RENOVATION ACTION - Recherche

1

GRANGES-LE-ROI (LES). - Horloge. - Installation : devis, contrat (1875) ; réparation : devis, délibération (1843-1909) ; entretien : contrat (1913) (1843-1913).

Date

1843-1913

Cote

EDEPOT45 1M/1

Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GRANGES-LE-ROI (LES). - Horloge. - Installation : devis,...

Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

2

GRANGES-LE-ROI (LES). - Mairie, réparation. - Approbation du devis : note (1930).

Date

1930

Cote

EDEPOT45 1M/3

Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GRANGES-LE-ROI (LES). - Mairie, réparation. - Approbation...

Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

3

CHAMPCUEIL. - Edifices communaux, monuments et établissement publics : cimetière, translation ; réfection ; clôture (1854-1948)

Date

1854-1948

Cote

EDEPOT17 2M/2

Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAMPCUEIL. - Edifices communaux, monuments et établissement...

Producteur :

CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

4

Dossiers relatifs à l'urbanisme.- VIRY-CHATILLON et SAVIGNY-SUR-ORGE : rénovation urbaine.

Date

1965-1968

Cote

953W/87

Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.
Dossiers relatifs à l'urbanisme.- VIRY-CHATILLON et...

Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

5

RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, pose de divers réseaux, eau, éléctricité, gaz : ordres de service adressés aux différentes entreprises (EDF-GDF, compagnie générale des travaux hydrauliques), (1967-1973) ; demande de subvention pour relancer l'opération de rénovation urbaine, dossier justificatif (délibération du conseil municipal, note explicative, présentation du contexte social de l'opération, rapport de situation financière de la commune, documents financiers et administratifs, état des surfaces, programme de construction, plan de situation, plan périmétral, plan de masse) (1972-1973) ; travaux d'aménagement du sol, dossier d'étude (note explicative, état des surfaces, programme de construction des logements et superstructures, plans relatifs à la situation foncière, plan de masse, plan topographique) (1972-1973).

Date

1967-1973

Cote

1786W/196

Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, pose...

Producteur :

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

6

Dossiers relatifs à l'urbanisme.- LONGJUMEAU : rénovation urbaine.

Date

1965-1968

Cote

953W/102

Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.
Dossiers relatifs à l'urbanisme.- LONGJUMEAU : rénovation...

Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

7

Seigneurie de TINTENIAC [département d'Ille-et-Vilaine]. - Pièces générales [190 pièces, dont 16 liées] : succession de Marie Anne DE VION : correspondance, avis des domaines nationaux et notariaux, reconnaissance de dépôt, procurations, déclaration affirmative, vente, délibérations (1797-an XIII) [1797-1804/1805] ; succession de Joseph Marie de la MOTTE de MONTMURAN : arrêté, procès-verbaux de prisée, de réparations, décrets des receveurs des domaines nationaux, arrêtés du département de Seine et Marne, prisées et plan figuratif des bois de la BORDE, plans figuratifs et prisée des bois du château de MONTMURAN, pièces justificatives de frais (an IV-an IX) [1795/1796-1800/1801] ; acquisition de la terre de MONTMURAN : procuration, homologation, droits de mutation, transcription et transaction avec les héritiers du sieur de MONTMURAN (an V) [1796/1797], plan de MONTMURAN, coul., dim. 74,2 cm x 72,3 cm, ech. 1/50 toises, (an V) [1796/1797], plan géométrique du bois du parc de MONTMURAN, coul., dim. 43,7 cm x 55 cm, (an V) [1796/1797] ; aveu, foi et hommage de Joseph Marie de la MOTTE DE MONTMURAN, de la maison de DINAN, comte de MONTMURAN, à Judith de CHAUMONT GUITRY, abbesse de l'abbaye de Saint-Georges de RENNES (1764) ; adjudication de la maison de MONTMURAN (1793-an V) [1793-1796/1797] ; comptabilité : fermage de MONTMURAN (1764-1808).

