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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2541W/106
Date
1978-1993
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
NOTE, COMPTE-RENDU, AVANT-PROJET, ETUDE, PLAN
  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...
2
Cote
2541W/105
Date
1997-2004
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMIS DE DEMOLIR, AUTORISATION D URBANISME, DECLARATION DE TRAVAUX, PHOTOGRAPHIE, NOTE, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, CORRESPONDANCE, ETUDE, PLAN, DESSIN
  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...
3
Cote
2541W/104
Date
1999-2004
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
ETUDE, CORRESPONDANCE, RAPPORT, PROCES-VERBAL, PLAN, COMPTE-RENDU
  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...
4
Cote
2541W/103
Date
1972-1999
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
ETUDE, COMPTE-RENDU, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, NOTE, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...
5
Cote
2541W/102
Date
1993-2004
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
AVANT-PROJET, PLAN, MEMOIRE DE TRAVAUX, PROJET, COMPTE-RENDU, MARCHE PUBLIC, RAPPORT, CAHIER DES CHARGES, PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...
6
Cote
2541W/101
Date
1999-2004
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
PROCES-VERBAL, CORRESPONDANCE, MARCHE PUBLIC, NOTE, PLAN, COMPTE-RENDU, RAPPORT, ETUDE
  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...
7
Cote
2541W/100
Date
1999-2006
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
PROCES-VERBAL, CORRESPONDANCE, MARCHE PUBLIC, NOTE, PLAN, PROGRAMME, COMPTE-RENDU, AUTORISATION D URBANISME, PERMIS DE DEMOLIR, ETUDE, RAPPORT, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...
8
Cote
2541W/90
Date
1989-2008
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, CAHIER DES CHARGES, PLAN, COMPTE-RENDU, ETUDE, RAPPORT
  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux mise...
9
Cote
2541W/89
Date
2003-2008
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
ETUDE, RAPPORT, PROCES-VERBAL, DOCUMENTATION, PROGRAMME
  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : diagnostics...
10
Cote
2541W/72
Date
1993-1996
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
ETUDE, RAPPORT, NOTE, COMPTE-RENDU, PROCES-VERBAL, PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux et...
11
Cote
2541W/58
Date
1990-1992
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
DOCUMENTATION, COMPTE-RENDU, PERMIS DE CONSTRUIRE, CORRESPONDANCE, PLAN
  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, hygiène et...
12
Cote
2541W/42
Date
1997-2009
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
PLAN, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN, DOCUMENTATION, RAPPORT
  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique...
13
Cote
2541W/37
Date
2004
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
DOCUMENTATION
  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, sécurité du...
14
Cote
2537W/4
Date
2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°10_0402_1_01 Prestation relative...
15
Cote
2537W/3
Date
2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°10_0261_2_00 Fournitures de cartes...
16
Cote
2351W/7
Date
1996-2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, DECLARATION
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Centre des risques professionnels, dossier arrêt de...
17
Cote
2351W/6
Date
2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Centre des risques professionnels, saisi du logiciel...
18
Cote
2255W/13
Date
2007
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • HOPITAL Louise Michel : compte-rendu du CHSCT - 91000...
19
Cote
2255W/12
Date
2005-2007
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • CPAM de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - boulevard...
20
Cote
2255W/11
Date
2004-2005
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • CAF de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - 2 impasse...
21
Cote
2255W/10
Date
2003-2006
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • SNECMA : compte-rendu du CHSCT - rue Auguste Desbruyères...
22
Cote
2255W/9
Date
2005-2007
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • UDAF 91 : compte-rendu du CHSCT (2007) et du Comité...
23
Cote
2255W/8
Date
2006
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • SOFINCO : compte-rendu du CHSCT - rue du Bois Sauvage...
24
Cote
2255W/7
Date
2006
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • SOFINCO : compte-rendu du CHSCT - rue du Bois Sauvage...
25
Cote
2255W/6
Date
2005
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • SOFINCO : compte-rendu du CHSCT - rue du Bois Sauvage...
26
Cote
2255W/5
Date
2002-2004
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • BIOXTAL : fermeture 2004, compte-rendu du CHSCT - 91190...
27
Cote
2255W/4
Date
2006
Lieu
BREUILLET
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • MEYER SANSBOEUF : cessation d'activité en 2006, compte-rendu...
28
Cote
2255W/3
Date
2006
Lieu
BREUILLET
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • MEYER SANSBOEUF : cessation d'activité en 2006, réunion...
29
Cote
2255W/2
Date
2004
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • GIFFI : cessation d'activité en 2004, compte-rendu...
30
Cote
2255W/1
Date
2000
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • SARIA FERMETURE : cessation d'activité en 2000, compte-rendu...
31
Cote
2189W/33
Date
2007-2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : MARCHES DE SERVICE

  • Marché n° 07 000 95 : Prestations de prévention et...
32
Cote
2189W/16
Date
2006-2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : MARCHES DE SERVICE

  • Marché n° 06 000 71 : Prestations de prévention et...
33
Cote
2189W/15
Date
2006-2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : MARCHES DE SERVICE

