VILLIERS-LE-BACLE - Cultes. - Nomination et installation des desservants de la paroisse : correspondance du préfet et de l'évêque de VERSAILLES (an 12 - 1833). Rapports entre l'administration et le clergé : correspondance (an 8 - an 10).
Date
1800-1833
Cote
EDEPOT76 1P/1
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Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLIERS-LE-BACLE - Cultes. - Nomination et installation...
Producteur :
VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)
![Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux. - Fief de BREUILLET : aveu et dénombrement du irendu par Gilles VINIOT à JEAN DE MONTAGU, papier et parchemin (1390), par Thibault VINIOT fils de Gilles, papier et parchemin (1398) ; inféodation par Jean de MONTAGU à Jean de SAINT YON de plusieurs héritages sis à BREUILLET (1398) ; foi et hommage portant aveu et dénombrement par Jean de BRETIGNY à Louis comte palatin du Rhin, seigneur de Marcoussis, parchemin (1409=. Titres de propriétés. - Décret de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS et de la maison de la RONCE par le roi fait sur Bernard de MONTLHERY, trésorier du Dauphiné, parchemin (1386). Echange du château de GALLARGUES à LUNEL contre celui de MARCOUSSIS et la maison de la RONCE, entre le roi et Ferry dont une scellée évêque d'AUXERRE, lettres patentes, 2 pièces parchemin déchirées (1386). Lettres du duc de BERRY et d'AUVERGNE au receveur de BEAUCAIRE pour le payement de la prisée de GALLARGUES (1387). Donation de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS et de la maison de la RONCE par Ferry CASSINEL évêque d'AUXERRE à Jean de MONTAGU son neveu, aux charges d'acquitter ses droits envers le roi, à cause de l'échange fait avec la seigneurie de GALLARGUES (1388). Approbation de cette donation par le roi, 2 pièces parchemin, dont une scellée retirée pour catalogue des sceaux (1389). Retrait féodal de maisons, terres et prés par Jean de MONTAGU sur Jean DELACROIX, parchemin très abîmé (1399). Lettres royales qui maintiennent Jean de MONTAGU en toutes ses possessions, droits, libertés et franchises, parchemin abîmé (1403) ; accord de souffrance qui fait donation à Charles de MONTAGU de toutes les terres et seigneuries mouvantes du roi et appartenant à Jean de MONTAGU, parchemin (1404) ; lettres patentes du roi données à Jean de MONTAGU qui ordonnent aux habitants de veiller jour et nuit à la garde du château selon la coutume, 3 parchemins (1405) ; lettres patentes par lesquelles CHARLES VII donne à Charles de MONTAGU, fils de Jean, la terre et seigneurie de MARCOUSSIS, lesquelles avaient été confisquées au profit du roi après le décès de Jean, parchemin [document rangé en salle des plans] (1412) ; compensation de terres au profit de Charles de MONTAGU, parchemin (1414).](/images/34bc9c70-18ae-42e4-9550-2b2def762e5d_search_result_thumbnail.jpg)
![Famille de MONTAGU. - Acquisitions. - acquisitions de terres par Bernard de MONTLHERY de la veuve BONNASCHE ; par Jean de MONTAGU de Laurent DURE, LEVENEUR ; Lucas THOMAS, la veuve AUDRY, Jean de LEMENDE, Boniface BOURDON, Perrin GARNIER [document scellé retiré pour catalogue des sceaux], Perrette de LA VILLEHIERE, Thomas ARNOUL, Guillaume de BELLEJAMBE, Jean BOETE, Pierre TESTARD et Marie de BOUAFLE de CHATEAUFORT (1395) [pièce scellée retirée pour catalogue des sceaux] ; d'un hôtel appelé le fief de Lorme, appartenant à Jean LE VICOMTE seigneur du Tremblay, parchemin ; de l'hôtel des Crenaux à Galeran de MONTIGNY (1379-1398) ; de terres situées au manoir de la RONCE à Jean LE ROY et Perrette LA VILLEHIERE, , parchemin (1390-1391) ; des terres de CHENANVILLE à Guillaume de BELLEJAMBE, parchemin (1399) [document mis à plat, sorti] ; d'une rente à Perrin GILLET (1400) ; d'une pièce d'héritage à Guilin et Jehan CLEMENT (1401) ; de terres à Jean VILLAR (1402) ; du moulin à eau dit le MOULIN NEUF à Jean LABBE DE VILLIERS (1402) ; de terres à Jean GUILLAIN, Jacques BLIN (1407) ; renonciation de terres au profit de Jean de MONTAGU par Jean LE MENAGER (1409) ; acquisitions à CHENANVILLE par Jean de MONTAGU de terres et d'un fief à Guillaume Jean LE COURTILLIE0R (1399) ; de terres à Jean BELLEJAMBE et Guillaume, son frère (1401), à Macet CORDEAU (1402) ; acquisition de vignes à EVARQUE, à Michau LE BOURGUIGNON (1402). Acquisitions de terres dans la prairie de VAULARON à ROBIN, de LA SAULSOYE, parchemin déchiré ; Thomas DEFORGES ; Jean MICHON ; Pierre LEPREUX (1405). Baux à cens et à rentes de Guillaume CHEVREAU à Jean EMOIRANT (1347) ; de Raoul LAVENANT à Jourdain LEVENNEUR (1377) : de Ferry CASSINEL évêque d'AUXERRE à Guillot DEFORGES et Guillaume LESAGE (1388) ; de Galeran de MONTIGNY à Gillin GAGNANT et Gilot DELORME (1369, 1392) parchemins.](/images/d406d35e-a9c6-4cbc-b405-e3c9d398c91f_search_result_thumbnail.jpg)