE

liste nominative

AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Recensement et révision des classes : instructions, listes nominatives (1911 - 1945), avis d'inscription (1898, 1914, 1935) ; registre des déclarations de changement de domicile ou de résidence pour les jeunes gens tirés au sort (1876 - 1891) ; conseil de révision (1904) ; mise en activité des classes (1904, 1914-1916) ; ordres d'appel : note du sous-préfet de CORBEIL (1917) ; sursis d'appel (1901-1905, 1914-1915) ; demande de reprise de service (1914) ; demande d'information concernant un réserviste (1916) ; engagement dans les forces françaises de l'Armistice (1941) ; modalités d'engagement dans la légion étrangère pour les étrangers : note du sous-préfet de CORBEIL (1917) ; réformés et exemptés, procédure pour les demandeurs (1914 - 1917) ; soutiens de famille (1907) ; tableau nominatif des hommes domiciliés dans les cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL et LONGJUMEAU et déclarés comme insoumis (1914) ; recherche des mobilisés disparus (1914 - 1918) ; correspondance concernant un soldat de l'armée italienne (1813 - 1815) ; permissions agricoles : instructions du sous-préfet, correspondance, avis de permission (1915 - 1917) ; garde nationale territoriale et réserve, société d'entrainement au tir pour les vétérans (1894) ; préparation militaire en Seine-et-Oise (1915).

EDEPOT80 1H/1

1813-1917

AVRAINVILLE, CORBEIL Arrondissement

correspondance, circulaire, liste nominative, registre, avis

Session de 1816 : procès-verbaux de séances session de 1817 : procès-verbal de séance, rapport administratif du conseil session de 1818 : procès-verbaux de séances session de 1819 : procès-verbal de séance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal d'Etampes, réclamation de la commune Souzy-la-Briche, devis d'ouvrages avec plans session de 1820 : procès-verbal de séance, état de la perte des communes concernant les contributions foncières session de 1821 : procès-verbaux de séances session de 1822 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séance session de 1823 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil session de 1824 : extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil session de 1825 : extrait du procès-verbal de séance, extraits de délibérations du conseil municipal des communes d'Abbeville, Angerville et Prunay, extrait du registre des délibérations et arrêté de la ville de Milly, extrait du registre des délibérations du conseil municipal des communes de Bouville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Gironville et Guigneville, délibération du conseil d'administration de Chauffour, extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, projet de réunion de communes d'Abbeville, Arrancourt, Bouville, Chauffour, Congerville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Fontaine, Gironville, Guigneville, Milly, Oncy, Orveau, Prunay, Saint-Cyr-la-Rivière et Thionville, présenté au conseil, rapport de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées session de 1826 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, correspondance des ponts et chaussées et mémoire adressé au conseil général session de 1827 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, tableau des quantités de poids et mesures dont chaque professionnel des arts et métiers doit être muni session de 1828 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux de délibérations du conseil session de 1829 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1831 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1832 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, procès-verbal de séance de la commission administrative de l'hospice d'Etampes.

2N/8

1816-1832

ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune, SOUZY-LA-BRICHE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune, BOUVILLE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, ARRANCOURT, CONGERVILLE-THIONVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, SAINT-CYR-LA-RIVIERE

procès-verbal, rapport

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (IIe guerre mondiale) : instructions données par les forces d'occupation pour atténuer l'efficacité des bombardements aériens alliés (1944). Solidarité et secours aux populations des communes bombardées : correspondance du préfet, du secrétaire général de l'association des maires de Seine-et-Oise et du sous-préfet, instructions préfectorales (1944). Solidarité avec les ouvriers français travaillant en Allemagne dans le cadre du service du travail obligatoire (1944).

EDEPOT17 4H/20

1944

CHAMPCUEIL

circulaire

RIS-ORANGIS.- L'hippodrome de RIS-ORANGIS : un jockey reçoit un prix en présence de M. AURILLAC, préfet et de M. TROMBERT, sous-préfet, [1972], N et B. [deux exemplaires].

59FI/1533, 58J/1533 (Ancienne cote)

1972

RIS-ORANGIS Commune

document photographique

Communes de l'arrondissement.

1Z/8

1926

CORBEIL Arrondissement

compte administratif

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers : lettre du sous-préfet au maire précisant que le ministre de la guerre a mis à la disposition des sapeurs-pompiers 22 fusils à percussion et 22 sabres d'infanterie [21 janvier 1869].

