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153 résultats

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  1. Résultat n°1

    Dossier de Jacques-Ernest BOYER, sous-préfet de CORBEIL, 1857-1863 [conservé aux Archives départementales des Yvelines, cote 1 M 3] : 18 vues [bandes de 4 vues, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/266/2

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives des Yvelines
    • Archives départementales des Yvelines, cote : 1M/3...
    • Dossier de Jacques-Ernest BOYER, sous-préfet de CORBEIL,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossier de Jacques-Ernest BOYER, sous-préfet de CORBEIL, 1857-1863 [conservé aux Archives départementales des Yvelines, cote 1 M 3] : 18 vues [bandes de 4 vues, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/266/3

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives des Yvelines
    • Archives départementales des Yvelines, cote : 1M/3...
    • Dossier de Jacques-Ernest BOYER, sous-préfet de CORBEIL,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    Dossier de Jacques-Ernest BOYER, sous-préfet de CORBEIL, 1857-1863 [conservé aux Archives départementales des Yvelines, cote 1 M 3] : 18 vues [bandes de 4 vues, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/266/4

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives des Yvelines
    • Archives départementales des Yvelines, cote : 1M/3...
    • Dossier de Jacques-Ernest BOYER, sous-préfet de CORBEIL,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Dossier de Jacques-Ernest BOYER, sous-préfet de CORBEIL, 1857-1863 [conservé aux Archives départementales des Yvelines, cote 1 M 3] : 18 vues [bandes de 4 vues, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/266/5

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives des Yvelines
    • Archives départementales des Yvelines, cote : 1M/3...
    • Dossier de Jacques-Ernest BOYER, sous-préfet de CORBEIL,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossier de Jacques-Ernest BOYER, sous-préfet de CORBEIL, 1857-1863 [conservé aux Archives départementales des Yvelines, cote 1 M 3] : 18 vues [bandes de 4 vues, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/266/1

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives des Yvelines
    • Archives départementales des Yvelines, cote : 1M/3...
    • Dossier de Jacques-Ernest BOYER, sous-préfet de CORBEIL,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    BRUNOY, correspondance. - Faire part de mariage (1895-1962), faire part de décès (1890-1945), LA FORCE, duc de : une quittance autographe (1716), PARIS de MONTMARTEL : une lettre à M DESMOTTES (1740), VAUGUYON duc de : une lettre à la marquise de Brunoy (1767), Louis XVIII : une lettre au procureur général du parlement de Paris (1774), Jean Louis de BORNAGE seigneur de VAULT : deux lettres à Madame de BERVILLE (1786-1787), PIERRUGUES fondé de pouvoir de BARRAS : une lettre à BENARD sous préfet [an 9], Joseph Athanase BARBIER , chirurgien en chef de l'hôpital militaire de Paris : une lettre à M WALVILLE commissaire des guerres (1812), DAVOUT : correspondance (1798-1832),

    Date

    1716-1962

    Cote

    79J7/7

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • BRUNOY
    • BRUNOY, correspondance. - Faire part de mariage (1895-1962),...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  7. Résultat n°7

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Sept reçus (1771-an IV [1795/1796]), état de reconnaissance des chemins ruraux (1904), tableau des commissions du conseil municipal (1912-1920), lettres et circulaires du préfet (1917-1940), extraits de délibérations (1920-1940), arrêté sur l'entretien du cimetière (1923), procès-verbal d'élection de deux délégués à la commission administrative des hospices (1925), chemins vicinaux (1925-1934), procès-verbal des élections sénatoriales de 1926, demandes de secours (1926), correspondance avec la sous-préfecture de RAMBOUILLET (1926-1931), correspondance des Archives départementales de SEINE-ET-OISE (1927-1938), certificat d'hospitalisation (1936), extrait de délibérations de la mairie de SEVRES (1944).

    Date

    1771-1944

    Cote

    EDEPOT16 2D/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Archives communales : actes et correspondance du préfet et du sous-préfet, documents fiscaux, copies de lois et décrets [considérés comme étant en mauvais état] (1791-1793, 1804, 1810-1815, 1818-1821, 1829-1830, 1834, 1846, 1848-1849).

    Date

    1791-1849

    Cote

    EDEPOT17 3D/8

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Archives...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Correspondances entre la Préfecture, la Sous-Préfecture et la commune (1793-1903).

    Date

    1793-1903

    Cote

    EDEPOT46 2D/1

    • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Correspondances entre la...

    Producteur :

    FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)

  10. Résultat n°10

    CHAMPCUEIL. - Correspondance avec les autorités administratives : préfecture, sous-préfecture, autres communes, bureau de l'enregistrement (1799-1951).

    Date

    1799-1951

    Cote

    EDEPOT17 6E/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Correspondance avec les autorités administratives...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    2N/7

    Date

    1800-1815

    Cote

    2N/7

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • 2N/7

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux des séances du Conseil d'arrondissement et rapports du sous-préfet (1er germinal an 9, 29 septembre 1842, 10 septembre 1843, 22 juillet 1844, 21 juillet et 15 septembre 1845) ; extrait des délibérations prises par le conseil d'arrondissement , séance du 21 juillet 1845 ; rapport du sous-préfet (19 juillet 1846) ; séance du 5 octobre 1846 ; rapport du sous-préfet (26 juillet 1847) ; séance du 26 juillet 1847 ; rapport du sous-préfet (session de 1848) ; séance du 20 septembre 1848 ; séance du 15 octobre 1848 ; séance du 22 juillet 1850 ; séance du 27 juillet 1850 ; séance du 16 septembre 1850 ; rapport du sous-préfet (4 août 1850) ; séances du 24 juillet et du 25 septembre 1855 ; séances du 30 juillet et du 22 septembre 1856 ; séances du 20 juillet et du 21 septembre 1857 ; séances du 19 juillet et du 20 septembre 1858 ; séances du 18 juillet et du 19 septembre 1859 ; séances du 23 juillet et du 1er octobre 1860.

