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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1632W/4
Date
1976-1991
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY, ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE.

  • Les Champs-Elysées, SCI (société civile immobilière)...
2
Cote
806W/1
Date
1965
Lieu
ESSONNE
Type de document
TYPOLOGIE A DETERMINER
  • Contexte : RECONSTRUCTION DE LOGEMENTS ET RESTRUCTURATION URBAINE.

  • Sociétés civiles immobilières de construction, département...
3

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PICOULET, Etampes : succession Charlotte PICOULET (1958-1959) ; ROUSSEAU Pierre, Sainville : succession de Gabriel GUDIN (1957) ; MARIENNE-LIAGRE, Lille : succession de Céline LIAGRE, veuve MARIENNE (1957) ; BABUT Claude, Chilly-Mazarin : prêt et acte de cession d'un fonds de pharmacie à Chilly-Mazarin (1955-1961) ; CHAMBON-GOUX, Paris : vente de terrains à Brières-les-Scellés (1960-1961) ; MIQUEL-SERGENT, Chécy [Loiret] : acte de vente d'une maison à Chécy, obligation au profit de M. SERGENT (1949-1967) ; JANNET -PIJOULAT, Draney : obligation due par La société PIJOULAT à M. JANNET (1962-1966) ; CORBET-GOUSSEAU, Chamarande : vente d'un terrain à Lardy (1959-1964) ; RENVOISE André, Paris : succession de Claude Jean RENVOISE (1958) ; PAUMIER Emile, Paris : notoriété après décès de Mme PAUMIER (1923-1958) ; VERNON luc-Paul, aviculteur, La Faisanderie, Brières-les-Scellés : prêt (1957) ; FONLUPT Maxime, Paris : achat du domaine de l'Ile Bragard à Vierzon, revente du domaine à la société civile de l'Ile Bragard (1948-1961) ; TROUVE Léon, Etampes : adoption d'Henri, Pierre, Charles GUEAU (1956) ; VARET Emile, Ivry-sur-Seine : vente de 5 hectares de bois à Boissy-le-Sec (1955-1956) ; A la Duchesse d'Etampes SARL, Etampes : augmentation de capital (1956-1957) ; JOLLY Raymond, Morigny : succession de Jean JOLLY (1924-1958) ; PELOILLE Lucienne, Léré [Cher] : vente d'une maison au hameau de Fenneville à Brouy (1955-1957) ; GUYOT Robert, Aubervilliers : vente et échange de terrains à Chalo-Saint-mars (1958) ; PITHNER Philippe, Etampes : vente d'un immeuble, rue de la Manivelle à Etampes (1946-1963) ; VAUTIER Roger, Littry-les-Mines [Calvados] : achat d'un fonds de commerce de quincaillerie générale rue Paul-Doumer à Etampes, faillite du fonds de commerce (1953-1961) ; GENTY Jacques, Etampes : achat d'une maison rue des Cordeliers à Etampes (1961).

Cote
66J/96
Date
1923-1966
Lieu
ETAMPES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, PARIS Département, BRIERES-LES-SCELLES, LOIRET, CHAMARANDE, LARDY, VAL-DE-MARNE, MORIGNY-CHAMPIGNY, CHER, BROUY, SEINE-SAINT-DENIS, CHALO-SAINT-MARS, CALVADOS
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, ACTE DE NOTORIETE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PICOULET,...
4
Cote
1623W/12
Date
1983-1986
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, LOTISSEMENTS.

  • Permis de construire. - Permis de construire n°91-82-U0038...
5
Cote
1025W/31
Date
1941-1967
Lieu
DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : habitations à loyer modéré, l'Avenir...
6
Cote
1776W/97
Date
1976-1977
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE DE GESTION, RAPPORT
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • S.C.I.C. maître d'oeuvre pour le quartier des passages...
7
Cote
1025W/65
Date
1947-1963
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, TIGERY
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : propriété Jacquet (1947-1948) ; lotissements...
8
Cote
128J/10
Date
1987-1993
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
ENQUETE
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, STRATEGIES ET PRATIQUES SYNDICALES...

  • CORBEIL.- SNECMA : rapport d'étude baromètre des actions...
9
Cote
26J/201
Date
1894-1925
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, SEINE-ET-OISE
Type de document
STATUT D ASSOCIATION, JOURNAL, COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance,...
10
Cote
1623W/10
Date
1966-1983
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, LOTISSEMENTS.

  • Permis de construire. - Permis de construire n°91-65-82146...
11
Cote
1632W/11
Date
1982-1991
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY, ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE.

  • Le Canal, Canal 3 ; logements Lipkin, rue du marquis...
12
Cote
1776W/131
Date
1971
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PHOTOGRAPHIE, DOSSIER DE CANDIDATURE, PROJET, PLAN, PROGRAMME
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Groupe immobilier, construction de PARIS : candidature...
13
Cote
1632W/8
Date
1981-1985
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY, ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE.

  • Le Canal, lot n°25 CODELOG ; lot n°26 SFHE ; lot n°27...
14
Cote
1623W/8
Date
1980
Lieu
LISSES
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, LOTISSEMENTS.

  • Permis de construire. - Permis de construire n°91-79-91547...
15
Cote
68J/53
Date
1924-1938
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
16
Cote
48J/1
Date
1924-1938
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • Dossiers clients
  • AGLOFER (Société) ; DUPY ET JADELOT, matériaux de construction....
17
Cote
978W/83
Date
1968-1971
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : CABINET DU PREFET X

  • Entreprises de l'ESSONNE.- CORBEIL, IBM (1970-1971),...
18
Cote
986W/96
Date
1941-1957
Lieu
MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX
Type de document
BUDGET, TARIF
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions...
19
Cote
66J/78
Date
1933-1963
Lieu
ETAMPES Commune, VAL-DE-MARNE, PARIS Département, ABBEVILLE-LA-RIVIERE
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, CAHIER DES CHARGES, CORRESPONDANCE, INVENTAIRE, ANNONCE OFFICIELLE ET LEGALE, BAIL RURAL
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Société...
20
Cote
1025W/32
Date
1941-1956
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : les Jardins des Portereaux (1941-1944)...