EDEPOT28 3H/16

1869

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES

BOISSY-LE-CUTTE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Liste des chemins et sentiers ruraux de la commune (sans date). Acquisitions de terrains pour l'ouverture de chemins ruraux : arrêté préfectoral, procès-verbal du géomètre-expert, actes de cession des riverains, 2 copies d'actes notariés, un plan (1879, 1885). Ouverture de plusieurs chemins ruraux dont le chemin rural n°1 et le chemin du Bois des terres : délibération du conseil municipal, actes de vente amiable collective, rapport de l'agent-voyer, arrêtés du préfet et du sous-préfet, devis estimatif, un plan (1907, 1909).

EDEPOT79 1O/6

1879-1909

BOISSY-LE-CUTTE

plan, pièce comptable, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (IVème et Vème République), recensement des abris existants. Rapatriés d'Algérie : réquisition immobilière à leur profit, promotion sociale des jeunes gens qui ont servi en Algérie, fonctionnement du service des rapatriés à la Sous-Préfecture (1956-1963).

EDEPOT17 4H/19

1956-1963

CHAMPCUEIL

inventaire

VILLABE.- Un concert dans une salle [non indentifiée sur la photographie], à VILLABE : M. TROMBERT, sous-préfet, semble remettre un cadeau à un jeune, [1980], N et B.

59FI/1674, 58J/1674 (Ancienne cote)

1980

VILLABE

document photographique

AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique et justice. - Permis de chasse, règles de délivrance : correspondance du sous-préfet, une autorisation (1840-1846, 1876).

EDEPOT18 1I/3

1840-1876

AUTHON-LA-PLAINE

permis, règlement, correspondance

COURCOURONNES. - Logement de monsieur le sous-préfet Trombert hameau du Bois Pavillon n° 91 (1972). EVRY. - Résidence de monsieur le sous-préfet situé à Chanteclerc (30 septembre 1973). SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Logement de monsieur le sous-préfet situé square Alain Fournier (1er février 1977). Baux résiliés. DRAVEIL. - Location par le département d'une villa pour le logement de monsieur le directeur de cabinet (1970).

1345W/594

1970-1973

COURCOURONNES, EVRY Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, DRAVEIL Commune

bail

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Commission administrative du bureau de bienfaisance, nomination des membres par le sous-préfet de CORBEIL : 11 arrêtés nominatifs (1932 - 1943).

EDEPOT84 1Q/10

1932-1943

MENNECY Commune, CORBEIL Arrondissement

arrêté préfectoral

CHAMPCUEIL. - Actes du pouvoir souverain. - Discours de M. Berthier, ancien sous-préfet de CORBEIL.

EDEPOT17 2A/3

1833

CHAMPCUEIL

discours

CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance avec la sous-préfecture.

EDEPOT17 2D/6

1818-1962

CHAMPCUEIL

correspondance

Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

1Z/17

1938-1939

ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMARANDE, ECOUTE-S IL-PLEUT (COURS D EAU), FORET-SAINTE-CROIX (LA), JANVILLE-SUR-JUINE, JUINE (VALLEE DE LA), JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LINAS, MENNECY Commune, MESPUITS, MONTLHERY Commune, ORGE (VALLEE DE L), PRUNAY-SUR-ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VERT-LE-GRAND, VIRY-CHATILLON Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE BRETIGNY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE MONTLHERY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ET SES ENVIRONS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE LA RIVIERE JUINE

budget

CHAMPCUEIL. - Correspondance avec les autorités administratives : préfecture, sous-préfecture, autres communes, bureau de l'enregistrement (1799-1951).

EDEPOT17 6E/1

1799-1951

CHAMPCUEIL

correspondance

Note et renseignements sur l'arrondissement (1962-1964) ; conférences et allocutions du sous-préfet (1957-1964) ; correspondance avec le Rotary-Club de CORBEIL-ESSONNES (1961-1964).

997W/8

1957-1964

CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL Arrondissement

discours, note, rapport de police, correspondance

CORBEIL-ESSONNES.- Une messe pour le Pape Paul VI ou Jean-Paul 1er : un prêtre pénètre dans l'église accompagné du sous-préfet ou du préfet, 1978, N et B.

