PREFET ADMINISTRATION,administration générale

1

Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires du ministère de l'Intérieur, invitations personnelles de Monsieur le sous-Préfet, Monsieur Trombert (1976).

Date

1976

Cote

1017W/9

Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL
Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

2

AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1939-1945, enquête de la Feldkommandantur de VERSAILLES concernant la commune (1940) ; recensement statistique des réquisitions effectuées par les autorités allemandes : note du préfet (1940) ; réquisitions de chevaux et de voitures attelées ou automobiles pour les besoins de l'armée d'occupation : instructions, correspondance, liste des propriétaires (1940, 1942) ; fourniture en denrées alimentaires pour les besoins de l'occupant : instructions, correspondance, liste des propriétaires, une brochure (1940 - 1942).

Date

1940-1942

Cote

EDEPOT80 4H/6

Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale...

Producteur :

AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

3

TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre les communes des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes : instructions du préfet (1916 - 1932).

Date

1916-1932

Cote

EDEPOT75 1L/9

Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre...

Producteur :

TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

4

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Autorisation du préfet de versements de subventions à la Société de secours mutuels de sapeurs-pompiers.

Date

1886-1909

Cote

EDEPOT28 5Q/23

Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

Producteur :

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

5

Sous-préfecture de Corbeil : fournitures diverses, 1952-1954 ; équipement des nouveaux bureaux, financement, achat de mobilier, 1957-1960 (plans et calques, photographies).

Date

1952-1960

Cote

1200W/5

Contexte : CABINET DU PREFET X.
Sous-préfecture de Corbeil : fournitures diverses,...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

6

invitations à dîner du préfet Diefenbacher, invitations refusées et acceptées par le préfet, 1965. Interventions et requêtes : dossiers nominatifs, lettres Q-T, 1965.

Date

1965

Cote

1223W/29

Contexte : CABINET DU PREFET X.
invitations à dîner du préfet Diefenbacher, invitations...

Producteur :

BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

7

VILLIERS-LE-BACLE - Cultes. - Nomination et installation des desservants de la paroisse : correspondance du préfet et de l'évêque de VERSAILLES (an 12 - 1833). Rapports entre l'administration et le clergé : correspondance (an 8 - an 10).

Date

1800-1833

Cote

EDEPOT76 1P/1

Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLIERS-LE-BACLE - Cultes. - Nomination et installation...

Producteur :

VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

8

BOISSY-LE-CUTTE - Police, hygiène publique et justice. - Transport et inhumation de défunts : arrêté du préfet (1856).

Date

1856

Cote

EDEPOT79 1I/2

Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOISSY-LE-CUTTE - Police, hygiène publique et justice....

Producteur :

BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

9

Voyages officiels, 1965-1966 : Madame Gandhi, princes du Japon, président du Chili, souverains d'Afghanistan, général de Gaulle à BOURGES et à NANTES, vice-président de la R.A.U., mission de Chine à ORSAY, délégation des pays de l'Est, séjour privé du chancelier Adenauer, roi de Jordanie.

Date

1965-1966

Cote

1223W/76

Contexte : CABINET DU PREFET X.
Voyages officiels, 1965-1966 : Madame Gandhi, princes...

Producteur :

BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

10

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Installation de lignes téléphoniques : autorisations préfectorales, plans de lignes individuelles, correspondance, présentation du service des Postes, télégraphes et téléphones (brochure imprimée, 1928, 8 p.).

Date

1912-1935

Cote

EDEPOT19 2O/3

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...

Producteur :

CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

11

Correspondance avec les communes et interventions, 1965-1966 : MORANGIS (questionnaire) ; MORIGNY-CHAMPIGNY ; MILLY-LA-FORET (questionnaire, documentation sur le canton, coupures de presse sur la mort de Jean Cocteau en 1963, dossier avec plan et photographies sur l'incendie d'un hangar agricole le 6 septembre 1965).