    Date

    1800-1860

    Cote

    1Z/6

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Conseil d'arrondissement.
    • Procès-verbaux des séances du Conseil d'arrondissement...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Carte des environs de PARIS divisés en départements, préfectures et sous-préfectures, PARIS, [s.d.]. Ech. 8,8 cm = 4 lieues de 2 000 toises. Sur toile. Coul. Lég. Dim. 0,755 x 0,535.

    Date

    1ère moitié du 19e siècle

    Cote

    1FI/113

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Carte des environs de PARIS divisés en départements,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Famille DUFRAYE : certificat d'amnistie pour Pierre DUFRAYE, né à BALLANCOURT en 1779, déserteur de l'an XII [1803-1804], délivré par le sous-préfet de CORBEIL (14 mai 1810) ; famille AUBRUN : plans de carrières à BALLANCOURT et d'un port au COUDRAY-MONTCEAUX appartenant à Jean-Pierre AUBRUN, entrepreneur à PARIS, établis par E. MARCHAND, géomètre à MENNECY (1881-1884).

    Date

    1810-1884

    Cote

    1J/66

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Famille DUFRAYE : certificat...
  15. Résultat n°15
    Carte des environs de PARIS divisés en département, préfectures, sous-préfectures et justices de paix ou cantons, PARIS, 1810. Ech. 5,3 cm = 2 000 toises. Coul. Lég. Dim. 0,72 x 0,505.

    1 media

    Carte des environs de PARIS divisés en département, préfectures, sous-préfectures et justices de paix ou cantons, PARIS, 1810. Ech. 5,3 cm = 2 000 toises. Coul. Lég. Dim. 0,72 x 0,505.

    Date

    1810

    Cote

    1FI/111

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Carte des environs de PARIS divisés en département,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    AVRAINVILLE - Cultes. - Instructions et correspondance du préfet et du sous-préfet de CORBEIL relatives au mode d'administration comptable et financier des fabriques (1810 - 1916). Contrat d'assurance souscrit auprès de la Société d'assurances mutuelles (1909).

    Date

    1810-1916

    Cote

    EDEPOT80 1P/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Cultes. - Instructions et correspondance...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  17. Résultat n°17

    1811-1871

    Date

    1811-1871

    Cote

    2Z/1

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1811-1871

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    ETAMPES. - Correspondances relatives à des baux soumis à l'approbation préfectorale (cessions, renouvellements et résiliations) ; correspondances entre la commission administrative, locataire, sous-préfet et maire.

    Date

    1812-1945

    Cote

    HDEPOT1 N/89

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • ETAMPES. - Correspondances relatives à des baux soumis...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19
    Carte des environs de PARIS divisée en départements, préfectures et sous-préfectures, PARIS, 1812. Ech. 8,7 cm = 4 lieues de 2 000 toises. Sur toile. Coul. Lég. Dim. 0,755 x 0,535.

    1 media

    Carte des environs de PARIS divisée en départements, préfectures et sous-préfectures, PARIS, 1812. Ech. 8,7 cm = 4 lieues de 2 000 toises. Sur toile. Coul. Lég. Dim. 0,755 x 0,535.

    Date

    1812

    Cote

    1FI/108

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Carte des environs de PARIS divisée en départements,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Recensement et révision des classes : instructions, listes nominatives (1911 - 1945), avis d'inscription (1898, 1914, 1935) ; registre des déclarations de changement de domicile ou de résidence pour les jeunes gens tirés au sort (1876 - 1891) ; conseil de révision (1904) ; mise en activité des classes (1904, 1914-1916) ; ordres d'appel : note du sous-préfet de CORBEIL (1917) ; sursis d'appel (1901-1905, 1914-1915) ; demande de reprise de service (1914) ; demande d'information concernant un réserviste (1916) ; engagement dans les forces françaises de l'Armistice (1941) ; modalités d'engagement dans la légion étrangère pour les étrangers : note du sous-préfet de CORBEIL (1917) ; réformés et exemptés, procédure pour les demandeurs (1914 - 1917) ; soutiens de famille (1907) ; tableau nominatif des hommes domiciliés dans les cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL et LONGJUMEAU et déclarés comme insoumis (1914) ; recherche des mobilisés disparus (1914 - 1918) ; correspondance concernant un soldat de l'armée italienne (1813 - 1815) ; permissions agricoles : instructions du sous-préfet, correspondance, avis de permission (1915 - 1917) ; garde nationale territoriale et réserve, société d'entrainement au tir pour les vétérans (1894) ; préparation militaire en Seine-et-Oise (1915).

    Date

    1813-1917

    Cote

    EDEPOT80 1H/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Recensement et...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  21. Résultat n°21

    AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerres napoléoniennes, recherche de renseignements sur le sort des militaires disparus (1815) ; récupération des armes abandonnées à l'issue des combats (1814) ; dommages de guerre, évaluation des pertes subies par les populations, mise en place d'une procédure d'indemnisation : instructions et correspondance du préfet et du sous-préfet de CORBEIL (1814 - 1817) ; levée d'ouvriers nécessaires au service de la garde armée (1813), réquisitions de chevaux (1814) ; réquisitions de vivres et de fourrages, de logements pour les besoins des troupes alliées et de leurs chevaux : instructions du préfet, correspondance (1814 - 1815). Guerre de 1870-1871, répartition des indemnités de guerre : correspondance du préfet (1873 - 1874).

