PRESTATION FAMILIALE

1

Justice de paix de Palaiseau. - Registres des soutiens de famille (1924-1927).

Date

1924-1927

Cote

4U/1335

Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
Justice de paix de Palaiseau. - Registres des soutiens...

Producteur :

JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

Le Rapport d'activité 2001

Date

2002

Cote

INQUARTO/2420

Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
Le Rapport d'activité 2001

3

Le régime des prestations familiales

Date

1966

Cote

INOCTAVO/139

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
Le régime des prestations familiales

4

Procès-verbaux du Conseil de révision (1873-1880) des arrondissements de : - Corbeil Cantons de : Arpajon, Corbeil, Longjumeau - Etampes Cantons de : Etampes, La Ferté-Alais, Méréville, Milly - Rambouillet Cantons de : Dourdan-Nord, Dourdan-Sud, Limours - Versailles Canton de : Palaiseau [comprend aussi la liste des ajournés pour les années 1875-1878 et 1880, la liste des soutiens de famille pour les années 1877, 1879 et 1880, et la liste des étrangers au canton pour l'année 1880].

Date

1873-1880

Cote

1R/68

Contexte : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE...
Procès-verbaux du Conseil de révision (1873-1880) des...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

5

Procès-verbaux du Conseil de révision (1881-1886) des arrondissements de : - Corbeil Cantons de : Arpajon, Corbeil, Longjumeau - Etampes Cantons de : Etampes, La Ferté-Alais, Méréville, Milly - Rambouillet Cantons de : Dourdan-Nord, Dourdan-Sud, Limours - Versailles Canton de : Palaiseau [comprend aussi la liste des ajournés et la liste des soutiens de famille pour les années 1881-1886, ainsi que la liste des étrangers au canton pour l'année 1881].

Date

1881-1886

Cote

1R/69

Contexte : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE...
Procès-verbaux du Conseil de révision (1881-1886) des...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

6

Statistiques concernant les caisses et services particuliers d'allocations familiales en 1965

Date

1966

Cote

INOCTAVO/138

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
Statistiques concernant les caisses et services particuliers...

7

Justice de paix de Limours. - Procès-verbaux des opérations cantonales pour les soutiens de famille (1914, 1920-1923) ; réquisitions militaires (1916, 1918, 1940).

Date

1914-1940

Cote

4U/783

Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
Justice de paix de Limours. - Procès-verbaux des opérations...

Producteur :

JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

8

CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE L'ESSONNE.

Date

2004

Cote

4NUM/47

Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...
CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE L'ESSONNE.

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

9

n°38-74

Date

2003-2012

Cote

PER903/1

Contexte : ESPRIT DE FAMILLE
n°38-74

10

Répertoire numérique de la série X : Assistance et prévoyance sociale : 1800-1940

Auteur

MAGE, Antoine

Date

1993

Cote

INV/1058

Contexte : Bibliothèque / INV
Répertoire numérique de la série X : Assistance et...

11

Répertoire numérique de la série X : Assistances et hygiène : Période postérieure à 1790

Auteur

GANDILHON, René

Date

1947

Cote

INV/514

Contexte : Bibliothèque / INV
Répertoire numérique de la série X : Assistances et...

12

PER988/1

Date

2005-2008

Cote

PER988/1

Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES CAF DE L'ESSONNE, RAPPORT D'ACTIVITE
PER988/1

13

Civil, actes civils. - Tutelles, pupilles de la Nation : soutiens de famille (1921-1940) ; pensions aux ascendants de militaires décédés (1919-1925).

Date

1919-1940

Cote

3U/2577

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Civil, actes civils. - Tutelles, pupilles de la Nation...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

14

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Allocations familiales : avis aux allocataires dans le cas d'un enfant poursuivant ses études, en apprentissage, atteint d'infirmité ou de maladie chronique : conditions d'obtention, instruction, Caisse de compensation interprofessionnelle de Seine-et-Oise, [1960].

Date

1960

Cote

18FI/1411

Contexte : AFFICHES
Seine-et-Oise [Département]. - Allocations familiales...