Date

1965-1966

Cote

1200W/52

Contexte : CABINET DU PREFET X.
Correspondance avec les communes et interventions,...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

12

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports et régime des eaux. - Projets de classement au sein de la voirie vicinale dont notamment des chemins vicinaux ordinaires n°1 de BOUTIGNY et n°1 de MILLY comme prolongement du chemin d'intérêt communal n°105 : rapport de l'agent-voyer cantonal, arrêtés préfectoraux, règlementation, correspondance (1856 - 1886) ; classement du chemin des Rochettes dans la voirie vicinale en tant que chemin vicinal ordinaire n°4 : dossier (1908) ; réforme de la voirie des collectivités locales : correspondance du préfet et de l'ingénieur des travaux publics et de l'équipement (1959). Plan du chemin vicinal ordinaire n°3 (1968). Projet de classement dans la voirie rurale du chemin dit de Pierre rogneuse : un dossier comprenant entre autres, un état de reconnaissance, un état parcellaire estimatif, un plan parcellaire et une carte (1912 - 1913).

Date

1856-1968

Cote

EDEPOT20 1O/9

Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports...

Producteur :

MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

13

TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux : délibérations du conseil municipal, notes de préfecture, correspondance (1945 - 1946).

Date

1945-1946

Cote

EDEPOT75 2L/1

Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux...

Producteur :

TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

14

Visites officielles, 1965-1966, dont : président du Conseil en Bulgarie le 12 octobre 1966, retour du Général de Gaulle le 13 septembre 1966, arrivée de Couve de Murville le 18 mai 1966, de Pompidou le 6 juillet (brochures sur la sécurité des abords d'Orly lors des déplacements du président de la République et accueil d'un chef d'Etat étranger).

Date

1965-1966

Cote

1200W/95

Contexte : CABINET DU PREFET X.
Visites officielles, 1965-1966, dont : président du...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

15

Interventions et requêtes, dossiers nominatifs, lettres J-K-L-M, 1966 (note sur le décès du maréchal Juin ; spécimens de cartes d'invalidité).

Date

1966

Cote

1200W/42

Contexte : CABINET DU PREFET X.
Interventions et requêtes, dossiers nominatifs, lettres...

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DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

16

TORFOU - Economie, population, statistiques. - Statistiques générales agricoles relatives aux cultures, à l'élevage, à la composition et au rendement des exploitations : états et tableaux statistiques, listes, instructions, correspondance (1941 - 1954).

Date

1941-1954

Cote

EDEPOT75 3F/4

Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
TORFOU - Economie, population, statistiques. - Statistiques...

Producteur :

TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

17

Documentation diverse sur le département dont la Jeune chambre économique, 1964-1967, réunions diverses, décès du président du tribunal de commerce André Ougier, prix du billet de chemin de fer en 1966, Comité d'action pour le développement économique de la région Est de Paris (CADREP), CADREP-Informations n° 8 (novembre-décembre 1963), n° 10, 11, 12, 13 et n° spécial schéma directeur.

Date

1964-1967

Cote

1200W/102

Contexte : CABINET DU PREFET X.
Documentation diverse sur le département dont la Jeune...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

18

CHAMPCUEIL. - Actes du pouvoir souverain. - Commentaires du préfet de Seine-et-Oise sur l'allocution du chef de l'Etat, le maréchal Pétain.

Date

1941

Cote

EDEPOT17 2A/4

Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAMPCUEIL. - Actes du pouvoir souverain. - Commentaires...

Producteur :

CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

19

Conseil général de l'Essonne : rapports du préfet, comptes-rendus analytiques, rapports de sessions ordinaires, projets de budgets, subventions.

Date

1968-1969

Cote

1776W/23

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.
Conseil général de l'Essonne : rapports du préfet,...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

20

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale de la commune. - Correspondance diverse du maire : lettres du Préfet.

Date

1972-1978

Cote

EDEPOT28 2D/10

Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale...

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Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires du ministère de l'Intérieur, invitations personnelles de Monsieur le sous-Préfet, Monsieur Trombert (1976).

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TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux : délibérations du conseil municipal, notes de préfecture, correspondance (1945 - 1946).

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Interventions et requêtes, dossiers nominatifs, lettres J-K-L-M, 1966 (note sur le décès du maréchal Juin ; spécimens de cartes d'invalidité).

Date

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TORFOU - Economie, population, statistiques. - Statistiques générales agricoles relatives aux cultures, à l'élevage, à la composition et au rendement des exploitations : états et tableaux statistiques, listes, instructions, correspondance (1941 - 1954).

Date

Cote

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