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  • 1

    Journée d'étude sur l'implication des acteurs locaux Le développement économique au coeur de la politique locale

    Date

    1999

    Cote

    GBR/2752

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Journée d'étude sur l'implication des acteurs locaux...
  • 2

    EVRY, MASSY, EPINAY-SOUS-SENART.

    Date

    2012

    Cote

    2885W/23

    • Contexte : AIDE A L'HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE.

    • Politique de la ville.
    • Dossiers de subventions d'investissement attribuées...
    • EVRY, MASSY, EPINAY-SOUS-SENART.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM

  • 3

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.

    Date

    2012

    Cote

    2885W/20

    • Contexte : AIDE A L'HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE.

    • Politique de la ville.
    • Dossiers de subventions d'investissement attribuées...
    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM

  • 4

    MONTGERON.

    Date

    2010

    Cote

    2681W/27

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

    • Dossiers des subventions d'investissement et de fonctionnement...
    • Politique de la ville.
    • Dossiers de subventions d'investissement attribuées...
    • MONTGERON.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  • 5

    CORBEIL-ESSONNES, EVRY, MONTGERON, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, FLEURY-MEROGIS.

    Date

    2011

    Cote

    2682W/2

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

    • Dossiers des subventions d'investissement et de fonctionnement...
    • Politique de la ville.
    • Dossiers de subventions d'investissement attribuées...
    • CORBEIL-ESSONNES, EVRY, MONTGERON, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE,...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  • 6

    Subventions de fonctionnement Politique de la ville et habitat pour les associations et communes : délibération, annexes, bordereau, convention.

    Date

    2012

    Cote

    2885W/24

    • Contexte : AIDE A L'HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE.

    • Politique de la ville.
    • Subventions de fonctionnement Politique de la ville...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM

  • 7

    Chantiers écoles, CLAS, FAP.

    Date

    2010

    Cote

    2681W/31

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

    • Dossiers des subventions d'investissement et de fonctionnement...
    • Politique de la ville.
    • Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations...
    • Chantiers écoles, CLAS, FAP.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  • 8

    VIRY-CHATILLON, GRIGNY, DRAVEIL.

    Date

    2012

    Cote

    2885W/18

    • Contexte : AIDE A L'HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE.

    • Politique de la ville.
    • Dossiers de subventions d'investissement attribuées...
    • VIRY-CHATILLON, GRIGNY, DRAVEIL.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM

  • 9

    EVRY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, BRUNOY.

    Date

    2011

    Cote

    2682W/1

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

    • Dossiers des subventions d'investissement et de fonctionnement...
    • Politique de la ville.
    • Dossiers de subventions d'investissement attribuées...
    • EVRY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, BRUNOY.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  • 10

    LES ULIS, MORSANG-SUR-ORGE, ATHIS-MONS, PALAISEAU et DRAVEIL.

    Date

    2010

    Cote

    2681W/1

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

    • Dossiers des subventions d'investissement et de fonctionnement...
    • Politique de la ville.
    • Dossiers de subventions d'investissement attribuées...
    • LES ULIS, MORSANG-SUR-ORGE, ATHIS-MONS, PALAISEAU et...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  • 11

    ATHIS-MONS, VIRY-CHATILLON, SAVIGNY-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE, PALAISEAU, GRIGNY.

    Date

    2010

    Cote

    2681W/3

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

    • Dossiers des subventions d'investissement et de fonctionnement...
    • Politique de la ville.
    • Dossiers de subventions d'investissement attribuées...
    • ATHIS-MONS, VIRY-CHATILLON, SAVIGNY-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  • 12

    YERRES, LES ULIS .

    Date

    2012

    Cote

    2885W/21

    • Contexte : AIDE A L'HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE.

    • Politique de la ville.
    • Dossiers de subventions d'investissement attribuées...
    • YERRES, LES ULIS .

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM

  • 13

    Chantiers écoles, CLAS, FAP.

    Date

    2010

    Cote

    2681W/30

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

    • Dossiers des subventions d'investissement et de fonctionnement...
    • Politique de la ville.
    • Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations...
    • Chantiers écoles, CLAS, FAP.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  • 14

    Jean Castex présente ses mesures pour les quartiers

    Date

    jeudi 04 février 2021

    Cote

    JAL7/519/3960/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE)

    • n° 3956-3968
    • 3960
    • Jean Castex présente ses mesures pour les quartiers
  • 15

    BRETIGNY-SUR-ORGE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, EVRY, LES ULIS, PALAISEAU.

    Date

    2011

    Cote

    2682W/3

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

    • Dossiers des subventions d'investissement et de fonctionnement...
    • Politique de la ville.
    • Dossiers de subventions d'investissement attribuées...
    • BRETIGNY-SUR-ORGE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, EVRY, LES...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  • 16

    COURCOURONNES, CORBEIL-ESSONNES, IGNY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, DOURDAN, MONTGERON, VIGNEUX-SUR-SEINE, MORSANG-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    2012

    Cote

    2885W/19

    • Contexte : AIDE A L'HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE.

    • Politique de la ville.
    • Dossiers de subventions d'investissement attribuées...
    • COURCOURONNES, CORBEIL-ESSONNES, IGNY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON,...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM

  • 17

    Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations et communes : délibération, mandats, rib (Chantiers écoles, CLAS, FAP) et FSL.

    Date

    2011

    Cote

    2682W/25

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

    • Dossiers des subventions d'investissement et de fonctionnement...
    • Politique de la ville.
    • Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  • 18

    ETAMPES, QUINCY-SOUS-SENART.

    Date

    2012

    Cote

    2885W/22

    • Contexte : AIDE A L'HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE.

    • Politique de la ville.
    • Dossiers de subventions d'investissement attribuées...
    • ETAMPES, QUINCY-SOUS-SENART.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM

  • 19

    GRIGNY, VIRY-CHATILLON, ATHIS-MONS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, CORBEIL-ESSONNES, PALAISEAU.

    Date

    2011

    Cote

    2682W/4

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

    • Dossiers des subventions d'investissement et de fonctionnement...
    • Politique de la ville.
    • Dossiers de subventions d'investissement attribuées...
    • GRIGNY, VIRY-CHATILLON, ATHIS-MONS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  • 20

    RIS-ORANGIS, VIGNEUX-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MASSY, EVRY, LISSES, BRUNOY.

    Date

    2010

    Cote

    2681W/2

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

    • Dossiers des subventions d'investissement et de fonctionnement...
    • Politique de la ville.
    • Dossiers de subventions d'investissement attribuées...
    • RIS-ORANGIS, VIGNEUX-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON,...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)