    Date

    1814-1874

    Cote

    EDEPOT80 4H/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerres napoléoniennes,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  22. Résultat n°22

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. - Mesures d'exceptions et faits de guerre : correspondance entre le maire et le sous-préfet relative aux réquisitions et aux dommages occasionnés par les armées prussiennes et russes à la suite de l'arrivée dans la commune d'un détachement de deux à trois mille cosaques paniquant les habitants ; liste des réquisitions.

    Date

    1814-1815

    Cote

    EDEPOT28 4H/8

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. -...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  23. Résultat n°23

    1815-1842

    Date

    1815-1842

    Cote

    2Z/2

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1815-1842

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Session de 1816 : procès-verbaux de séances session de 1817 : procès-verbal de séance, rapport administratif du conseil session de 1818 : procès-verbaux de séances session de 1819 : procès-verbal de séance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal d'Etampes, réclamation de la commune Souzy-la-Briche, devis d'ouvrages avec plans session de 1820 : procès-verbal de séance, état de la perte des communes concernant les contributions foncières session de 1821 : procès-verbaux de séances session de 1822 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séance session de 1823 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil session de 1824 : extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil session de 1825 : extrait du procès-verbal de séance, extraits de délibérations du conseil municipal des communes d'Abbeville, Angerville et Prunay, extrait du registre des délibérations et arrêté de la ville de Milly, extrait du registre des délibérations du conseil municipal des communes de Bouville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Gironville et Guigneville, délibération du conseil d'administration de Chauffour, extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, projet de réunion de communes d'Abbeville, Arrancourt, Bouville, Chauffour, Congerville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Fontaine, Gironville, Guigneville, Milly, Oncy, Orveau, Prunay, Saint-Cyr-la-Rivière et Thionville, présenté au conseil, rapport de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées session de 1826 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, correspondance des ponts et chaussées et mémoire adressé au conseil général session de 1827 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, tableau des quantités de poids et mesures dont chaque professionnel des arts et métiers doit être muni session de 1828 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux de délibérations du conseil session de 1829 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1831 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1832 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, procès-verbal de séance de la commission administrative de l'hospice d'Etampes.

    Date

    1816-1832

    Cote

    2N/8

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • Session de 1816 : procès-verbaux de séances session...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Comités scolaires cantonaux et commissions scolaires municipales, buts poursuivis, mise en place : circulaire ministérielle du 10 juillet 1895 ; comité scolaire cantonal établi à ARPAJON : correspondance du sous-préfet, du maire d'ARPAJON et des membres du comité (1816 - 1906) ; commission scolaire municipale, désignation des membres parmi le conseil municipal : délibérations (1888 - 1904), correspondance de l'inspecteur d'académie (1882 - 1903), deux tableaux comportant la liste des commissions municipales de la Seine-et-Oise.

    Date

    1816-1906

    Cote

    EDEPOT80 1R/4

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  26. Résultat n°26

    CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance avec la sous-préfecture.

    Date

    1818-1962

    Cote

    EDEPOT17 2D/6

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  27. Résultat n°27

    (1er mai 1819 - 1er avril 1824).

    Date

    Entre le 1er mai 1819 et le 1er avril 1824

    Cote

    1Z/1

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Arrêtés du sous-préfet : registre de transcription...
    • (1er mai 1819 - 1er avril 1824).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  28. Résultat n°28

    AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Inscription des enfants à l'ecole primaire communale : liste nominative répartie par sexe (1851). Nomination et renouvellement des instituteurs et des institutrices : arrêtés préfectoraux de nomination (1871 - 1875), procès-verbaux d'installation établis par le maire (1872 - 1884), correspondance (1821-1833, 1900) ; traitements et suppléments de traitement, mandatements, traitements des enseignants dans des matières spécifiques : instructions et correspondance du préfet et du sous-préfet (1824 - 1915), contingents communaux (1877 - 1889) ; gratification accordée à M. Romé, instituteur : extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1901 - 1905) ; information à caractère statistique concernnat un instituteur (1878).

    Date

    1821-1915

    Cote

    EDEPOT80 1R/3

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  29. Résultat n°29

    CHAMARANDE. - Finances de la commune. - Instruction du 30 novembre 1823 pour les receveurs municipaux justiciables des préfectures et sous-préfectures, (34 pages).

    Date

    1823

    Cote

    EDEPOT22 2L/12

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Finances de la commune. - Instruction...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  30. Résultat n°30

    (17 avril 1824 - 16 février 1830).

    Date

    Entre le 17 avril 1824 et le 16 février 1830

    Cote

    1Z/2

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Arrêtés du sous-préfet : registre de transcription...
    • (17 avril 1824 - 16 février 1830).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  31. Résultat n°31

    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Finance de la commune. - Comptes de gestion ; comptes administratifs : 1883 ; 1886-1888 et délibérations sur le compte administratif : 1855-1888 [lacunes] ; correspondance entre le Maire et le Sous-Préfet concernant le compte du receveur municipal et le compte administratif de 1878 ; - arrêté du conseil de préfecture du 29/12/1868 sur le compte de gestion de 1868 ; arrêtés du conseil de préfecture du 26/05/1868 sur le compte de gestion de 1865 et de 1866 ; arrêté du conseil de préfecture du 19/03/1872 approuvant le compte de gestion de 1869 ; arrêté du conseil de préfecture du 03/12/1872 approuvant le compte présenté par le Maire ; décompte de remise servant à la fixation du traitement du receveur.

    Date

    1825-1897

    Cote

    EDEPOT40 1L/1

    • Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Finance de la commune. - Comptes...

