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153 résultats

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Résultat n°1
Carte des environs de PARIS divisée en départements, préfectures et sous-préfectures, PARIS, 1812. Ech. 8,7 cm = 4 lieues de 2 000 toises. Sur toile. Coul. Lég. Dim. 0,755 x 0,535.

1 media

Carte des environs de PARIS divisée en départements, préfectures et sous-préfectures, PARIS, 1812. Ech. 8,7 cm = 4 lieues de 2 000 toises. Sur toile. Coul. Lég. Dim. 0,755 x 0,535.

Date

1812

Cote

1FI/108

Résultat n°2
Carte des environs de PARIS divisés en département, préfectures, sous-préfectures et justices de paix ou cantons, PARIS, 1810. Ech. 5,3 cm = 2 000 toises. Coul. Lég. Dim. 0,72 x 0,505.

1 media

Carte des environs de PARIS divisés en département, préfectures, sous-préfectures et justices de paix ou cantons, PARIS, 1810. Ech. 5,3 cm = 2 000 toises. Coul. Lég. Dim. 0,72 x 0,505.

Date

1810

Cote

1FI/111

Résultat n°3

Carte des environs de PARIS divisés en départements, préfectures et sous-préfectures, PARIS, [s.d.]. Ech. 8,8 cm = 4 lieues de 2 000 toises. Sur toile. Coul. Lég. Dim. 0,755 x 0,535.

Date

1ère moitié du 19e siècle

Cote

1FI/113

Résultat n°4

CORBEIL-ESSONNES.- Une messe pour le Pape Paul VI ou Jean-Paul 1er : un prêtre pénètre dans l'église accompagné du sous-préfet ou du préfet, 1978, N et B.

Date

1978

Cote

59FI/54, 58J/54 (Ancienne cote)

Résultat n°5

CORBEIL-ESSONNES.- Une réception en présence de M. Trombert, sous-préfet, [1975], N et B.

Date

1975

Cote

59FI/165, 58J/165 (Ancienne cote)

Résultat n°6

CORBEIL-ESSONNES.- Centre culturel. Exposition philatélique : M. TROMBERT, sous-préfet, [1975], N et B.

Date

1975

Cote

59FI/203, 58J/203 (Ancienne cote)

Résultat n°7

CORBEIL-ESSONNES.- Foire de CORBEIL. Inauguration de la foire : M. le sous-préfet, MM. ALLARD, adjoint au maire, CLEMENT, commissaire de la foire et COMBRISSON, maire, [1969], N et B.

Date

1969

Cote

59FI/413, 58J/413 (Ancienne cote)

Résultat n°8

CORBEIL-ESSONNES.- Chambre de commerce et d'industrie ou Tribunal de commerce. Une réunion : M. le président du Tribunal, M. BELLORGEY, sous-préfet de PALAISEAU et M. BARBEAU, sous-préfet d'ETAMPES, [1973], N et B.

Date

1973

Cote

59FI/511, 58J/511 (Ancienne cote)

Résultat n°9

CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de commerce. Une réunion : MM. TROMBERT, sous-préfet d'EVRY, COUSSERAN, préfet et Roger COMBRISSON, maire, [1975], N et B.

Date

1975

Cote

59FI/522, 58J/522 (Ancienne cote)

Résultat n°10

CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de commerce. Une réunion : M. TROMBERT, sous-préfet d'EVRY, M. CLAUZEL, préfet, M. Roger COMBRISSON, maire et M. LAKOTA, président du Conseil général, 1978, N et B.

Date

1978

Cote

59FI/525, 58J/525 (Ancienne cote)

Résultat n°11

CORBEIL-ESSONNES.- Allées Aristide-Briand. Cérémonie du 8 mai, au monument aux morts : M. Roger COMBRISSON, maire et M. TROMBERT, sous-préfet, [1975], N et B.

Date

1975

Cote

59FI/730, 58J/730 (Ancienne cote)

Résultat n°12

CORBEIL-ESSONNES.- Allées Aristide-Briand. Cérémonie du 8 mai, au monument aux morts : M. TROMBERT, sous-préfet, dépose une couronne, [1975], N et B.

