POPULATION PENITENTIAIRE JUSTICE,condition pénitentiaire

1
libération de détenus : dossiers des libérés au 29/08/1990.

Date

1990

Cote

1513W/551
- Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
- libération de détenus : dossiers des libérés au 29/08/1990....
Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)
2
libération de détenus : dossiers des libérés au 08/06/1990.

Date

1990

Cote

1513W/345
- Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
- libération de détenus : dossiers des libérés au 08/06/1990....
Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)
3
Correctionnel : registre des appels correctionnels par des condamnés détenus (04/04/1978-16/06/1980).

Date

1978-1980

Cote

2405W/25
- Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.
- Correctionnel : registre des appels correctionnels...
Producteur :

TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
4
libération de détenus : dossiers des libérés au 16/05/1980.

Date

1980

Cote

1509W/239
- Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
- libération de détenus : dossiers des libérés au 16/05/1980....
Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)
5
libération de détenus : dossiers des libérés au 03/08/1990.

Date

1990

Cote

1513W/482
- Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
- libération de détenus : dossiers des libérés au 03/08/1990....
Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)
6
libération de détenus : dossiers des libérés au 12/05/1990.

Date

1990

Cote

1513W/290
- Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
- libération de détenus : dossiers des libérés au 12/05/1990....
Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)
7
libération de détenus : dossiers des libérés au 31/03/1990.

Date

1990

Cote

1513W/201
- Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
- libération de détenus : dossiers des libérés au 31/03/1990....
Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)
8
libération de détenus : dossiers des libérés au 14/02/1990.

Date

1990

Cote

1513W/97
- Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
- libération de détenus : dossiers des libérés au 14/02/1990....
Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)
9
libération de détenus : dossiers des libérés au 29/09/1980.

Date

1980

Cote

1509W/493
- Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
- libération de détenus : dossiers des libérés au 29/09/1980....
Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)
10
libération de détenus : dossiers des libérés au 27/09/1990.

Date

1990

Cote

1513W/621
- Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
- libération de détenus : dossiers des libérés au 27/09/1990....
Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)
11
libération de détenus : dossiers des libérés au 09/03/1990.

Date

1990

Cote

1513W/147
- Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
- libération de détenus : dossiers des libérés au 09/03/1990....
Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)
12
libération de détenus : dossiers des libérés au 30/07/1990.

Date

1990

Cote

1513W/470
- Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
- libération de détenus : dossiers des libérés au 30/07/1990....
Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)
13
libération de détenus : dossiers des libérés au 23/05/1980.

Date

1980

Cote

1509W/252
- Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
- libération de détenus : dossiers des libérés au 23/05/1980....
Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)
14
libération de détenus : dossiers des libérés au 26/07/1990.

Date

1990

Cote

1513W/463
- Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
- libération de détenus : dossiers des libérés au 26/07/1990....
Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)
15
libération de détenus : dossiers des libérés au 09/11/1990.

Date

1990

Cote

1513W/721
- Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
- libération de détenus : dossiers des libérés au 09/11/1990....
Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)
16
libération de détenus : dossiers des libérés au 02/06/1990.

Date

1990

Cote

1513W/334
- Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
- libération de détenus : dossiers des libérés au 02/06/1990....
Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)
17
libération de détenus : dossiers des libérés au 25/01/1990.

Date

1990

Cote

1513W/51
- Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
- libération de détenus : dossiers des libérés au 25/01/1990....
Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)
18
libération de détenus : dossiers des libérés au 23/07/1990.

Date

1990

Cote

1513W/453
- Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
- libération de détenus : dossiers des libérés au 23/07/1990....
Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)
19
libération de détenus : dossiers des libérés au 20/12/1990.

Date

1990

Cote

1513W/826
- Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
- libération de détenus : dossiers des libérés au 20/12/1990....
Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)
20
libération de détenus : dossiers des libérés au 22/12/1980.

Date

1980

Cote

1509W/629
- Contexte : MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS
- libération de détenus : dossiers des libérés au 22/12/1980....
Producteur :

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

Résultats de la recherche

libération de détenus : dossiers des libérés au 29/08/1990.

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libération de détenus : dossiers des libérés au 31/03/1990.

Date

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libération de détenus : dossiers des libérés au 14/02/1990.

Date

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libération de détenus : dossiers des libérés au 27/09/1990.

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libération de détenus : dossiers des libérés au 09/03/1990.

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libération de détenus : dossiers des libérés au 30/07/1990.

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libération de détenus : dossiers des libérés au 23/05/1980.

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libération de détenus : dossiers des libérés au 26/07/1990.

Date

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libération de détenus : dossiers des libérés au 09/11/1990.

Date

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libération de détenus : dossiers des libérés au 02/06/1990.

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