Date

1764-1808

Cote

30J/111

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Seigneurie de TINTENIAC [département d'Ille-et-Vilaine]....

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

8

GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Entretien et réparation : rôle, délibération (1827-1880) ; fixation du tarif des prestations : état, délibération, correspondance (1849-1880, 1920-1924) ; imposition d'office : correspondance (1845-1860) ; conversion en argent des journées : correspondance (1864-1903) ; réduction : notice (1883). Dépôt des matrices : inventaire (1875-1879) (1827-1924).

Date

1827-1924

Cote

EDEPOT45 1O/6

Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Entretien...

Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

9

CHALO-SAINT-MARS. - Edifices communaux, monuments et établissement publics. - Sacristie et presbytère : devis des travaux de réfection et d'appropriation, mémoires, soumissions.

Date

1897-1901

Cote

EDEPOT19 2M/3

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Edifices communaux, monuments et...

Producteur :

CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

10

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations financières. - Demande de réfection des inscriptions portées sur la façade de la poste.

Date

1937

Cote

EDEPOT28 3G/6

Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations...

Producteur :

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

11

SACLAS. - Biens communaux : copie du rôle des prestations en nature. Rôle des prestations destinés à la réparation des chemins communaux mentionnés dans la délibération du Conseil municipal (1828-1830).

Date

1828-1830

Cote

EDEPOT35 1N/1

Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SACLAS. - Biens communaux : copie du rôle des prestations...

Producteur :

SACLAS (service producteur), SACLAS (service versant)

12

VILLECONIN. - Extraits de délibérations : réfection du lavoir et puits.

Date

1885-1906

Cote

EDEPOT13 3N/1

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLECONIN. - Extraits de délibérations : réfection...

Producteur :

VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

13

MONNERVILLE. - Réparations du pavage : récapitulatif, plan aquarellé.

Date

1770-1781

Cote

1J/681

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
MONNERVILLE. - Réparations du pavage : récapitulatif,...

14

CHAMARANDE. - Edifices communaux, monuments et établissements publics. - Réfection de la toiture de l'école et de la mairie.

Date

1908-1912

Cote

EDEPOT22 1M/4

Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAMARANDE. - Edifices communaux, monuments et établissements...

Producteur :

CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

15

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Edifices communaux, monuments et établissements publics. - Edifices publics : construction du bureau de poste, plans 1913. Réparations, entretien 1920-1946, 1956-1960.

Date

1913-1960

Cote

EDEPOT28 1M/1

Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Edifices communaux, monuments...

Producteur :

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

16

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses (rénovation de la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes) : marchés 87-10 avec Couquard (1987-1988), 87-11 avec Parachini (1987-1988), 87-12 avec les Paysages de France (1987-1990), 87-14 avec Etel-Coervia (1987-1988), 87-15 avec Aster (1987-1989).

Date

1987-1990

Cote

1523W/1993

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.
EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

