POLLUTION DES EAUX EQUIPEMENT,environnement

1

ESSONNE PROPRE.- Rivière de la Bièvre : plan départemental contre les pollutions accidentelles des eaux intérieures (1973-1987).

Date

1973-1987

Cote

1479W/17

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
ESSONNE PROPRE.- Rivière de la Bièvre : plan départemental...

Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

2

SOISY-SUR-SEINE (1992), BIEVRES (1992), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (1992), VIRY-CHATILLON (1992), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1992), syndicat intercommunal d'aménagement de la région de VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1991), CHAMARANDE (1992), syndicat intercommunal d'assainissement de DANNEMOIS COURANCES MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIADACOMOVI) (1992), MEREVILLE (1992), ORMOY-LA-RIVIERE (1991), NAINVILLE-LES-ROCHES (1992), VILLIERS-SUR-ORGE (1991). - Dépollution.

Date

1991-1992

Cote

1409W/122

Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...
SOISY-SUR-SEINE (1992), BIEVRES (1992), syndicat intercommunal...

Producteur :

SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

3

YERRES : Pollution des rivières, travaux.

Date

1981-1982

Cote

1393W/117

Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...
YERRES : Pollution des rivières, travaux.

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

4

YERRES : Pollution des rivières ; crues, travaux, rapports au Conseil Général. JUVISY-SUR-ORGE : Publicité.

Date

1980

Cote

1393W/120

Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...
YERRES : Pollution des rivières ; crues, travaux, rapports...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

5

Ancien syndicat de l'Orge : construction, administration, dissolution, aménagement du Mort Rû de JUVISY, déclaration d'utilité publique, inondations, entretien, curage, pollution de l'Orge, instance DAYOT.

Date

1938-1944

Cote

802W/6

Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
Ancien syndicat de l'Orge : construction, administration,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

6

Fiches techniques : gestion ressource 1993, 1994, 1995.

Date

1990-1995

Cote

1484W/1

Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.
Fiches techniques : gestion ressource 1993, 1994, 1995....

Producteur :

SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

7

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Actualisation de la carte des zones sensibles à l'entrophisation.

Date

1998-2003

Cote

2137W/62

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.
Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Actualisation...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

8

1 media

Grand fossé de Bondoufle. - Reconnaissance en 1817 de l'existance d'un fossé qui prend sa source au pied de la Butte de Montaubert qui traverse les communes de Lisses, Fleury-Mérogis, Courcouronnes, Bondoufle et Ris et qui vient déboucher au lieut dit 'La Prairie de Launay' entre Evry et Ris : demande du sous-préfet de Corbeil aux maires des communes ci-dessus de bien vouloir entretenir ce fossé afin d'éviter des inondations ; procès-verbaux de délibérations des communes, procès-verbaux d'assemblée des propriétaires, listes des propriétaires riverains et des propriétés, rapport de monsieur Donnet au syndicat, devis de curage, historique du Grand Fossé par monsieur Donnet (1832) ; réclamation de celui-ci auprès du Sous-Préfet pour paiement de ses indemnités (1834) ; réclamations de certains riverains sur l'entretien du fossé (1839) ; extrait du cadastre de 1832 ; commission d'enquête pour l'assainissement des terres (1847). Arrêté du maire de Fleury-mérogis, rapports d'ingénieurs, correspondance concernant le curage et le drainage du grand fossé de Bondoufle coulant au nord de la commune ainsi que le curage et le drainage du canal du grand fossé de Sainte-Geneviève coulant au sud de la commune (1858-1861). Rû des Hauldres à Etiolles et Tigery : demande de monsieur Le Roi afin de conserver l'usage d'un moulin construit sans autorisation (1824), récolement des travaux de curage (1898). Pollution des eaux dans la traversée de la commune d'Etiolles à cause du déversement d'eaux non épurées provenant des distilleries de betteraves de Réau et de Moissy-Cramayel en Seine-et-Marne (1934), arrêté prescrivant le curage du rû à Tigery à la suite de la plainte de la commune de Moissy-Cramayel (1934). Rû de l'Ecoute s'il pleut : rapport d'ingénieur demandant le curage sur les territoires des communes de Bondoufle, Courcouronnes et Ris (1893). Pêche. - réempoissonnement (1909-1910). Fossé de la Grande Vidange à Tigery : curage (1866).

Date

1824-1934

Cote

7S/111

Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
Grand fossé de Bondoufle. - Reconnaissance en 1817...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

9

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Lac complémentaire de retenue et de dépollution des eaux de l'ORGE, création : délibération du syndicat intercommunal de la vallée de l'ORGE (17 janvier 1978 - 30 mai 1981). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Réserve foncière pour le lotissement des Montatons (18 septembre 1979 - 10 juillet 1981). Déclaration d'utilité publique (DUP).

