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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Répertoire numérique détaillé de la série U : Justice : Période posétrieure à 1790
Cote
INV/512
 Date
1965
 Lieu
MARNE
 Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique détaillé de la série U : Justice...
2

Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1940
Cote
INV/674
 Date
1984
 Lieu
PYRENEES-ATLANTIQUES
 Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1940
3

Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1940 : Cour d'appel de Grenoble et juridictions du département de l'Isère
Cote
INV/708
 Date
1987
 Lieu
ISERE
 Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1940...
4

Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1870
Cote
INV/731
 Date
1976
 Lieu
HAUT-RHIN
 Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1870
5

Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1926
Cote
INV/871
 Date
1979
 Lieu
VAUCLUSE
 Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE, REPERTOIRE DE NOTAIRE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1926
6

Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1940
Cote
INV/1686
 Date
1980
 Lieu
YONNE
 Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1940
7

Répertoire numérique détaillé de la série U : Justice : 1800-1940
Cote
INV/1745
 Date
1995
 Lieu
PYRENEES-ORIENTALES
 Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique détaillé de la série U : Justice...
8

Justice de paix d'Etampes. - Registre des pourvois en cassation contre les jugements de simple police (1834-1913) ; registre des ventes publiques d'objets mobiliers (1886-1925) ; registres d'inscription des élèves en pharmacie (1861-1888) ; registre des délibérations de la commission cantonale d'assistance (1934-1954) ; jugements de prud'hommes (1938-1942).

Cote
4U/588
 Date
1834-1954
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
REGISTRE, DELIBERATION

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix d'Etampes. - Registre des pourvois...
9

Justice de paix de Limours. - Accidents du travail (1910-1940) ; demandes de retraites (1911-1918) ; conventions collectives, contrats d'apprentissage (1936-1938) ; jugements de prud'hommes (1914-1939) ; amendes et condamnations pécuniaires (1927-1940).

Cote
4U/782
 Date
1910-1940
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
CONVENTION COLLECTIVE, CONTRAT D APPRENTISSAGE

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Limours. - Accidents du travail...
10

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/3
 Date
1988
 Lieu
CERNY, MILLY-LA-FORET Commune, EVRY Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
AVIS, CONTRAT, PROGRAMME, DOCUMENT AUDIOVISUEL

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...