59FI/54, 58J/54 (Ancienne cote)

1978

CORBEIL-ESSONNES Commune

document photographique

SOUZY-LA-BRICHE. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Classement aux monuments historiques d'un polissoir mégalithique près du château de la BRICHE à la demande de la propriétaire Mademoiselle des MAZIS : arrêté du Ministère de l'Instruction publique et des beaux-arts, lettre du sous-préfet.

EDEPOT25 2R/1

1899

SOUZY-LA-BRICHE

texte officiel

Statistiques cantonales des recrutements (par communes) pour les classes 1917 à 1939 ; états parvenus après le récapitulatif par communes, pour les classes 1917 à 1946 (dates de fin variables, entre 1939 et 1946).

1Z/16

1917-1946

CORBEIL Arrondissement

statistique

CORBEIL-ESSONNES.- Une réception en présence de M. Trombert, sous-préfet, [1975], N et B.

59FI/165, 58J/165 (Ancienne cote)

1975

CORBEIL-ESSONNES Commune

document photographique

Questionnaire imprimé du ministère de l'Intérieur, direction de l'Assistance Publique, destiné aux hôpitaux et hospices, imprimerie typographique et lithographique administrative de MELUN (1888) [en fin d'ouvrage, présence d'une correspondance entre le maire de MONTLHERY et le sous-préfet, 1856, 1885].

HDEPOT3 T/1

1856-1888

MONTLHERY Commune

questionnaire d'enquête, correspondance

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Chemin vicinaux n°1, 4 et 96, ruelle Boutet, projets d'alignements ; enquêtes ; désignation d'un commissaire-enquêteur : correspondance du sous-préfet de CORBEIL (1830, 1903).

EDEPOT77 1O/2

1830-1903

VERT-LE-PETIT

correspondance

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Affaire Vigouroux, intervention d'un collectif de riverains et habitants auprès du maire et du préfet pour demander la fermeture de la discothèque Le Manassas pour motif de tapage nocturne : arrêtés du préfet et du sous-préfet de PALAISEAU, correspondance administrative et du collectif de riverains, procès-verbal de la commission communale de sécurité (1971 - 1977).

EDEPOT80 1I/4

1971-1977

AVRAINVILLE

arrêté préfectoral, correspondance, procès-verbal

Dossier de Jacques-Ernest BOYER, sous-préfet de CORBEIL, 1857-1863 [conservé aux Archives départementales des Yvelines, cote 1 M 3] : 18 vues [bandes de 4 vues, négatif].

1MI/266/3

s.d

CORBEIL-ESSONNES Commune

AUTHON-LA-PLAINE. - Population, économie sociale et statistique. - Foires et marchés, organisation et modalités : délibération du conseil municipal (1871), correspondance du sous-préfet (1845 - 1857).

EDEPOT18 4F/1

1845-1871

AUTHON-LA-PLAINE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance

BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Correspondance relative à l'entretien des chemins vicinaux avec la sous-préfecture et le service vicinal (1897 - 1957).

EDEPOT73 1O/12

1897-1957

BOUTERVILLIERS

VIRY-CHATILLON. - Expropriation pour le groupe scolaire : correspondance avec les sous-préfets.

1129W/36

1977-1979

VIRY-CHATILLON Commune

dossier de procédure, correspondance

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Carnaval : circulaire du sous-préfet.

EDEPOT7 1I/3

1851

LEUVILLE-SUR-ORGE

circulaire

CORBEIL-ESSONNES.- Chambre de commerce et d'industrie ou Tribunal de commerce. Une réunion : M. le président du Tribunal, M. BELLORGEY, sous-préfet de PALAISEAU et M. BARBEAU, sous-préfet d'ETAMPES, [1973], N et B.

59FI/511, 58J/511 (Ancienne cote)

1973

CORBEIL-ESSONNES Commune

document photographique

RIS-ORANGIS.- L'hippodrome de RIS-ORANGIS : un jockey en compagnie de M. AURILLAC, préfet et de M. TROMBERT, sous-préfet, [1972], N et B.

59FI/1534, 58J/1534 (Ancienne cote)

1972

RIS-ORANGIS Commune

document photographique

AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Mesures d'exception liées aux situations de guerre ou de crise, guerre de 1914-1918, restriction à la consommation concernant les denrées alimentaires, le bois et le charbon, la distribution de gaz, délectricité et d'hydrocarbures : instructions des ministres de l'économie et de la guerre, du préfet et du sous-préfet, listes nominatives des réquisitionnés, télégrammes (1914 - 1920).

