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1

BUNO-BONNEVAUX, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET et ONCY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes d'autorisation de travaux (1932-1960). COURANCES, DANNEMOIS, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : dossier de curage (1901). MILLY-LA-FORÊT, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande de suppression de lavoirs établis près des cressonnières avec description et plan (3 dessin au crayon, couleur) de trois cressonnières (1910), demande de travaux pour améliorer l'écoulement des eaux (1925-1930), plainte contre une cressonnière établie par un particulier (1904). MOIGNY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande de remise en état des berges (1925-1928), demande de construction de ponts et de repères (1907-1913). DANNEMOIS, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande d'établissement de barrages (1907-1910), demande d'établissement d'un barrage pour l'alimentation d'une pisciculture (1919-1963). SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : plainte contre l'établissement de grillages dans le lit de la rivière (1906), réclamation d'un meunier contre un barrage (1916). MILLY-LA-FORET, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande d'établissement d'un barrage (1912). COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes de prises d'eau, demande de contruction de lavoir et d'un pont à tablier mécanique (1889-1936). DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes d'autorisation de travaux sur divers ponts, passerelles et lavoirs (1904-1939). SOISY-SUR-ECOLE, Moulin des Réaux.- Affaires diverses : ordonnances royales, procès verbaux (1837-1959).

Cote
1781W/114
Date
1837-1963
Lieu
BUNO-BONNEVAUX, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ECOLE (BASSIN DE L), ECOLE (COURS D EAU)
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • BUNO-BONNEVAUX, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET et ONCY-SUR-ECOLE,...
2

Bassin de l'ESSONNE, Police des cours d'eau, affaires générales.- Points de franchissement de l'Essonne : correspondance (1950) ; taxes (1954) ; riverains : cahier. Etat récapitulatif des usines hydrauliques : études, rapports, règlements (1949). Droits d'eau, curages et servitudes des cours d'eau non navigables ni flottables : lois, règlements, circulaires (1946-1962). Moulins sur l'ESSONNE : tableau de calcul des puissances des moulins (1954), étude relative au régime des rivières, cartes (1959). BOIGNEVILLE, Cours d'eau de la Velvette.- Police des cours d'eau : rapports, règlements (1900-1933). BUNO-BONNEVAUX, Moulin de Royeau, usines, barrages sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : déclassement, rapports des ingénieurs, arrêtés, procès verbaux (1830-1960) ; infractions et plaintes : procès verbaux (1923, 1954-1955). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, Moulin, sucrerie, usines sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, rapports, réclamations (1854-1956). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Moulins de Vicq et de la Bonde.- police des eaux : plan, rapport, plan sur calque (1842), profil en long (1842-1961). MAISSE, Moulins de la Ville, Saint-Eloi, de l'Ile Amet et Moulin Neuf.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, plainte, suppression d'ouvrage de retenue (19854-1901) ; variation des niveaux à MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE et BUBO-BONNEVAUX (1957-1958). MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Société expérimentale forestière agricole (SEFA).- Exploitation dans le bassin de l'ESSONNE : plan parcellaire de la SEFA par J. Potiron, gérant, échelle 1/2000, 129 cm x 76 cm (1961). Rivière d'ESSONNE.- Remplacement des tabliers métalliques d'un pont SNCF sur la ligne de Villeneuve-Saint-Georges à Montargis : plan d'exécution (1949) ; faucardements : plans ; correspondance, calque (1943-1945).