    Producteur :

    NAINVILLE-LES-ROCHES (service producteur), NAINVILLE-LES-ROCHES (service versant)

  32. Résultat n°32

    PUSSAY. - Administration générale.- Arrêtés de police (fermeture des lieux publics, incendie), 1827, 1854 [1] ; inventaire des archives, 1835 [2] ; réquisitions de guerre, 1870-1881 [3] ; legs DUJONCQUOY, 1882 [4] ; legs de l'hospice d'ETAMPES au bureau de bienfaisance, 1929 [5] ; plainte de PERCHEREAU, président du comité radical-socialiste de PUSSAY contre la mairie et rapport du sous-préfet, 1906 [6] ; nomination du secrétaire de mairie, 1923 [7] ; emprunt pour la création d'une caisse de chômage1932 [8] ; taxe sur les chiens, 1937 [9] ; pompes funèbres, 1927-1937 [10].

    Date

    1827-1937

    Cote

    2O/1080

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PUSSAY. - Administration générale.- Arrêtés de police...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : correspondance avec l'académie, le sous-préfet et diverses communes.

    Date

    1827-1870

    Cote

    EDEPOT7 1R/6

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Instruction publique, sciences,...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  34. Résultat n°34

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Bureau de bienfaisance, acceptation de donations et legs : correspondance de membres des familles des donateurs du maire, des notaires et du sous-préfet de RAMBOUILLET (1828 - 1907).

    Date

    1828-1907

    Cote

    EDEPOT16 1Q/7

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  35. Résultat n°35

    1828-1842

    Date

    1828-1842

    Cote

    2Z/3

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1828-1842

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Listes générales du jury de révision et tableaux de rectification.

    Date

    1829-1830

    Cote

    1Z/11

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Affaires militaires.
    • Listes générales du jury de révision et tableaux de...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  37. Résultat n°37

    VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Chemin vicinaux n°1, 4 et 96, ruelle Boutet, projets d'alignements ; enquêtes ; désignation d'un commissaire-enquêteur : correspondance du sous-préfet de CORBEIL (1830, 1903).

    Date

    1830-1903

    Cote

    EDEPOT77 1O/2

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  38. Résultat n°38

    AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Correspondance avec le préfet et le sous-préfet de CORBEIL (1832 - 1975).

    Date

    1832-1975

    Cote

    EDEPOT80 2D/5

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Correspondance...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  39. Résultat n°39

    CHAMPCUEIL. - Actes du pouvoir souverain. - Discours de M. Berthier, ancien sous-préfet de CORBEIL.

    Date

    1833

    Cote

    EDEPOT17 2A/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Actes du pouvoir souverain. - Discours...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  40. Résultat n°40

    AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Cours d'adultes : correspondance (1896). Ecole communale, dotations budgétaires reçues de la commune et du département : instructions et correspondance du préfet (1967 - 1976). Bibliothèque scolaire, dépenses pour la fourniture en livres et en revues, attribution de subventions par le conseil général : correspondance (1876 - 1905) ; constitution d'une bibliothèque pédagogique d'arrondissement à CORBEIL (1905 - 1906). Mobilier scolaire, acquisition : correspondance, deux devis estimatifs, dépliants publicitaires des fournisseurs, factures (1834 - 1902) ; inventaire : trois procès-verbaux (1854, 1875, 1884) ; récolement : un procès-verbal (1900). Fournitures pédagogiques et scolaires : correspondance du maire d'ARPAJON (1832). Travaux à réaliser dans l'école : correspondance avec le sous-préfet et le maire d'ARPAJON, un extrait du registre des délibérations, devis, mémoires et factures (1833 - 1968).

    Date

    1834-1976

    Cote

    EDEPOT80 1R/5

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  41. Résultat n°41

    AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Secours aux indigents : correspondance de sous-préfet de RAMBOUILLET.

    Date

    1835-1862

    Cote

    EDEPOT18 1Q/9

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Secours...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  42. Résultat n°42

    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Finance de la commune. - Comptes des recettes et dépenses des chemins vicinaux pendant les exercices 1837-1841, [2 pages] ; comptes des recettes et dépenses des chemins de grande communication, exercices 1842, 1843, [1 page] ; bulletins des prestations en nature, exercices 1872, 1874, [2 pages] ; prestations de l'année 1882 ; correspondances entre le Sous-Préfet et le Maire demandant au conseil municipal de prendre une délibération sollicitant une dispense de devis et marché pour l'acquisition et l'emploi de pierres sur les chemins vicinaux (délibération du 14/08/1887).

    Date

    1837-1887

    Cote

    EDEPOT40 1O/1

    • Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Finance de la commune. - Comptes...

    Producteur :

    NAINVILLE-LES-ROCHES (service producteur), NAINVILLE-LES-ROCHES (service versant)

  43. Résultat n°43

    AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique et justice. - Permis de chasse, règles de délivrance : correspondance du sous-préfet, une autorisation (1840-1846, 1876).

    Date

    1840-1876

    Cote

    EDEPOT18 1I/3

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  44. Résultat n°44

    AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Nomination des répartiteurs : arrêtés du sous-préfet de RAMBOUILLET (1841-1875, 1878, 1886-1887, 1899-1906, 1915-1918) ; convocation (1917 - 1920).

    Date

    1841-1920

    Cote

    EDEPOT18 1G/27

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Nomination des...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  45. Résultat n°45

    VIRY-CHATILLON. - Lettre du maire FRANCOEUR au sous-préfet de CORBEIL au sujet de la poste (11 juillet 1842).

    Date

    1842

    Cote

    1J/272

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • VIRY-CHATILLON. - Lettre du maire FRANCOEUR au sous-préfet...
  46. Résultat n°46

    AUTHON-LA-PLAINE. - Actes de l'administration départementale. - Circulaires et instructions du préfet, correspondance du sous-préfet de RAMBOUILLET (1842 - 1918).