EDEPOT80 6F/1

1914-1920

AVRAINVILLE

télégramme, circulaire, liste nominative

AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1914-1918, déclaration de guerre, mobilisation générale : liste des points d'affichage dans la commune (sans date) ; tableau synoptique indiquant par département les zones des armées provisoirement fixées (sans date) ; pouvoirs de la police militaire : correspondance (1915 - 1919), instruction réglant l'exercice des pouvoirs de police de l'autorité militaire sur le territoire national en état de siège (1913) ; contrôle de la circulation des biens et des personnes en temps de guerre : instructions du préfet, télégrammes (1914 - 1918) : modalités de diffusion des communiqués officiels relatifs au conflit (1918) ; citation des militaires tombés au champ d'honneur ou ayant fait preuve d'un comportement héroïque : note du sous-préfet (1915) ; établissement d'un livre d'or pour le recueil des noms des militaires morts pour la France : note de l'intendant militaire du ministère des pensions (1929) ; mesures de destruction ou de sabotage des usines ou installations industrielles à appliquer dans l'éventualité de la prise de PARIS par l'ennemi : note du préfet (1914) ; aide aux démarches administratives pour les familles de militaires disparus, blessés, prisonniers ou tués au combat : note du chef du bureau militaire à la mairie de CHATEAUROUX (1916).

EDEPOT80 4H/2

1913-1929

AVRAINVILLE, PARIS Commune

correspondance, circulaire, note, télégramme

Listes cantonales de recensement pour la classe 1922 (cantons d'ARPAJON, CORBEIL, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES) ; pour la classe 1923 et 1924 (cantons d'ARPAJON,BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES) ; pour la classe 1925 (cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL et LONGJUMEAU) ; 8 liasses, comprenant les listes de recensement, révision, ajournement et régularisation, par classes et par cantons (sous forme de cahiers comprenant les ajournés des classes précédentes et les décisions du conseil de révision), numérotées de 1 à N pour les classes suivantes : a) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, FERTE-ALAIS (LA), LONGJUMEAU, MILLY, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1929 B à 1931 A ; Conseil de révision pour les classes 1931 B et 1932 A ; b) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER , CORBEIL, FERTE-ALAIS (LA)-MILLY, (1 seul cahier), LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1930 B à 1932 A et classes 1932 B et 1933 A ; c) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, FERTE-ALAIS (LA)-MILLY (1 seul cahier), LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1931 B à 1933 A ; décisions du conseil de révision pour les classes 1933 B et 1934 A ; d) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, LONGJUMEAU, MILLY, VILLNEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1932 B à 1934 A ; décisions du conseil de révision pour les classes 1934 B et 1935 A ; e) Cantons d'ARPAJON , BOISSY-SAINT-LEGER, FERTE-ALAIS (LA), MILLY, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1933 B à 1935 A et des classes 1935 B et 1936 A ; f) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, FERTE-ALAIS (LA), LONGJUMEAU, MILLY et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1934 B à 1936 A ; décisions du conseil de révision des classes 1936 B et 1937 A ; g) Cantons de la FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY, VILLENEUVE-SAINt-GEORGES : ajournés des classes 1935 B à 1937 A ; conseil de révision de la classe 1938 ; h) Canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1936 B à 1938 ; conseil de révision de la classe 1939.

1Z/15

1922-1939

ARPAJON Canton, CORBEIL-ESSONNES Canton, LONGJUMEAU Canton, VAL-DE-MARNE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, MILLY-LA-FORET Canton

liste nominative

SOUZY-LA-BRICHE. - Edifices communaux, monuments et établissements publics. - Construction du lavoir communal : devis, correspondance du maire et du sous-préfet, décret préfectoral ; plan et coupe sur calque (dim. 35 cm x 40 cm) du 22 avril 1881 à l'encre et en couleur ; plan de la rivière de RENARD aux abords du village pour l'établissement du lavoir, échelle 0,002 pour mètre, dressé le 27 avril 1880 par BAUDET.