  • Marché n° 06 000 70 : Prestations de prévention et...
34
Cote
2061W/44
Date
1963-2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Dossier d'accident du travail sans rente d'un assuré...
35
Cote
2061W/43
Date
1972-2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Accident de la circulation : dossiers de recours (1998)...
36
Cote
2061W/42
Date
1994-2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Accident de la circulation : dossier individuel de...
37
Cote
2061W/41
Date
1991-2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Accident de la circulation : dossier individuel de...
38
Cote
2061W/40
Date
1984-1991
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Accident de la circulation : dossier individuel de...
39
Cote
2061W/39
Date
1984-1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Accident de la circulation : dossier individuel de...
40
Cote
2061W/38
Date
1987-1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Accident de la circulation : dossier individuel de...
41
Cote
2061W/37
Date
1979-1988
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Accident de la circulation : dossier individuel de...
42
Cote
2061W/36
Date
1979-1993
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Accident de la circulation : dossier individuel de...
43
Cote
2061W/35
Date
1960-1987
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Accident de la circulation : dossier individuel de...
44
Cote
2061W/34
Date
1978-1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Accident de la circulation : dossier individuel de...
45
Cote
2061W/33
Date
1978-1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Accident de la circulation : dossier individuel de...
46
Cote
2061W/32
Date
1981-1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Accident de la circulation : dossier individuel de...
47
Cote
2061W/31
Date
1978-1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Accident de la circulation : dossier individuel de...
48
Cote
2061W/30
Date
1981-1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Accident de la circulation : dossier individuel de...
49
Cote
2061W/29
Date
1951-1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Accident de la circulation : dossier individuel de...
50
Cote
2061W/28
Date
1982-1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Accident de la circulation : dossier individuel de...
51
Cote
2061W/27
Date
1983
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Accident de la circulation : dossier individuel de...
52
Cote
2061W/26
Date
1983
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Accident de la circulation : dossier individuel de...
53
Cote
2061W/25
Date
1981-1982
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Accident de la circulation : dossier individuel de...
54
Cote
2061W/24
Date
2004-2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Règlements aux établissements de soins, cliniques privées,...
55
Cote
2061W/23
Date
2000-2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Règlements aux établissements de soins, cliniques privées,...
56
Cote
2061W/22
Date
1994-1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Règlements aux établissements de soins, cliniques privées,...
57
Cote
2061W/21
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Règlements aux assurés, saisie sur Iris (Interface...
58
Cote
2061W/20
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Règlements aux assurés, saisie sur Progrès (Production...
59
Cote
2061W/19
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Règlements aux assurés, saisie sur Progres (Production...
60
Cote
2061W/18
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Règlements aux assurés, saisie sur Progrès (production...
61
Cote
2061W/17
Date
1999-2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
BILAN COMPTABLE
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Rapports de l'agent comptable (1999-2000)
62
Cote
2061W/16
Date
1997-1998
Lieu
ESSONNE
Type de document
BILAN COMPTABLE
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Documents de synthèse (1997) et rapport de l'agent...
63
Cote
2061W/15
Date
1995-1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
BILAN COMPTABLE
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Rapports de l'Agent Comptable (1995-1996)
64
Cote
2061W/14
Date
1993-1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
BILAN COMPTABLE
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Rapports de l'Agent Comptable (1993-1994)
65
Cote
2061W/13
Date
1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
BILAN COMPTABLE
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Rapport de la commission de contrôle (1999)
66
Cote
2061W/12
Date
1995-1998
Lieu
ESSONNE
Type de document
BILAN COMPTABLE
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Rapports de la commission de contrôle (1995-1998)
67
Cote
2061W/11
Date
1993-1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
BILAN COMPTABLE
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Rapports de la commission de contrôle (1993-1994)
68
Cote
2061W/10
Date
1991-1992
Lieu
ESSONNE
Type de document
BILAN COMPTABLE
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Rapports de la commission de contrôle (1991-1992)
69
Cote
2061W/9
Date
1988-1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
BILAN COMPTABLE
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Rapports de la commission de contrôle (1988-1990)
70
Cote
2061W/8
Date
1982-1987
Lieu
ESSONNE
Type de document
BILAN COMPTABLE
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Rapports de la commission de contrôle (1982-1987)
71
Cote
2061W/7
Date
1997
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux...
72
Cote
2061W/6
Date
1993-1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux...
73
Cote
2061W/5
Date
1990-1992
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux...
74
Cote
2061W/4
Date
1986-1989
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux...
75
Cote
2061W/3
Date
1982-1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux...
76
Cote
2061W/2
Date
1989-1998
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Secrétariat général. - Procès-verbaux et annexes des...
77
Cote
2061W/1
Date
1983-1988
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Secrétariat général. - Procès-verbaux et annexes des...
78
Cote
1907W/2
Date
1974-1983
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
COUPURE DE PRESSE, COMPTE ADMINISTRATIF, COMPTE-RENDU, RAPPORT D ACTIVITE, RAPPORT
  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, ENFANT HANDICAPES.

  • Foyer d'accueil l'Espoir à DOURDAN, plaintes : courriers,...
79
Cote
1905W/10
Date
1948-1973
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
NOTE, CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION
  • Contexte : PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE, ACTION EDUCATIVE.

  • La Ferme de Champagne à SAVIGNY-SUR-ORGE, service technique....
80
Cote
1864W/45
Date
2000-2001
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE D'EVRY.

  • Bibliothèque universitaire d'EVRY, construction. Marchés...