PUBLICITE ECONOMIE,commerce

1

Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY, fonctionnement : compte-rendu de réunion et d'assemblée générale [vers 1948-1952], communiqué de presse (1949, 1956) ; membres : liste nominative [s. d., délais de communicabilité de 30 ans], correspondance (1946-1951) ; courrier reçu (1946-1951) ; camps de prisonniers en Allemagne, localisation : carte manuscrite couleur [1948 ?], liste [s. d.] ; relations avec la Section Région parisienne du Mouvement National des Prisonniers de guerre déportés : circulaire, programme, tract [s. d., 1944], résolution de fusion avec le Comité national des centres d'entraides, instruction (1944-1945) ; relations avec le Comité départemental des Centres d'entraide de Seine-et-Oise : correspondance, note (1944-1945) ; relations avec la Délégation générale de la Fédération nationale des Prisonniers de guerre : compte-rendu (1945), rapport d'activité du congrès national (1946-1952), Le Prisonnier de guerre (1946-1952), règlement et tarif de la caisse de retraite (1950-1951) ; relations avec l'Association des Prisonniers de guerre de Seine-et-Oise : correspondance (1945), Bulletin d'information [s. d.] ; relations avec l'Association départementale des Anciens combattants de Seine-et-Oise : courrier envoyé (1946-1952), courrier reçu [s. d.], circulaire (1946-1952), tract [s. d.], modèle de statuts[s. d.], Le PG de Seine-et-Oise (deux numéros, 1946), Renaître (1948-1953) [lacunes] ; congrès départemental d'ARGENTEUIL : correspondance, liste de candidats, circulaire (13-14 mars 1948) ; action sociale, manifestation de soutien financier : affiche, publicité, résultat de concours (1952-1953), demande de carte du combattant [délais de communicabilité 100 ans] ; documentation : Les Bataillons, n°10, novembre-décembre (1948), Le front des barbelés ( n°78, novembre 1948), Le Journal des combattants (n°118 nouvelle série, 5 juin 1948), La voie de la Paix, n°20 (janvier-février 1953). Cahier des statuts de l'Association des anciens prisonniers de guerre, section d'Etréchy et description de la vie de l'association (1946-1968), liste nominative des membres de l'association.

Date

1945-1956

Cote

1J/390

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY,...

2

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes: SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1981-1996), SAINTRY-SUR-SEINE (1983-1985), VIGNEUX-SUR-SEINE (1983-1988), VILLABE (1990).

Date

1981-1996

Cote

2137W/110

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.
Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