EDEPOT25 1M/1

1874-1884

SOUZY-LA-BRICHE, RENARD (COURS D EAU)

pièce comptable, correspondance, plan

Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; voeux des communes et réponses aux voeux ; Rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés ); (routes, contributions), pour les années 1915-1919, 1922-1923 et 1931-1939.

1Z/5

1915-1939

CORBEIL Arrondissement

note, étude, discours, rapport

CORBEIL-ESSONNES.- Allées Aristide-Briand. Cérémonie au monument aux morts : M. TROMBERT, sous-préfet, [1975], N et B.

59FI/751, 58J/751 (Ancienne cote)

1975

CORBEIL-ESSONNES Commune

document photographique

AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Correspondance avec le préfet et le sous-préfet de CORBEIL (1832 - 1975).

EDEPOT80 2D/5

1832-1975

AVRAINVILLE

correspondance

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Contrôle des étrangers ayant fait viser leur certificat d'immatriculation pour cause de changement de résidence : états ou listes n°1 [listes nominatives] (1910 - 1916) ; contrôle des étrangers de différentes nationalités ayant quitté la commune ou décédés : états ou listes n°2 [listes nominatives] (1909 - 1924) ; contrôle des étrangers ayant souscrit une déclaration de résidence suivie de la délivrance d'un extrait d'immatriculation : états ou listes n°3 (1914 - 1924) ; contrôle des étrangers exerçant une profession, un commerce ou une industrie et ayant fait viser leur certificat d'immatriculation pour cause de changement de résidence : états B (1894 - 1903) ; contrôle des étrangers ayant satisfait à la formalité de la déclaration de résidence, répartition par nationalité : anglais (1888 - 1891), belges (1889 - 1892), luxembourgeois (1891) ; état nominatif des étrangers ayant fixé leur résidence dans le département sans se conformer au décret du 2 octobre 1888 (1889) ; registre spécial mentionnant les visas accordés (sans date). Situation des étrangers en situation de guerre, ressortissants des pays alliés, ennemis ou neutre : une liste nominative (1915) ; réfugiés de pays envahis : correspondance (1916, 1921).

EDEPOT80 2I/4

1888-1924

AVRAINVILLE

correspondance, circulaire, note, registre, liste nominative

EVRY.- Une réunion en présence de M. TROMBERT, sous-préfet, et de M. FORTUIT, [1975], N et B.

59FI/903, 58J/903 (Ancienne cote)

1975

EVRY Commune

document photographique

Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL, JUVISY et LONGJUMEAU : baux ; projets de transformation ; affaires diverses sur le fonctionnement des brigades.

1Z/12

1878-1901

CORBEIL Arrondissement, VAL-DE-MARNE, BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune

bail

Sessions de 1846-1849 : procès-verbaux des délibérations du conseil, rapports administratifs du sous-préfet au conseil session de 1866 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1870 : extraits de procès-verbaux de séances sessions de 1871-1875 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1876 : rapport du sous-préfet au conseil au conseil session de 1878 : rapport du sous-préfet au conseil au conseil session de 1879 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1880 : rapports du sous-préfet au conseil au conseil.

2N/10

1846-1880

ETAMPES Arrondissement

procès-verbal, rapport

VILLIERS-LE-BACLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Journée nationale de l'air, promotion par les pouvoirs publics de manifestations sportives liées aux activités des aéro-clubs de la région parisienne : instructions du préfet et du sous-préfet de PONTOISE (1932).

EDEPOT76 3R/1

1932

VILLIERS-LE-BACLE, PARIS Commune, PALAISEAU Commune

circulaire

AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Secours aux indigents : correspondance de sous-préfet de RAMBOUILLET.

EDEPOT18 1Q/9

1835-1862

AUTHON-LA-PLAINE

correspondance

Département de l'Essonne, mise en place : documentation diverse, coupures de presse, adaptation des arrondissements et découpage des cantons et des communes, Bulletin officiel de Seine-et-Oise spécial recensement de 1962, compte-rendus de séances du Conseil général de 1965, nomination du général Juille, Corbeil-Express n° 1071 du 1er juillet 1965, échantillon du papier peint des salons de la Préfecture, nom du département, tournage d'un film sur les nouveaux départements. - Sous-préfecture d'ETAMPES : audience auprès du ministre de l'Intérieur, installation, AIRS n° 453 du 15 mars 1966, brochure sur ETAMPES 1966, Les Yvelines n° 2 d'avril 1966, voyage culturel d'étudiants de l'ASATOM. - Sous-préfecture de Palaiseau : lâcher de ballons, dossier Bellec. - Sous-préfecture de Rambouillet : organisation de conférences d'information. - Bureau de la circulation : cartes grises, permis de conduire, bilan d'activité. Changement d'affectation de locaux [maisons d'habitation/commerces] : dossiers nominatifs, 1960-1962.

