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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1J/24
Date
s.d
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
POEME
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • VERT-LE-PETIT. - Amiral Abraham DUQUESNE : pièce en...
2
Cote
1982W/66
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 6...
3
Cote
1982W/86
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 85-88)...
4
Cote
1982W/67
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 9-11)...
5
Cote
1982W/76
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 45-49)...
6
Cote
1982W/80
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 64-67)...
7
Cote
1982W/74
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 35-39)...
8
Cote
1982W/81
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 68-70)...
9
Cote
1982W/77
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 50-53)...
10
Cote
1982W/68
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 12-13...
11
Cote
1982W/83
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 77-79)...
12
Cote
1982W/79
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 58-61...
13
Cote
1982W/73
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 31-32...
14
Cote
1982W/85
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 81-84)...
15
Cote
1982W/72
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 26-30)...
16
Cote
1982W/70
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 20-22)...
17
Cote
1982W/69
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 16-19)...
18
Cote
1982W/84
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 80)...
19
Cote
1982W/75
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 40-44)...
20
Cote
1982W/78
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 54-57)...
21
Cote
1982W/87
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 89-92)...
22
Cote
1982W/65
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 1...
23
Cote
1982W/71
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 23-25)...
24
Cote
1982W/82
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 71-72...
25

Justice administrative. GIF-SUR-YVETTE, quartier de la Petite Coudraie, contamination radioactive de plusieurs terrains et habitations [causée par les activités de la Société nouvelle de radium, créée en 1900 et fermée en1957] ; demandes d'indemnisation par l'Etat formées par les riverains concernés devant le tribunal administratif de VERSAILLES ; historique du dossier : notes, rapports, conférence et communiqué de presse (1991 - 2000). expertises réalisées par les services de la DDASS et de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire : correspondance, comptes-rendus de réunions, rapports (2001 - 2002). Correspondance du préfet et de sous-préfet de PALAISEAU, des services des ministères de l'environnement et de la santé, décision du tribunal administratif de VERSAILLES (1991 - 2003). Culture. - EVRY, théâtre de l'Agora, scène nationale ; différend entre le président de la communauté d'agglomérations d'EVRY et la préfecture au sujet de la composition du conseil d'administration du théâtre : comptes-rendus de réunions, correspondance avec les ministères de la culture et de l'intérieur (2005). Intervention du préfet Denis Prieur devant vingt-six stagiaires architectes et urbanistes de l'Etat au Centre des hautes études de Chaillot à PARIS, le 30 avril 2003 : brochure sur les missions des architectes et urbanistes d'Etat, note sur le service départemental de l'architecture et du patrimoine de l'Essonne, deux plaquettes de présentation sur la préfecture de l'Essonne, une brochure intitulée ""Projet territorial de l'Etat en Essonne"" (2001 - 2003). Nota : Certains actes de cette boite sont communicables à 100 ans (un acte de justice), d'autres à 60 ans (documents de sûreté intérieure), d'autres sont communicables.

Cote
1883W/21
Date
1991-2005
Lieu
ESSONNE, GIF-SUR-YVETTE Commune, PALAISEAU Commune, EVRY Commune
Type de document
COMPTE-RENDU, RAPPORT D EXPERTISE, RAPPORT
  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Justice administrative. GIF-SUR-YVETTE, quartier de...
26
Cote
1735W/18
Date
1999-2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SALLES DE SPECTACLES, MUSIQUES ET DANSES.

  • Salles de spectacle, achat de matériel, opérations...
27
Cote
1735W/4
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SALLES DE SPECTACLES, MUSIQUES ET DANSES.

  • Opérations d'investissement pour des salles de spectacle,...
28
Cote
1735W/8
Date
1998-1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SALLES DE SPECTACLES, MUSIQUES ET DANSES.

  • Salles de spectacle, achat de matériel, opérations...
29
Cote
1523W/1629
Date
1989-1997
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, location...
30
Cote
1436W/35
Date
1990-1996
Lieu
DRAVEIL Commune, RIS-ORANGIS Commune, YERRES Commune
Type de document -
  • Contexte : PATRIMOINE CULTUREL ET HISTORIQUE, PRIX DEPARTEMENTAL...

  • Art dramatique. - DRAVEIL, le Nouveau Théâtre Forain...
31
Cote
1436W/34
Date
1989-1996
Lieu
BRUNOY Commune, ETRECHY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MARCOUSSIS, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document -
  • Contexte : PATRIMOINE CULTUREL ET HISTORIQUE, PRIX DEPARTEMENTAL...

