RENTE ADMINISTRATION,Régime seigneurial

1

Paroisse de BURES. - Expédition de la déclaration au terrier d'ORSAY par les marguilliers de l'église de BURES, devant Me MALHERBE notaire royal à MONTLHERY pour Messire Pierre GRIMOD comte d'ORSAY [4 pages en partie imprimées] (5 juillet 1778) [1] ; quittance des Domaines des gens de mainmorte du clergé du diocèse de PARIS du droit d'enregistrement de la déclaration générale des rentes non affermées pour les années 1751-1761 (18 mai 1763) ; reçu du solde des arrérages de cens dus à la seigneurie d'ORSAY (18 février 1785) ; état des biens que la fabrique de l'église de BURES jouit et possède dans la censive du comté de LIMOURS et dont elle doit fournir nouvelle déclaration à Son Altesse Madame la Comtesse de BRIONNE [4 pages] (18 février 1785) ; devis toisé des ouvrages de peinture et dorures à faire dans l'église de Saint-Mathieu de BURES ordonnés par messieurs le curé et marguilliers à FERRE, peintre à GIF (29 novembre 1789) ; extrait des baux [sic] à loyer des terres appartenant à la ci-devant fabrique de BURES (23 prairial an II) [11 juin 1794] ; mémoire d'ouvrages urgents pour rétablir l'église de BURES [s. d., vers 1800] ; mémoire des ouvrages faits par HERVE, couvreur en paille pour couvrir la maison des petites écoles destinée au logement du ministre du culte catholique résident à BURES (an X) [1801-1802] ; devis fait par le charpentier pour relever des poutres tombées et soutenir les autres qui sont prêtes à tomber dans l'église de la commune de BURES (4 brumaire an XI) [26 octobre 1802]; arrêté préfectoral nommant un marguillier de la fabrique (10 janvier 1810) ; contenance du cimetière et de l'église (25 février 1816) ; nomination épiscopale de trois administrateurs de la fabrique, en partie imprimé avec les armoiries de Mgr Louis BLANQUART de BAILLEUL et le sceau du diocèse, signée par le Vicaire Général (16 avril 1840) ; nomination préfectorale de deux administrateurs de la fabrique (21 avril 1840) ; reconnaissance de dette auprès d'un banquier parisien pour solde des travaux de maçonnerie de 1843 (15 avril 1845) ; note de fabrique [mémoire] pour le confessionnal (18 juillet 1846).

Date

1778-1846

Cote

1J/277

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
Paroisse de BURES. - Expédition de la déclaration au...

2

ETAMPES. - Hôtel-Dieu. - Rentes : Trouvé (Jacques), vigneron : deux maisons et une terre à Fourchainville (VILLECONIN) [23 pages] (1653-1829).

Date

1653-1829

Cote

HDEPOT1 B/48

Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
ETAMPES. - Hôtel-Dieu. - Rentes : Trouvé (Jacques),...

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CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

3

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : reçu de Philippe VARNIER curateur des enfants de François Galliot GAILLARD, 15 juin 1700 ; reçus de madame de NOVION par LAMBERT prêtre et chapelain de COURANCES pour la desserve de la chapelle, par Pierre CAMPIN pour des rentes et loyers, 1721. Reçus et reconnaissances de dettes de François MERCIER par René BAILLY, 20 septembre 1722 ; d'Etienne MERCIER par François MERCIER et BAILLY, 1722 ; par CHARPENTIER et Pierre LUCAS, 2 et 15 décembre 1730 ; par Thomas MIGAULT, BEAUREPAIRE, 1er octobre 1732 ; par Catherine de VILLIERS, Mme SABLIER, 1730 ; de M. LA FONTAINE par Mlle JAMOIS, 28 novembre 1730 ; de André MERCIER par MOREAU, 1730 ; main levée de saisie arrêt contre Etienne MERCIER par Catherine RAPILLEAU veuve de Pierre THIBAULT, 26 avril 1746, [2 pièces parch., 2 p.- 20 pièces papier, 21 p.].

Date

1700-1746

Cote

12J/72

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...

