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1

RIS-ORANGIS. - Chemin des Ruelles, requête de J. Pellissier contre le conseil municipal approuvant le déclassement (26 octobre 1981). Jugement du tribunal administratif (26 avril 1985). Réservoir, construction : délibération du syndicat des communes de PARIS (28 juin 1976 - 1er décembre 1976). SAINT-CHERON. - Lotissement Le Clos Guiraud : délibération du conseil municipal (16 novembre 1979 - 28 février 1980). SAULX-LES-CHARTREUX. - Forage de captage d'eau à grande profondeur : rapport de l'ingénieur en chef des mines (12 novembre 1976 - 7 avril 1977). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Emetteur de télévision, installation : délibération du conseil municipal (18 janvier 1982 - 13 avril 1982). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Chemin départemental 117, rectification de l'alignement : délibération du conseil municipal (3 juin 1981 - 29 juin 1982). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Dépôt des produits du curage de l'ORGE : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (7 novembre 1979 - 26 novembre 1979). SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Ensemble boisé : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (24 décembre 1981 - 2 mars 1982). TIGERY. - Chemins ruraux, désaffection et aliénation : délibération du conseil municipal (7 juin 1978 - 20 février 1979). VAUHALLAN. - Logement de fonction d'employés municipaux : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (22 décembre 1981 - 27 janvier 1982). VERRIERES-LE-BUISSON. - Syndicat des communes de la banlieue de PARIS pour les eaux : délibérations (28 avril 1978 - 1er août 1978). YERRES. - Avenue de l'Abbaye, acquisition de terrain : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (29 septembre 1981 - 10 novembre 1981). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Rue de la Plaine, élargissement : lettre AFTRP (30 juin 1981 - 10 août 1981). Acquisition terrains Joukoff : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (4 septembre 1981 - 14 octobre 1981). Contrôle de légalité.

Cote
1172W/54
Date
1976-1985
Lieu
RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ORGE (COURS D EAU), SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX, TIGERY, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
Type de document
JUGEMENT, DELIBERATION, RAPPORT, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • RIS-ORANGIS. - Chemin des Ruelles, requête de J. Pellissier...
2
Cote
125J/6
Date
1968-1974
Lieu
ETRECHY Commune
Type de document
PLAN, DEVIS, MEMOIRE DE TRAVAUX, CORRESPONDANCE
  • Contexte : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR CONSEIL A ETAMPES.

  • ETRECHY. - Extension de la distribution d'eau potable,...
3
Cote
125J/5
Date
1966-1970
Lieu
ETRECHY Commune
Type de document
PLAN, DEVIS, MEMOIRE DE TRAVAUX, CORRESPONDANCE, RAPPORT
  • Contexte : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR CONSEIL A ETAMPES.

  • ETRECHY. - Extension de la distribution d'eau potable,...
4
Cote
125J/4
Date
1932-1969
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune
Type de document
AVANT-PROJET, PLAN, DEVIS, MEMOIRE DE TRAVAUX, DELIBERATION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR CONSEIL A ETAMPES.

  • ETRECHY. - Alimentation en eau de la zone industrielle...
5
Cote
125J/3
Date
1948-1968
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ETAMPES Commune, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
Type de document
PLAN, DEVIS, MEMOIRE DE TRAVAUX, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES
  • Contexte : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR CONSEIL A ETAMPES.

  • COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Distribution de l'eau potable,...
6
Cote
125J/2
Date
1923-1964
Lieu
BRIERES-LES-SCELLES
Type de document
PLAN, DEVIS, MEMOIRE DE TRAVAUX, CORRESPONDANCE, RAPPORT
  • Contexte : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR CONSEIL A ETAMPES.

  • BRIERE-LES-SCELLES. - Distribution de l'eau potable,...
7
Cote
71J/6
Date
1957-1963
Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FONTAINE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, ECLIMONT (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR

  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA VALLEE D'ECLIMONT.
  • Première tranche réalisée en 1951, projet concernant...
8
Cote
986W/48
Date
1959-1962
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, MARCHE PUBLIC, PROGRAMME, PLAN
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CORBEIL-ESSONNES. - Eau potable : acquisition de terrain,...
9
Cote
986W/61
Date
1941-1957
Lieu
ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune
Type de document
BUDGET, TARIF
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • ECHARCON. - Ecoles : travaux de réfection (1953) ;...
10
Cote
71J/7
Date
1948-1956
Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FONTAINE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, ECLIMONT (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR

  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA VALLEE D'ECLIMONT.
  • Deuxième tranche réalisée en 1954, projet concernant...
11
Cote
71J/8
Date
1948-1956
Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FONTAINE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, ECLIMONT (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR

  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA VALLEE D'ECLIMONT.
  • Troisième et quatrième tranches, projet concernant...
12
Cote
125J/11
Date
1949-1953
Lieu
SACLAS
Type de document
PLAN, MEMOIRE DE TRAVAUX, DEVIS, CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, RAPPORT, CONVENTION
  • Contexte : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR CONSEIL A ETAMPES.