Cote
1781W/113
Date
1830-1962
Lieu
BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), ESSONNE (VALLEE DE L), VELVETTE (LA) (COURS D EAU)
Type de document
DOCUMENT FIGURE, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • Bassin de l'ESSONNE, Police des cours d'eau, affaires...
3

Bassin de l'Essonne. - Affaires générales. - réparations de berges (1832-1928), creusements des fossés (1856-1859), gares à bateaux (1864-1901), redressement du cours de la rivière, rectifications de berges (1861-1932) ; déversements d'eaux résiduaires et industrielles (1891-1959) ; inondation de la Seine et de l'Essonne (1836-1942), ouvertures et comblements de canaux (1841-1954) ; réparation à faire aux écluses de Corbeil par Réveilhac propriétaire d'une partie de l'ancienne poudrerie d'Essonnes afin de rétablir la navigation sur le canal d'Essonne ; donation d'une bande de terrain longeant le canal de Châteaubourg par la société Darblay à la commune de Corbeil (1877); Corbeil : canal de l'Essonne dit de Châteaubourg, inventaire des vieux matériaux du canal (1819) ; autorisation d'accordée aux héritiers Guyenot de Châteaubourg d'exécuter les travaux d'ouverture du canal de l'Essonne entre Orléans et Corbeil et comblement de l'ancien canal (1829) ; vente des terrains de l'ancien canal latéral : procès-verbaux d'enquête, rapports, arrêté (1832) ; achat des terrains abandonnés de l'ancien canal par Manuel, Guillot, Leloir, Ferray, 1832 ; plainte Salt, propriétaire de l'ancienne poudrerie d'Essonnes, contre Darblay, au sujet de la construction d'un bâtiment en saillie sur l'Essonne (1860) ; construction d'un pont sur le canal par Darblay (2 plans couleur), (1860-1865). Alignement du chemin de halage du canal (1864) ; construction d'un pont en bois par Darblay : rapports d'ingénieurs, correspondance (1 plan couleur) (1864-1899) ; alignement d'une berge de l'Essonne (1867) ; construction d'une berge devant l'école des filles par la commune de Corbeil (1 plan couleur) (1877) ; ouverture d'une rue traversant le canal (1878) ; comblement d'une partie du canal par mesure d'assainissement (1893-1905). Villabé : police des cours d'eau : création d'un fossé de déviation des eaux dans sa propriété par Bouhourd (1865) ; établissement d'une prise d'eau à la filature d'Ormoy par Chapelle pour l'alimentation d'une chaudière à vapeur (1 plan couleur) (1866) ; lavoirs (1850-1875) ; ponts (1871-1894) ; consolidation de berges (1832-1863) ; batteries de pieux (1863) ; creusement d'un fossé (1872) ; redressement du cours de l'Essonne entre les moulins d'Ormoy et de Lambreville par Ravot (1835) ; comblement d'un marais près de sa papeterie par Darblay (1877).

Cote
7S/141
Date
1819-1959
Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLABE, ORMOY
Type de document
INVENTAIRE, CONTRAT DE VENTE, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Essonne. - Affaires générales. - réparations...
4
Cote
7S/162
Date
1793-1947
Lieu
YERRES (COURS D EAU), YERRES (BASSIN DE L), BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, VARENNES-JARCY, SEINE-ET-OISE
Type de document
REGLEMENT, PLAN
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Yerres. - Affaires générales. - Règlement,...
5

