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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2345W/43
Date
1982
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
2
Cote
2083W/35
Date
2000-2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL.

  • Dossiers n°802-840. Jugements délibérés le 29 septembre...
3
Cote
2083W/66
Date
2002-2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL.

  • Dossiers n°833-836 et 837-851 Jugements délibérés les...
4
Cote
2345W/23
Date
1981
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
5
Cote
2345W/26
Date
1981
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
6
Cote
2345W/35
Date
1982
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
7
Cote
2083W/63
Date
2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL.

  • Dossiers n°747-780. Jugements délibérés le 11 novembre...
8
Cote
2345W/1
Date
1976
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
9
Cote
2083W/29
Date
2000-2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL.

  • Dossiers n°634-662. Jugements délibérés les 13 et 27...
10
Cote
2083W/14
Date
2000-2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL.

  • Dossiers n°194-210 (un dossier sans numéro). Jugements...
11
Cote
48J/190
Date
1928-1951
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, COMPTE FINANCIER, BAIL
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SCELLE (Emile), DOURDAN. - Comptes bancaires : Crédit...
12
Cote
2345W/32
Date
1981
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
13
Cote
2345W/15
Date
1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
14
Cote
2345W/21
Date
1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
15
Cote
2345W/6
Date
1978
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
16
Cote
2345W/7
Date
1978
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
17
Cote
2083W/55
Date
2000-2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL.

  • Dossiers n°494-512 et N°513-524. Jugements délibérés...
18
Cote
2083W/70
Date
1970-1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL.

  • Jugements, années 1970-1971. Demande en matière de...
19
Cote
2345W/38
Date
1982
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
20
Cote
2083W/58
Date
2001-2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL.

  • Dossiers n°596-612. Jugements délibérés les 12, 19,...
21
Cote
2345W/3
Date
1977
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
22
Cote
2345W/10
Date
1979
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
23
Cote
2083W/7
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL.

  • Dossiers n°694-721. Jugements délibérés le 27 octobre...
24
Cote
2083W/39
Date
2001-2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL.

  • Dossiers n°28-50. Jugements délibérés le 10 janvier...
25
Cote
2083W/68
Date
2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL.

  • Dossiers n'' 883-907 Jugements délibérés le 5 décembre...
26
Cote
D/1958
Date
1658-1787
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • CORBEIL. - Procédures diverses. Dot de Mlle LEGRAND....
27
Cote
2083W/56
Date
2002-2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL.

  • Dossiers n°525-560. Jugements délibérés le 5 septembre...
28
Cote
2083W/34
Date
2000-2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL.

  • Dossiers n°782-801. Jugements délibérés le 27 octobre...
29
Cote
2345W/8
Date
1978
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
30
Cote
2345W/25
Date
1981
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
31
Cote
2083W/27
Date
2001-2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL.

  • Dossiers n°606-633. Jugements délibérés le 6 septembre...
32
Cote
2345W/36
Date
1982
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
33
Cote
2345W/29
Date
1981
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
34
Cote
2345W/14
Date
1979
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
35
Cote
2083W/42
Date
2001-2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL.

  • Dossiers n°96-119. Jugements délibérés le 7 février...
36
Cote
2083W/43
Date
2001-2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL.

  • Dossiers n°120-135. Jugements délibérés le 14 février...
37
Cote
2083W/31
Date
2001-2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL.

  • Dossiers n°690-730. Jugements délibérés le 4 octobre...
38
Cote
2083W/32
Date
2000-2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL.

  • Dossiers n°731-765. Jugements délibérés les 11 et 25...
39
Cote
2345W/30
Date
1981
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
40
Cote
2083W/22
Date
2000-2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL.

  • Dossiers n°432-460. Jugements délibérés le 14 juin...