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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2345W/43
Date
1982
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
2
Cote
2083W/35
Date
2000-2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL.

  • Dossiers n°802-840. Jugements délibérés le 29 septembre...
3
Cote
2083W/66
Date
2002-2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL.

  • Dossiers n°833-836 et 837-851 Jugements délibérés les...
4
Cote
2345W/23
Date
1981
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
5
Cote
2345W/26
Date
1981
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
6
Cote
2345W/35
Date
1982
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
7
Cote
2083W/63
Date
2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL.

  • Dossiers n°747-780. Jugements délibérés le 11 novembre...
8
Cote
2345W/1
Date
1976
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
9
Cote
2083W/29
Date
2000-2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL.

  • Dossiers n°634-662. Jugements délibérés les 13 et 27...
10
Cote
2083W/14
Date
2000-2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL.

  • Dossiers n°194-210 (un dossier sans numéro). Jugements...
11
Cote
48J/190
Date
1928-1951
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, COMPTE FINANCIER, BAIL
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SCELLE (Emile), DOURDAN. - Comptes bancaires : Crédit...
12
Cote
2345W/32
Date
1981
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
13
Cote
2345W/15
Date
1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
14
Cote
2345W/21
Date
1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
15
Cote
2345W/6
Date
1978
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
16
Cote
2345W/7
Date
1978
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
17
Cote
2083W/55
Date
2000-2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL.

  • Dossiers n°494-512 et N°513-524. Jugements délibérés...
18
Cote
2083W/70
Date
1970-1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL.

  • Jugements, années 1970-1971. Demande en matière de...
19
Cote
2345W/38
Date
1982
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
20
Cote
2083W/58
Date
2001-2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL.

  • Dossiers n°596-612. Jugements délibérés les 12, 19,...