17

Fief de LEUDEVILLE. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage : extrait d'un inventaire des foi et hommage depuis 1387 jusqu'en 1721 ; foi et hommage de la seigneurie de LEUDEVILLE composés des fiefs de SAUSSE BESNARD , PATE, LA BOISSIERE et CORNILLLON, rendu par René de BAUGY , parchemin et papier (1551) ; rendu par Jean de BAUGY à François de BALSAC D'ENTRAGUES, parchemin et papier (1599) ; rendu par André de BOUVILLE fondé de procuration de Gaspard de BAUGY seigneur de LEUDEVILLE à Marie Charlotte de BALSAC D'ENTRAGUES dame de BASSOMPIERRE, baronne de Saint Yon et autres lieux pour le fief de SAULX BENARD, parchemin (1641) ; à Léon de BALSAC D'ILLIERS seigneur d'ENTRAGUES, parchemin et papier (1655) ; rendu par Jacques de MESMES, parchemin et papier (1655) ; rendu par François FORCADEL à Guillaume de LAMOIGNON à cause de la baronnie de Saint Yon, parchemin et papier (1664) ; rendu par Henry de BOYVIN à Louis de BALSAC, parchemin et papier (1672) ; rendu par Nicolas PETIT à Alexandre de BALSAC D'ILLIERS, marquis d'ENTRAGUES seigneur de MARCOUSSIS, papier (1706) ; rendu par Angélique PETIT veuve de François PETIT, dame de LEUDEVILLE à Louis Auguste marquis de RIEUX seigneur de MARCOUSSIS, parchemin et papier (1747) ; rendu par Alexandre Théophile PETIT seigneur de LEUDEVILLE à Elisabeth Thérèse Marguerite CHEVALIER veuve du comte D'ESCLIGNAC, parchemin (1780). Aveux et dénombrements par René de CARNERET à M de GRAVILLE pour trois fiefs de LEUDEVILLE, copie papier (1490) ; par René de BAUGY à Guillaume de BALSAC D'ENTRAGUES , copies papier (1551) ; par Jean de BAUGY à François de BALSAC D'ENTRAGUES, parchemin et papier (1602) ; par Charles DELAPORTE à cause de Marthe REGNARD sa femme veuve de Jacques de BAUGY et Jean de BAUGY à Adrian DEMALLEVILLE du fief de Balsac, prchemin (1605) ; par Jean de BAUGY à Adrien DEMALLEVILLE, papier (1605) ; par Jean de BAUGY à Marie Charlotte de BALSAC D'ENTRAGUES à cause de la baronnie de Saint Yon, parchemin (1639) et par Gaspard de BAUGY, parchemin (1641). Saisies féodales : du fief de LA BOISSIERE à LEUDEVILLE appartenant à René de BAUGY à la requête de Guillaume de BALSAC, papier (1538) ; d'un fief appartenant à DELAPORTE et sa femme à la requête de Adrien DESMALLEVILLE, papier (1603) ; des terres et seigneurie de LEUDEVILLE appartenant à Gaspard et Jérôme de BAUGY à la requête de Guillaume de LAMOIGNON, papier (1653, 1664). Acte de souffrance demandé par Marthe REGNARD veuve de Jacques de BAUGY pour ses enfants à Jacques DE CLERC et Louise de BALSAC son épouse, parchemin et papier (1585). Sommations, cessions, quittances : cession par Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES à Jean ROLLET de tous les droits de rachats dus par les frères de BAUGY, papier (1655). Procuration de François FOCARDEL pour SANSON à l'effet de rendre la foi et hommage, aveu et dénombrement et main levée de la saisie féodale, papier (1655). Sommation de rendre la foi et hommage par Cézard de BALSAC D'ENTRAGUES à Jean de BAUGY, papier (1631).Consentement du prévôt de MONTLHERY portant enregistrement de l'aveu au duc d'Orléans par de BALSAC D'ILLIERS des fiefs, terre et seigneurie de MARCOUSSIS, NOZAY, LA VILLE DU BOIS et de partie des fiefs dépendants de la baronnie de SAINT YON et autres lieux, papier (1653). Quittances de César de BALSAC à Jean de BAUGY, parchemin (1632), de Léon de BALSAC à Jacques de MESMES, papier (1671). Pièces annexes : extrait des fiefs relevant de la seigneurie de SAINT YON ainsi qu'il en est fait mention dans le papier terrier de 1490 à la requête de Louis de GRAVILLE ; mémoires, déclaration des héritages de Jean René de BAUGY dans la terre de LEUDEVILLE qui relève de la seigneurie de SAINT YON ; copie de la foi et hommage entre Guillaume de BALSAC et René de BAUGY ; inventaire de production, ; aveu et dénombrement du fief de LEUDEVILLE par Jean de BAUGY à Marie Charlotte de BALSAC D'ENTRAGUES dame de BASSOMPIERRe, accord et quittance ; aveu et dénombrement par Jean de BAUGY à François de BALSAC D'ENTRAGUES ; répliques sur l'observation de la réponse à la production des titres que Madame d'ESCLIGNAC fait à la commission de la chambre des comptes ; extrait touchant la mouvance du fief ; extrait du partage des biens de François de BALSAC entre Marie Charlotte de BALSAC DE BASSOMPIERRE et César de BALSAC seigneur de GIE ; ventilation et appréciation des prés, vignes, des rentes foncières et constitutions acquis par Madame de LEUDEVILLE des directeurs de la succession de Guillaume CORDEAU ; extrait tiré d'un ancien registre où sont copiés tous les contrats d'acquisitions de tous les fiefs, terres et seigneuries appartenant aux seigneurs de MARCOUSSIS depuis 1300 ; inventaire des titres produits à la chambre des comptes des fiefs de LEUDEVILLE relevant de MARCOUSSIS ; quittance par Charles DELAPORTE et Jean de BAUGY à François de BALSAC , 1 liasse : 1 parchemin, 20 papier (1580-1778). Justice. - Sentence de la prévôté de MONTLHERY contre les sieurs TARDIEU, de BAUGY et FORCADEL seigneurs de LEUDEVILLE qui nomme les experts pour l'estimation des grains récoltés et les réparations des bâtiments, papier (1660) ; sentence qui confirme la saisie féodale faite à la requête de Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES sur Jérôme BAUGY seigneur de LEUDEVILLE, 2 pièces papier (1671).