Date

1975

Cote

59FI/732, 58J/732 (Ancienne cote)

Résultat n°13

CORBEIL-ESSONNES.- Cérémonie du 11 novembre au monument aux morts : M. Roger BRULEY, adjoint au maire ; M. COMBRISSON, maire et M. TROMBERT, sous-préfet, [1974], N et B.

Date

1974

Cote

59FI/741, 58J/741 (Ancienne cote)

Résultat n°14

CORBEIL-ESSONNES.- Cérémonie du 11 novembre au monument aux morts : M. Roger COMBRISSON, maire et M. TROMBERT, sous-préfet, [1974], N et B.

Date

1974

Cote

59FI/742, 58J/742 (Ancienne cote)

Résultat n°15

CORBEIL-ESSONNES.- Allées Aristide-Briand. Cérémonie du 11 novembre : M. et Mme Roger COMBRISSON et M. TROMBERT, sous-préfet, [1975], N et B.

Date

1975

Cote

59FI/745, 58J/745 (Ancienne cote)

Résultat n°16

CORBEIL-ESSONNES.- Allées Aristide-Briand. Cérémonie du 11 novembre au monument aux morts : M. Roger COMBRISSON, maire et M. TROMBERT, sous-préfet, [1975], N et B.

Date

1975

Cote

59FI/746, 58J/746 (Ancienne cote)

Résultat n°17

CORBEIL-ESSONNES.- Allées Aristide-Briand. Cérémonie au monument aux morts : M. TROMBERT, sous-préfet, [1975], N et B.

Date

1975

Cote

59FI/751, 58J/751 (Ancienne cote)

Résultat n°18

COURCOURONNES.- Une exposition à la ferme du BOIS-BRIARD sur les pré-inventaires des monuments et richesses artistiques de l'Essonne, dans les cantons de MONTLHERY et de SAINT-CHERON, en présence de M. COUSSERAN, préfet, Mme CAVAILLER, M. PATTY, directeur du patrimoine et de M. ARCHAMBAULT, sous-préfet d'ETAMPES, [1976], N et B.

Date

1976

Cote

59FI/861, 58J/861 (Ancienne cote)

Résultat n°19

EVRY.- Une réunion en présence de M. TROMBERT, sous-préfet, et de M. FORTUIT, [1975], N et B.

Date

1975

Cote

59FI/903, 58J/903 (Ancienne cote)

Résultat n°20
EVRY.- Une réunion publique en présence de M. PHILIPPE, préfet, de M. TROMBERT, sous-préfet, de M. L'HELGUEN et de M. BOSCHER, maire d'EVRY, [1975], N et B.

1 media

EVRY.- Une réunion publique en présence de M. PHILIPPE, préfet, de M. TROMBERT, sous-préfet, de M. L'HELGUEN et de M. BOSCHER, maire d'EVRY, [1975], N et B.

Date

1975

Cote

59FI/909, 58J/909 (Ancienne cote)

Résultat n°21
EVRY.- Une réunion publique en présence de M. PHILIPPE, préfet, de M. TROMBERT, sous-préfet, de M. L'HELGUEN, [1975], N et B.

1 media

EVRY.- Une réunion publique en présence de M. PHILIPPE, préfet, de M. TROMBERT, sous-préfet, de M. L'HELGUEN, [1975], N et B.

Date

1975

Cote

59FI/910, 58J/910 (Ancienne cote)

Résultat n°22

EVRY.- Une réunion à EVRY : une table officielle en présence de M. BELLORGEY, sous-préfet de PALAISEAU, [1973], N et B.

Date

1973

Cote

59FI/990, 58J/990 (Ancienne cote)

Résultat n°23

EVRY.- Une réception en préfecture d'EVRY : M. TROMBERT, sous-préfet d'EVRY, en compagnie de M. MAUGARNY, chef de cabinet du préfet, [1980], N et B.

Date

1980

Cote

59FI/1021, 58J/1021 (Ancienne cote)

Résultat n°24

EVRY.- Une réception organisée à la préfecture : M. et Mme COUSSERAN en compagnie de M. TROMBERT, sous-préfet d'EVRY, [1975], N et B.