3

CORBEIL-ESSONNES : Etude détaillée de la vie économique à CORBEIL-ESSONNES (1962-1967) par Maurice LAHAYE [travail dédié à la mémoire de son père, le commandant Marcel FLAMEN, s. d.]. EPINAY-SOUS-SENART : Histoire d'EPINAY-SOUS-SENART : documentation ; Etymologie, par Maurice LAHAYE (1973) ; Liste des prieurs-curés d'EPINAY (1269-1797), par Philippe CURTAT ; Liste des maires d'EPINAY (1788-1897) ; La page spinolienne (1965-1968) : EPINAY-SOUS-SENART, son etymologie, ses origines par Maurice LAHAYE (1965) ; Les prieurs-curés d'EPINAY-SOUS-SENART par Maurice LAHAYE (1965-1966) ; Le prieur de Sainte-Geneviève d'EPINAY par Maurice LAHAYE (1966) ; Le canal d'EPINAY et les eaux de BRUNOY par Maurice LAHAYE (1966) ; Le moulin Rochopt ou Rocheau ? par Maurice LAHAYE (1967) ; EPINAY-SOUS-SENART au début du siècle par Madame LE BARS (1968) ; EPINAY-SOUS-SENART entre les deux guerres par Madame LE BARS (1968) ; La future église d'EPINAY [s. d.] ; La Bretagne à EPINAY [s. d.] ; Images du Val d'Yerres (1972) : la plaine d'EPINAY et le moderne moulin de Rochopt, par Maurice LAHAYE (1972) ; L'établissement Saint-Hélène par Maurice LAHAYE (1972) ; Les notices historiques de Philippe CURTAT (1970-1972) : l'ancienne église d'EPINAY (1970) ; La vieille ferme (1971) ; Le prieuré Sainte-Geneviève d'EPINAY [s. d.] ; Bernard NEW VAN HUYSSEN, premier maire d'EPINAY (1972) ; Le viaduc (1972) ; correspondances reçues ou adressées par Philippe CURTAT, Maurice LAHAYE (1966-1970) ; une notice par Maurice LAHAYE d'après une vue sur BOUSSY-SAINT-ANTOINE et EPINAY-Sous-SENART [photographie BACHELIN] (1971) ; Le village d'EPINAY-SOUS-SENART, des origines à 1871, notice historique par Philippe CURTAT [livre broché, 69 pages] (1973) ; associations : ensemble musical La Lyre d'EPINAY par Maurice LAHAYE (1972) ; réunion de l'Association paroissiale du Val d'YERRES (1972) ; Comité de défense de la nature du Val d'Yerres, bulletins trimestriels, n°1, 2, 6 (1971-1975). EVRY : Etude historique sur EVRY-les-CHATEAUX par Maurice LAHAYE (1976) ; affiche publicitaire pour un montage audio-visuel ayant pour thème : Quel combat pour les femmes ?. MANDRES [MANDRES-EN-BRIE ; MANDRES-LES-ROSES] : La seigneurie de MANDRES-EN-BRIE, par Maurice LAHAYE (1964) ; L'église de MANDRES (1961) ; Les cloches de l'église de MANDRES (1961) ; La ferme de MANDRES par Georges HURE (1968) ; Le manoir de la Motthe et Catherine de MEURBRACQ : la dame des charmilles, par Pierre NICOL [s. d.], François COPPEE à la Fraizière : Comment je suis devenu propriétaire, par François COPPEE (1891), Chez François COPPEE, à MANDRES-LES-ROSES, par Maurice LAHAYE (1977), François COPPEE aux champs, par Maurice LAHAYE (1977), François COPPEE quitte la Fraizière, par Maurice LAHAYE (1978), poème manuscrit et dédicacé par François COPPEE à son ami Arthur MEYER (1908) ; François Coppée et Adolphe RETTE par Fernand-Martin d'AUXOIS, dans le bulletin des amis d'Adolphe Rette n° 21 (mars 1958). MOISSY-CRAMAYEL : La ferme de CHANTELOUP à MOISSY-CRAMAYEL : relation manuscrite des faits qui s'y produisent, en 1870 [s. d.] ; Il y a cent ans... trois hommes arrivaient en ballon près de la ferme de CHANTELOUP, commune de MOISSY-CRAMAYEL, par Maurice LAHAYE (1970). PERIGNY-SUR-YERRES : L'ancien vignoble de PERIGNY, par Georges HURE (1968) ; La terre à vigne de la vallée de l'Yerres, par Georges HURE [s. d.] ; Les vignerons de PERIGNY, par Georges HURE (1961) ; Etymologie de PERIGNY, par Georges HURE (1968) ; L'église Saint-Leu, par Georges HURE (1952, 1968) ; La seigneurie de PERIGNY, par Georges HURE [s. d.] ; jumelage de PERIGNY-SUR-YERRES et TEANA, documentation et notes.

Date

1269-1978

Cote

56J/5

Contexte : FONDS MAURICE LAHAYE, HISTORIEN LOCAL (VAL D'YERRES)
CORBEIL-ESSONNES : Etude détaillée de la vie économique...

Producteur :

LAHAYE Jean-Charles (service producteur), LAHAYE Jean-Charles (service versant)

4

Publicité. - Réglementation avant 1979 : documentation, textes des lois.

Date

1881-1979

Cote

1159W/74

Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...
Publicité. - Réglementation avant 1979 : documentation,...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

5

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), information publicitaire sur les villes nouvelles (dont celle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY) : plaquettes.

Date

1970-1982

Cote

1523W/914

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.
Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

