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Résultats de la recherche

  • 1

    Registre (31 mai - 22 décembre 1831).

    Date

    1831

    Cote

    4Q1/2442

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Saisies immobilières.
    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • Registre (31 mai - 22 décembre 1831).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 2

    Volume 74 (29 juin 1889 - 19 juillet 1890).

    Date

    1889-1890

    Cote

    4Q1/2501

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Saisies immobilières.
    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • Volume 74 (29 juin 1889 - 19 juillet 1890).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 3

    Volume 75 (19 juillet 1890 - 22 octobre 1891).

    Date

    1890-1891

    Cote

    4Q1/2502

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Saisies immobilières.
    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • Volume 75 (19 juillet 1890 - 22 octobre 1891).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 4

    Volume 87 (26 août 1899 - 23 janvier 1900).

    Date

    1899-1900

    Cote

    4Q1/2514

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Saisies immobilières.
    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • Volume 87 (26 août 1899 - 23 janvier 1900).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 5

    n°3571-3626 (10 juin 1980 - 3 juillet 1981).

    Date

    Entre le 10 juin 1980 et le 03 juillet 1981

    Cote

    2600W/9

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Saisies immobilières.
    • Minutes des décisions en matière d'ordres.
    • n°3571-3626 (10 juin 1980 - 3 juillet 1981).

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 6

    Volume 83 (7 septembre 1896 - 28 août 1897).

    Date

    1896-1897

    Cote

    4Q1/2510

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Saisies immobilières.
    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • Volume 83 (7 septembre 1896 - 28 août 1897).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 7

    Registre (5 mai 1849 - 11 février 1850).

    Date

    1849-1850

    Cote

    4Q1/2464

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Saisies immobilières.
    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • Registre (5 mai 1849 - 11 février 1850).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 8

    Registre (19 août 1843 - 19 mars 1844).

    Date

    1843-1844

    Cote

    4Q1/2458

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Saisies immobilières.
    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • Registre (19 août 1843 - 19 mars 1844).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 9

    Volume 54 (14 mai - 21 novembre 1873).

    Date

    1873

    Cote

    4Q1/2481

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Saisies immobilières.
    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • Volume 54 (14 mai - 21 novembre 1873).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 10

    Volume 60 (3 février - 21 novembre 1877).

    Date

    1877

    Cote

    4Q1/2487

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Saisies immobilières.
    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • Volume 60 (3 février - 21 novembre 1877).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 11

    Août - décembre 1996.

    Date

    1996

    Cote

    2600W/157

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Saisies immobilières.
    • Registres d'audiences.
    • Août - décembre 1996.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 12

    Registre (11 juin 1839 - 5 juin 1840).

    Date

    1839-1840

    Cote

    4Q1/2453

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Saisies immobilières.
    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • Registre (11 juin 1839 - 5 juin 1840).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 13

    Registre (28 décembre 1836 - 24 octobre 1837).

    Date

    1836-1837

    Cote

    4Q1/2450

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Saisies immobilières.
    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • Registre (28 décembre 1836 - 24 octobre 1837).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 14

    n° 3893 - 3950 (18 janvier ; 9 octobre 1984 - 2 avril 1985).

    Date

    Entre le 18 janvier 1984 et le 02 avril 1985

    Cote

    2600W/15

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Saisies immobilières.
    • Minutes des décisions en matière d'ordres.
    • n° 3893 - 3950 (18 janvier ; 9 octobre 1984 - 2 avril...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 15

    1999.

    Date

    1999

    Cote

    2600W/162

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Saisies immobilières.
    • Registres d'audiences.
    • 1999.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 16

    Volume 50 (6 avril 1869 - 11 juin 1870).

    Date

    1869-1870

    Cote

    4Q1/2477

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Saisies immobilières.
    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • Volume 50 (6 avril 1869 - 11 juin 1870).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 17

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    2600W/164

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Saisies immobilières.
    • Registres d'audiences.
    • 2001.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 18

    Registre (18 avril - 17 décembre 1836).

    Date

    1836

    Cote

    4Q1/2449

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Saisies immobilières.
    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • Registre (18 avril - 17 décembre 1836).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 19

    Janvier - juin 1998.

    Date

    1998

    Cote

    2600W/160

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Saisies immobilières.
    • Registres d'audiences.
    • Janvier - juin 1998.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 20

    Registre (7 mars - 6 décembre 1833).

    Date

    1833-1834

    Cote

    4Q1/2445

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Saisies immobilières.
    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • Registre (7 mars - 6 décembre 1833).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)