Date

1975

Cote

59FI/1031, 58J/1031 (Ancienne cote)

Résultat n°25
EVRY.- Une exposition de photographies à l'Agora : M. BOSCHER, maire d'EVRY, en compagnie de M. TROMBERT, sous-préfet d'EVRY, de M. Jean SIMONIN, président du Conseil général et de M. PATTYN, directeur du Patrimoine, [1973], N et B.

1 media

EVRY.- Une exposition de photographies à l'Agora : M. BOSCHER, maire d'EVRY, en compagnie de M. TROMBERT, sous-préfet d'EVRY, de M. Jean SIMONIN, président du Conseil général et de M. PATTYN, directeur du Patrimoine, [1973], N et B.

Date

1973

Cote

59FI/1250, 58J/1250 (Ancienne cote)

Résultat n°26

RIS-ORANGIS.- L'hippodrome de RIS-ORANGIS : un jockey reçoit un prix en présence de M. AURILLAC, préfet et de M. TROMBERT, sous-préfet, [1972], N et B. [deux exemplaires].

Date

1972

Cote

59FI/1533, 58J/1533 (Ancienne cote)

Résultat n°27

RIS-ORANGIS.- L'hippodrome de RIS-ORANGIS : un jockey en compagnie de M. AURILLAC, préfet et de M. TROMBERT, sous-préfet, [1972], N et B.

Date

1972

Cote

59FI/1534, 58J/1534 (Ancienne cote)

Résultat n°28

VILLABE.- Un concert dans une salle [non identifiée sur la photographie], à VILLABE : M. TROMBERT, sous-préfet et une partie du public, [1980], N et B.

Date

1980

Cote

59FI/1673, 58J/1673 (Ancienne cote)

Résultat n°29

VILLABE.- Un concert dans une salle [non indentifiée sur la photographie], à VILLABE : M. TROMBERT, sous-préfet, semble remettre un cadeau à un jeune, [1980], N et B.

Date

1980

Cote

59FI/1674, 58J/1674 (Ancienne cote)

Résultat n°30

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Famille DUFRAYE : certificat d'amnistie pour Pierre DUFRAYE, né à BALLANCOURT en 1779, déserteur de l'an XII [1803-1804], délivré par le sous-préfet de CORBEIL (14 mai 1810) ; famille AUBRUN : plans de carrières à BALLANCOURT et d'un port au COUDRAY-MONTCEAUX appartenant à Jean-Pierre AUBRUN, entrepreneur à PARIS, établis par E. MARCHAND, géomètre à MENNECY (1881-1884).

Date

1810-1884

Cote

1J/66

Résultat n°31

VIRY-CHATILLON. - Lettre du maire FRANCOEUR au sous-préfet de CORBEIL au sujet de la poste (11 juillet 1842).

Date

1842

Cote

1J/272

Résultat n°32

Guerre de 1939-1945. - Correspondance de l'inspecteur principal de police spéciale HETZLEN à monsieur le sous-préfet à CORBEIL concernant des tracts d'inspiration communiste, JUVISY (13 novembre 1941).

Date

1941

Cote

1J/326

Résultat n°33

Guerre de 1939-1945. - Correspondance de Monsieur LEROY, Maire d'ATHIS-MONS avec Monsieur le sous-préfet de CORBEIL, Athis-Mons (3 octobre 1941).

Date

1941

Cote

1J/333

Résultat n°34

Archives de l'Association des propriétaires aux lieux dits Bois-Pinard, Clos-Culbuteau, Gros Bois d'YERRES, siège social 82 rue Paul Doumer à Yerres, crée contre le projet de création d'une bretelle d'autoroute (plan 14) reliant l'autoroute du Sud de Paris à la hauteur de Corbeil et la route nationale n°19 vers Villecresnes : statuts des intérêts communs d'YERRES (1922), registre destiné à recevoir les modifications apportées aux statuts et les changements survenus dans l'administration de l'Association du 26/1/1964 au 2/5/1965, règlement d'urbanisme concernant le plan directeur d'urbanisme intercommunal pour les communes de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, EPINAY-SOUS-SENART, MONTGERON, QUINCY SOUS SENART, VALENTON, VARENNES JARCY, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, YERRES (s.d.), comptes-rendus de réunion (1963-1964), statuts de l'Association des propriétaires aux lieux dits Bois Pinard, Clos-Culbuteau, Gros-Bois d'YERRES ( 12 ex.),(1964), Journal officiel du 27/2/1964 concernant la création de l'Association (2 ex.), courriers au sous-préfet, au maire de la commune d'YERRES, au Directeur départemental du ministère de la construction , à l'inspecteur des finances, lettres de soutien à l'association (1964), déclaration de société à la sous-préfecture 8 février 1964, liste des membres adhérents à l'Association, bulletins d'adhésion à l'association (1964), presse, le Parisien du 5.6.1964.