Date

1387-1778

Cote

13J/42

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
Fief de LEUDEVILLE. - Droits seigneuriaux. - Foi et...

Producteur :

SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

18

CHALO-SAINT-MARS. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Abreuvoir : pétition des habitants du hameau du SABLON pour sa remise en état (1 pièce).

Date

s.d

Cote

EDEPOT19 3N/1

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Biens communaux, terres, bois,...

Producteur :

CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

19

Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : correspondance active de Jean Louis : comptabilité : réparations et travaux.

Date

1858-1905

Cote

16J/332

Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...
Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

Producteur :

PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

20

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Eglise, presbytère : travaux, projet de réfection des façades de l'ancien presbytère et aménagement de la petite place de l'église : plans.

Date

1965-1968

Cote

EDEPOT15 2M/4

Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Eglise, presbytère : travaux,...

Producteur :

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

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GRANGES-LE-ROI (LES). - Horloge. - Installation : devis, contrat (1875) ; réparation : devis, délibération (1843-1909) ; entretien : contrat (1913) (1843-1913).

Date

Cote

Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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GRANGES-LE-ROI (LES). - Mairie, réparation. - Approbation du devis : note (1930).

Date

Cote

Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

CHAMPCUEIL. - Edifices communaux, monuments et établissement publics : cimetière, translation ; réfection ; clôture (1854-1948)

Date

Cote

Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Dossiers relatifs à l'urbanisme.- VIRY-CHATILLON et SAVIGNY-SUR-ORGE : rénovation urbaine.

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

Producteur :

Dossiers relatifs à l'urbanisme.- LONGJUMEAU : rénovation urbaine.

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

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Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

Producteur :

Date

Cote

Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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CHALO-SAINT-MARS. - Edifices communaux, monuments et établissement publics. - Sacristie et presbytère : devis des travaux de réfection et d'appropriation, mémoires, soumissions.

Date

Cote

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations financières. - Demande de réfection des inscriptions portées sur la façade de la poste.

Date

Cote

Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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SACLAS. - Biens communaux : copie du rôle des prestations en nature. Rôle des prestations destinés à la réparation des chemins communaux mentionnés dans la délibération du Conseil municipal (1828-1830).

Date

Cote

Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

VILLECONIN. - Extraits de délibérations : réfection du lavoir et puits.

Date

Cote

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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MONNERVILLE. - Réparations du pavage : récapitulatif, plan aquarellé.

Date

Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

CHAMARANDE. - Edifices communaux, monuments et établissements publics. - Réfection de la toiture de l'école et de la mairie.

Date

Cote

Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Edifices communaux, monuments et établissements publics. - Edifices publics : construction du bureau de poste, plans 1913. Réparations, entretien 1920-1946, 1956-1960.

Date

Cote

Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Date

Cote

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

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