Bassin de l'Orge. - Affaires générales. - Règlement pour la police des eaux de la rivière d'Orge et de ses affluents par ordonnances du roi du 20 juin 1844 et 7 décembre 1846, décret du 15 janvier 1904 règlementant la police des eaux de l'Orge inférieure ; modification des ordonnances royales portant règlement pour la police des eaux de l'Orge supérieure et de ses affluents : rapports, notes, affiches, enquêtes (1929-1939) ; modification du décret du 15 janvier 1904 règlementant la police des eaux de l'Orge inférieure : rapports, notes, affiches, enquêtes (1934-1938), plan de la Rémarde et de ses affluents avec la localisation des usines et moulins, (1902) ; usines et moulins : Arpajon : moulin Serpied, projet de règlement (1831), arrêté règlementaire du 14 mai 1833, travaux, récolement, projet de règlement (1854), arrêté règlementaire du 9 décembre 1854, réclamation contre le règlement, demande de révision et rejet de la demande (1881) ; Athis-Mons : moulin de Mons : acierie (Duhuy, Baudry, Chodron de Courcel), établissement d'un déversoir (1832), règlement du moulin (1833), procès-verbaux et rapports d'ingénieurs (1843, 1858), reconstruction du déversoir (1859), 2 plans de nivellement ; plainte Duhuy, meunier à Mons contre John Bunn, meunier à Athis pour détournement du cours de l'Orge : rapports de l'ingénieur en chef, arrêtés, 3 plans couleur; rejet de la demande Chodron en vue de la création de deux déversoirs dans le fief du moulin : rapports des ingénieurs, arrêtés (1840-1851); reconstruction de déversoirs (1858), demande de rectification du cours d'eau, couverture du canal de fuite (1918); Moulin d'Athis : acierie (John Bunn, Baudry, Chehet, société française des acieries de Blanc-Misseron). Plainte Bunn relative à une baisse du niveau de l'Orge suite à des travaux d'irrigation (1834) ; remplacement de la roue du moulin (1840), règlement de la chute d'eau (1848) ; prise d'eau pour l'alimentation d'une machine à vapeur (1843) ; réparation des berges de l'Orge (1862) ; procès-verbaux des ingénieurs, arrêtés ; 1 plan sur calque (1824-1901); demande de la société française des acieries de Blanc-Misseron d'abaisser le niveau légal de la retenue d'eau (1926) ; déclassement du barrage : rapports des ingénieurs, enquête publique, pétition, arrêté (1926-1947).

Cote
7S/150
Date
1824-1947
Lieu
ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU), REMARDE (COURS D EAU), ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune
Type de document
ENQUETE, PETITION, REGLEMENT, PLAN
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Orge. - Affaires générales. - Règlement...
6

Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - Ruisseau du Blutin à Brétigny-sur-Orge : trois demandes de prises d'eau (1890-1942), pollution (1914) ; L'Eclimont : construction d'un pont à Boissy-la-Rivière (1928) ; La Rémarde : plan de la rivière de Rémarde et de ses affluents avec indication des usines qui sont situées sur ces cours d'eau (1875) ; règlement pour la police des eaux de la rivière de Rémarde et de ses affluents par ordonnance royale du 29 mars 1836 (7 exemplaires), règlement pour l'élection des syndics par arrêté préfectoral du 28 novembre 1840 (3 exemplaires), décret du 21 août 1935 modifiant l'ordonnance royale du 29 mars 1836. Usines et moulins. - Arpajon : moulin Picot (1825-1911) ; Breuillet : moulin de la Boissière (1839-1896) , moulin de la Folleville (1849-1893), moulin de Guisseray (1786-1897) ; Bruyères-le-Châtel : moulin de Trémerolles (an IV-1896) ; Ollainville : moulin de la Bête (1831-1880), moulin de Trévoix (1830-1894) ; Rû de Fleury-Mérogis à Saint-Michel-sur-Orge et Sainte-Geneviève-des-Bois : rétablissement de la vanne retenant les eaux du rû dans les douves du château de Sainte-Geneviève-des-Bois (1932-1933), construction de murs (1934-1937), déversements d'eaux usées (1927-1940) ; La Renarde : Saint-Sulpice-de Favière : moulin de l'Ecurie (1849-1900), Saint-Yon : moulin de Breux (1849-1880), moulin de Dampierre (1849-1896), barrages (1912), pose de clôtures (1929) ; Le Rouillon : construction de ponts à Ballainvilliers et à Nozay (1928-1929) ; ruisseau de la Pèlerine à Linas : règlements de barrages pour lavoirs communaux et privés, rapports d'ingénieurs, arrêtés (2 plans sur calque (1822), 1 plan couleur ,2 plans sur calque (1850), (1822-1870).