Date

1963-1965

Cote

1J/755

Résultat n°35

Famille d'Argentré. - Papiers de famille : Correspondance personnelle du marquis d'Argentré : demande de dégrèvement d'impôts au sous préfet ; lettre de Louis Engerand accompagnée de transcriptions d'actes anciens ; lettres comportant les armoiries de la famille (1883-1922) ; lettres de Véron serviteur de M d'Argentré, l'informant de la gestion du château (1890-1896) ; inventaire des meubles ordinaires fait devant Cusson à Etampes et le valet de chambre de M Subervielle (1921) ; expertise et inventaire des meubles anciens du château (1921) ; location du château, du parc et de la chasse du Mesnil à M et Mme Subervielle (1921) ; deux concessions de cimetière pour la famille d'Alès (1935) ; corresondance familiale adressée du château du Mesnil et du château d'Argentré (1939-1944). Un cahier contenant l'analyse du texte Iphigénie en Aulide par M Duplessis d'Argentré. Estimation et preuves des droits : Copies des pièces envoyées à M Thomas pour la succession d'Argentré (1910) : passif, état des futaies et dates de paiements. Revenu des locations de 1928 ; correspondance avec Millet géomètre à La Ferté Alais, quatre plans calque en couleur : Janville section A Sous la Pierre Levée, château et terre du Mesnil, section A du terroir de Lardy Allée Cornuel, propriétés dépendantes du domaine sur les sections A, B et C, plans cadastrés (1902-1914). Liste des titres d'achats, de ventes et d'échanges passés en l'étude de Lardy (1901-1928) ; estimation chiffrée du domaine (1936) ; correspondance (1936-1940) ; extraits cadastraux avec plans calque couleur. Revenus et fonctionnement : comptes des recettes et dépenses du domaine par Stanislas d'Anjou, régisseur (1905-1927) ; par Gaétan d'Alès puis Alain d'Argentré (1931-1944).

Date

1883-1944

Cote

27J/70

Résultat n°36

BRUNOY, correspondance. - Faire part de mariage (1895-1962), faire part de décès (1890-1945), LA FORCE, duc de : une quittance autographe (1716), PARIS de MONTMARTEL : une lettre à M DESMOTTES (1740), VAUGUYON duc de : une lettre à la marquise de Brunoy (1767), Louis XVIII : une lettre au procureur général du parlement de Paris (1774), Jean Louis de BORNAGE seigneur de VAULT : deux lettres à Madame de BERVILLE (1786-1787), PIERRUGUES fondé de pouvoir de BARRAS : une lettre à BENARD sous préfet [an 9], Joseph Athanase BARBIER , chirurgien en chef de l'hôpital militaire de Paris : une lettre à M WALVILLE commissaire des guerres (1812), DAVOUT : correspondance (1798-1832),

Date

1716-1962

Cote

79J7/7

Résultat n°37

Fonds Michel Denieul, données d'ordre professionnel ou familial.- Situation administrative. Dossier militaire : livret militaire individuel, états des services, bulletins de renseignement des officiers de réserve, correspondance, récépissés de déclaration de résidence, notes manuscrites (1946-1970) ; bulletin quotidien d'information documentaire et prospective : article relatif à la nomination de Michel Denieul au poste de secrétaire national aux études du R.P.R. (9 décembre 1981) ; dossier administratif traitant des différents postes occupés par Michel Denieul comportant : correspondance, notes manuscrites, arrêtés d'avancement de grade, de détachement, extraits du journal officiel, dossier de retraite, notice relative aux modalités de remboursement des frais de changement de résidence des membres du corps préfectoral, sur la retraite, télégramme, articles de presse (1955-1991) ; attribution d'indemnité pour première mise d'uniforme : correspondance, notes manuscrites, publicités de la maison Le François à Lyon (1957-1958) ; nomination de sous-Préfet : articles de presse, correspondance, télégramme, (1956-1960).