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SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

4

Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement : Etat des journées d'ouvriers : journées de lessive et de repassage, journées des hommes pour l'entretien des jardins, journées du charron, du scieur de long, du carrier (1848-1880). Appointements, gages, frais de journées (1847-1881). Impositions, contributions directes (1847-1880). Rentes viagères ou perpétuelles, pensions viagères (1847-1881).

Date

1847-1881

Cote

27J/67

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement :...

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ARGENTRE (D) (service versant)

5

Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de ventes passés devant Guillaume Duchesne, notaire à Lardy (1631-1632) ; devant Antoine Moynet notaire à Lardy (1630-1634) ; vente par Pierre de Limoges et Jehan Grenault à Pierre Hérouard (1630-1631) ; vente de la seigneurie de Janville et de Besoin par M le prévôt d'Auvers-Saint-Georges à Pierre Hérouard (1632). Estimation et preuves de droits : Rapport d'arpentage du Mesnil Trasseboulle (1613). Un acte concernant les travaux de plantation de poteaux sur les terres du Mesnil (1619). Revenus et fonctionnement : Vente de bois sur la seigneurie du Mesnil (1630). Baux, titres nouvels et constitutions de rentes : baux (1628) ; rachat de rente et bail à Habert (1630), baux à Jehanne Boucher (1630), à François Doré, parchemin, à Jehan Massaure, à mademoiselle d'Allonville, à la veuve Beau, à Pasquier Ledour (1632), à Jacques Jouet de Lardy, à André Guilleminot, parchemin, à François Houdon (1633). Déclarations de terres et d'héritages : déclaration de terres (1612), fragment de déclaration des terres de Bouray (1639), déclarations des habitants de Janville, Bouray et Lardy (1636), déclaration des héritages de Antoine Guilleminot (1641), mémoire des terres labourées pour Hérouard sur la seigneurie de Gillevoisin [s.d.]

Date

1613-1641

Cote

27J/6

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de...

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ARGENTRE (D) (service versant)

6

Joseph François de TERTULLE. - Papiers de famille. - Testament de Joseph François de TERTULLE reçu à Avignon, trois exemplaires et un codicille (1686). Inventaire après décès de Joseph François de TERTULLE pour Jeanne et Gabrielle de TERTULLE ses soeurs (1694). Attestation de l'inventaire des biens de Joseph François de TERTULLE fait par Jeanne de TERTULLE épouse de Claude de PASSIS marquis d'AUBIGNAN en son nom et en celui de Gabrielle de TERTULLE de REAUVILLE, ses soeurs (1694). Droits seigneuriaux. - Hommage au pape par Joseph François de TERTULLE de la terre de La ROQUE HENRI en latin (1683).Titres de propriétés. - Acte de partage de la succession de Jean de TERTULLE entre Joseph François de TERTULLE et Jeanne de TERTULLE sa soeur (1682). Transaction entre Joseph François de TERTULLE et Jacques DUPUY de TOURNON marquis de MONTBRUN (1688). Gestion. - Titres constitutifs de la rente faite à la famille de GRAMMONT et au marquis de RIQUEMONT seigneur de VACHERES : comptes, arrêté de comptes et constitution de pension, acte de transaction (1679-1699) ; achat de pension contre la communauté de CARPENTRAS (1688) ; achat de terre en rente perpétuelle et acte de vente pour Dominique ALFONT, Thomas ALFONT, Antoine LOMBARD, César CHALAN et Antoine MOUREAU (1690). BAUMES : liste des capitaux de pension dus par la communauté de BAUMES aux héritiers de Joseph François de TERTULLE et de madame la marquise d'AUBIGNAN sa soeur (s.d.) ; inventaire particulier et vérification des titres (1711) ; inventaire des actes à joindre aux contrats d'imposition après vérification (1550-1655). Cahier des arrentements des biens de Joseph François de TERTULLE dans le Comtat (s.d.). Justice. - Joseph François de TERTULLE contre Marie Christine de THEZAN de VENASQUE devant la sénéchaussée de CREST : extrait des registres du greffe, requête, sentence (1744-1745).\t

Date

1550-1744

Cote

13J/86

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
Joseph François de TERTULLE. - Papiers de famille....

