POPULATION PENITENTIAIRE JUSTICE,condition pénitentiaire

1

libération de détenus : dossiers des libérés au 29/08/1990.

Date

1990

Cote

1513W/551

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
libération de détenus : dossiers des libérés au 29/08/1990....

Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

2

libération de détenus : dossiers des libérés au 08/06/1990.

Date

1990

Cote

1513W/345

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
libération de détenus : dossiers des libérés au 08/06/1990....

Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

3

Correctionnel : registre des appels correctionnels par des condamnés détenus (04/04/1978-16/06/1980).

Date

1978-1980

Cote

2405W/25

Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.
Correctionnel : registre des appels correctionnels...

Producteur :

TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

4

libération de détenus : dossiers des libérés au 16/05/1980.

Date

1980

Cote

1509W/239

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
libération de détenus : dossiers des libérés au 16/05/1980....

Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

5

libération de détenus : dossiers des libérés au 03/08/1990.

Date

1990

Cote

1513W/482

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
libération de détenus : dossiers des libérés au 03/08/1990....

Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

6

libération de détenus : dossiers des libérés au 12/05/1990.

Date

1990

Cote

1513W/290

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
libération de détenus : dossiers des libérés au 12/05/1990....

Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

7

libération de détenus : dossiers des libérés au 31/03/1990.

Date

1990

Cote

1513W/201

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
libération de détenus : dossiers des libérés au 31/03/1990....

Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

8

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Louis Carnevilliers boulanger, abus de confiance dans le poids du pain vendu à deux prisonniers de la caserne Notre-Dame.

Date

1795-1796

Cote

L/645

Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE
Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

9

Prisons et prisonniers. Mesures à prendre envers quatre détenus de la prison de Rambouillet arrêtés comme suspects (1793) ; fournitures et entretien des bâtiments : correspondance avec les autorités nationales et le département de Seine-et-Oise, correspondance avec les communes de Dourdan, Rambouillet et Sainte-Mesme, états et mémoires, correspondance relative au paiement des boulangers (an II - an III).

Date

1793-1795

Cote

L/79

Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE
Prisons et prisonniers. Mesures à prendre envers quatre...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

10

libération de détenus : dossiers des libérés au 14/02/1990.

Date

1990

Cote

1513W/97

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
libération de détenus : dossiers des libérés au 14/02/1990....

Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

11

libération de détenus : dossiers des libérés au 29/09/1980.

Date

1980

Cote

1509W/493

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
libération de détenus : dossiers des libérés au 29/09/1980....

Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

12

libération de détenus : dossiers des libérés au 27/09/1990.

Date

1990

Cote

1513W/621

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
libération de détenus : dossiers des libérés au 27/09/1990....

Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

13

libération de détenus : dossiers des libérés au 09/03/1990.

Date

1990

Cote

1513W/147

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
libération de détenus : dossiers des libérés au 09/03/1990....

Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

14

libération de détenus : dossiers des libérés au 30/07/1990.

Date

1990

Cote

1513W/470

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
libération de détenus : dossiers des libérés au 30/07/1990....

Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

15

libération de détenus : dossiers des libérés au 23/05/1980.

Date

1980

Cote

1509W/252

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
libération de détenus : dossiers des libérés au 23/05/1980....

Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

16

libération de détenus : dossiers des libérés au 26/07/1990.

Date

1990

Cote

1513W/463

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
libération de détenus : dossiers des libérés au 26/07/1990....

Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

17

libération de détenus : dossiers des libérés au 09/11/1990.

Date

1990

Cote

1513W/721

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
libération de détenus : dossiers des libérés au 09/11/1990....

Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

18

PRISON D'ETAMPES . - Registre d'écrou de la maison d'arrêt, 11 mars 1888-23 août 1892.

Date

1888-1892

Cote

2Y/119

Contexte : ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES - 2 - Y - 1793 - 1966...
PRISON D'ETAMPES . - Registre d'écrou de la maison...

Producteur :

MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

19

libération de détenus : dossiers des libérés au 02/06/1990.

Date

1990

Cote

1513W/334

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
libération de détenus : dossiers des libérés au 02/06/1990....

Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

20

PRISON DE CORBEIL . - Registre d'écrou de la maison d'arrêt, 26 août 1824-4 décembre 1829.

Date

1824-1829

Cote

2Y/11

Contexte : ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES - 2 - Y - 1793 - 1966...
PRISON DE CORBEIL . - Registre d'écrou de la maison...

Producteur :

MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

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libération de détenus : dossiers des libérés au 29/08/1990.

Date

Cote

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libération de détenus : dossiers des libérés au 08/06/1990.

Date

Cote

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Correctionnel : registre des appels correctionnels par des condamnés détenus (04/04/1978-16/06/1980).

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

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libération de détenus : dossiers des libérés au 16/05/1980.

Date

Cote

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libération de détenus : dossiers des libérés au 03/08/1990.

Date

Cote

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libération de détenus : dossiers des libérés au 12/05/1990.

Date

Cote

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Producteur :

libération de détenus : dossiers des libérés au 31/03/1990.

Date

Cote

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

Producteur :

libération de détenus : dossiers des libérés au 14/02/1990.

Date

Cote

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS

Producteur :

libération de détenus : dossiers des libérés au 29/09/1980.

Date

Cote

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS

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libération de détenus : dossiers des libérés au 27/09/1990.

Date

Cote

Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS

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libération de détenus : dossiers des libérés au 09/03/1990.

Date

Cote

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libération de détenus : dossiers des libérés au 30/07/1990.

Date

Cote

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libération de détenus : dossiers des libérés au 23/05/1980.

Date

Cote

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libération de détenus : dossiers des libérés au 26/07/1990.

Date

Cote

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libération de détenus : dossiers des libérés au 09/11/1990.