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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
948W/47
Date
1970-1975
Lieu
MORANGIS, NOZAY, PARAY-VIEILLE-POSTE, ORSAY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • Expropriations.- MORANGIS, hôtel des Postes (1975)...
2
Cote
948W/56
Date
1975
Lieu
VARENNES-JARCY
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • Expropriations.- VARENNES-JARCY, réserve foncière....
3
Cote
954W/84
Date
1972
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • PALAISEAU.- Centre ATPA ; bassin de retenue ; réserve...
4
Cote
954W/86
Date
1974-1975
Lieu
SERMAISE, SOISY-SUR-SEINE, SACLAS
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • SACLAS.- Lotissement communal (1974) ; SERMAISE : cimetière...
5
Cote
954W/92
Date
1971-1974
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Réserve foncière (1974)...
6
Cote
954W/94
Date
1966-1973
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • VERRIERES-LE-BUISSON.- Voie du GEMA (1973) ; VIRY-CHATILLON...
7
Cote
963W/37
Date
1973
Lieu
CERNY, FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : RESEAUX ROUTIERS ET AUTOROUTIERS, ECOLE POLYTECHNIQUE...

  • Projets communaux.- CERNY, LA FERTE-ALAIS, réserve...
8
Cote
963W/38
Date
1973
Lieu
CERNY, FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : RESEAUX ROUTIERS ET AUTOROUTIERS, ECOLE POLYTECHNIQUE...

  • Projets communaux.- CERNY, LA FERTE-ALAIS, réserve...
9
Cote
1045W/11
Date
1973-1976
Lieu
ETRECHY Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • ETRECHY. - Expropriations pour le cimetière (1973)....
10
Cote
1045W/29
Date
1974-1976
Lieu
MORANGIS, MOLIERES (LES), NOZAY
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • MORANGIS. - Expropriations pour l'extension du cimetière...
11
Cote
1045W/31
Date
1973
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Expropriations pour la réserve...
12
Cote
1045W/53
Date
1973-1976
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • BURES-SUR-YVETTE et ORSAY. - Expropriations pour le...
13
Cote
1045W/56
Date
1974-1976
Lieu
CHAMPLAN, BALLAINVILLIERS
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • CHAMPLAN. - Expropriations pour la zone d'activités...
14
Cote
1045W/60
Date
1974-1979
Lieu
DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ETRECHY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • DOURDAN. - Expropriations pour la réserve foncière...
15
Cote
1045W/65
Date
1973-1974
Lieu
MARCOUSSIS, MAISSE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • MARCOUSSIS. - Expropriations pour la réserve foncière...
16
Cote
1045W/74
Date
1974-1978
Lieu
SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, TORFOU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations pour le terrain...
17
Cote
1073W/78
Date
1977
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • YERRES. - Expropriations pour la réserve foncière La...
18
Cote
1129W/17
Date
1976-1978
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriation pour l'extension des...
19
Cote
1129W/22
Date
1976-1977
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriation pour le foyer de...
20
Cote
1148W/10
Date
1978-1980
Lieu
DOURDAN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • DOURDAN. - Expropriations pour le réserve foncière...