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SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

7

Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées], succession : affaire François Jacques d'ALLONVILLE, seigneur de PLESSIS SAINT-BENOIST : constitution de rente, billet de réduction de rente, extrait de rattrapage des biens, procuration, acte de notoriété, extrait des registres des requêtes (1719-1768). Maison AUCLERE [trois pièces] : succession de Jean AUCLERE : partage (1740) ; succession de Martin AUCLERE : partage (1775) ; conservation d'hypothèque : certificat pour les emprunts d'Antoine AUCLERE (an II) [1793/1794]. Maison BAYARD, alliance BAYARD - GERMON [huit pièces] : contrat de mariage entre Denis BAYARD, marchand bourgeois, et Elisabeth GERMON (1er mai 1725) ; comptabilité : constitution de rente de Denis BAYARD, marchand bourgeois, de deux cent livres au principal de quatre mille (1735) ; quittance (1779) ; contentieux : affaire BAYARD (1765-1768) ; affaire de la veuve BAYARD (1770). Maison BEAUHAIRE, alliance BEAUHAIRE - ROBINET, succession de Dauphine ROBINET [épouse de Simon BEAUHAIRE] : inventaire et prisée [une pièce, s. d.]. Maison de BIZEMONT, comptabilité : bail à rente d'André Victor de BIZEMONT, seigneur de GIRONVILLE, MOIGNONVILLE, des GRANDS CERNEAUX, des PETITS CERNEAUX et de BOIGNEVILLE, en parties et autres lieux, à Antoine ROUSSET, laboureur, de plusieurs terres labourables au terroir de FONTAINE et BOISSY-LA-RIVIERE (1769) [une pièce]. Maison BOUCHER, alliance BOUCHER - LOUVEAU, succession d'André BOUCHER : renonciation de Jeanne LOUVEAU, son épouse (1764) [une pièce]. Maison BOUCHERIOLLE, alliance BOUCHERIOLLE - ASTORGUE : contrat de mariage d'Antoine BOUCHERIOLLE et Gabrielle ASTORGUE (1788) [une pièce, copie de 1488]. Maison CALLY, alliance CALLY - PICHONNIER, conservation d'hypothèque : certificat pour la veuve de Jean CALLY, née Marie PICHONNIER, (an II) [1793/1794, une pièce]. Maison CHEINE : reconnaissance de dettes de Jehan THIBAULT pour un héritage de trente deux arpents de terre moyennant cinq minots de blé, autant d'avoine et la septième partie d'un minot de rente, en sept livres tournois pour arpent (1576) [une pièce]. Maison CHEVALIER, alliance CHEVALIER - VION de TESSANCOURT, 23 pièces relatives à Jacques Jubert CHEVALIER, seigneur de PORMORT [époux d'Elisabeth de VION de TESSANCOURT] : succession d'Elisabeth de VION de TESSANCOURT : comptes, états de sommes reçues, transaction, correspondance (1764-1774). Maison COLLARDEAU, contentieux : affaire des héritiers COLLARDEAU (1767) [une pièce]. Maison DESCOURTIS, alliance DESCOURTIS - GAUDECHARD : reconnaissance de Charles Louis DESCOURTIS de MERLEMONT [époux de Maris Marguerite GAUDECHARD] à la veuve de Simon Claude GRASSIN (1775) [une pièce]. Maison de FOURCROY : constitution de rente au profit de monsieur PONCET, par Louis de FOURCROY, sieur du bois de VILLIERS (1681) [une pièce]. Maison de FROISSARD, alliance