Cote
7S/155
Date
1786-1942
Lieu
ORGE (BASSIN DE L), BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ECLIMONT (COURS D EAU), BOISSY-LA-RIVIERE, REMARDE (COURS D EAU), RENARDE (COURS D EAU), ARPAJON Commune, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, FLEURY-MEROGIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, BALLAINVILLIERS, NOZAY, LINAS
Type de document
PLAN, REGLEMENT
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - Ruisseau...
7

Bassin de l'Essonne. - Police des cours d'eau. - Contraventions contre M. Olivier à Boissy-la-Rivière pour défaut de curage de la Juine (1827), contre M. Herambourg à Lisses pour le creusement sans autorisation de deux tranchées (1829), contre Mrs Friant et Toudu-Poullain extracteurs de tourbes pour prises d'eau abusives dans l'Essonne au préjudice de la papeterie d'Echarcon (1835-1837) ; déversements d'eaux résiduaires d'usines et de fabriques, délibérations du conseil municipal de Corbeil relatives aux eaux usées de six usines (1913), sucreries de Maisse (1900-1914), de Mennecy (1884-1926), plan de 1877, papeteries Darblay à Essonnes et à Corbeil (1893-1895), à Echarcon (1891-1927), papeterie de Palleau à Ballancourt (1872-1905), laiterie de Maisse (1894), laiterie de Vayres-sur-Essonne (1896-1897), blanchisserie à Corbeil (1935) ; déversement des eaux usées du lotissement de l'Epine (1927), déversement de cabinets d'aisance par des particuliers (1879-1920), demandes de déversement d'eaux usées par les communes de Corbeil (1900), Courdimanche-sur-Essonne (1927) et Mennecy (1908) ; arrêtés municipaux et rapports d'ingénieurs fixant le droit de stationnement des bateaux (1850-1929) ; plaintes relatives à l'exercice du droit de pêche à Gironville et à Mennecy (1938), péage établi sur un bac au lieu-dit La Nacelle à Corbeil par Gagnery (1822), injonction de faire cesser un péage établi sur un pont par Grimier sur les communes de Baulne, Cerny et Itteville (1836).

Cote
7S/14
Date
1827-1938
Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), BOISSY-LA-RIVIERE, JUINE (COURS D EAU), LISSES, ECHARCON, BAULNE, CERNY, ITTEVILLE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MENNECY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Essonne. - Police des cours d'eau. - Contraventions...
8

Bassin de la Juine, affluents. - L'Eclimont ou le Clymont ou rivière de Saint-Cyr. - Abbeville-la-Rivière : moulin de Fontenette (1831-1843), déclassement en 1934 ; moulin d'Arrancourt ou de la Planche (1845-1855) ; Boissy-la-Rivière : moulin Neuf (1842-1846) ; Saint-Cyr-la-Rivière : moulin de Saint-Cyr (1843-1850) ; travaux : construction d'un mur, d'un lavoir (1840-1937) ; le rû de la Becassière à Méréville : curage (1894) ; la marette de Bierville à Boissy-la-Rivière : redressement du lit du cours d'eau (1880) ; le rû de la Filature ou de Méréville à Méréville : moulin de la Filature, règlement du 21 mars 1848 (1826-1853), travaux : établissement de cascades dans le parc du château de Méréville, réclamation du conseil municipal au sujet du curage, construction et rétablisssement de radiers (1827-1849) ; ruisseau de la Filière à Etampes : travaux sur berges, établissement d'un aqueduc (1895-1900) ; ruisseau de la Fontaine des Corps Saints ou des Corsins ou de Vintué à Etréchy : constructions de maisons, usines et passerelles, travaux sur berges (1856-1902) ; ruisseau de Guillerval à Guillerval : moulin du Pont à Chat, règlement du 3 avril 1848 (1817-1863) ; travaux : construction d'un bâtiment et d'un pont, creusement d'un étang en amont du moulin de Béchereau (1840-1863) ; ruisseau de Jeurs à Etréchy et Auvers-Saint-Georges : pose de grilles à poissons (1859) ; ruisseau des Malmorts à Méréville : demande d'établissement d'un barrage pour une cressonnière (1888-1933) ; construction de ponts (1926-1927) ; marette du moulin à Méréville : construction d'un aqueduc (1973) ; marette de Pierrefitte à Etampes : contravention à la police des eaux (1849); marette du Pont à Méréville : construction d'un mur de berge et prise d'eau (1875) ; marette de Saint-Denis à Saclas : construction d'un ponceau (1905) ; marette des chatelliers à Méreville : prise d'eau pour alimenter une cressonnière (1923).

