RELATIONS DU TRAVAIL SOCIETE,travail

1

Relations avec d'autres imprimeries.- Dossier relatif au syndicat CGT du Livre du Groupe Brodard et Taupin à La Flèche (Sarthe) : correspondance (1983).

Date

1983

Cote

70J/572

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
Relations avec d'autres imprimeries.- Dossier relatif...

Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

2

Contentieux. - Relations avec la société FACTOFRANCE HELLER.

Date

1982-1983

Cote

22J/128

Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...
Contentieux. - Relations avec la société FACTOFRANCE...

Producteur :

MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

3

Relations avec d'autres imprimeries.- Dossier comprenant : projet de contrat Hélio Corbeil, protocole d'accords des services entretien, de l'imprimerie de Montsouris, d'entreprise, correspondance (1978-1979).

Date

1978-1979

Cote

70J/562

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
Relations avec d'autres imprimeries.- Dossier comprenant...

Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

4

Collège Dunoyer de Ségonzac à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, collège à ETAMPES, maisons de retraite à VAUGRIGNEUSE et à VILLEMOISSON-SUR-ORGE, centre d'action sociale de DOURDAN, accident à l'intersection de la RD36 et de l'A10, recrutement d'agents contractuels, annulation d'un permis de construire d'un hangar à bus à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, S.C.I. Gascogne, A.R.P.A.D., factures impayées, affaires Christophe Col, Dufour contre Veyron, Chaussol, Dubreuil, Soret, Le Guen, Bianchi, Haumaire, Durand et Danson, requêtes contentieuses.

Date

1990

Cote

1563W/40

Contexte : CONTENTIEUX ET AFFAIRES JURIDIQUES.
Collège Dunoyer de Ségonzac à BOUSSY-SAINT-ANTOINE,...

Producteur :

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA DOCUMENTATION (service versant)

5

ESSONNES. Direction Générale. - Fédération des fabricants de tuiles et briques de France : commissions paritaires, comptes-rendus des réunions, grille des salaires, durée du travail, comité d'entreprise, convention collective.

Date

s.d

Cote

24J/34

Contexte : TUILERIE GILARDONI (CORBEIL-ESSONNES)
ESSONNES. Direction Générale. - Fédération des fabricants...

Producteur :

GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

6

Relations avec d'autres imprimeries.- Imprimerie Néogravure-Crété-Desfossés d'Issy-les-Moulineaux : compte rendu de la réunion du planning central de Corbeil, organigramme, correspondance, listes des travaux exécutés à la Néogravure, des travaux confectionnés à l'étranger, notes manuscrites (1974-1976).

Date

1974-1976

Cote

70J/561

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
Relations avec d'autres imprimeries.- Imprimerie Néogravure-Crété-Desfossés...

Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

7

Relations avec d'autres imprimeries.- Dossier relatif à la réduction du temps de travail : accord et avenant à l'accord cadre sur le temps de travail, convention de l'imprimerie de Montsouris, proposition par les élus CGT d'Hélio Corbeil d'horaires en quatre équipes, réduction horaire à l'imprimerie Edicis à Evry, articles de presse, avant projet d'accord de réduction du temps de travail de la société Brodard Graphique à Coulommiers, tracts syndicaux, correspondance, (1982).

Date

1982

Cote

70J/563

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
Relations avec d'autres imprimeries.- Dossier relatif...

Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

8

Relations avec d'autres imprimeries.- Dossier relatif à la Section syndicale de l'imprimerie N.E.A de Lille (Nord) : document de présentation comprenant l'ordre du jour de la réunion des militants du groupe Néogravure à Lille (30 avril 1974), une structure théorique des effectifs au 1er janvier 1974, les résultats des élections professionnelles du 23 mars 1972, évolution des effectifs ""N.E.A."", correspondance (1972-1974).

Date

1972-1974

Cote

70J/573

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
Relations avec d'autres imprimeries.- Dossier relatif...

Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

9

Relations avec d'autres imprimeries.- Dossier relatif à l'imprimerie Braun de Mulhouse : motion des salariés des ""laboratoires"" de Corbeil et d'Issy-les-Moulineaux, solidaires de leurs collègues de Mulhouse, refusant d'effectuer les travaux provenant de Mulhouse (juin 1975), copie d'une correspondance des élus CGT des Etablissements Braun adressée aux députés de la région de Mulhouse leur demandant d'appuyer leur demande d'entrevue auprès des Ministres du Travail et de l'Industrie au sujet d'un projet de restructuration du groupe (s. d.).