de FROISSARD - CHOISEUL d'AILLECOURT : acquisitions de biens dotaux par le sieur et la dame FROISSARD (1841) [une pièce]. Maison GASTELIER [trois pièces], succession de Barthélémy GASTELLIER : procédures (1689) ; hypothèque (1691). Maison GENEST [16 pièces, dont 15 liées], succession du sieur GENEST : bailliage pour les héritiers GENEST contre GIDOIN (1707) ; déclaration d'hypothèque pour Louis GENEST contre Jacques GASTELLIER. Maison GUERIN [quatre pièces liées] : titre de Noël MONNOT dû à Claude MARCHAND, maître jardinier, d'une route du Gros Caillou (1637) ; vente de Guillaume BARBIER de PARIS à Tristan GUERIN, conseiller contrôleur général (1616) ; comptabilité : obligation de Jean LE FAUCONNIER (1620) ; constitution de rente de soixante livres de plantes offert sur trois arpents de terre, par Jean LE FAUCONNIER (1636). Maison de JOHANNET, comptabilité : cession de rente de Geoffroy de JOHANNET à Raoul de JOHANNET (1321) [une pièce]. Maison MAROLLES, alliance MAROLLES - JARRIE dite de CLAIRVAUX : testament d'Antoinette de JARRIE [second époux Gilbert de MAROLLES], au profit de son fils François de MAROLLES (1614) [une pièce]. Maison MARTIN, pièces relatives à Michel MARTIN, marchand hôtelier : vente portant constitution de rente pour Barthélémy GASTELLIER, vigneron (1687) ; comptabilité : comptes entre Michel MARTIN et Jacques GASTELLEIR, vigneron (1690) [deux pièces] ; contentieux : affaire Jean MESLAND [neuf pièces liées]. Maison MOREAU, pièces relatives à Etienne MOREAU : adjudications d'héritage : reconnaissance, quittances, décret volontaire, bail (1763-1765) [13 pièces]. Maison PLUET [deux pièces] : bail de Toussaint PLUET de terres labourables (1654) ; déclaration d'hypothèque (1647). Maison de PREZ, succession du sieur de PREZ : partage entre Pierre et Gabrielle, les enfants (1575) [une pièce]. Maison ROGER [une pièce], alliance ROGER - PICHON, vente de terres à DAMBRON, Noël PICHON, négociant, beau-frère de Jean Augustin ROGER [époux d'Adélaide Cécile PICHON] (1808). Maison RONSIN, succession : quittance de droits aux héritiers du sieur RONSIN par Nicolas LAMBELINOT, fermier (1742) [une pièce]. Maison SAINSART [quatre pièces liées], succession de Pierre SAINSART : partage (1611), vente faite par Valentin TRICART [époux de Simone SAINSART] (1651), vente, cession et rétrocession, délaissement de Jean RAQUIER, curé de MANCHECOURT, des bâtiments, héritages et terres par lui acquis, de Valentin TRICART à Abraham GUYONNET, seigneur de ROUVRAY (1611-1656). Maison SINSON D'AUNEUX [trois pièces], succession de Pierre Clément SINSON d'AUNEUX [époux de Françoise Antoinette Victoire SINSON] : partage (1810) ; vente de Louis DAUVILLIERS, cultivateur, à Pierre Clément SINSON d'AUNEUX, propriétaire, d'une grange appelée La main-ferme et des terres (1807). Maison TUPIN [huit pièces, dont quatre liées] : état des biens des Mathurin TUPPIN (1699-1762) ; contentieux : affaire TUPPIN (1701) ; hypothèques (1703).