  • Art dramatique. - BRUNOY, théâtre Talma ; ETRECHY,...
32
Cote
1491W/8
Date
1995
Lieu
MASSY Commune, ATHIS-MONS Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, EVRY Commune
Type de document
CONTRAT, DOSSIER DE PROCEDURE, RAPPORT
  • Contexte : MANIFESTATIONS D'INTÉRÊT DÉPARTEMENTAL, POLITIQUE CULTURELLE.

  • Commission permanente du 11 décembre 1995. - Contrats...
33
Cote
1491W/7
Date
1995
Lieu
ESSONNE
Type de document
CONTRAT, RAPPORT, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : MANIFESTATIONS D'INTÉRÊT DÉPARTEMENTAL, POLITIQUE CULTURELLE.

  • Commission permanente du 13 septembre 1995. - Contrats...
34
Cote
1523W/1410
Date
1975-1994
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Centre commercial régional (CCR), travaux de...
35
Cote
1436W/33
Date
1985-1994
Lieu
BIEVRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, IGNY, MORANGIS, PALAISEAU Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document -
  • Contexte : PATRIMOINE CULTUREL ET HISTORIQUE, PRIX DEPARTEMENTAL...

  • Art dramatique. - BIEVRES, Brakabrik théâtre ; CORBEIL-ESSONNES,...
36
Cote
1491W/6
Date
1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
CONTRAT, DOSSIER DE PROCEDURE, RAPPORT
  • Contexte : MANIFESTATIONS D'INTÉRÊT DÉPARTEMENTAL, POLITIQUE CULTURELLE.

  • Commission permanente du 6 septembre 1994. - Contrats...
37
Cote
1491W/1
Date
1992-1994
Lieu
MEREVILLE Commune, ETAMPES Commune, CERNY, CORBEIL-ESSONNES Commune, RIS-ORANGIS Commune, YERRES Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GOMETZ-LA-VILLE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : MANIFESTATIONS D'INTÉRÊT DÉPARTEMENTAL, POLITIQUE CULTURELLE.

  • Commission permanente du 14 juin 1994. - Music' Halls...
38
Cote
1523W/1502
Date
1994
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, location...
39

EVRY. - Parc des Coquibus, aménagement de la première tranche : contrat 78-38 avec l'office national des forêts (ONF), correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1978-1985) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, aménagement du square des Passages : contrat 78-108 avec l'association de paysagistes d'ingénieurs (API), correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1978) ; quartiers des Pyramides (Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY I) et des Loges, étude pour l'aménagement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : contrat 82-59 avec M. Macary, contrat 81-145 avec M. Sirvin, (1981). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, contrôle technique de l'école Jacques-Tati : convention 85-132 avec la Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC), correspondance, notes, pièces jointes, notes d'honoraires, (1985-1989) ; quartier de Courcouronnes-Centre, réalisation des voiries et réseaux divers (VRD) : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 85-109 avec le cabinet Merlin, avenant n° 1, mémoire, décompte général et définitif, (1985-1993). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, conception, suivi des fabrications et des travaux de signalisation directionnelle : correspondance, notes, pièces jointes, marché de commande 85-81, avenants n° 1 et 2, (1984-1988). LISSES. - Quartier de Lisses-Centre, contrôle technique de l'école Jean-Baptiste-Corot : convention avec la Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC), correspondance, notes, pièces jointes, pièces comptables, (1979-1988) ; zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Ferme de Place et quartier des Malines, réalisation d'une salle des fêtes et de deux terrains de tennis dans le parc des sports : convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Lisses, (1984). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Quartier de la Fontaine de l'Orme, conception et réalisation de bas reliefs en mosaïque sur les murs de la rue Jacques-Brel et d'un fontaine polygonal à l'intersection de la rue Jacques-Brel et de la Noue Rousseau : correspondance, notes, pièces jointes, conventions 85-93 et 85-105 avec le sculpteur Jean-Yves Bonnard, (1985-1986).

Cote
1523W/1210
Date
1978-1993
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
CONVENTION, CONTRAT, PIECE COMPTABLE, MARCHE PUBLIC, PLAN
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Parc des Coquibus, aménagement de la première...
40
Cote
1644W/22
Date
1992-1993
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE, MENNECY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : INSTITUT BIOTECHNOLOGIE DES PLANTES, INSTITUT UNIVERSITAIRE...

  • VILLIERS LE BACLE, aménagement du musée Foujita : réunion...