VILLIERS-LE-BACLE - Cultes. - Nomination et installation des desservants de la paroisse : correspondance du préfet et de l'évêque de VERSAILLES (an 12 - 1833). Rapports entre l'administration et le clergé : correspondance (an 8 - an 10).
Date
1800-1833
Cote
EDEPOT76 1P/1
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Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLIERS-LE-BACLE - Cultes. - Nomination et installation...
Producteur :
VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)
![Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux. - Fief de BREUILLET : aveu et dénombrement du irendu par Gilles VINIOT à JEAN DE MONTAGU, papier et parchemin (1390), par Thibault VINIOT fils de Gilles, papier et parchemin (1398) ; inféodation par Jean de MONTAGU à Jean de SAINT YON de plusieurs héritages sis à BREUILLET (1398) ; foi et hommage portant aveu et dénombrement par Jean de BRETIGNY à Louis comte palatin du Rhin, seigneur de Marcoussis, parchemin (1409=. Titres de propriétés. - Décret de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS et de la maison de la RONCE par le roi fait sur Bernard de MONTLHERY, trésorier du Dauphiné, parchemin (1386). Echange du château de GALLARGUES à LUNEL contre celui de MARCOUSSIS et la maison de la RONCE, entre le roi et Ferry dont une scellée évêque d'AUXERRE, lettres patentes, 2 pièces parchemin déchirées (1386). Lettres du duc de BERRY et d'AUVERGNE au receveur de BEAUCAIRE pour le payement de la prisée de GALLARGUES (1387). Donation de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS et de la maison de la RONCE par Ferry CASSINEL évêque d'AUXERRE à Jean de MONTAGU son neveu, aux charges d'acquitter ses droits envers le roi, à cause de l'échange fait avec la seigneurie de GALLARGUES (1388). Approbation de cette donation par le roi, 2 pièces parchemin, dont une scellée retirée pour catalogue des sceaux (1389). Retrait féodal de maisons, terres et prés par Jean de MONTAGU sur Jean DELACROIX, parchemin très abîmé (1399). Lettres royales qui maintiennent Jean de MONTAGU en toutes ses possessions, droits, libertés et franchises, parchemin abîmé (1403) ; accord de souffrance qui fait donation à Charles de MONTAGU de toutes les terres et seigneuries mouvantes du roi et appartenant à Jean de MONTAGU, parchemin (1404) ; lettres patentes du roi données à Jean de MONTAGU qui ordonnent aux habitants de veiller jour et nuit à la garde du château selon la coutume, 3 parchemins (1405) ; lettres patentes par lesquelles CHARLES VII donne à Charles de MONTAGU, fils de Jean, la terre et seigneurie de MARCOUSSIS, lesquelles avaient été confisquées au profit du roi après le décès de Jean, parchemin [document rangé en salle des plans] (1412) ; compensation de terres au profit de Charles de MONTAGU, parchemin (1414).](/images/34bc9c70-18ae-42e4-9550-2b2def762e5d_search_result_thumbnail.jpg)