    Date

    1842-1918

    Cote

    EDEPOT18 1B/1

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Actes de l'administration départementale....

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  47. Résultat n°47

    VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Contentieux engageant la commune, litige avec le sieur Herbout relatif aux modalités d'attribution d'une concession : expédition d'acte notarié, plan, correspondance avec le préfet et le sous-préfet (1844 - 1851) ; litige avec le sieur Delamain relatif au non-paiement de ce dernier pour l'acquisition d'une parcelle tourbeuse : procès-verbal de bornage, correspondance avec le sous-préfet, plan, délibération du conseil municipal, main-levée d'inscription hypothécaire, procès-verbal de géomètre (1846 - 1853).

    Date

    1844-1853

    Cote

    EDEPOT77 3N/5

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Contentieux engageant...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  48. Résultat n°48

    AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Création d'un bureau de poste : correspondance du maire avec le sous-prefet de RAMBOUILLET et le directeur de l'administration des postes (1844 - 1854).

    Date

    1844-1854

    Cote

    EDEPOT18 3G/1

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Création d'un...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  49. Résultat n°49

    AUTHON-LA-PLAINE. - Population, économie sociale et statistique. - Foires et marchés, organisation et modalités : délibération du conseil municipal (1871), correspondance du sous-préfet (1845 - 1857).

    Date

    1845-1871

    Cote

    EDEPOT18 4F/1

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Population, économie sociale et...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  50. Résultat n°50

    VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Etablissement du bureau des postes et télégraphe à l'endroit de l'ancienne maison des époux Montillot, en remplacement de l'ancien bureau de poste situé au Bouchet ; projet d'acquisition et acquisition effective de la maison Montillot : correspondance avec le sous-préfet, le député Périllier, le directeur des postes et télégraphes, l'architecte Benon, un état des lieux, quittance de vente passée pardevant Me Prévôt, notaire à ARPAJON, deux plans en couleur et un plan-calque (1901 - 1903) ; contractation d'un emprunt auprès du Crédit foncier de France : délibération du conseil municipal, , autorisation préfectorale, contrat de prêt (1901 - 1903) ; bail et renouvellement du bail accordé à la Direction des postes et des télégraphes : correspondance, deux contrats de bail, un avenant, un état des lieux, un télégramme, une délibération du conseil municipal (1921 - 1938) ; installation du chauffage central, projet, offres des fournisseurs : devis, prospectus publicitaire, correspondance, un plan dressé par chaque fournisseur (1939 - 1940). Décision d'installer le bureau des postes dans la commune : note du sous-préfet de CORBEIL (1845).

    Date

    1845-1940

    Cote

    EDEPOT77 1M/2

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Etablissement...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  51. Résultat n°51

    VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Echange de terrain entre la commune et MM. Chevallier et Hazeler pour l'établissement d'un chemin communal, enquête de commodo et incommodo : procès-verbal, plan, correspondance avec le sous-préfet (1860). Cession de terrain de M. Goubé, estimation du terrain : correspondance (1845).

    Date

    1845-1860

    Cote

    EDEPOT77 1O/3

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  52. Résultat n°52

    Sessions de 1846-1849 : procès-verbaux des délibérations du conseil, rapports administratifs du sous-préfet au conseil session de 1866 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1870 : extraits de procès-verbaux de séances sessions de 1871-1875 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1876 : rapport du sous-préfet au conseil au conseil session de 1878 : rapport du sous-préfet au conseil au conseil session de 1879 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1880 : rapports du sous-préfet au conseil au conseil.

    Date

    1846-1880

    Cote

    2N/10

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • Sessions de 1846-1849 : procès-verbaux des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Finance de la commune. - Budget des ressources des travaux et des dépenses des chemins vicinaux ordinaires, 1872-1882 ; création des ressources vicinales de 1889 : classement des chemins de grande communication sous les numéros 141 et 178 ; travaux des chemins vicinaux : conversion des prestations en tâches, 1848-1880 ; délibération du Préfet du 04/11/1836 portant aliénation d'un terrain provenant d'un chemin vicinal ; lettre du Sous-Préfet au Maire du 04/09/1845 concernant le projet d'aliénation de 2 chemins ; lettre du sous-Préfet au Maire au sujet de la suppression de 2 chemins vicinaux du 03/02/1848 et lettre du Préfet du 16/12/1847 ; lettre du Maire de MENNECY au Maire de NAINVILLE au sujet du projet d'aliéner 2 portions de chemins, du 12/04/1845 ; entretien du chemin vicinal de grande communication n° 41, détermination des dépenses à faire, arrêtés préfectoraux 1838-1860 ; lettre du Sous-Préfet au Maire concernant les dépenses à faire pour l'achèvement des travaux du chemin de grande communication, du 08/06/1842 ; lettre de relance du Préfet au Sous-Préfet datée du 09/10/1847 pour une avance de fonds pour le solde des travaux effectués par M. OPPAY pour la construction du chemin de grande communication n° 41 ; lettre du Préfet en date du 31/08/1848 à M. MARGUERITE de NAINVILLE-LES-ROCHES concernant une avance de fonds à lui faire pour le solde de travaux effectués par M. APPAY pour la construction du chemin de grande communication n° 41.

    Date

    1847-1889

    Cote

    EDEPOT40 1O/2

    • Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Finance de la commune. - Budget...

