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Résultats de la recherche

  • 1

    Volume 716 (1er-21 mars 1884).

    Date

    1884

    Cote

    4Q2/1144

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

    • Formalités et transcriptions hypothécaires
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 716 (1er-21 mars 1884).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 2

    Volume 171 (27 juillet-8 novembre 1839).

    Date

    1839

    Cote

    4Q2/599

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

    • Formalités et transcriptions hypothécaires
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 171 (27 juillet-8 novembre 1839).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 3

    Volume 226 (1925-1955).

    Date

    1925-1955

    Cote

    4Q2/1816

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

    • Formalités et transcriptions hypothécaires
    • Répertoires de formalités hypothécaires
    • Volume 226 (1925-1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 4

    Volume 229 (1926-1955).

    Date

    1926-1955

    Cote

    4Q2/1819

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

    • Formalités et transcriptions hypothécaires
    • Répertoires de formalités hypothécaires
    • Volume 229 (1926-1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 5

    Volume 861 (19 février-16 avril 1894).

    Date

    1894

    Cote

    4Q2/1289

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

    • Formalités et transcriptions hypothécaires
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 861 (19 février-16 avril 1894).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 6

    Volume 136 (30 mars 1859).

    Date

    jeudi 19 janvier 1832

    Cote

    4Q2/1726

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

    • Formalités et transcriptions hypothécaires
    • Répertoires de formalités hypothécaires
    • Volume 136 (30 mars 1859).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 7

    Volume 2 : BERRURIER à BRASSIER (registre ouvert le 7 avril 1843)

    Date

    1843

    Cote

    4Q2/1552

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

    • Formalités et transcriptions hypothécaires
    • Tables alphabétiques des répertoires de formalités...
    • Volume 2 : BERRURIER à BRASSIER (registre ouvert le...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 8

    Volume 701 (26 mars-19 avril 1883).

    Date

    1883

    Cote

    4Q2/1129

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

    • Formalités et transcriptions hypothécaires
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 701 (26 mars-19 avril 1883).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 9

    Volume 59 (21 mai-25 juillet 1812).

    Date

    1812

    Cote

    4Q2/487

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

    • Formalités et transcriptions hypothécaires
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 59 (21 mai-25 juillet 1812).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 10

    Volume 65

    Date

    vendredi 28 juillet 1809

    Cote

    4Q2/1655

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

    • Formalités et transcriptions hypothécaires
    • Répertoires de formalités hypothécaires
    • Volume 65

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 11

    Volume 635 (12 avril-3 mai 1879).

    Date

    1879

    Cote

    4Q2/1063

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

    • Formalités et transcriptions hypothécaires
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 635 (12 avril-3 mai 1879).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 12

    Volume 43 : suite des tables, toutes lettres

    Date

    1942

    Cote

    4Q2/2077

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

    • Formalités et transcriptions hypothécaires
    • Tables alphabétiques des répertoires de formalités...
    • Volume 43 : suite des tables, toutes lettres

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 13

    Volume 401 (28 juin-23 juillet 1864).

    Date

    1864

    Cote

    4Q2/829

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

    • Formalités et transcriptions hypothécaires
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 401 (28 juin-23 juillet 1864).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 14

    Volume 435 (11 décembre 1883-6 février 1884).

    Date

    1883-1884

    Cote

    4Q2/1398

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Registres d'inscriptions des privilèges et hypothèques...
    • Volume 435 (11 décembre 1883-6 février 1884).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 15

    Volume 124 (4 janvier-17 décembre 1900).

    Date

    1900

    Cote

    4Q2/1548

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Dépôt des bordereaux et titres à inscrire, mentionner...
    • Volume 124 (4 janvier-17 décembre 1900).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 16

    Volume 50 : 27 brumaire an XII

    Date

    1803

    Cote

    4Q2/1640

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

    • Formalités et transcriptions hypothécaires
    • Répertoires de formalités hypothécaires
    • Volume 50 : 27 brumaire an XII

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 17

    Volume 57

    Date

    mercredi 27 avril 1808

    Cote

    4Q2/1647

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

    • Formalités et transcriptions hypothécaires
    • Répertoires de formalités hypothécaires
    • Volume 57

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 18

    Volume 354 (6 juillet-1er août 1861).

    Date

    1861

    Cote

    4Q2/782

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

    • Formalités et transcriptions hypothécaires
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 354 (6 juillet-1er août 1861).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 19

    Volume 761 (12 février-7 avril 1887).

    Date

    1887

    Cote

    4Q2/1189

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

    • Formalités et transcriptions hypothécaires
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 761 (12 février-7 avril 1887).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 20

    Volume 46 : suite des tables, lettres H à I

    Date

    1941

    Cote

    4Q2/2080

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

    • Formalités et transcriptions hypothécaires
    • Tables alphabétiques des répertoires de formalités...
    • Volume 46 : suite des tables, lettres H à I

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)