6

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, implantation de matériel de signalisation pour les industriels installés dans les parcs d'activités : convention 87-121 avec Info-Industries (1987) ; étude pour la réalisation du chauffage urbain collectif : contrat 71-26 et 73-42 avec la société Organisation, contrôle, conception et réalisation (OCCR) Inter G, correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1987) ; réalisation de divers travaux par divers organismes, entreprises ou sociétés : lettres de commandes, , correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1987) ; assistance technique pour la conception de bâtiments et d'urbanisations économes en énergie : convention 88-59 avec la Société de recherche et d'étude en énergie dans l'industrie et le bâtiment (SOREIB), correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1991) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), étude, réalisation et contrôle de la politique publicitaire et promotionnelle sur l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : contrat 88-34 avec la société Exact, correspondance, notes, pièces jointes, (1988). COURCOURONNES. - Immeubles sis 6 et 7, route de Versailles, étude de diagnostic de faisabilité : contrat 86-103 avec l'association Pact Arim de l'Essonne, correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1987). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier des Epinettes, étude d'un avant-projet sommaire (APS) des implantations d'activités artisanales : contrat 78-10 avec Denis Froidevaux, correspondance, notes, pièces jointes, (1978) ; quartier du Bois Sauvage, projet de construction immobilières : projet de contrat avec l'OPAC 94, note interne, (dossier sans suite) (1988) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, projet de réalisation d'un contrat de gardiennage de la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : projet de contrat, notes internes, (dossier sans suite) (1988) ; projet de réalisation d'horloges à la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : projet de convention entre le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) et l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) (dossier sans suite) (1987-1988).

Date

1970-1988

Cote

1523W/1212

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.
EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

7

CHALO-SAINT-MARS. - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes. - Documentation personnelle de l'instituteur, réclames, dépliants, coupures de presse et catalogues de livres [à noter : Formulaire thérapeutique (1920), et L'almanach de l'Urodonal des établissements CHATELAIN (1930) ; Les annales poétiques commentées par André DUMAS (1928), L'animateur des temps nouveaux (1930) ; rapport du conseil d'administration de la société de la Soie artificielle d'AMIENS (1928)].

Date

1927-1930

Cote

EDEPOT19 1S/3

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Pièces ne rentrant pas dans les...

Producteur :

CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

8

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Campagnes de vaccinations et du 'timbre antituberculeux' : tracts, circulaires, Connaître la tuberculeuse, c'est déjà la combattre (brochure imprimée, 1942, 16 p.), comptes rendus des ventes du timbre, tract couleur du Comité national de défense contre la tuberculose (1931), classement des écoles publiques et privées de Seine-et-Oise selon leurs dons au Comité antituberculeux d'entraide et d'éducation sanitaire.

Date

1927-1956

Cote

EDEPOT19 5I/9

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....

Producteur :

CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

9

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Correspondance du maire : copies et brouillons de lettres, notes administratives, copies de circulaires, demandes de secours et de subvention, réclamations, différends, certificats, prospectus et réclames, demandes d'extraits de naissance et de matrice cadastrale, télégrammes (3 pièces).

Date

1827-1948

Cote

EDEPOT19 2D/3

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune....

Producteur :

CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

10

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1932].

Date

1932

Cote

24J/84

Contexte : TUILERIE GILARDONI (CORBEIL-ESSONNES)
Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

Producteur :

GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

11

Documentation et bibliothèque, coupures de presse. - Coupures de presse sur le mécénat d'IBM Corporation (1975). Coupures de presse sur les publicités des produits IBM (1975-1977,1979,1981-1982,1984,1988-1993).

Date

1975-1993

Cote

75J/464

Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
Documentation et bibliothèque, coupures de presse....

Producteur :

OLLIVIER Jean (service versant)

12

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1939 [1] ; taxes sur les propriétés bâties et non bâties, 1935 [3] ; taxes sur la publicité, les chasses louées ou gardées, 1935-1936 [4].

Date

1905-1939

Cote

2O/1659

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

13

Marché n° 06 000 89 : Insertion d'annonces d'offres d'emploi, marché original/ aapc/ rapports/ avis attribution/ lettres/ copie marché/ procès verbaux (27 décembre 2006 - 31 décembre 2010).

Date

2006-2010

Cote

2189W/17

Contexte : MARCHES DE SERVICE
Marché n° 06 000 89 : Insertion d'annonces d'offres...

Producteur :

SERVICE DE LA VALIDATION DES PROCEDURES DE MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

14

YERRES : Pollution des rivières ; crues, travaux, rapports au Conseil Général. JUVISY-SUR-ORGE : Publicité.

Date

1980

Cote

1393W/120

Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...
YERRES : Pollution des rivières ; crues, travaux, rapports...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

15

YERRES. - Publicité, plaintes et infractions à la loi du 12 avril 1943.

Date

1974-1982

Cote

1159W/87

Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...
YERRES. - Publicité, plaintes et infractions à la loi...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

16

CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Arrêtés, 1846-1935 [1] ; actions judiciaires et procès, 1885-1934 [2] ; taxes, 1921-1933 [3] ; réclamations, 1934 [4] ; marché avec la Société anonyme COURBET pour la publicité sur les voies communales, 1934 [5].