Date

1946-1991

Cote

124J/8

Résultat n°38

Dossier de Jacques-Ernest BOYER, sous-préfet de CORBEIL, 1857-1863 [conservé aux Archives départementales des Yvelines, cote 1 M 3] : 18 vues [bandes de 4 vues, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/266/1

Résultat n°39

Dossier de Jacques-Ernest BOYER, sous-préfet de CORBEIL, 1857-1863 [conservé aux Archives départementales des Yvelines, cote 1 M 3] : 18 vues [bandes de 4 vues, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/266/2

Résultat n°40

Dossier de Jacques-Ernest BOYER, sous-préfet de CORBEIL, 1857-1863 [conservé aux Archives départementales des Yvelines, cote 1 M 3] : 18 vues [bandes de 4 vues, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/266/3

Résultat n°41

Dossier de Jacques-Ernest BOYER, sous-préfet de CORBEIL, 1857-1863 [conservé aux Archives départementales des Yvelines, cote 1 M 3] : 18 vues [bandes de 4 vues, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/266/4

Résultat n°42

Dossier de Jacques-Ernest BOYER, sous-préfet de CORBEIL, 1857-1863 [conservé aux Archives départementales des Yvelines, cote 1 M 3] : 18 vues [bandes de 4 vues, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/266/5

Résultat n°43

2N/7

Date

1800-1815

Cote

2N/7

Résultat n°44

Session de 1816 : procès-verbaux de séances session de 1817 : procès-verbal de séance, rapport administratif du conseil session de 1818 : procès-verbaux de séances session de 1819 : procès-verbal de séance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal d'Etampes, réclamation de la commune Souzy-la-Briche, devis d'ouvrages avec plans session de 1820 : procès-verbal de séance, état de la perte des communes concernant les contributions foncières session de 1821 : procès-verbaux de séances session de 1822 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séance session de 1823 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil session de 1824 : extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil session de 1825 : extrait du procès-verbal de séance, extraits de délibérations du conseil municipal des communes d'Abbeville, Angerville et Prunay, extrait du registre des délibérations et arrêté de la ville de Milly, extrait du registre des délibérations du conseil municipal des communes de Bouville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Gironville et Guigneville, délibération du conseil d'administration de Chauffour, extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, projet de réunion de communes d'Abbeville, Arrancourt, Bouville, Chauffour, Congerville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Fontaine, Gironville, Guigneville, Milly, Oncy, Orveau, Prunay, Saint-Cyr-la-Rivière et Thionville, présenté au conseil, rapport de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées session de 1826 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, correspondance des ponts et chaussées et mémoire adressé au conseil général session de 1827 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, tableau des quantités de poids et mesures dont chaque professionnel des arts et métiers doit être muni session de 1828 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux de délibérations du conseil session de 1829 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1831 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1832 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, procès-verbal de séance de la commission administrative de l'hospice d'Etampes.

Date

1816-1832

Cote

2N/8

Résultat n°45

Sessions de 1846-1849 : procès-verbaux des délibérations du conseil, rapports administratifs du sous-préfet au conseil session de 1866 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1870 : extraits de procès-verbaux de séances sessions de 1871-1875 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1876 : rapport du sous-préfet au conseil au conseil session de 1878 : rapport du sous-préfet au conseil au conseil session de 1879 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1880 : rapports du sous-préfet au conseil au conseil.