  • SACLAS. - Distribution de l'eau potable, captage, station...
13

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Ligne Villeneuve à Montargis par Corbeil, construction d'une passerelle en gare d'Evry-Petit-Bourg, voeu du conseil municipal de Soisy, acquisition de terrain à Yerres, demande de rétablissement de l'arrêt du train Montargis-Paris en gare de Brunoy, réclamation au sujet d'un passage à niveau resté ouvert, occupation de terrain à Yerres (1937) ; location de terrains, demande de billets à tarif réduit, demande de création d'une halte entre Montgeron et Brunoy, classement de l'avenue de la gare dans la grande vicinalité, communes de Baulne et La Ferté-Alais (1938) ; expropriations pour cause d'utilité publique : état indicatif des immeubles à acquérir ; Villeneuve-Saint-Georges à Montargis par Corbeil et de Corbeil à Melun et à Montereau : plan parcellaire des terrains à acquérir, arrêté ; pétitions sur le retard des trains ; construction d'une passerelle à Essonnes, éboulement à Yerres, état des agents à faire assermenter (1939) ; acquisition de terrains parcelles dépendant de la forêt domaniale de Sénart : extrait du plan cadastral des communes de Boussy et d'Epinay-sous-Sénart (1940) ; voeu du conseil municipal de Quincy concernant la mise en circulation d'un train supplémentaire entre Paris et Combes-la-Ville, amélioration des relations ferroviaires ligne de Paris à Malesherbes via Corbeil, alignements à Evry, cessions de terrains à Brunoy (1941) ; acquisition de terrains nécessaires à la consolidation des remblais suite à un éboulement à Brunoy, expropriations, presse, plan parcellaire, enquête parcellaire, acquisition de terrains à Yerres, échange de terrains au Coudray-Montceaux, chemins déviés à Quincy-sous-Sénart (1942) ; échange de terrains au Coudray-Montceaux : extrait de plan parcellaire, alignements à Epinay-sous-Sénart et Ris-Orangis, création d'une halte à Grigny, à Fontenay-le-Vicomte, voeux des conseils municipaux de Quincy et Villeneuve-Saint-Georges pour l'amélioration de la desserte ferroviaire, accident de chemin de fer entre Angerville et Monnerville : P.V. de gendarmerie ; construction d'une passerelle pour piétons en gare de Corbeil, création de station à Soisy, demande de modifications d'horaires ligne Paris-Montargis, accident à Ballancourt : P.V. de gendarmerie (1943-1947), alignement à Vigneux, voeu prolongement de la ligne jusqu'à Malesherbes, amélioration de la desserte de Brunoy, installation de citernes gare de Ris-Orangis et Maisse (1948-1949) ; électrification de la ligne Paris-Lyon : extrait de plans parcellaires, arrêt de cessibilité ; dégradation de matériel S.N.C.F. : P.V. de gendarmerie ; ligne Villeneuve-Saint-Georges Corbeil, création d'une halte à Grigny, Yerres, amélioration de trafic ferroviaire, acquisition de terrains à Epinay-sous-Sénart et Boussy-Saint-Antoine, alignement à Boutigny, reconstruction d'ouvrage d'art, installation d'un centre de broyage d'herbes séchées (1950-1952).

Cote
5S/80
Date
1937-1952
Lieu
EVRY Commune, YERRES Commune, BRUNOY Commune, BAULNE, MONTGERON Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, QUINCY-SOUS-SENART, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), RIS-ORANGIS Commune, GRIGNY Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MAISSE, MONNERVILLE, ANGERVILLE, SOISY-SUR-SEINE, PARIS Département, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, RHONE, LOIRET
Type de document
PLAN CADASTRAL, VOEU, ARRET, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, PETITION, ENQUETE, ATLAS PARCELLAIRE, PROCES-VERBAL, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
14
Cote
2S/47
Date
1822-1944
Lieu
PALAISEAU Commune, MASSY Commune, ORSAY Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LONGJUMEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BURES-SUR-YVETTE, YVETTE (COURS D EAU)
Type de document
PLAN, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Ancienne route royale n° 188 de PARIS à CHARTRES devenue...
15
Cote
2O/615
Date
1877-1939
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • GIF-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Eclairage,...
16
Cote
2O/412
Date
1844-1939
Lieu
CROSNE
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • CROSNE. - Biens communaux, équipement.- Etablissement...
17
Cote
2O/1446
Date
1856-1939
Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
Type de document
JOURNAL, CONTRAT D ECHANGE, BAIL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement....
18
Cote
2O/1313
Date
1836-1939
Lieu
TORFOU
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • TORFOU. - Biens communaux, équipement. - Acquisitions...
19
Cote
2O/1416
Date
1922-1939
Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement....
20
Cote
2O/746
Date
1820-1938
Lieu
LINAS
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • LINAS. - Biens communaux, équipement.- Fontaine : travaux,...