1200W/73

1960-1966

SEINE-ET-OISE, ESSONNE, ETAMPES Arrondissement, YVELINES, PALAISEAU Arrondissement, RAMBOUILLET Arrondissement

coupure de presse, compte rendu, documentation, rapport d'activité, dossier individuel

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Conseil municipal, démission de M. Adelon, conseiller municipal (1923) ; installation d'une commission administrative (1854), nomination d'une commission municipale (1874). Démission du maire : correspondance avec le sous-préfet de CORBEIL (1879, 1889), démission d'un adjoint (1891).

EDEPOT80 1K/26

1854-1923

AVRAINVILLE

correspondance

(17 avril 1824 - 16 février 1830).

1Z/2

Entre le 17 avril 1824 et le 16 février 1830

CORBEIL Arrondissement

arrêté préfectoral

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Sept reçus (1771-an IV [1795/1796]), état de reconnaissance des chemins ruraux (1904), tableau des commissions du conseil municipal (1912-1920), lettres et circulaires du préfet (1917-1940), extraits de délibérations (1920-1940), arrêté sur l'entretien du cimetière (1923), procès-verbal d'élection de deux délégués à la commission administrative des hospices (1925), chemins vicinaux (1925-1934), procès-verbal des élections sénatoriales de 1926, demandes de secours (1926), correspondance avec la sous-préfecture de RAMBOUILLET (1926-1931), correspondance des Archives départementales de SEINE-ET-OISE (1927-1938), certificat d'hospitalisation (1936), extrait de délibérations de la mairie de SEVRES (1944).

EDEPOT16 2D/1

1771-1944

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SEINE-ET-OISE, HAUTS-DE-SEINE

délibération, correspondance, circulaire, arrêté du maire, procès-verbal d'élection, certificat

Sessions de 1881-1882 : rapports du sous-préfet au conseil session de 1883 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1884 : procès-verbal et extrait de procès-verbal de séances, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Cerny session de 1885 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1886-1887 : procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil au conseil session de 1888 : procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées sessions de 1889-1890 : procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1891 : procès-verbal de séance session de 1892 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Châlo-Saint-Mars sessions de 1893-1894: rapports du sous-préfet au conseil et procès-verbaux session de 1895 : procès-verbal de séance, rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1896 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1898 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1900 : extraits de procès-verbaux de séances sessions de 1901-1903 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbaux session de 1904 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1908 : extrait de procès-verbal de séance, rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées session de 1909 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1910 : rapports du sous-préfet au conseil session de 1911 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1912 : extrait de procès-verbal de séance, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées session de 1914 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1917 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1919 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1920 : voeux du conseil session de 1922 : voeux du conseil session de 1923 : rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil sessions de 1924-1925 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil, voeux du conseil session de 1926 : extrait de procès-verbal, arrêtés du préfet.

2N/11

1881-1926

ETAMPES Arrondissement, CERNY, CHALO-SAINT-MARS

procès-verbal, rapport

COURCOURONNES.- Une exposition à la ferme du BOIS-BRIARD sur les pré-inventaires des monuments et richesses artistiques de l'Essonne, dans les cantons de MONTLHERY et de SAINT-CHERON, en présence de M. COUSSERAN, préfet, Mme CAVAILLER, M. PATTY, directeur du patrimoine et de M. ARCHAMBAULT, sous-préfet d'ETAMPES, [1976], N et B.