Date

1846-1880

Cote

2N/10

Résultat n°46

Sessions de 1881-1882 : rapports du sous-préfet au conseil session de 1883 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1884 : procès-verbal et extrait de procès-verbal de séances, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Cerny session de 1885 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1886-1887 : procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil au conseil session de 1888 : procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées sessions de 1889-1890 : procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1891 : procès-verbal de séance session de 1892 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Châlo-Saint-Mars sessions de 1893-1894: rapports du sous-préfet au conseil et procès-verbaux session de 1895 : procès-verbal de séance, rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1896 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1898 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1900 : extraits de procès-verbaux de séances sessions de 1901-1903 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbaux session de 1904 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1908 : extrait de procès-verbal de séance, rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées session de 1909 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1910 : rapports du sous-préfet au conseil session de 1911 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1912 : extrait de procès-verbal de séance, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées session de 1914 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1917 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1919 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1920 : voeux du conseil session de 1922 : voeux du conseil session de 1923 : rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil sessions de 1924-1925 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil, voeux du conseil session de 1926 : extrait de procès-verbal, arrêtés du préfet.

Date

1881-1926

Cote

2N/11

Résultat n°47

PUSSAY. - Administration générale.- Arrêtés de police (fermeture des lieux publics, incendie), 1827, 1854 [1] ; inventaire des archives, 1835 [2] ; réquisitions de guerre, 1870-1881 [3] ; legs DUJONCQUOY, 1882 [4] ; legs de l'hospice d'ETAMPES au bureau de bienfaisance, 1929 [5] ; plainte de PERCHEREAU, président du comité radical-socialiste de PUSSAY contre la mairie et rapport du sous-préfet, 1906 [6] ; nomination du secrétaire de mairie, 1923 [7] ; emprunt pour la création d'une caisse de chômage1932 [8] ; taxe sur les chiens, 1937 [9] ; pompes funèbres, 1927-1937 [10].

Date

1827-1937

Cote

2O/1080

Résultat n°48

Attribution de délégations de signatures des sous-préfets ; étude sur les circonscriptions électorales législatives (1966).

Date

1966

Cote

959W/20

Résultat n°49

Note et renseignements sur l'arrondissement (1962-1964) ; conférences et allocutions du sous-préfet (1957-1964) ; correspondance avec le Rotary-Club de CORBEIL-ESSONNES (1961-1964).

Date

1957-1964

Cote

997W/8

Résultat n°50

Administration communale.- Visites des communes par le sous-préfet (1957-1960) ; réunion des secrétaires de mairies (1958-1962).

Date

1957-1962

Cote

997W/135

Résultat n°51

Ouverture de la sous-préfecture ; organigrammes.

Date

1926-1973

Cote

1012W/98

Résultat n°52

VIRY-CHATILLON. - Expropriation pour le groupe scolaire : correspondance avec les sous-préfets.

Date

1977-1979

Cote

1129W/36

Résultat n°53

Département de l'Essonne, mise en place : documentation diverse, coupures de presse, adaptation des arrondissements et découpage des cantons et des communes, Bulletin officiel de Seine-et-Oise spécial recensement de 1962, compte-rendus de séances du Conseil général de 1965, nomination du général Juille, Corbeil-Express n° 1071 du 1er juillet 1965, échantillon du papier peint des salons de la Préfecture, nom du département, tournage d'un film sur les nouveaux départements. - Sous-préfecture d'ETAMPES : audience auprès du ministre de l'Intérieur, installation, AIRS n° 453 du 15 mars 1966, brochure sur ETAMPES 1966, Les Yvelines n° 2 d'avril 1966, voyage culturel d'étudiants de l'ASATOM. - Sous-préfecture de Palaiseau : lâcher de ballons, dossier Bellec. - Sous-préfecture de Rambouillet : organisation de conférences d'information. - Bureau de la circulation : cartes grises, permis de conduire, bilan d'activité. Changement d'affectation de locaux [maisons d'habitation/commerces] : dossiers nominatifs, 1960-1962.

Date

1960-1966

Cote

1200W/73

Résultat n°54

COURCOURONNES. - Logement de monsieur le sous-préfet Trombert hameau du Bois Pavillon n° 91 (1972). EVRY. - Résidence de monsieur le sous-préfet situé à Chanteclerc (30 septembre 1973). SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Logement de monsieur le sous-préfet situé square Alain Fournier (1er février 1977). Baux résiliés. DRAVEIL. - Location par le département d'une villa pour le logement de monsieur le directeur de cabinet (1970).

Date

1970-1973

Cote

1345W/594

Résultat n°55

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT RENE L'HELGUEN ATHIS-MONS.