    Producteur :

    NAINVILLE-LES-ROCHES (service producteur), NAINVILLE-LES-ROCHES (service versant)

  54. Résultat n°54

    VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Biens communaux non cessibles, demande d'information du préfet : correspondance (1847). Partage et vente des biens communaux par la commune, estimation et expertise des biens à céder : actes de cession, avis du sous-préfet, préconisations du percepteur des contributions directes, correspondance, 2 plans (1834-1866, 1903, 1911) ; intentions d'acquérir : déclarations des acquéreurs, arrêté du sous-préfet (1867). Achat de biens par la commune : un procès-verbal d'expert, une expédition notariée, deux actes de vente (1840 - 1871) ; acquisition d'un terrain pour l'établissement d'une tufière : arrêté du sous-préfet (1892). Echange de biens entre la commune et les époux Goubé : expédition d'une minute passée en l'étude de Me Trocmé, notaire à ARPAJON (1854). Baux passés par la commune : correspondance du sous-préfet, contrat de bail (1870, 1875). Bornage d'une parcelle de terre appartenant à la commune au lieu-dit des Grouettes : un procès-verbal de géomètre (1893). Demande d'arpentage de M. Goubé (1877).

    Date

    1847-1911

    Cote

    EDEPOT77 1N/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Biens communaux...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  55. Résultat n°55

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Carnaval : circulaire du sous-préfet.

    Date

    1851

    Cote

    EDEPOT7 1I/3

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Carnaval : circulaire du sous-préfet....

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  56. Résultat n°56

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Conseil municipal, démission de M. Adelon, conseiller municipal (1923) ; installation d'une commission administrative (1854), nomination d'une commission municipale (1874). Démission du maire : correspondance avec le sous-préfet de CORBEIL (1879, 1889), démission d'un adjoint (1891).

    Date

    1854-1923

    Cote

    EDEPOT80 1K/26

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Conseil municipal,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  57. Résultat n°57

    AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Listes des trente plus imposés au rôle général (1841 - 1881). Correspondance du sous-préfet (1854).

    Date

    1854-1881

    Cote

    EDEPOT18 1G/33

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Listes des trente...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  58. Résultat n°58

    GUIBEVILLE. - Contributions. - Nomination des répartiteurs : arrêtés du sous-préfet de CORBEIL (1855 - 1935).

    Date

    1855-1935

    Cote

    EDEPOT71 1G/4

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Contributions. - Nomination des répartiteurs...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Questionnaire imprimé du ministère de l'Intérieur, direction de l'Assistance Publique, destiné aux hôpitaux et hospices, imprimerie typographique et lithographique administrative de MELUN (1888) [en fin d'ouvrage, présence d'une correspondance entre le maire de MONTLHERY et le sous-préfet, 1856, 1885].

    Date

    1856-1888

    Cote

    HDEPOT3 T/1

    • Contexte : HDEPOT3 HOPITAL DE MONTLHERY (1532-1961)

    • Questionnaire imprimé du ministère de l'Intérieur,...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service versant)

  60. Résultat n°60

    BOISSY-LE-CUTTE - Edifices communaux. - Eglise, travaux de réparation et d'agrandissement [charpente et serrurerie] ; adjudication ; souscription : liste des souscripteurs, devis estimatifs, dossier d'adjudication, correspondance (1866 - 1868). Presbytère, construction : pétition de principe, arrêté du sous-préfet d'ETAMPES, cahier des charges (1856 - 1870). Cimetière, donation des époux Vincent : expédition d'un acte notarié (1860) ; acquisition d'un terrain auprès des époux Cassau en vue de l'agrandissement : expédition d'un acte notarié, 3 plans, correspondance ; acquisition d'un terrain auprès du sieur Garreau : procès-verbal estimatif, 2 délibérations du conseil municipal, un plan, promesse de vente, acte d'acquisition, arrêté du sous-préfet (1902 - 1903) ; construction d'un mur de clôture : devis estimatif, notification du marché (1860 - 1861).

    Date

    1856-1903

    Cote

    EDEPOT79 2M/1

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Edifices communaux. - Eglise, travaux...

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  61. Résultat n°61

    SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Legs de Madame de MARTEL pour l'acquisition de l'école et l'installation des soeurs de la Charité, acceptation du legs de 30 000 F par la commune, procès des héritiers puis déblocage du legs : correspondance entre le sous-préfet et le maire.

    Date

    1856-1879

    Cote

    EDEPOT25 2L/2

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Legs de...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  62. Résultat n°62

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Bureau de bienfaisance, examen des demandes d'aide médicale et hospitalière : correspondance du maire et du sous-préfet, extraits du registre des délibérations du bureau de bienfaisance, un plan, une carte postale (1862 - 1937).

    Date

    1862-1937

    Cote

    EDEPOT16 1Q/8

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  63. Résultat n°63

    SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Lettre du sous-préfet d'ETAMPES concernant la nomination par le préfet de Monsieur PRIEUR comme adjoint au maire en remplacement de Monsieur BUX démissionnaire, (1869). Délibération du conseil municipal pour l'élection de 2 délégués à la commission scolaire, (1920). Délibération sur l'indemnité du nouveau maire en remplacement au 1er octobre 1939 du maire mobilisé, (1940). Deux arrêtés préfectoraux concernant le remplacement du maire en application de l'article 2 de la loi du 2 juin 1941 portant statut des juifs, (1940-1941).

    Date

    1869-1941

    Cote

    EDEPOT25 1K/7

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Lettre...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  64. Résultat n°64

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers : lettre du sous-préfet au maire précisant que le ministre de la guerre a mis à la disposition des sapeurs-pompiers 22 fusils à percussion et 22 sabres d'infanterie [21 janvier 1869].

    Date

    1869

    Cote

    EDEPOT28 3H/16

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. -...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; vœux des communes et réponses auxdits vœux ; rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés) ; états de sous-répartement entre les communes (1870, 1885, 1895, 1899, 1901, 1905, 1914).