Date

1978-1981

Cote

1172W/40

Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Lac...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

10

Eau. - Objectifs de qualité des rivières : Yerres, Essonne (1978-1982).

Date

1978-1982

Cote

1479W/47

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
Eau. - Objectifs de qualité des rivières : Yerres,...

Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

11

Pollution des eaux. - SEINE, sources de pollutions accidentelles en Seine-amont : inventaire ; plan de lutte contre les pollutions des cours d'eau : élaboration.

Date

1997

Cote

1488W/31

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
Pollution des eaux. - SEINE, sources de pollutions...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

12

ESSONNE. - Carte d'objectifs de qualité des rivières (1986-1986). - Pollutions des eaux (1987-1988).

Date

1986-1989

Cote

1434W/14

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
ESSONNE. - Carte d'objectifs de qualité des rivières...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

13

ESSONNE. - Pollutions des eaux (1982-1984).

Date

1985-1986

Cote

1434W/13

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
ESSONNE. - Pollutions des eaux (1982-1984).

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

14

Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur la lutte contre l'immigration irrégulière en Ile-de-France (2008), rapport sur la question de l'immigration dans l'ESSONNE (juin 2007), statistiques sur les naturalisations. Bilan des expulsions, des assignations, étude sur la gestion de l'immigration en ESSONNE (2007-2008). Expulsions locatives. - Bilan des expulsions locatives (novembre 2007). Note sur la situation des impayés à la Grande Borne à GRIGNY (2007), correspondance avec le député Julien DRAY sur les expulsions à GRIGNY, notes, coupures de presse (2007-2008). Entreprise FAURECIA à ETAMPES équipementier automobile. - Etude sur la situation économique du sud-Essonne, note, correspondance, coupure de presse sur les licenciements de FAURÉCIA, convention de revitalisation du bassin de l'emploi d'ÉTAMPES entre FAURÉCIA et l'Etat (2007). Forage DESFORGES à BOUVILLE. - Contentieux entre la commune de VILLENEUVE-SUR-AUVERS et l'agriculteur DESFORGES au sujet de l'autorisation de forage pour l'irrigation de cultures qui pollue la nappe phréatique : rejet de la requête Desforges par la cour d'administration d'appel de VERSAILLES (Yvelines) (2007-2008). Gendarmerie. - Analyse mensuelle de l'action de la gendarmerie en matière de lutte contre la délinquance (2007). Généthon à EVRY. - Présentation du Génopole, tableau de bord (1998-2006).

Date

1998-2008

Cote

1957W/10

Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur...

Producteur :

BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

15

Eau. - Agence financière de Bassin : correspondance (1967-1981).

Date

1967-1981

Cote

1479W/51

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
Eau. - Agence financière de Bassin : correspondance...

Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

16

Bassin de l'Yvette. -Constructions et réparations de murs (1824-1957) ; lavoirs (1836-1931) ; ouvrages : poses de canalisations (1860-1960), batteries de pieux (1867-1958), construction de gares à bateaux (1849 et 1889), déversoirs (1895-1897), établissement d'un plancher (1863), construction d'une maison (1895), construction d'un marché couvert à Orsay (1936), pose d'un escalier à Orsay (1955), établissement de vannes (1863-1878), poses de grilles (1868), redressement de l'Yvette en aval du moulin de l'Abbaye à Gif (1853), élargissement de l'Yvette à Bures (1904) ; autorisations de circuler en bateau (1856-1956), plaintes et rapports relatifs aux inondations (1924-1939), pollution due à des déversements d'eaux industrielles (1884-1952) ; assainissement d'un pré appartenant à M. Boulon de Sarty à Gif-sur-Yvette (1857-1858)

Date

1824-1960

Cote

7S/159

Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
Bassin de l'Yvette. -Constructions et réparations de...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

17

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Nitrates 1 et dossiers divers.

Date

1998-2003

Cote

2137W/61

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.
Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Nitrates 1...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

18

Bassin de l'Yerres. - Prises d'eau (1856-1939), déversoirs (1876) ; déversements d'eaux pluviales et usées du lycée Henri IV à Montgeron, du lotissement 'le Village' à Crosne (1869-1958) ; canalisations (1873-1904) ; lavoirs (1847-1929) ; murs (1846-1960) ; ponts (1842-1949) ; batteries de pieux (1846-1933) ; batardeaux (1897-1900) ; gares à bateaux (1856-1946) ; grilles (1842-1878) ; grilles à poissons (1868) ; boutiques à poissons (1859, 1892) ; appentis, remises (1848, 1858)) ; déversements d'eaux résiduaires ou industrielles (1905-1960) ; élagage et plantations d'arbres (1874 et 1878)) ; creusement et détournement de fossés (1851-1922) ; remblaiement d'un terrain (1960) ; construction d'un bassin nautique (1945) ; plaintes entre riverains et au sujet du niveau des eaux qui est trop bas (1875-1907) ; curages et faucardements (1859-1938).