Date

1321-1841

Cote

30J/54

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées], succession :...

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SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

8

Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT [85 pièces] : pièces relatives à Simon Claude GRASSIN [époux en secondes noces de Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT] : vente de meubles, effets et bijoux, en séparation de biens (1773) ; testament de Simon Claude GRASSIN (1769) ; succession de Simon Claude GRASSIN : estimation de bijoux (1755) ; vente de biens (1776) ; état des biens (1778-1786) ; pièces de contentieux avec plusieurs personnes et dame GRASSIN ; notes (1776) ; succession de Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT : obligations en reconnaissance de sommes empruntées, souscrites et acquittées ; contrat de constitution de quatre cent trente livres de rente ; inventaire ; transaction ; grosse de remboursement établi au sieur Denis Claude GRASSIN, fils naturel de Simon Claude GRASSIN (1767-1785) ; succession de Jacques Alexandre GRASSIN, abbé, prieur de Châteauneuf et de Fontblanche, frère de Simon Claude GRASSIN (1769-an III) [1769-1794/1795] ; succession de Pierre Nicolas DOLIMIER : partage (1788) ; procuration de Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT donnée au sieur BRICHARD DEVILLEMARTIN (1792).

Date

1755-1795

Cote

30J/34

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT...

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SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

9

Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Contentieux : Sentences condamnant plusieurs habitants d'Itteville à payer les cens et rentes au marquis de Broglie (1734). Sentence pour le marquis de Broglie seigneur de Mesnil Voisin contre la famille Cornevin (1743- 1775). Procédures contre Martin, Souty et Lejeune pour braconnage (1746). Procédure contre certains quidams pour faits de chasse sur les terres de la seigneurie du Mesnil Voisin (1721.Procédure pour le marquis de Broglie seigneur de Mesnil Voisin contre la veuve du seigneur d'Argenvilliers pour le droit de pêche dans le ru des Selles depuis le gué de Janville jusqu'aux écluses de son moulin... (1776-1778) et pièces relatives à la pêche (1580-1768). Procédures pour Madeleine Thomain à Etampes contre le marquis de Broglie (1733-1745), sentence, arrêts et quittances par M de Broglie à son fermier à Pocancy contre Madame de Graville pour raison de pâturage (1741-1745), sentence pour le marquis de Broglie contre Etienne Bassinot pour défaut d'arrérages (1733-1734) ; procédure de Broglie contre Marie Morin veuve Ruelle (1782-1785). Procédure de Broglie contre Pierre Joseph Beauvin, seigneur du fief de la Honville (1741-1757)

Date

1580-1785

Cote

27J/38

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...

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ARGENTRE (D) (service versant)

10

Seigneurie de LORMOY. - Transports et reconnaissances de rentes (20 pièces).

Date

1635-1750

Cote

4J/52

Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...
Seigneurie de LORMOY. - Transports et reconnaissances...

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BOURGERON Jean-Pierre (service versant)

11

ETAMPES. - Hôtel-Dieu. - Rentes : Boivin (Robert et Colin) : rente de redevance en grains à L'Humery [10 pages] (1499-1594).

Date

1499-1594

Cote

HDEPOT1 B/41

Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
ETAMPES. - Hôtel-Dieu. - Rentes : Boivin (Robert et...

Producteur :

CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

12

MENNECY. - Sourdeau Louis : minutes (1751) ; état des cens et rentes seigneuriales dûs au duché de Villeroy (1739), tableau d'imposition des contribuables du bailliage de MENNECY (1739-1744) ; extrait des registres du bailliage, duché et paierie de Villeroy relatif aux amendes prononcées contre les particuliers (1728-1744) ; état des mutations et héritages du duché de Villeroy (1728-1745) ; état des recettes, dépenses et rentes du duché de Villeroy (1733-1751).

Date

1728-1751

Cote

2E77/165

Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)
MENNECY. - Sourdeau Louis : minutes (1751) ; état des...

Producteur :

MENNECY (service versant)

13

Fiefs de FRETAY et de LA POITEVINE. - Baux à cens et rente par Louis de GRAVILLE à Robert ANGENOUST, par Jehanne de GRAVILLE veuve de Charles d'AMBOISE à Jean THILLIER, par Guillaume de BALSAC à Jean BASNY, par François de BALSAC à Mathurin BOURGERON, à Marguerin GUICHARD, à Manfroy NEPVEU, à Gassot DESFORGES, à Marie CHOSAIRE veuve de Michel ARSAC, à François, Bastien et Etienne BAUDET, à Nicolas CHERE, à Pierre BASSONNET, à Léonard PESCHEUR, à Mathurin DURIX, à Catherine ROUSSEL veuve de Manfroy NEPVEU, à Jehanne ASSELIN veuve de Louis BARROY, à Nicolas BESNARD, à Gilles ARSAC, à François LANDEMAYNE et Michel ROYER, à Charles MAUPIN, sentence rendue au Châtelet de Paris au profit de Louise d'HUMIERES veuve de Guillaume de BALSAC par laquelle les héritiers de Gilles LEFOL sont condamnés à payer les rentes et redevances dues, 23 parchemins (1514-1583). Baux à cens par François de BALSAC à Catherine FORMET veuve de Jehan MASSERON, par Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES à Pierre MALLET, par Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES à Jacques BESSIN, à Thomas BOUDINET, à Jacques HOUIN, à Antoine BASSONNET, à Charles PETIT, par le comte d'ESCLIGNAC à Etienne BARON (1609-1771). Registre des reconnaissances de particuliers à Jehan OLLIVIER, parchemin (1617).