    Date

    1870-1914

    Cote

    1Z/4

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Conseil d'arrondissement.
    • Séances du Conseil d'arrondissement : dossiers de préparation...
    • Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  66. Résultat n°66

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, élections au conseil d'administration : arrêtés de nomination du sous-préfet (1873 - 1943) ; départs et renouvellements : correspondance du sous-préfet (1881 - 1892) ; correspondance annexe (1880, 1892, 1916). Correspondance, une facture, un bon de chauffage (1819 - 1916). Toilette des indigents, prêt de baignoires : un registre (1876 - 1893), un inventaire du mobilier, un arrêté de compte (1889), un tableau des tarifs (1874). Attribution de secours d'urgence (1878, 1917).

    Date

    1873-1943

    Cote

    EDEPOT80 1Q/13

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  67. Résultat n°67

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, dons et legs, remboursement des rentes provenant des legs ; legs de Vrignel, Talaru, des époux Baron, échéance des fermages dus par M. Lesage (1818 - 1854). Legs de M. Parant, litige entre l'héritier du testateur et les bureaux de bienfaisance du canton d'ARPAJON au sujet de la réalité du legs (1882 - 1890). Emprunt auprès du Crédit foncier de France pour le paiement de la soulte correspondant à la conversion des rentes anciennes en rentes nouvelles (1862). Statistiques : correspondance du préfet et du sous-préfet (1894-1904, 1956). Extraits du registre des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance (1819 - 1938).

    Date

    1873-1943

    Cote

    EDEPOT80 1Q/14

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  68. Résultat n°68

    AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers, engagement de la commune à subvenir aux dépenses de la compagnie par périodes se renouvelant en 5 ou 15 années ; dotations de l'Etat pour compléter les dépenses de la commune : délibérations du conseil municipal, correspondance du préfet et du sous-préfet, factures de fournisseurs (1889 - 1957) ; contractation d'un emprunt pour la création de la compagnie (1873) ; caisse de secours et de retraites, dotation d'une somme de 50 francs (1913) ; relèvement des indemnités de déplacement (1937) ; création d'une société de secours mutuel : statuts, correspondance (1911) ; adhésion à la Mutuelle générale française, propositions d'adhésion de la compagnie d'assurance nommée l'Urbaine et la Seine (1891 - 1926) ; adhésion à la Fédération nationale des sapeurs-pompiers français : revue intitulée Le sapeur-pompier [n°2 du 15 janvier 1911].

    Date

    1873-1957

    Cote

    EDEPOT80 3H/5

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  69. Résultat n°69

    SOUZY-LA-BRICHE. - Edifices communaux, monuments et établissements publics. - Construction du lavoir communal : devis, correspondance du maire et du sous-préfet, décret préfectoral ; plan et coupe sur calque (dim. 35 cm x 40 cm) du 22 avril 1881 à l'encre et en couleur ; plan de la rivière de RENARD aux abords du village pour l'établissement du lavoir, échelle 0,002 pour mètre, dressé le 27 avril 1880 par BAUDET.

    Date

    1874-1884

    Cote

    EDEPOT25 1M/1

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Edifices communaux, monuments et...

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    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  70. Résultat n°70

    BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Correspondance relative aux chemins vicinaux avec la sous-préfecture d'ETAMPES, d'autre communes, des particuliers (1877 - 1916).

    Date

    1877-1916

    Cote

    EDEPOT73 1O/11

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  71. Résultat n°71

    Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL, JUVISY et LONGJUMEAU : baux ; projets de transformation ; affaires diverses sur le fonctionnement des brigades.

    Date

    1878-1901

    Cote

    1Z/12

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Affaires militaires.
    • Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  72. Résultat n°72

    BOISSY-LE-CUTTE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Liste des chemins et sentiers ruraux de la commune (sans date). Acquisitions de terrains pour l'ouverture de chemins ruraux : arrêté préfectoral, procès-verbal du géomètre-expert, actes de cession des riverains, 2 copies d'actes notariés, un plan (1879, 1885). Ouverture de plusieurs chemins ruraux dont le chemin rural n°1 et le chemin du Bois des terres : délibération du conseil municipal, actes de vente amiable collective, rapport de l'agent-voyer, arrêtés du préfet et du sous-préfet, devis estimatif, un plan (1907, 1909).

    Date

    1879-1909

    Cote

    EDEPOT79 1O/6

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Travaux publics, voirie, transports...

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    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Sessions de 1881-1882 : rapports du sous-préfet au conseil session de 1883 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1884 : procès-verbal et extrait de procès-verbal de séances, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Cerny session de 1885 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1886-1887 : procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil au conseil session de 1888 : procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées sessions de 1889-1890 : procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1891 : procès-verbal de séance session de 1892 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Châlo-Saint-Mars sessions de 1893-1894: rapports du sous-préfet au conseil et procès-verbaux session de 1895 : procès-verbal de séance, rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1896 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1898 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1900 : extraits de procès-verbaux de séances sessions de 1901-1903 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbaux session de 1904 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1908 : extrait de procès-verbal de séance, rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées session de 1909 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1910 : rapports du sous-préfet au conseil session de 1911 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1912 : extrait de procès-verbal de séance, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées session de 1914 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1917 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1919 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1920 : voeux du conseil session de 1922 : voeux du conseil session de 1923 : rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil sessions de 1924-1925 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil, voeux du conseil session de 1926 : extrait de procès-verbal, arrêtés du préfet.

