POLLUTION DES EAUX EQUIPEMENT,environnement

1

ESSONNE PROPRE.- Rivière de la Bièvre : plan départemental contre les pollutions accidentelles des eaux intérieures (1973-1987).

Date

1973-1987

Cote

1479W/17

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
ESSONNE PROPRE.- Rivière de la Bièvre : plan départemental...

Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

2

SOISY-SUR-SEINE (1992), BIEVRES (1992), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (1992), VIRY-CHATILLON (1992), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1992), syndicat intercommunal d'aménagement de la région de VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1991), CHAMARANDE (1992), syndicat intercommunal d'assainissement de DANNEMOIS COURANCES MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIADACOMOVI) (1992), MEREVILLE (1992), ORMOY-LA-RIVIERE (1991), NAINVILLE-LES-ROCHES (1992), VILLIERS-SUR-ORGE (1991). - Dépollution.

Date

1991-1992

Cote

1409W/122

Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...
SOISY-SUR-SEINE (1992), BIEVRES (1992), syndicat intercommunal...

Producteur :

SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

3

YERRES : Pollution des rivières, travaux.

Date

1981-1982

Cote

1393W/117

Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...
YERRES : Pollution des rivières, travaux.

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

4

YERRES : Pollution des rivières ; crues, travaux, rapports au Conseil Général. JUVISY-SUR-ORGE : Publicité.

Date

1980

Cote

1393W/120

Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...
YERRES : Pollution des rivières ; crues, travaux, rapports...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

5

Ancien syndicat de l'Orge : construction, administration, dissolution, aménagement du Mort Rû de JUVISY, déclaration d'utilité publique, inondations, entretien, curage, pollution de l'Orge, instance DAYOT.

Date

1938-1944

Cote

802W/6

Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
Ancien syndicat de l'Orge : construction, administration,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

6

Fiches techniques : gestion ressource 1993, 1994, 1995.

Date

1990-1995

Cote

1484W/1

Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.
Fiches techniques : gestion ressource 1993, 1994, 1995....

Producteur :

SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

7

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Actualisation de la carte des zones sensibles à l'entrophisation.

Date

1998-2003

Cote

2137W/62

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.
Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Actualisation...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

8

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Lac complémentaire de retenue et de dépollution des eaux de l'ORGE, création : délibération du syndicat intercommunal de la vallée de l'ORGE (17 janvier 1978 - 30 mai 1981). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Réserve foncière pour le lotissement des Montatons (18 septembre 1979 - 10 juillet 1981). Déclaration d'utilité publique (DUP).

Date

1978-1981

Cote

1172W/40

Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Lac...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

9

Eau. - Objectifs de qualité des rivières : Yerres, Essonne (1978-1982).

Date

1978-1982

Cote

1479W/47

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
Eau. - Objectifs de qualité des rivières : Yerres,...

Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

10

Pollution des eaux. - SEINE, sources de pollutions accidentelles en Seine-amont : inventaire ; plan de lutte contre les pollutions des cours d'eau : élaboration.

Date

1997

Cote

1488W/31

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
Pollution des eaux. - SEINE, sources de pollutions...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

11

ESSONNE. - Carte d'objectifs de qualité des rivières (1986-1986). - Pollutions des eaux (1987-1988).

Date

1986-1989

Cote

1434W/14

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
ESSONNE. - Carte d'objectifs de qualité des rivières...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

12

ESSONNE. - Pollutions des eaux (1982-1984).

Date

1985-1986

Cote

1434W/13

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
ESSONNE. - Pollutions des eaux (1982-1984).

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

13

Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur la lutte contre l'immigration irrégulière en Ile-de-France (2008), rapport sur la question de l'immigration dans l'ESSONNE (juin 2007), statistiques sur les naturalisations. Bilan des expulsions, des assignations, étude sur la gestion de l'immigration en ESSONNE (2007-2008). Expulsions locatives. - Bilan des expulsions locatives (novembre 2007). Note sur la situation des impayés à la Grande Borne à GRIGNY (2007), correspondance avec le député Julien DRAY sur les expulsions à GRIGNY, notes, coupures de presse (2007-2008). Entreprise FAURECIA à ETAMPES équipementier automobile. - Etude sur la situation économique du sud-Essonne, note, correspondance, coupure de presse sur les licenciements de FAURÉCIA, convention de revitalisation du bassin de l'emploi d'ÉTAMPES entre FAURÉCIA et l'Etat (2007). Forage DESFORGES à BOUVILLE. - Contentieux entre la commune de VILLENEUVE-SUR-AUVERS et l'agriculteur DESFORGES au sujet de l'autorisation de forage pour l'irrigation de cultures qui pollue la nappe phréatique : rejet de la requête Desforges par la cour d'administration d'appel de VERSAILLES (Yvelines) (2007-2008). Gendarmerie. - Analyse mensuelle de l'action de la gendarmerie en matière de lutte contre la délinquance (2007). Généthon à EVRY. - Présentation du Génopole, tableau de bord (1998-2006).