Date

1995

Cote

1422W/17, 27 - Num - 18 - Copie de sécurité 1422W17 - 2001 - 2001 - 27Num/18 (Cote de substitution)

Résultat n°56

(1er mai 1819 - 1er avril 1824).

Date

Entre le 1er mai 1819 et le 1er avril 1824

Cote

1Z/1

Résultat n°57

(17 avril 1824 - 16 février 1830).

Date

Entre le 17 avril 1824 et le 16 février 1830

Cote

1Z/2

Résultat n°58

(31 décembre 1909 - 13 avril 1965).

Date

Entre le 31 décembre 1909 et le 13 avril 1965

Cote

1Z/3

Résultat n°59

Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; vœux des communes et réponses auxdits vœux ; rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés) ; états de sous-répartement entre les communes (1870, 1885, 1895, 1899, 1901, 1905, 1914).

Date

1870-1914

Cote

1Z/4

Résultat n°60

Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; voeux des communes et réponses aux voeux ; Rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés ); (routes, contributions), pour les années 1915-1919, 1922-1923 et 1931-1939.

Date

1915-1939

Cote

1Z/5

Résultat n°61

Procès-verbaux des séances du Conseil d'arrondissement et rapports du sous-préfet (1er germinal an 9, 29 septembre 1842, 10 septembre 1843, 22 juillet 1844, 21 juillet et 15 septembre 1845) ; extrait des délibérations prises par le conseil d'arrondissement , séance du 21 juillet 1845 ; rapport du sous-préfet (19 juillet 1846) ; séance du 5 octobre 1846 ; rapport du sous-préfet (26 juillet 1847) ; séance du 26 juillet 1847 ; rapport du sous-préfet (session de 1848) ; séance du 20 septembre 1848 ; séance du 15 octobre 1848 ; séance du 22 juillet 1850 ; séance du 27 juillet 1850 ; séance du 16 septembre 1850 ; rapport du sous-préfet (4 août 1850) ; séances du 24 juillet et du 25 septembre 1855 ; séances du 30 juillet et du 22 septembre 1856 ; séances du 20 juillet et du 21 septembre 1857 ; séances du 19 juillet et du 20 septembre 1858 ; séances du 18 juillet et du 19 septembre 1859 ; séances du 23 juillet et du 1er octobre 1860.

Date

1800-1860

Cote

1Z/6

Résultat n°62

Impositions : minutes des délibérations portant vote des impositions à comprendre dans les rôles généraux de 1935 (classement par communes).

Date

1935

Cote

1Z/7

Résultat n°63

Communes de l'arrondissement.

Date

1926

Cote

1Z/8

Résultat n°64

(1928, 1931).

Date

1928-1931

Cote

1Z/9

Résultat n°65

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°66

Listes générales du jury de révision et tableaux de rectification.

Date

1829-1830

Cote

1Z/11

Résultat n°67

Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL, JUVISY et LONGJUMEAU : baux ; projets de transformation ; affaires diverses sur le fonctionnement des brigades.

Date

1878-1901

Cote

1Z/12

Résultat n°68

Listes cantonales du recensement des classes et du recrutement, avec décisions du conseil de révision pour la classe 1905 (jeunes gens nés en 1885) et pour les cantons d'ARPAJON, de BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL et LONGJUMEAU, pour la classe 1906, pour la classe 1909 (avec le sursis d'incorporation du canton de CORBEIL pour les classes 1908 à 1910 et les ajournés de la classe 1911), listes cantonales de recensement pour la classe 1912 (cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL et LONGJUMEAU).

Date

1905-1912

Cote

1Z/13

Résultat n°69

Listes cantonales de recensement pour les classes 1913 et 1914 (canton de LONGJUMEAU seul) et régularisation de 1915 ; listes cantonales de recensement pour la classe 1918 (cantons d'ARPAJON ; BOISSY-SAINT-LEGER et CORBEIL) ; sursis d'incorporation pour la classe 1919 (canton d'ARPAJON seul) et ajournés des classes 1918-1920 ; listes cantonales de recensement pour la classe 1921 (cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES). Sursis du canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES pour les classes 1921-1924 et ajournés des classes 1922-1925.

