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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Perceptions (1958 - 1961) ; plan-PTT (1957) ; tracé câbles PTT : EVRY-PETIT-BOURG, RIS-ORANGIS, CORBEIL-ESSONNES ; réceptions radioélectriques : servitudes (1954, 1957).

Cote
930W/35
 Date
1954-1961
 Lieu
EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
PLAN

  • Contexte : CABINET DU PREFET X

  • Perceptions (1958 - 1961) ; plan-PTT (1957) ; tracé...
2

Expropriations.- Servitudes électriques VERGER- VILLEJUST, MONTJAY-VILLEJUST.

Cote
953W/53
 Date
1967
 Lieu
VILLEJUST
 Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

  • Expropriations.- Servitudes électriques VERGER- VILLEJUST,...
3

Servitudes électriques.- Les aqueducs d'ITTEVILLE I et II : ligne électrique (1967) ; les aqueducs de GRIGNY I et II : ligne électrique (1969) ; ARPAJON-VILLEJUST : ligne électrique (1970).

Cote
962W/8
 Date
1967-1970
 Lieu
ITTEVILLE, GRIGNY Commune, ARPAJON Commune, VILLEJUST
 Type de document
SERVITUDE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes électriques.- Les aqueducs d'ITTEVILLE I...
4

Servitudes électriques.- VERGER-VILLEJUST : ligne électrique (1968).

Cote
962W/22
 Date
1968
 Lieu
VILLEJUST
 Type de document
SERVITUDE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes électriques.- VERGER-VILLEJUST : ligne électrique...
5

Servitudes électriques.- VERGER-VILLEJUST : ligne électrique (1968).

Cote
962W/21
 Date
1968
 Lieu
VILLEJUST
 Type de document
SERVITUDE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes électriques.- VERGER-VILLEJUST : ligne électrique...
6

Servitudes électriques.- PORCHEFONTAINE-SAINT-AUBIN : lignes à 60 KW (1968) ; servitudes.- JOUY-EN-JOSAS-SACLAY : tronçon aérien (1968).

Cote
962W/18
 Date
1968
 Lieu
SAINT-AUBIN, SACLAY, YVELINES
 Type de document
SERVITUDE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes électriques.- PORCHEFONTAINE-SAINT-AUBIN...
7

Servitudes électriques.- MEZEROLLES-VILLEJUST : ligne électrique (1969).

Cote
962W/10
 Date
1969
 Lieu
VILLEJUST, SOMME
 Type de document
SERVITUDE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes électriques.- MEZEROLLES-VILLEJUST : ligne...
8

Servitudes électriques.- FLEURY-MEROGIS-SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : lignes électriques (1969) ; CHAMPCUEIL : lignes électriques Malvoisine (1969).

Cote
962W/7
 Date
1969
 Lieu
FLEURY-MEROGIS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CHAMPCUEIL
 Type de document
SERVITUDE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes électriques.- FLEURY-MEROGIS-SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS...
9

Servitudes électriques.- PORCHEVILLE-VILLEJUST : ligne électrique (1969).

Cote
962W/20
 Date
1969
 Lieu
VILLEJUST, YVELINES
 Type de document
SERVITUDE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes électriques.- PORCHEVILLE-VILLEJUST : ligne...
10

Servitudes électriques.- MEZEROLLES-VILLEJUST : ligne électrique (1969).

Cote
962W/11
 Date
1969
 Lieu
VILLEJUST, SOMME
 Type de document
SERVITUDE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes électriques.- MEZEROLLES-VILLEJUST : ligne...
11

Servitudes électriques.- Liaison hertzienne MEUDON-SACLAY, PTT, centre radioélectrique de SACLAY (1973), centre radioélectrique de SACLAY n°91-22-01 (1969) [communes de SACLAY, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN, VILLIERS-LE-BACLE].

Cote
943W/7
 Date
1969-1973
 Lieu
SACLAY, GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-AUBIN, VILLIERS-LE-BACLE, YVELINES
 Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

  • Servitudes électriques.- Liaison hertzienne MEUDON-SACLAY,...
12

Servitudes électriques.- NOZAY-VILLEJUST : ligne électrique (1970).

Cote
962W/14
 Date
1970
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY
 Type de document
SERVITUDE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes électriques.- NOZAY-VILLEJUST : ligne électrique...
13

Servitudes électriques.- ORMOY-MENNECY : ligne électrique (1970) ; BALLANCOURT-CHAMPCUEIL : ligne électrique (1970).