Date

1514-1771

Cote

13J/75

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
Fiefs de FRETAY et de LA POITEVINE. - Baux à cens et...

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SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

14

Hôtel-Dieu. - Registre des restes de l'Hôtel-Dieu en rentes et héritages [tables de rentes et tables des héritages en fin de registre] [sic].

Date

1665

Cote

HDEPOT1 B/57

Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
Hôtel-Dieu. - Registre des restes de l'Hôtel-Dieu en...

Producteur :

CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

15

Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Pièces relatives à la grande ferme et métairie à EZERVILLE, appelée fief de GUILLERVILLE [149 pièces, dont 12 liées] : comptabilité générale : constitution, quittances de remboursement, titre nouvel (1732-1793) [pièces relatives à une rente] ; renseignements relatifs au fief de GUILLERVILLE, déclaration du domaine d'ETAMPES, procuration, foi et hommage (1763-1784) ; bail d'Abel de POILLOUE, seigneur de SACLAS et d'EZERVILLE, à Michel CHEVALIER, d'une ferme et métairie à EZERVILLE (1671) ; bail de Catherine et Marie Marthe de POILLOUE, appelées demoiselles de SACLAS (1678) ; bail de Godefroy RONSIN, sieur de GUILERVILLE, à Etienne CHEVALIER, laboureur (1723) ; bail de la veuve RONSIN à François CHEVALIER, laboureur (1747) ; bail de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à Pierre LESAGE (1824) ; comptabilité de travaux : mémoires et états de journées, ouvrages et travaux, correspondance (1813-1824) ; travaux de ferme (1819-1820).

Date

1671-1824

Cote

30J/69

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Pièces relatives...

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SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

16

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Seigneurie : échanges de terres entre Ferdinand de la BAUME et divers propriétaires pour clore le parc après la construction du nouveau pont (1638-1659), bail du moulin JOPELIN à VIRY, par Jean de VINS d'AGOULT à Robert FROGER (1698) ; seigneurie de SAVIGNY : titre nouvel par Marie-Hélène MOREAU de SECHELLES pour l'église de MONTLHERY à cause du fief du PERRAY à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2 avril 1766) ; vente d'héritages en censive du marquis du LUC (4 décembre 1776) ; seigneurie de SAVIGNY : arrêt du Parlement contenant règlement au sujet des droits de voirie dans les seigneuries de SAVIGNY, VIRY et autres lieux, affiche imprimée (10 avril 1781) ; église Saint-Martin : titres nouveaux de 10 livres de rente par Edouard CUISIN et Louis-Jacques CUISIN de MONTAL (1723-1760) ; famille de SURUGUE : bail de terre à SAVIGNY par Pierre-Louis de SURUGUE, membre de l'académie royale de peinture et de sculpture (1770), partage des biens de P.L. de SURUGUE, part de sa fille Marie (1773), contrat de mariage de Marie avec Jean-Timoléon TULEU (1774), titres nouvels et transport de rentes foncières assises sur des biens à Paris et à SAVIGNY (1774-1782) ; famille HAMELIN : papiers de Marie-Romain HAMELIN, receveur général des finances de BOURGES en 1784, principal propriétaire de SAVIGNY sous la Révolution (1784-1793).

Date

1638-1793

Cote

1J/13

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
SAVIGNY-SUR-ORGE. - Seigneurie : échanges de terres...