15

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Administration générale.- Budget, dépenses, 1831-1832, 1922 [1] ; taxes, 1865, 1934-1938 [2] ; emprunts, 1906-1907, 1930 [3] ; donation du général marquis de COLBERT, 1892 [4] ; donation de la comtesse de BOURBON-BUSSET, 1924 [5] ; inventaire après décès BRIERE, 1878 [6] ; inventaire après décès époux PRESTAVOINE, 1915 [7] ; réquisitions militaires, 1918-1919 [8] ; arrêtés municipaux et de police, 1846, 1919-1920 (9] ; personnel communal : aide aux ouvriers sans ouvrage, allocations familiales, 1868-1938 [10] ; marché : création, réglementation, 1865-1939 [11] ; affaires diverses : extraits de délibérations, procès-verbaux d'adjudication, concours, pompes funèbres, 1846-1920 (12].

Date

1831-1939

Cote

2O/78

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Administration générale.-...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

16

Evry : Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne, 2004

Date

2004

Cote

GBR/2880

Contexte : Bibliothèque / GBR
Evry : Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne,...

17

Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Statistiques agricoles (1849-1938) ; protection des enfants du premier âge (1904-1910) ; soutiens de famille (1919-1922).

Date

1849-1938

Cote

4U/977

Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Statistiques agricoles...

Producteur :

JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

18

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. - Budget, 1846, 1932-1933 [1] ; comptabilité : débit de MOTEAU, ancien maire, 1815-1817 [2] ; arrêté, 1846 [3] ; réquisitions de guerre, 1875-1939 [4] ; personnel : allocations familiales, indemnisation, 1893-1937 [5] ; caisse de chômage, 1935 [6] ; procédure contre le garde champêtre, 1856 [7] ; expulsion de Mme GAUTRUCHE (habitat illégal et insalubre), 1926 [8] ; affaires diverses : fournitures de combustible, aide aux indigents, 1856, 1937-1939 [9].

Date

1815-1939

Cote

2O/1187

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. -...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

19

Parquet, personnel. - Greffiers du tribunal.- Dossiers d'assurance sociale, d'assurance accident, d'allocations familiales.

Date

1914-1937

Cote

3U/40

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Parquet, personnel. - Greffiers du tribunal.- Dossiers...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

20

Justice de paix d'Arpajon. - Registres des consultations sur citations (1899-1923) ; registres des allocations aux familles des militaires sous les drapeaux (1914-1915) ; chambre de commerce de Corbeil : liste des électeurs (1919-1920, 1937).

Date

1899-1937

Cote

4U/180

Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
Justice de paix d'Arpajon. - Registres des consultations...

Producteur :

JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

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Justice de paix de Palaiseau. - Registres des soutiens de famille (1924-1927).

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Le régime des prestations familiales

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Statistiques concernant les caisses et services particuliers d'allocations familiales en 1965

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Cote

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Justice de paix de Limours. - Procès-verbaux des opérations cantonales pour les soutiens de famille (1914, 1920-1923) ; réquisitions militaires (1916, 1918, 1940).

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CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE L'ESSONNE.

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n°38-74

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Contexte : ESPRIT DE FAMILLE

Répertoire numérique de la série X : Assistance et prévoyance sociale : 1800-1940

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INV

Répertoire numérique de la série X : Assistances et hygiène : Période postérieure à 1790

Auteur

Date

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PER988/1

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Civil, actes civils. - Tutelles, pupilles de la Nation : soutiens de famille (1921-1940) ; pensions aux ascendants de militaires décédés (1919-1925).

Date

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Seine-et-Oise [Département]. - Allocations familiales : avis aux allocataires dans le cas d'un enfant poursuivant ses études, en apprentissage, atteint d'infirmité ou de maladie chronique : conditions d'obtention, instruction, Caisse de compensation interprofessionnelle de Seine-et-Oise, [1960].

Date

Cote

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Date

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Evry : Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne, 2004

Date

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Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Statistiques agricoles (1849-1938) ; protection des enfants du premier âge (1904-1910) ; soutiens de famille (1919-1922).

Date

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