POLICE ADMINISTRATION,police

1

AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Deux rapports d'instruction à charge passés pardevant Louis, Augustin Laisné, prévôt et garde ordinaire civil criminel et de police des prévôté et chatellenie d'AVRAINVILLE (1775, 1789).

Date

1775-1789

Cote

EDEPOT80 FF/2

Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Deux...

Producteur :

AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

2

Police : rapports Spinatel, rapports mensuels, circulaires et situation des effectifs (1966-1972).

Date

1966-1972

Cote

957W/17

Contexte : CABINET DU PREFET X
Police : rapports Spinatel, rapports mensuels, circulaires...

Producteur :

BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

3

Procès-verbaux de police et de gendarmerie [sans suite] (1942).

Date

1942

Cote

960W/34

Contexte : RAPPORTS ET PROCES-VERBAUX DE POLICE ET GENDARMERIE.
Procès-verbaux de police et de gendarmerie [sans suite]...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

4

VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

Date

1995-1998

Cote

1355W/68

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police,...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

5

Main courante du 01-12 au 31-12-2006.

Date

2006

Cote

2259W/109

Contexte : MAIN COURANTE.
Main courante du 01-12 au 31-12-2006.

Producteur :

COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

6

Notes d'information du 2 mai au 23 juillet.

Date

1975

Cote

1246W/45

Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.
Notes d'information du 2 mai au 23 juillet.

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

7

Notes blanches du 4 juillet au 30 décembre.

Date

1989

Cote

1245W/7

Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.
Notes blanches du 4 juillet au 30 décembre.

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

8

Renseignements généraux : situation économique et sociale par communes ( ABLON à CORBEIL) (1959-1964).

Date

1959-1964

Cote

997W/58

Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
Renseignements généraux : situation économique et sociale...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

9

Notes d'information du 3 août au 29 décembre.

Date

1987

Cote

1246W/83

Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.
Notes d'information du 3 août au 29 décembre.

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

10

Notes d'information du 1er mai 30 septembre.

Date

1969

Cote

1246W/21

Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.
Notes d'information du 1er mai 30 septembre.

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

11

Main courante du 16-08 au 31-08-1999.

Date

1999

Cote

2259W/19

Contexte : MAIN COURANTE.
Main courante du 16-08 au 31-08-1999.

Producteur :

COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

12

Minutiers chronologiques des courriers départs (02/09/2001-02/12/2002).

Date

2001-2002

Cote

2193W/8

Contexte : SECURITE PUBLIQUE DE MASSY
Minutiers chronologiques des courriers départs (02/09/2001-02/12/2002)....

Producteur :

COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

13

Rapports annuels du district de police.

Date

1965-1970

Cote

938W/70

Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...
Rapports annuels du district de police.

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

14

Main courante du 01-02 au 29-02-2000.

Date

2000

Cote

2259W/25

Contexte : MAIN COURANTE.
Main courante du 01-02 au 29-02-2000.

Producteur :

COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

15

Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1970 (n°38001 à 41000).

Date

1970

Cote

1176W/124

Contexte : PROCES-VERBAUX DE POLICE ET GENDARMERIE
Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

16

EVRY : Quartier EVRY-Centre, implantation des bureaux de l'union départementale des associations familiales (UDAF) dans l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, plans ; implantation du centre d'information de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) : correspondance, notes, pièces jointes, plans ; implantation du poste de police dans l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, plans.

Date

1968-1980

Cote

1523W/348

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.
EVRY : Quartier EVRY-Centre, implantation des bureaux...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

17

Contentieux, fête de Versailles, accident du 26 juin 1938.- Affaire dite des Ballons de Versailles c/ Le Journal : correspondance, articles de journaux, enquête de police, dépositions de témoins, auditions, compte rendu de réunion, notes, certificats médicaux des blessés, plaquette éditée pour la fête Hoche et la fête des fleurs (25-26 juin 1938), affiche (1927-1946).

Date

1927-1946

Cote

80J/61

Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL
Contentieux, fête de Versailles, accident du 26 juin...

Producteur :

SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

18

Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1967 (n°6001 à 9000).

Date

1967

Cote

1176W/67

Contexte : PROCES-VERBAUX DE POLICE ET GENDARMERIE
Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

19

MONTLHERY, administration communale.- Registre de police de la municipalité (1790, an 3), certificat de vie et de résidence d'Etienne BOURDEAU [an 5], 6 cartes civiques (1809), pétition des habitants demandant l'établissement d'une perception à Montlhéry (1831), cotisation d'assurance contre l'incendie par la mairie (1822-1893).

Date

1790-1893

Cote

79J42/2

Contexte : FONDS DE COURCEL
MONTLHERY
MONTLHERY, administration communale.- Registre de police...

Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

20

Notes d'information du 1er juillet au 14 octobre.

Date

1976

Cote

1246W/52

Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.
Notes d'information du 1er juillet au 14 octobre.

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

Résultats de la recherche

AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Deux rapports d'instruction à charge passés pardevant Louis, Augustin Laisné, prévôt et garde ordinaire civil criminel et de police des prévôté et chatellenie d'AVRAINVILLE (1775, 1789).

Date

Cote

Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

Producteur :

Police : rapports Spinatel, rapports mensuels, circulaires et situation des effectifs (1966-1972).

Date

Cote

Contexte : CABINET DU PREFET X

Producteur :

Procès-verbaux de police et de gendarmerie [sans suite] (1942).

Date

Cote

Contexte : RAPPORTS ET PROCES-VERBAUX DE POLICE ET GENDARMERIE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Main courante du 01-12 au 31-12-2006.

Date

Cote

Contexte : MAIN COURANTE.

Producteur :

Notes d'information du 2 mai au 23 juillet.

Date

Cote

Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

Producteur :

Notes blanches du 4 juillet au 30 décembre.

Date

Cote

Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

Producteur :

Renseignements généraux : situation économique et sociale par communes ( ABLON à CORBEIL) (1959-1964).

Date

Cote

Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

Producteur :

Notes d'information du 3 août au 29 décembre.

Date

Cote

Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

Producteur :

Notes d'information du 1er mai 30 septembre.

Date

Cote

Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

Producteur :

Main courante du 16-08 au 31-08-1999.

Date

Cote

Contexte : MAIN COURANTE.

Producteur :

Minutiers chronologiques des courriers départs (02/09/2001-02/12/2002).

Date

Cote

Contexte : SECURITE PUBLIQUE DE MASSY

Producteur :

Rapports annuels du district de police.

Date

Cote

Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

Producteur :

Main courante du 01-02 au 29-02-2000.

Date

Cote

Contexte : MAIN COURANTE.

Producteur :

Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1970 (n°38001 à 41000).

Date

Cote

Contexte : PROCES-VERBAUX DE POLICE ET GENDARMERIE

Producteur :

Date

Cote

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

Producteur :

Date