Date

1842-1960

Cote

7S/163

Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
Bassin de l'Yerres. - Prises d'eau (1856-1939), déversoirs...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

19

Agence foncière du bassin de SEINE NORMANDIE. - Redevance de pollution domestique contre valeur pollution, contrôle de légalité.

Date

1976-1983

Cote

1130W/16

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
Agence foncière du bassin de SEINE NORMANDIE. - Redevance...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

20

Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - Ruisseau du Blutin à Brétigny-sur-Orge : trois demandes de prises d'eau (1890-1942), pollution (1914) ; L'Eclimont : construction d'un pont à Boissy-la-Rivière (1928) ; La Rémarde : plan de la rivière de Rémarde et de ses affluents avec indication des usines qui sont situées sur ces cours d'eau (1875) ; règlement pour la police des eaux de la rivière de Rémarde et de ses affluents par ordonnance royale du 29 mars 1836 (7 exemplaires), règlement pour l'élection des syndics par arrêté préfectoral du 28 novembre 1840 (3 exemplaires), décret du 21 août 1935 modifiant l'ordonnance royale du 29 mars 1836. Usines et moulins. - Arpajon : moulin Picot (1825-1911) ; Breuillet : moulin de la Boissière (1839-1896) , moulin de la Folleville (1849-1893), moulin de Guisseray (1786-1897) ; Bruyères-le-Châtel : moulin de Trémerolles (an IV-1896) ; Ollainville : moulin de la Bête (1831-1880), moulin de Trévoix (1830-1894) ; Rû de Fleury-Mérogis à Saint-Michel-sur-Orge et Sainte-Geneviève-des-Bois : rétablissement de la vanne retenant les eaux du rû dans les douves du château de Sainte-Geneviève-des-Bois (1932-1933), construction de murs (1934-1937), déversements d'eaux usées (1927-1940) ; La Renarde : Saint-Sulpice-de Favière : moulin de l'Ecurie (1849-1900), Saint-Yon : moulin de Breux (1849-1880), moulin de Dampierre (1849-1896), barrages (1912), pose de clôtures (1929) ; Le Rouillon : construction de ponts à Ballainvilliers et à Nozay (1928-1929) ; ruisseau de la Pèlerine à Linas : règlements de barrages pour lavoirs communaux et privés, rapports d'ingénieurs, arrêtés (2 plans sur calque (1822), 1 plan couleur ,2 plans sur calque (1850), (1822-1870).

Date

1786-1942

Cote

7S/155

Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - Ruisseau...

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ESSONNE PROPRE.- Rivière de la Bièvre : plan départemental contre les pollutions accidentelles des eaux intérieures (1973-1987).

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

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Date

Cote

Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

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YERRES : Pollution des rivières, travaux.

Date

Cote

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YERRES : Pollution des rivières ; crues, travaux, rapports au Conseil Général. JUVISY-SUR-ORGE : Publicité.

Date

Cote

Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

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Ancien syndicat de l'Orge : construction, administration, dissolution, aménagement du Mort Rû de JUVISY, déclaration d'utilité publique, inondations, entretien, curage, pollution de l'Orge, instance DAYOT.

Date

Cote

Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

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Fiches techniques : gestion ressource 1993, 1994, 1995.

Date

Cote

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Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Actualisation de la carte des zones sensibles à l'entrophisation.

Date

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Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

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Date

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Date

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Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

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Eau. - Objectifs de qualité des rivières : Yerres, Essonne (1978-1982).

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

Producteur :

Pollution des eaux. - SEINE, sources de pollutions accidentelles en Seine-amont : inventaire ; plan de lutte contre les pollutions des cours d'eau : élaboration.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

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ESSONNE. - Carte d'objectifs de qualité des rivières (1986-1986). - Pollutions des eaux (1987-1988).

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

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ESSONNE. - Pollutions des eaux (1982-1984).

Date

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Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

Producteur :

Date

Cote

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Producteur :

Eau. - Agence financière de Bassin : correspondance (1967-1981).

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

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Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Nitrates 1 et dossiers divers.

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.