Cote
7S/56
Date
1817-1937
Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ECLIMONT (COURS D EAU), SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BOISSY-LA-RIVIERE, MEREVILLE Commune, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, GUILLERVAL, AUVERS-SAINT-GEORGES, SACLAS
Type de document
REGLEMENT, MEMOIRE DE TRAVAUX
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de la Juine, affluents. - L'Eclimont ou le Clymont...
9

Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement général des rivières, moulins et usines de Seine-et-Oise du 25 floréal an IX avec des annotations du sous-préfet d'Etampes sur son application dans l'arrondissement ; observations présentées au ministère de l'intérieur sur le projet de flotter des bois et d'établir la navigation sur la rivière d'Essonne, an X, (25 p) ; demande de classement de l'Essonne comme rivière navigable par Toudu-Poullain extracteur de tourbe à Mennecy en 1828, ordonnance royale du 29 juillet 1829 déclarant l'Essonne ni navigable ni flottable ; pétition des propriétaires d'usines des communes de Mennecy, Echarcon, Ormoy, Lisses, Vert-le-Petit, Ballancourt, Baulne et Fontenay afin de faire classer l'Essonne parmi les rivières navigables (1837) ; ordonnance royale du 1er octobre 1817 sur la police des rivières de l'Essonne, de la Juine et de leurs affluents, arrêté préfectoral relatif à son exécution du 24 décembre 1817, application du règlement de 1817 : souscription volontaire des usiniers pour subvenir aux frais de règlement de l'Essonne et de la Juine (1818), assemblées générales des usiniers, première demande de révision du règlement de 1817 par les usiniers (1838-1846), état des cours d'eau dans chaque commune pour les arrondissements d'Etampes et de Corbeil dans le but de créer un nouveau règlement (1837-1840), projets de nouveau règlement 1843 et 1846, avis sur le projet, enquêtes sur le projet (1849) et affiches (1849), décret du 5 septembre 1851 portant règlement pour la police des eaux des rivières d'Essonne et de Juine, exécution du règlement dans les communes, projet non-abouti de modification du règlement de 1851 : rapports d'ingénieurs, correspondance (1879-1889), opérations de lever de plans et de nivellement, paiements de frais aux géomètres (1829-1845), tableau du nivellement du canal de l'Essonne (non daté), exécution de nivellement et de plans cotés, affiches relatives à cette opération (1883) ; fixation des largeurs des berges de l'Essonne et de la Juine : enquêtes, rapports d'ingénieurs, arrêtés préfectoraux (1852-1864) ; fixation de la hauteur des eaux par arrêtés municipaux à Echarcon (1860), Essonnes (1899), Itteville (1905), Baulne (1916) ; tableau des travaux à exécuter sur l'Essonne et ses affluents pour lui restituer le volume entier et naturel de ses eaux (1815) ; projet d'approvisionnement en eau potable de la ville de Paris par le captage des eaux de l'Essonne avant l'entrée dans Corbeil (1936-1937) . Pêche.- délits de pêche (1853-1886), réempoissonnement (1937), location de pêche sur les trois bras de la rivière (1828-1838), permis de pêche (1830), union syndicale des propriétaires riverains et pêcheurs de Ballancourt (1905-1910).