Date

1846-1935

Cote

2O/353

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Arrêtés,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

17

BRUNOY. - Publicité, plaintes et infractions à la loi du 12 avril 1943.

Date

1974-1982

Cote

1159W/79

Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...
BRUNOY. - Publicité, plaintes et infractions à la loi...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

18

ESSONNES. Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1885-1921 [1] ; droit de places, 1904-1932 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1926 [3] ; bains douches, 1924-1930 [4] ; taxes de déchargement de paniers et colis au marché, 1925 [5] ; règlement du dispensaire, 1925-1930 [6] ; vacation de service funèbre, 1926 [7] ; taxes sur : les licences, billards, orchestres, distributeurs automatiques, garnis, chevaux et mules, chasses gardées, automobiles, cercles, instruments de musique à clavier, propriétés non-bâties, domestiques, balcons, spectacles, 1925-1934 ; tarifs et désignation d'un régisseur pour les transports par ambulance, 1930 [9] ; contrat de publicité avec la société 'Publi-signal', 1931 [10].

Date

1885-1934

Cote

2O/1622

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
ESSONNES. Administration générale. - Arrêtés de police...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

19

Publicités : correspondance, publications dans des revues, journaux et bulletins municipaux.

Date

1988

Cote

1776W/332

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.
Publicités : correspondance, publications dans des...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

20

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, actes notariés.- Expéditions du contrat de vente de la terre de Sainte-Geneviève-des-Bois pour l'Hôtel Dieu de Paris et du contrat d'acquisition de cette terre par Jehan de LA FOSSE (1598), obligation par Louis JOSSE et sa femme à la Charité de Sainte-Geneviève-des-Bois (1682), contrat d'acquisition de la terre et seigneurie de Sainte-Geneviève-des-Bois, Villemoisson et le Perray par Pierre DURCY d""HARNENCOURT (1752), déclaration de succession de Pierre Antoine DUCREUX [s.d.], succession de Jacques POCHONET, parchemin (1785), une affiche d'adjudication (1841), publicité : tracts, affiches, dépliants pour la construction des lotissements du Parc du Château de l'Abbaye de Sainte Geneviève et du domaine du Perray.

Date

1598-1841

Cote

79J60/6

Contexte : FONDS DE COURCEL
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, actes notariés.- Expéditions...

Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

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Date

Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes: SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1981-1996), SAINTRY-SUR-SEINE (1983-1985), VIGNEUX-SUR-SEINE (1983-1988), VILLABE (1990).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : FONDS MAURICE LAHAYE, HISTORIEN LOCAL (VAL D'YERRES)

Producteur :

Publicité. - Réglementation avant 1979 : documentation, textes des lois.

Date

Cote

Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

Producteur :

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), information publicitaire sur les villes nouvelles (dont celle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY) : plaquettes.

Date

Cote

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1932].

Date

Cote

Contexte : TUILERIE GILARDONI (CORBEIL-ESSONNES)

Producteur :

Documentation et bibliothèque, coupures de presse. - Coupures de presse sur le mécénat d'IBM Corporation (1975). Coupures de presse sur les publicités des produits IBM (1975-1977,1979,1981-1982,1984,1988-1993).

Date

Cote

Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

Producteur :

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1939 [1] ; taxes sur les propriétés bâties et non bâties, 1935 [3] ; taxes sur la publicité, les chasses louées ou gardées, 1935-1936 [4].

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

Marché n° 06 000 89 : Insertion d'annonces d'offres d'emploi, marché original/ aapc/ rapports/ avis attribution/ lettres/ copie marché/ procès verbaux (27 décembre 2006 - 31 décembre 2010).

Date

Cote

Contexte : MARCHES DE SERVICE

Producteur :

YERRES : Pollution des rivières ; crues, travaux, rapports au Conseil Général. JUVISY-SUR-ORGE : Publicité.

Date

Cote

Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

Producteur :

YERRES. - Publicité, plaintes et infractions à la loi du 12 avril 1943.

Date

Cote

Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

Producteur :

CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Arrêtés, 1846-1935 [1] ; actions judiciaires et procès, 1885-1934 [2] ; taxes, 1921-1933 [3] ; réclamations, 1934 [4] ; marché avec la Société anonyme COURBET pour la publicité sur les voies communales, 1934 [5].

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

BRUNOY. - Publicité, plaintes et infractions à la loi du 12 avril 1943.

Date

Cote

Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

Producteur :

Date