Date

1975

Cote

70J/574

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
Relations avec d'autres imprimeries.- Dossier relatif...

Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

10

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), gestion du 1 % patronal par le comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, (1973-1988) ; prévisions de trésorerie et d'exploitation : rapport de la société Barbier Frinault (1996) ; relations avec le comité d'entreprise : notes (1989-1994) ; loisirs (voyages d'étude, galettes des rois, stage de musique, stage de poney, ski, séjours, etc.) organisés par le comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1990).

Date

1973-1994

Cote

1523W/1784

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.
EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

11

Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement général des rivières, moulins et usines de Seine-et-Oise du 25 floréal an IX avec des annotations du sous-préfet d'Etampes sur son application dans l'arrondissement ; observations présentées au ministère de l'intérieur sur le projet de flotter des bois et d'établir la navigation sur la rivière d'Essonne, an X, (25 p) ; demande de classement de l'Essonne comme rivière navigable par Toudu-Poullain extracteur de tourbe à Mennecy en 1828, ordonnance royale du 29 juillet 1829 déclarant l'Essonne ni navigable ni flottable ; pétition des propriétaires d'usines des communes de Mennecy, Echarcon, Ormoy, Lisses, Vert-le-Petit, Ballancourt, Baulne et Fontenay afin de faire classer l'Essonne parmi les rivières navigables (1837) ; ordonnance royale du 1er octobre 1817 sur la police des rivières de l'Essonne, de la Juine et de leurs affluents, arrêté préfectoral relatif à son exécution du 24 décembre 1817, application du règlement de 1817 : souscription volontaire des usiniers pour subvenir aux frais de règlement de l'Essonne et de la Juine (1818), assemblées générales des usiniers, première demande de révision du règlement de 1817 par les usiniers (1838-1846), état des cours d'eau dans chaque commune pour les arrondissements d'Etampes et de Corbeil dans le but de créer un nouveau règlement (1837-1840), projets de nouveau règlement 1843 et 1846, avis sur le projet, enquêtes sur le projet (1849) et affiches (1849), décret du 5 septembre 1851 portant règlement pour la police des eaux des rivières d'Essonne et de Juine, exécution du règlement dans les communes, projet non-abouti de modification du règlement de 1851 : rapports d'ingénieurs, correspondance (1879-1889), opérations de lever de plans et de nivellement, paiements de frais aux géomètres (1829-1845), tableau du nivellement du canal de l'Essonne (non daté), exécution de nivellement et de plans cotés, affiches relatives à cette opération (1883) ; fixation des largeurs des berges de l'Essonne et de la Juine : enquêtes, rapports d'ingénieurs, arrêtés préfectoraux (1852-1864) ; fixation de la hauteur des eaux par arrêtés municipaux à Echarcon (1860), Essonnes (1899), Itteville (1905), Baulne (1916) ; tableau des travaux à exécuter sur l'Essonne et ses affluents pour lui restituer le volume entier et naturel de ses eaux (1815) ; projet d'approvisionnement en eau potable de la ville de Paris par le captage des eaux de l'Essonne avant l'entrée dans Corbeil (1936-1937) . Pêche.- délits de pêche (1853-1886), réempoissonnement (1937), location de pêche sur les trois bras de la rivière (1828-1838), permis de pêche (1830), union syndicale des propriétaires riverains et pêcheurs de Ballancourt (1905-1910).

Date

1801-1937

Cote

7S/1

Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

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Relations avec d'autres imprimeries.- Dossier relatif au syndicat CGT du Livre du Groupe Brodard et Taupin à La Flèche (Sarthe) : correspondance (1983).

Date

Cote

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

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Date

Cote

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Date

Cote

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Cote

Contexte : CONTENTIEUX ET AFFAIRES JURIDIQUES.

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ESSONNES. Direction Générale. - Fédération des fabricants de tuiles et briques de France : commissions paritaires, comptes-rendus des réunions, grille des salaires, durée du travail, comité d'entreprise, convention collective.

Date

Cote

Contexte : TUILERIE GILARDONI (CORBEIL-ESSONNES)

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Date

Cote

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

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Date

Cote

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

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Date

Cote

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

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Date

Cote

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

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Date

Cote

Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

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