17

Hôtel-Dieu. - Registre d'état général des biens fonds tenus à loyer par différents particuliers et des rentes foncières et constituées [sic] (1739-1741).

Date

1739-1741

Cote

HDEPOT1 B/59

Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
Hôtel-Dieu. - Registre d'état général des biens fonds...

Producteur :

CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

18

Comptabilité de Louis de Talaru. - Comptes de Paul Caron, procureur fiscal du marquis de Chalmazel, comte de CHAMARANDE : états des rentes (juin et novembre 1755, mai et novembre 1756, 1757, 1760, 1761), états des droits de censive (1754, juin et novembre 1755, mai et novembre 1756, 1757, 1758, 1760, 1761) et états des lods et ventes (1754, novembre 1755, mai et novembre 1756, 1757, 1758, 1761) dus au comte de CHAMARANDE (1754-1761), état général des rentes dues au comté de CHAMARANDE dressé en 1754, état des fermes [postérieur à 1759].

Date

1754-1761

Cote

39J/17

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.
Comptabilité de Louis de Talaru. - Comptes de Paul...

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SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

19

SAINT-CHERON. - Marquisat de BAVILLE, biens à BOISSY-SOUS-SAINT-YON : vente par Pierre-André-Etienne-Robert Vincent de SAINT DONYNE à Charles François LAMOIGNON d'une ferme et métairie, d'une maison bourgeoise, sises rue Fontaine, comprises dans la censive de BASVILLE, pour 40 000 livres (25 octobre 1766) ; famille de BRETIGNY : ratification du partage fait entre Jean de BRETIGNY demeurant à SAINT EVROULT et sa soeur Denise à qui échoit une rente sur une maison à VERT-LE-GRAND (17 octobre 1414).

Date

1414-1766

Cote

1J/43

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
SAINT-CHERON. - Marquisat de BAVILLE, biens à BOISSY-SOUS-SAINT-YON...

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Autres titres de propriétés et baux à et autour de CHAMARANDE (classés par ordre alphabétique des communes. - AUTHON-LA-PLAINE (anciennement AUTHON-EN-BEAUCE), acquisition par Charles François Duris, seigneur de CHANTIGNONVILLE, VIEFRY, ROMAINVILLE, d'une ferme appelée l'Ecu de France de la comtesse d'Hôpital (1772). BONNES puis CHAMARANDE, bail à rente de Jean Guillon sur des vignes à BONNES concédées par la veuve de Jean Alleaunne (1669-1714), mise en vente d'une maison et de terres à CHAMARANDE par Jean Baptiste Demolliere, tuteur de Dupré,fils mineur (1724); successions de Jean Petit et Marie Guillemot : 10 pièces (1739-1741), Jean Delaunay et Marie Auvray (1766), Marie-Louise Lerable (1772); extrait des registres paroissiaux de Saint Quentin de CHAMARANDE (1769, 1772); acquisition par Jacques Thibaut d'une maison de campagne à CHAMARANDE : 3 pièces (1830). ETAMPES, acquisition de la terre de Brunchault par Nicolas de Lambon (1712).

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1669-1830

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39J/103

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.
Autres titres de propriétés et baux à et autour de...

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SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

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Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

ETAMPES. - Hôtel-Dieu. - Rentes : Trouvé (Jacques), vigneron : deux maisons et une terre à Fourchainville (VILLECONIN) [23 pages] (1653-1829).

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Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

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Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

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Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

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Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

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Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

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Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

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Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

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Seigneurie de LORMOY. - Transports et reconnaissances de rentes (20 pièces).

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Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

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ETAMPES. - Hôtel-Dieu. - Rentes : Boivin (Robert et Colin) : rente de redevance en grains à L'Humery [10 pages] (1499-1594).

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Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

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Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

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Hôtel-Dieu. - Registre des restes de l'Hôtel-Dieu en rentes et héritages [tables de rentes et tables des héritages en fin de registre] [sic].

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Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

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Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

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Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

Hôtel-Dieu. - Registre d'état général des biens fonds tenus à loyer par différents particuliers et des rentes foncières et constituées [sic] (1739-1741).

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Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

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Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

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