Cote
962W/15
 Date
1970
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, MENNECY Commune, ORMOY
 Type de document
SERVITUDE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes électriques.- ORMOY-MENNECY : ligne électrique...
14

Convention de servitude au profit de l'EDF, établissement d'une ligne électrique aérienne que la propriété départementale de SAINT-YON et de BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1977). IGNY. - Occupation par l'EDF d'un terrain (1975). Implantation d'une ligne aérienne par l'EDF sur des terrains appartenant au département et situés sur la commune de BOUVILLE (1976). Dispensaire d'hygiène sociale à JUVISY-SUR-ORGE. - Convention de servitude au profit des Ptt ; installation d'une canalisation téléphonique souterraine (1976). SAINT-YON. - Convention Ptt pour le passage d'une canalisation téléphonique souterraine dans une propriété privée (1975). PALAISEAU. - Implantation d'un pylône sur les terrains de la sous-préfecture (1970).

Cote
1345W/617
 Date
1970-1979
 Lieu
SAINT-YON, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, IGNY, BOUVILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
CONVENTION, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN

  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Convention de servitude au profit de l'EDF, établissement...
15

Servitudes électriques.- PLESSIS-SAINT-BENOIST : poste les Muids (1970), ligne moyenne tension 20 KW OLLAINVILLE-BREUILLET (1971).

Cote
943W/8
 Date
1970-1971
 Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), OLLAINVILLE, BREUILLET
 Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

  • Servitudes électriques.- PLESSIS-SAINT-BENOIST : poste...
16

LISSES, COURCOURONNES. - Servitudes radioélectriques, ligne à moyenne tension provisoire dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) Rayage (1976). COURCOURONNES. - Servitudes radioélectriques, poste 225/20 KV Briard (1970). Servitudes radioélectriques, ligne électrique Dourdan - Saint-Fargeau (1975) ; faisceau hertzien Paris - Clermont-Ferrand (1975). ETAMPES - BRIERES-LES-SCELLES. - ligne à moyenne tension 20 KV (1976). ETRECHY - ETAMPES. - Canalisation de gaz (1977). ETAMPES. - Servitudes radioélectriques, aérodrome Mondésir (1977).

Cote
1073W/19
 Date
1970-1977
 Lieu
LISSES, COURCOURONNES, DOURDAN Commune, PARIS Département, PUY-DE-DOME, ETAMPES Commune, BRIERES-LES-SCELLES, ETRECHY Commune
 Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • LISSES, COURCOURONNES. - Servitudes radioélectriques,...
17

Servitudes électriques.- BIEVRES : ligne CLAMART VILLEJUST (1971), station hertzienne de VILLACOUBLAY (1972).

Cote
943W/1
 Date
1971-1972
 Lieu
BIEVRES Commune, VILLEJUST, YVELINES
 Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

  • Servitudes électriques.- BIEVRES : ligne CLAMART VILLEJUST...
18

Servitudes électriques.- MONTJAY-BALLAINVILLIERS : ligne électrique (1971) ; MONTJAY-VILLEJUST I et II : ligne électrique (1971).

Cote
962W/9
 Date
1971
 Lieu
VILLEJUST, BALLAINVILLIERS
 Type de document
SERVITUDE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes électriques.- MONTJAY-BALLAINVILLIERS :...
19

MARLY-LE-ROI (78) - MASSY - WISSOUS. - Servitudes radioélectriques, faisceau hertzien (1976). MEUDON (92) - SACLAY. - Servitudes radioélectriques, faisceau hertzien (1977). VILLEJUST - LES-SAUGEES. - Servitudes radioélectriques, ligne à 80 KV (1978). MORIGNY-CHAMPIGNY - GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Servitudes radioélectriques, ligne à moyenne tension 20 KV (1976). MORIGNY-CHAMPIGNY - ABBEVILLE-LA-RIVIERE - ROINVILLIERS. - Servitudes radioélectriques, ligne aérienne d'énergie électrique à moyenne tension 20 KV (1976). BELLEVUE (92) - MORIGNY-CHAMPIGNY. - Servitudes radioélectriques, déviation de la ligne à 90 KV (1975). VILLEJUST. - Servitudes radioélectriques, poste de transformation de Bessin (1972).

Cote
1073W/23
 Date
1972-1978
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE, YVELINES, MASSY Commune, WISSOUS, SACLAY, VILLEJUST, MORIGNY-CHAMPIGNY, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS
 Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • MARLY-LE-ROI (78) - MASSY - WISSOUS. - Servitudes radioélectriques,...
20

Servitudes électriques.- Lignes moyenne tension 20 KW VILLECONIN-ETRECHY de 1973, ligne de raccordement 2X225 KV du poste Briard (1972).

Cote
943W/19
 Date
1972-1973
 Lieu
VILLECONIN, ETRECHY Commune
 Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

  • Servitudes électriques.- Lignes moyenne tension 20...