Date

1913-1925

Cote

1Z/14

Résultat n°70

Listes cantonales de recensement pour la classe 1922 (cantons d'ARPAJON, CORBEIL, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES) ; pour la classe 1923 et 1924 (cantons d'ARPAJON,BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES) ; pour la classe 1925 (cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL et LONGJUMEAU) ; 8 liasses, comprenant les listes de recensement, révision, ajournement et régularisation, par classes et par cantons (sous forme de cahiers comprenant les ajournés des classes précédentes et les décisions du conseil de révision), numérotées de 1 à N pour les classes suivantes : a) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, FERTE-ALAIS (LA), LONGJUMEAU, MILLY, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1929 B à 1931 A ; Conseil de révision pour les classes 1931 B et 1932 A ; b) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER , CORBEIL, FERTE-ALAIS (LA)-MILLY, (1 seul cahier), LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1930 B à 1932 A et classes 1932 B et 1933 A ; c) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, FERTE-ALAIS (LA)-MILLY (1 seul cahier), LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1931 B à 1933 A ; décisions du conseil de révision pour les classes 1933 B et 1934 A ; d) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, LONGJUMEAU, MILLY, VILLNEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1932 B à 1934 A ; décisions du conseil de révision pour les classes 1934 B et 1935 A ; e) Cantons d'ARPAJON , BOISSY-SAINT-LEGER, FERTE-ALAIS (LA), MILLY, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1933 B à 1935 A et des classes 1935 B et 1936 A ; f) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, FERTE-ALAIS (LA), LONGJUMEAU, MILLY et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1934 B à 1936 A ; décisions du conseil de révision des classes 1936 B et 1937 A ; g) Cantons de la FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY, VILLENEUVE-SAINt-GEORGES : ajournés des classes 1935 B à 1937 A ; conseil de révision de la classe 1938 ; h) Canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1936 B à 1938 ; conseil de révision de la classe 1939.

Date

1922-1939

Cote

1Z/15

Résultat n°71

Statistiques cantonales des recrutements (par communes) pour les classes 1917 à 1939 ; états parvenus après le récapitulatif par communes, pour les classes 1917 à 1946 (dates de fin variables, entre 1939 et 1946).

Date

1917-1946

Cote

1Z/16

Résultat n°72

Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

Date

1938-1939

Cote

1Z/17

Résultat n°73

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL, LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1935

Cote

1Z/18

Résultat n°74

1811-1871

Date

1811-1871

Cote

2Z/1

Résultat n°75

1815-1842

Date

1815-1842

Cote

2Z/2

Résultat n°76

1828-1842

Date

1828-1842

Cote

2Z/3

Résultat n°77

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Bureau de bienfaisance, acceptation de donations et legs : correspondance de membres des familles des donateurs du maire, des notaires et du sous-préfet de RAMBOUILLET (1828 - 1907).

Date

1828-1907

Cote

EDEPOT16 1Q/7

Résultat n°78

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Bureau de bienfaisance, examen des demandes d'aide médicale et hospitalière : correspondance du maire et du sous-préfet, extraits du registre des délibérations du bureau de bienfaisance, un plan, une carte postale (1862 - 1937).

Date

1862-1937

Cote

EDEPOT16 1Q/8

Résultat n°79

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Sept reçus (1771-an IV [1795/1796]), état de reconnaissance des chemins ruraux (1904), tableau des commissions du conseil municipal (1912-1920), lettres et circulaires du préfet (1917-1940), extraits de délibérations (1920-1940), arrêté sur l'entretien du cimetière (1923), procès-verbal d'élection de deux délégués à la commission administrative des hospices (1925), chemins vicinaux (1925-1934), procès-verbal des élections sénatoriales de 1926, demandes de secours (1926), correspondance avec la sous-préfecture de RAMBOUILLET (1926-1931), correspondance des Archives départementales de SEINE-ET-OISE (1927-1938), certificat d'hospitalisation (1936), extrait de délibérations de la mairie de SEVRES (1944).

Date

1771-1944

Cote

EDEPOT16 2D/1

Résultat n°80

CHAMPCUEIL. - Actes du pouvoir souverain. - Discours de M. Berthier, ancien sous-préfet de CORBEIL.

Date

1833

Cote

EDEPOT17 2A/3