59FI/861, 58J/861 (Ancienne cote)

1976

COURCOURONNES, MONTLHERY Canton, SAINT-CHERON Canton, ETAMPES Commune

document photographique

VERT-LE-PETIT - Cultes. - Culte catholique, réglementation des processions et de la sonnerie des cloches : arrêté municipal, correspondance du sous-préfet (1904). Promulgation de la loi de séparation des églises et de l'Etat du 9 décembre 1905, mise sous séquestre des biens mobiliers et immobiliers des établissements ecclésiastiques : arrêté préfectoral, instructions du préfet et du sous-préfet (1906 - 1907). Réforme des inhumations et laïcisation des services de pompes funèbres : note du sous-préfet, brochure et correspondance de la Société des pompes funèbres générales (1906). Appel aux associations cultuelles, projet de location du presbytère ; réglementation de l'exercice du culte : délibération du conseil municipal, un télégramme, correspondance du sous-préfet et autre correspondance (1906 - 1907), états des sommes rendues à la commune du fait de la suppression du budget des cultes (1929 - 1931).

EDEPOT77 1P/4

1904-1931

VERT-LE-PETIT

budget, arrêté préfectoral, télégramme

AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Inscription des enfants à l'ecole primaire communale : liste nominative répartie par sexe (1851). Nomination et renouvellement des instituteurs et des institutrices : arrêtés préfectoraux de nomination (1871 - 1875), procès-verbaux d'installation établis par le maire (1872 - 1884), correspondance (1821-1833, 1900) ; traitements et suppléments de traitement, mandatements, traitements des enseignants dans des matières spécifiques : instructions et correspondance du préfet et du sous-préfet (1824 - 1915), contingents communaux (1877 - 1889) ; gratification accordée à M. Romé, instituteur : extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1901 - 1905) ; information à caractère statistique concernnat un instituteur (1878).

EDEPOT80 1R/3

1821-1915

AVRAINVILLE, CORBEIL Arrondissement

correspondance, circulaire, arrêté préfectoral, texte officiel

BOISSY-LE-CUTTE - Edifices communaux. - Eglise, travaux de réparation et d'agrandissement [charpente et serrurerie] ; adjudication ; souscription : liste des souscripteurs, devis estimatifs, dossier d'adjudication, correspondance (1866 - 1868). Presbytère, construction : pétition de principe, arrêté du sous-préfet d'ETAMPES, cahier des charges (1856 - 1870). Cimetière, donation des époux Vincent : expédition d'un acte notarié (1860) ; acquisition d'un terrain auprès des époux Cassau en vue de l'agrandissement : expédition d'un acte notarié, 3 plans, correspondance ; acquisition d'un terrain auprès du sieur Garreau : procès-verbal estimatif, 2 délibérations du conseil municipal, un plan, promesse de vente, acte d'acquisition, arrêté du sous-préfet (1902 - 1903) ; construction d'un mur de clôture : devis estimatif, notification du marché (1860 - 1861).

EDEPOT79 2M/1

1856-1903

BOISSY-LE-CUTTE

marché public, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, pièce comptable

Listes générales du jury de révision et tableaux de rectification.

1Z/11

1829-1830

CORBEIL Arrondissement

1811-1871

2Z/1

1811-1871

ETAMPES Arrondissement, DANNEMOIS, ETAMPES Commune, MILLY-LA-FORET Commune, ATHIS-MONS Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHAMARANDE, ITTEVILLE

statistique, liste nominative, correspondance

Guerre de 1939-1945. - Correspondance de l'inspecteur principal de police spéciale HETZLEN à monsieur le sous-préfet à CORBEIL concernant des tracts d'inspiration communiste, JUVISY (13 novembre 1941).

1J/326

1941

CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune

correspondance, tract

SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Legs de Madame de MARTEL pour l'acquisition de l'école et l'installation des soeurs de la Charité, acceptation du legs de 30 000 F par la commune, procès des héritiers puis déblocage du legs : correspondance entre le sous-préfet et le maire.

EDEPOT25 2L/2

1856-1879

SOUZY-LA-BRICHE

correspondance

VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Contentieux engageant la commune, litige avec le sieur Herbout relatif aux modalités d'attribution d'une concession : expédition d'acte notarié, plan, correspondance avec le préfet et le sous-préfet (1844 - 1851) ; litige avec le sieur Delamain relatif au non-paiement de ce dernier pour l'acquisition d'une parcelle tourbeuse : procès-verbal de bornage, correspondance avec le sous-préfet, plan, délibération du conseil municipal, main-levée d'inscription hypothécaire, procès-verbal de géomètre (1846 - 1853).

EDEPOT77 3N/5

1844-1853

VERT-LE-PETIT

plan, procès-verbal, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL