PREFET ADMINISTRATION,administration générale

1

MAISSE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1938-1939).

Date

1938-1939

Cote

1M/135

Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
MAISSE. - Correspondance active et passive du cabinet...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires du ministère de l'Intérieur, invitations personnelles de Monsieur le sous-Préfet, Monsieur Trombert (1976).

Date

1976

Cote

1017W/9

Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL
Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

3

ARPAJON. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1936-1940).

Date

1936-1940

Cote

1M/83

Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
ARPAJON. - Correspondance active et passive du cabinet...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1939-1945, enquête de la Feldkommandantur de VERSAILLES concernant la commune (1940) ; recensement statistique des réquisitions effectuées par les autorités allemandes : note du préfet (1940) ; réquisitions de chevaux et de voitures attelées ou automobiles pour les besoins de l'armée d'occupation : instructions, correspondance, liste des propriétaires (1940, 1942) ; fourniture en denrées alimentaires pour les besoins de l'occupant : instructions, correspondance, liste des propriétaires, une brochure (1940 - 1942).

Date

1940-1942

Cote

EDEPOT80 4H/6

Contexte : AVRAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale...

Producteur :

AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

5

TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre les communes des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes : instructions du préfet (1916 - 1932).

Date

1916-1932

Cote

EDEPOT75 1L/9

Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre...

Producteur :

TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

6

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Autorisation du préfet de versements de subventions à la Société de secours mutuels de sapeurs-pompiers.

Date

1886-1909

Cote

EDEPOT28 5Q/23

Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

Producteur :

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

7

Sous-préfecture de Corbeil : fournitures diverses, 1952-1954 ; équipement des nouveaux bureaux, financement, achat de mobilier, 1957-1960 (plans et calques, photographies).

Date

1952-1960

Cote

1200W/5

Contexte : CABINET DU PREFET X.
Sous-préfecture de Corbeil : fournitures diverses,...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

8

CHAMARANDE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1937-1940).

Date

1937-1940

Cote

1M/101

Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
CHAMARANDE. - Correspondance active et passive du cabinet...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

9

invitations à dîner du préfet Diefenbacher, invitations refusées et acceptées par le préfet, 1965. Interventions et requêtes : dossiers nominatifs, lettres Q-T, 1965.

Date

1965

Cote

1223W/29

Contexte : CABINET DU PREFET X.
invitations à dîner du préfet Diefenbacher, invitations...

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BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

10

VILLIERS-LE-BACLE - Cultes. - Nomination et installation des desservants de la paroisse : correspondance du préfet et de l'évêque de VERSAILLES (an 12 - 1833). Rapports entre l'administration et le clergé : correspondance (an 8 - an 10).

Date

1800-1833

Cote

EDEPOT76 1P/1

Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLIERS-LE-BACLE - Cultes. - Nomination et installation...

Producteur :

VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

11

MONTLHERY. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1935-1940).

Date

1935-1940

Cote

1M/144

Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
MONTLHERY. - Correspondance active et passive du cabinet...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

12

BOISSY-LE-CUTTE - Police, hygiène publique et justice. - Transport et inhumation de défunts : arrêté du préfet (1856).

Date

1856

Cote

EDEPOT79 1I/2

Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOISSY-LE-CUTTE - Police, hygiène publique et justice....

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BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

13

Voyages officiels, 1965-1966 : Madame Gandhi, princes du Japon, président du Chili, souverains d'Afghanistan, général de Gaulle à BOURGES et à NANTES, vice-président de la R.A.U., mission de Chine à ORSAY, délégation des pays de l'Est, séjour privé du chancelier Adenauer, roi de Jordanie.

Date

1965-1966

Cote

1223W/76

Contexte : CABINET DU PREFET X.
Voyages officiels, 1965-1966 : Madame Gandhi, princes...

Producteur :

BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

14

GOMETZ-LA-VILLE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1937).

