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Résultats de la recherche

1

Session de l'an VIII : procès-verbaux de séance, contributions foncières et personnelles des communes : état des revenus, état servant à la répartition, état des dégrèvements demandéssession de l'an IX : procès-verbaux de séances, tableau des dépenses municipalessession de l'an X : procès-verbaux de séances, tableau des contributions volontaires des chemins et sentierssession de l'an XI : procès-verbaux de séances, informations concernant les revenus et baux des contributions foncières et mobilièressession de l'an XII : procès-verbaux de séances, correspondance de contributions directessession de l'an XIII : projet d'établissement de nouveaux ateliers pour la filature de Dourdan à la maison de force, plan 40 cm x 31 cmsession de 1806 : procès-verbaux de séances, correspondance sur la visite du préfet dans des écoles de campagnesession de 1807 : extraits de procès-verbaux de séances et de délibérations du conseil, extraits de procès-verbaux de séances du conseil général, correspondance de réparationsession de 1808 : procès-verbaux de séancessessions de 1810-1811 : procès-verbaux de séancessession de 1813 : procès-verbal de séance, copie du rapport de l'ingénieur en chef des ponts et chausséessession de 1814 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chausséessession de 1815 : extrait de délibérations du conseil général en réponse aux voeux du conseil d'arrondissement.

Date

1800-1815

Cote

2N/7

3

PER776/1

Date

1848-1868

Cote

PER776/1

5

PER776/2

Date

1869-1871

Cote

PER776/2

6

PER776/3

Date

1875-1879

Cote

PER776/3

7

PER776/4

Date

1879

Cote

PER776/4

11

PER776/11

Date

1886

Cote

PER776/11

12

PER776/13

Date

1887

Cote

PER776/13

13

PER776/15

Date

1888

Cote

PER776/15

15

PER776/32

Date

1905

Cote

PER776/32

17
VILLE-DU-BOIS (LA). - Le préfet se rendant à la mairie (18 juin 1905).

1 media

18

PER776/36

Date

1907

Cote

PER776/36

19

PER776/37

Date

1908

Cote

PER776/37

20

PER776/64

Date

1909

Cote

PER776/64