Date

1998-2008

Cote

1957W/10

Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur...

Producteur :

BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

14

Eau. - Agence financière de Bassin : correspondance (1967-1981).

Date

1967-1981

Cote

1479W/51

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
Eau. - Agence financière de Bassin : correspondance...

Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

15

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Nitrates 1 et dossiers divers.

Date

1998-2003

Cote

2137W/61

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.
Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Nitrates 1...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

16

Agence foncière du bassin de SEINE NORMANDIE. - Redevance de pollution domestique contre valeur pollution, contrôle de légalité.

Date

1976-1983

Cote

1130W/16

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
Agence foncière du bassin de SEINE NORMANDIE. - Redevance...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

17

Eau. - Objectifs de qualité des rivières : élaboration de la carte (1976-1986).

Date

1976-1986

Cote

1479W/48

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
Eau. - Objectifs de qualité des rivières : élaboration...

Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

18

BALLAINVILLIERS. - Forage : dossier de Pierre Lirot (1996). ESSONNE. - Seine : pollutions accidentelles (1996-1997). SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), BIEVRES, GRANGES-LE-ROI (LES), PECQUEUSE, LIMOURS-EN-HUREPOIX, FORGES-LES-BAINS, BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LES-BRIIS, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ANGERVILLIERS. - Périmètres d'agglomération (1996-1997).

Date

1996-1997

Cote

1434W/26

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
BALLAINVILLIERS. - Forage : dossier de Pierre Lirot...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

19

Fiches techniques : dépollution 1992, 1995, 1996.

Date

1992-1996

Cote

1484W/2

Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.
Fiches techniques : dépollution 1992, 1995, 1996.

Producteur :

SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

20

Fiches techniques : dépollution.

Date

1994-1996

Cote

1484W/5

Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.
Fiches techniques : dépollution.

Producteur :

SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

Résultats de la recherche

ESSONNE PROPRE.- Rivière de la Bièvre : plan départemental contre les pollutions accidentelles des eaux intérieures (1973-1987).

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

Producteur :

YERRES : Pollution des rivières, travaux.

Date

Cote

Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

Producteur :

YERRES : Pollution des rivières ; crues, travaux, rapports au Conseil Général. JUVISY-SUR-ORGE : Publicité.

Date

Cote

Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

Producteur :

Ancien syndicat de l'Orge : construction, administration, dissolution, aménagement du Mort Rû de JUVISY, déclaration d'utilité publique, inondations, entretien, curage, pollution de l'Orge, instance DAYOT.

Date

Cote

Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

Producteur :

Fiches techniques : gestion ressource 1993, 1994, 1995.

Date

Cote

Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.

Producteur :

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Actualisation de la carte des zones sensibles à l'entrophisation.

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

Producteur :

Eau. - Objectifs de qualité des rivières : Yerres, Essonne (1978-1982).

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

Producteur :

Pollution des eaux. - SEINE, sources de pollutions accidentelles en Seine-amont : inventaire ; plan de lutte contre les pollutions des cours d'eau : élaboration.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

Producteur :

ESSONNE. - Carte d'objectifs de qualité des rivières (1986-1986). - Pollutions des eaux (1987-1988).

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

Producteur :

ESSONNE. - Pollutions des eaux (1982-1984).

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

Producteur :

Eau. - Agence financière de Bassin : correspondance (1967-1981).

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

Producteur :

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Nitrates 1 et dossiers divers.

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

Producteur :

Agence foncière du bassin de SEINE NORMANDIE. - Redevance de pollution domestique contre valeur pollution, contrôle de légalité.

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

Producteur :

Eau. - Objectifs de qualité des rivières : élaboration de la carte (1976-1986).

Date