Date

1937

Cote

1M/123

Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
GOMETZ-LA-VILLE. - Correspondance active et passive...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

15

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Installation de lignes téléphoniques : autorisations préfectorales, plans de lignes individuelles, correspondance, présentation du service des Postes, télégraphes et téléphones (brochure imprimée, 1928, 8 p.).

Date

1912-1935

Cote

EDEPOT19 2O/3

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...

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CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

16

Correspondance avec les communes et interventions, 1965-1966 : MORANGIS (questionnaire) ; MORIGNY-CHAMPIGNY ; MILLY-LA-FORET (questionnaire, documentation sur le canton, coupures de presse sur la mort de Jean Cocteau en 1963, dossier avec plan et photographies sur l'incendie d'un hangar agricole le 6 septembre 1965).

Date

1965-1966

Cote

1200W/52

Contexte : CABINET DU PREFET X.
Correspondance avec les communes et interventions,...

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DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

17

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports et régime des eaux. - Projets de classement au sein de la voirie vicinale dont notamment des chemins vicinaux ordinaires n°1 de BOUTIGNY et n°1 de MILLY comme prolongement du chemin d'intérêt communal n°105 : rapport de l'agent-voyer cantonal, arrêtés préfectoraux, règlementation, correspondance (1856 - 1886) ; classement du chemin des Rochettes dans la voirie vicinale en tant que chemin vicinal ordinaire n°4 : dossier (1908) ; réforme de la voirie des collectivités locales : correspondance du préfet et de l'ingénieur des travaux publics et de l'équipement (1959). Plan du chemin vicinal ordinaire n°3 (1968). Projet de classement dans la voirie rurale du chemin dit de Pierre rogneuse : un dossier comprenant entre autres, un état de reconnaissance, un état parcellaire estimatif, un plan parcellaire et une carte (1912 - 1913).

Date

1856-1968

Cote

EDEPOT20 1O/9

Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports...

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MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

18

TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux : délibérations du conseil municipal, notes de préfecture, correspondance (1945 - 1946).

Date

1945-1946

Cote

EDEPOT75 2L/1

Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux...

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TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

19

Visites officielles, 1965-1966, dont : président du Conseil en Bulgarie le 12 octobre 1966, retour du Général de Gaulle le 13 septembre 1966, arrivée de Couve de Murville le 18 mai 1966, de Pompidou le 6 juillet (brochures sur la sécurité des abords d'Orly lors des déplacements du président de la République et accueil d'un chef d'Etat étranger).

Date

1965-1966

Cote

1200W/95

Contexte : CABINET DU PREFET X.
Visites officielles, 1965-1966, dont : président du...

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DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

20

FORET-LE-ROI (LA). - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1936-1938).

Date

1936-1938

Cote

1M/120

Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
FORET-LE-ROI (LA). - Correspondance active et passive...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

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Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires du ministère de l'Intérieur, invitations personnelles de Monsieur le sous-Préfet, Monsieur Trombert (1976).

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Sous-préfecture de Corbeil : fournitures diverses, 1952-1954 ; équipement des nouveaux bureaux, financement, achat de mobilier, 1957-1960 (plans et calques, photographies).

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invitations à dîner du préfet Diefenbacher, invitations refusées et acceptées par le préfet, 1965. Interventions et requêtes : dossiers nominatifs, lettres Q-T, 1965.

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VILLIERS-LE-BACLE - Cultes. - Nomination et installation des desservants de la paroisse : correspondance du préfet et de l'évêque de VERSAILLES (an 12 - 1833). Rapports entre l'administration et le clergé : correspondance (an 8 - an 10).

Date

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BOISSY-LE-CUTTE - Police, hygiène publique et justice. - Transport et inhumation de défunts : arrêté du préfet (1856).

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Contexte : CABINET DU PREFET X.

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Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Installation de lignes téléphoniques : autorisations préfectorales, plans de lignes individuelles, correspondance, présentation du service des Postes, télégraphes et téléphones (brochure imprimée, 1928, 8 p.).

Date

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Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Contexte : CABINET DU PREFET X.

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TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux : délibérations du conseil municipal, notes de préfecture, correspondance (1945 - 1946).

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