Cote
7S/1
Date
1801-1937
Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, ITTEVILLE, BAULNE, MENNECY Commune, ECHARCON, ORMOY, LISSES, JUINE (COURS D EAU), VERT-LE-PETIT, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LE-VICOMTE, PARIS Commune
Type de document
REGLEMENT, PETITION, ORDONNANCE, ARRETE PREFECTORAL, INVENTAIRE, ENQUETE, RAPPORT, CORRESPONDANCE, PLAN, ARRETE DU MAIRE, PERMIS
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement...
10
Cote
7S/140
Date
1826-1937
Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), ESSONNE (BASSIN DE L), ORMOY, JUINE (COURS D EAU), ITTEVILLE, CERNY, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PLAN
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Essonne. - Affaires générales . - Plan...
11
Cote
7S/90
Date
1824-1936
Lieu
YVETTE (COURS D EAU), YVETTE (BASSIN DE L)
Type de document -
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Yvette. - Police des cours d'eau. Prises...
12
Cote
7S/99
Date
1842-1932
Lieu
YERRES (BASSIN DE L), YERRES (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l' Yerres. - Police des cours d'eau (1853-1912)...
13
Cote
7S/81
Date
1830-1923
Lieu
ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU), REMARDE (COURS D EAU), ARPAJON Commune, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE
Type de document
ENQUETE, REGLEMENT
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Orge, affluents. - La Rémarde. - Affaires...
14
Cote
7S/83
Date
1849-1912
Lieu
ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU), ARPAJON Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, COURSON-MONTELOUP, DOURDAN Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE
Type de document -
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Orge, affluents. - Police des cours d'eaux....
15
Cote
EDEPOT22 3O/2
Date
1883
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
REGLEMENT
  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
16

Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement : Correspondance de et pour Emile Vinsot régisseur (1868-1874). Permis de chasse à Pertuy, Penot et Blanchard (1844-1851). Grande ferme de Bouray : comptes des dépenses, contenance, notes, règlement du fonctionnement de la ferme selon les périodes de l'année : horaires du lever des ouvriers, des repas avec indication du menu, du travail, précision sur le type de travail effectué, règlement pour la nourriture [s. d]. Correspondance à M de Polignac concernant le règlement de la police des eaux et le syndicat des rivières de Juine et d'Essonne (1852-1855). Notes et informations diverses sans date et inachevées. Contentieux : Procédure de Madame de Polignac contre la famille Thorin relative à une pièce de bois sise au lieu dit la Mare aux Friches : jugement interlocutoire, jugement déboutant Thorin (1870-1871). Constats de braconnage et de ramassage de bois dans le parc du château par Désiré Gand et Emile Courtin gardes particuliers (1871-1876) ; arrêtés de la sous-préfecture d'Etampes portant nomination de Désiré Gand, Louis Huot, Dobignard, Barthélémy Langlois, Emile Courtin et Jean Tétrel comme gardes particuliers des propriétés de Madame de Polignac (1871-1878) ; lettres des mairies d'Auvers Saint Georges et de Bouray invitant les chasseurs à venir détruire les lapins sur la propriété de Madame de Polignac (1878) : état imprimé des prises et saisies opérées sous la direction de la société centrale des chasseurs pour la répression du braconnage du 18 avril 1867 au 20 juin 1868. Arrêt de la cour de Cassation du 17 décembre 1867 : observations pour M Huet et Madame veuve Aubin propriétaires à Morigny d'usines établies sur le canal artificiel de Juine à propos du droit d'irrigation.

Cote
27J/69
Date
1847-1879
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
CORRESPONDANCE, JUGEMENT, REGLEMENT, DOSSIER DE PROCEDURE, PERMIS, MENU
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement :...
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Cote
7S/68
Date
1827-1879
Lieu
ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Orge. - Police des cours d'eau (1827-1873)....
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Cote
3U/1834
Date
1801-1859
Lieu
ETAMPES Commune, ESSONNE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU)
Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE DE FABRIQUE, AFFICHE, COUPURE DE PRESSE, LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Parquet, généralités. - Correspondance générale reçue...
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Cote
7S/105
Date
1795-1857
Lieu
BIEVRE (COURS D EAU), BIEVRE (BASSIN DE LA), BIEVRES Commune, IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
REGLEMENT, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, RAPPORT, ROLE D IMPOSITION
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de la Bièvre. - Affaires générales. - Règlement,...
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Cote
26J/185
Date
1832-1844
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, ORGE (COURS D EAU)
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : au sujet...