    Date

    1881-1926

    Cote

    2N/11

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • Sessions de 1881-1882 : rapports du sous-préfet au...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Famille d'Argentré. - Papiers de famille : Correspondance personnelle du marquis d'Argentré : demande de dégrèvement d'impôts au sous préfet ; lettre de Louis Engerand accompagnée de transcriptions d'actes anciens ; lettres comportant les armoiries de la famille (1883-1922) ; lettres de Véron serviteur de M d'Argentré, l'informant de la gestion du château (1890-1896) ; inventaire des meubles ordinaires fait devant Cusson à Etampes et le valet de chambre de M Subervielle (1921) ; expertise et inventaire des meubles anciens du château (1921) ; location du château, du parc et de la chasse du Mesnil à M et Mme Subervielle (1921) ; deux concessions de cimetière pour la famille d'Alès (1935) ; corresondance familiale adressée du château du Mesnil et du château d'Argentré (1939-1944). Un cahier contenant l'analyse du texte Iphigénie en Aulide par M Duplessis d'Argentré. Estimation et preuves des droits : Copies des pièces envoyées à M Thomas pour la succession d'Argentré (1910) : passif, état des futaies et dates de paiements. Revenu des locations de 1928 ; correspondance avec Millet géomètre à La Ferté Alais, quatre plans calque en couleur : Janville section A Sous la Pierre Levée, château et terre du Mesnil, section A du terroir de Lardy Allée Cornuel, propriétés dépendantes du domaine sur les sections A, B et C, plans cadastrés (1902-1914). Liste des titres d'achats, de ventes et d'échanges passés en l'étude de Lardy (1901-1928) ; estimation chiffrée du domaine (1936) ; correspondance (1936-1940) ; extraits cadastraux avec plans calque couleur. Revenus et fonctionnement : comptes des recettes et dépenses du domaine par Stanislas d'Anjou, régisseur (1905-1927) ; par Gaétan d'Alès puis Alain d'Argentré (1931-1944).

    Date

    1883-1944

    Cote

    27J/70

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille d'Argentré. - Papiers de famille : Correspondance...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  75. Résultat n°75

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Assistance et prévoyance.- Retraites et pensions civiles : correspondance entre le maire et le sous-préfet (1885, 1911).

    Date

    1885-1911

    Cote

    EDEPOT58 5Q/1

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Assistance et prévoyance.-...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  76. Résultat n°76

    CHAMARANDE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Travaux publics et voirie : arrêté du sous-préfet d'ETAMPES portant acquisition de diverses parcelles de terrains nécessaire à l'ouverture d'un sentier dit le sentier de la GROSSE ROCHE.

    Date

    1886

    Cote

    EDEPOT22 1O/4

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  77. Résultat n°77

    CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Nomination et renouvellement des membres de la commission administrative du bureau de bienfaisance : avis du sous-préfet (1890 - 1935) ; aide aux indigents : correspondance, bons alimentaires, ordonnance gratuite des médicaments (1887 - 1948) ; aide aux alénés : extraits d'arrêtés préfectoraux, coupure de récépissé (1900 - 1905) ; attribution de la carte sociale aux économiquement faibles : fiches de renseignements, déclaration, certificat de résidence (1950) ; protection des enfants du 1er âge : avis de placement des nourrissons (1919 - 1950).

    Date

    1887-1950

    Cote

    EDEPOT17 5Q/15

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  78. Résultat n°78

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Contrôle des étrangers ayant fait viser leur certificat d'immatriculation pour cause de changement de résidence : états ou listes n°1 [listes nominatives] (1910 - 1916) ; contrôle des étrangers de différentes nationalités ayant quitté la commune ou décédés : états ou listes n°2 [listes nominatives] (1909 - 1924) ; contrôle des étrangers ayant souscrit une déclaration de résidence suivie de la délivrance d'un extrait d'immatriculation : états ou listes n°3 (1914 - 1924) ; contrôle des étrangers exerçant une profession, un commerce ou une industrie et ayant fait viser leur certificat d'immatriculation pour cause de changement de résidence : états B (1894 - 1903) ; contrôle des étrangers ayant satisfait à la formalité de la déclaration de résidence, répartition par nationalité : anglais (1888 - 1891), belges (1889 - 1892), luxembourgeois (1891) ; état nominatif des étrangers ayant fixé leur résidence dans le département sans se conformer au décret du 2 octobre 1888 (1889) ; registre spécial mentionnant les visas accordés (sans date). Situation des étrangers en situation de guerre, ressortissants des pays alliés, ennemis ou neutre : une liste nominative (1915) ; réfugiés de pays envahis : correspondance (1916, 1921).

    Date

    1888-1924

    Cote

    EDEPOT80 2I/4

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  79. Résultat n°79

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Arrivée, départ et séjour des étrangers dans la commune, modalités relatives à la délivrance de documents d'identité à l'embauche, aux changements de résidence, aux demandes de mariage et de naturalisation : circulaires et notes du préfet et du sous-préfet de CORBEIL (1888 - 1939), correspondance du préfet et du sous-préfet avec le maire, les consulats de Belgique et de Pologne (1914 - 1966). Livret de travailleur délivré à M. Ferdinand Baeyens [libellé en français et en néerlandais] (1892).

    Date

    1888-1966

    Cote

    EDEPOT80 2I/3

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  80. Résultat n°80

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Correspondance diverse : notes du sous-préfet, circulaires, extrait des statuts de l'association 'Le Foyer du soldat', état des militaires libérés en 1911 ayant donné satisfaction et désireux de trouver un emploi en Seine-et-Oise, sursis d'incorporation, certificat de présence sous les drapeaux, ordre de route, télégramme, extrait du registre des engagements volontaires, certificats de soutien de famille, certificat de préparation militaire de l'armée de l'air, réclamation pour l'inscription sur le livre d'or des militaires décédés, feuilles de renseignements sur les conscrits et leurs familles.

    Date

    1889-1962

    Cote

    EDEPOT19 1H/5

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Correspondance...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)