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Résultats de la recherche

  • 1

    Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).

    Date

    1880

    Cote

    4Q1/729

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 2
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

    206 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

    Date

    1882

    Cote

    4Q1/5687

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 3

    AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Matrice des propriétés (1883 - 1897).

    Date

    1883-1897

    Cote

    EDEPOT18 1G/16

    • Contexte : AUTHON-LA-PLAINE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Matrice des propriétés...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  • 4

    Volume 716 (1er-21 mars 1884).

    Date

    1884

    Cote

    4Q2/1144

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

    • Formalités et transcriptions hypothécaires
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 716 (1er-21 mars 1884).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 5

    Volume 1325 (29 juillet - 26 septembre 1873).

    Date

    1873

    Cote

    4Q1/2082

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1325 (29 juillet - 26 septembre 1873).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 6

    Volume 342 (14 décembre 1830 - 14 janvier 1831).

    Date

    1830-1831

    Cote

    4Q1/1099

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 342 (14 décembre 1830 - 14 janvier 1831).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 7

    Volume 171 (27 juillet-8 novembre 1839).

    Date

    1839

    Cote

    4Q2/599

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

    • Formalités et transcriptions hypothécaires
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 171 (27 juillet-8 novembre 1839).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 8

    Volume 614 (22 mars - 13 juillet 1872).

    Date

    1872

    Cote

    4Q1/625

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 614 (22 mars - 13 juillet 1872).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 9
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Registre indicateur de la table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume 7 : COUTHON-DELARBRE.

    203 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Registre indicateur de la table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume 7 : COUTHON-DELARBRE.

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5425

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Registre...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 10
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    206 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5848

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 11

    Volume 226 (1925-1955).

    Date

    1925-1955

    Cote

    4Q2/1816

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

    • Formalités et transcriptions hypothécaires
    • Répertoires de formalités hypothécaires
    • Volume 226 (1925-1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 12
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).

    201 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).

    Date

    1864

    Cote

    4Q1/5651

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 13

    Volume 10 (22 floréal an XII - 24 brumaire an XIII).

    Date

    1803-1805

    Cote

    4Q1/21

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 10 (22 floréal an XII - 24 brumaire an XIII)....

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 14

    Volume 229 (1926-1955).

    Date

    1926-1955

    Cote

    4Q2/1819

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

    • Formalités et transcriptions hypothécaires
    • Répertoires de formalités hypothécaires
    • Volume 229 (1926-1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 15

    Volume 861 (19 février-16 avril 1894).

    Date

    1894

    Cote

    4Q2/1289

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

    • Formalités et transcriptions hypothécaires
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 861 (19 février-16 avril 1894).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 16
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 708 : A-Z (registre ouvert en 1950).

    205 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 708 : A-Z (registre ouvert en 1950).

    Date

    1950

    Cote

    4Q1/6115

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 17

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Registre des actes de transcription, volume n° 8453 (30/03/1954 - 31/03/1954).

    Date

    1954

    Cote

    4Q1/4507

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Registre...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 18
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 582 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

    202 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 582 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5989

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 19

    Volume 288 (21 mai - 3 juillet 1844).

    Date

    1844

    Cote

    4Q1/299

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 288 (21 mai - 3 juillet 1844).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 20

    Volume 1178 (4 - 24 août 1868).

    Date

    1868

    Cote

    4Q1/1935

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1178 (4 - 24 août 1868).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)