POLICE ADMINISTRATION,police

1

AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Deux rapports d'instruction à charge passés pardevant Louis, Augustin Laisné, prévôt et garde ordinaire civil criminel et de police des prévôté et chatellenie d'AVRAINVILLE (1775, 1789).

Date

1775-1789

Cote

EDEPOT80 FF/2

Contexte : AVRAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Deux...

Producteur :

AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

2

ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Police : procès verbaux, sentences, rapports, jugements, requêtes, ordonnances (1704, 1706-1722, 1758) ; un registre des affaires criminelles (21 février 1731-23 septembre 1748)

Date

1704-1758

Cote

B/1667

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Police : procès verbaux,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

Police : rapports Spinatel, rapports mensuels, circulaires et situation des effectifs (1966-1972).

Date

1966-1972

Cote

957W/17

Contexte : CABINET DU PREFET X
Police : rapports Spinatel, rapports mensuels, circulaires...

Producteur :

BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

4

Justice de Paix. Canton de Limours. Actes et jugements civils et de police (an VI).

Date

1797-1798

Cote

L/800

Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE
Justice de Paix. Canton de Limours. Actes et jugements...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

5

Procès-verbaux de police et de gendarmerie [sans suite] (1942).

Date

1942

Cote

960W/34

Contexte : RAPPORTS ET PROCES-VERBAUX DE POLICE ET GENDARMERIE.
Procès-verbaux de police et de gendarmerie [sans suite]...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

6

VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

Date

1995-1998

Cote

1355W/68

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police,...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

7

BOUVILLE. - Administration générale.- Nomination d'un percepteur, 1826-1838 [1] ; legs LEON, 1839 [2] ; police municipale, 1841, 1856 [3] ; acquisition de l'horloge, 1856 [4] ; habillement des sapeurs pompiers, 1857 [5] ; extraits de délibérations et correspondance (rentes, faillites, assurances, emprunts), 1860-1937 [6] ; réquisitions de guerre, 1872-1890 [7] ; personnel communal, 1936-1937 [8].

Date

1826-1937

Cote

2O/168

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
BOUVILLE. - Administration générale.- Nomination d'un...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

8

Main courante du 01-12 au 31-12-2006.

Date

2006

Cote

2259W/109

Contexte : MAIN COURANTE.
Main courante du 01-12 au 31-12-2006.

Producteur :

COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

9

Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple police et procès-verbaux de police et de gendarmerie.

Date

1922-1923

Cote

4U/1235

Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS de simple police...
Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple...

Producteur :

JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

10

Notes d'information du 2 mai au 23 juillet.

Date

1975

Cote

1246W/45

Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.
Notes d'information du 2 mai au 23 juillet.

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

11

Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de gendarmerie et de police : registres des procès-verbaux de police et plaintes (octobre 1933-janvier 1935).

Date

1933-1935

Cote

3U/89

Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...
Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

12

Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple police et procès-verbaux de police et de gendarmerie.

Date

1926

Cote

4U/1239

Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS de simple police...
Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple...

Producteur :

JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

13

Notes blanches du 4 juillet au 30 décembre.

Date

1989

Cote

1245W/7

Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.
Notes blanches du 4 juillet au 30 décembre.

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

14

Renseignements généraux : situation économique et sociale par communes ( ABLON à CORBEIL) (1959-1964).

Date

1959-1964

Cote

997W/58

Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
Renseignements généraux : situation économique et sociale...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

15

Notes d'information du 3 août au 29 décembre.

Date

1987

Cote

1246W/83

Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.
Notes d'information du 3 août au 29 décembre.

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

16

Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de police et de gendarmerie.

Date

1936

Cote

3U/122

Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...
Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

17

Notes d'information du 1er mai 30 septembre.

Date

1969

Cote

1246W/21

Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.
Notes d'information du 1er mai 30 septembre.

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

18

Titres de famille, LISSES, Michau de Montarau, Jacques Marie Jérôme, seigneur de. - Déclarations à lui faites pour les seigneuries de LISSES et COURCOURONNES, 18è siècle ; Sentence des officiers de la police de LISSES concernant le pâturage des bestiaux, (1758), [10 pièces papier].

Date

s.d

Cote

ESUPPL/682

Contexte : SUPPLEMENT A LA SERIE E, TITRES FEODAUX, TITRES DE...
Titres de famille, LISSES, Michau de Montarau, Jacques...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

19

Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Répertoires des minutes des causes d'audiences du bureau de paix et de conciliation (1791-an VIII) ; causes d'audiences de police correctionnelle (1792-an VI).

Date

1791-1800

Cote

L/801/2

Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE
Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Répertoires...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

20

Main courante du 16-08 au 31-08-1999.

Date

1999

Cote

2259W/19

Contexte : MAIN COURANTE.
Main courante du 16-08 au 31-08-1999.

Producteur :

COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

Résultats de la recherche

AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Deux rapports d'instruction à charge passés pardevant Louis, Augustin Laisné, prévôt et garde ordinaire civil criminel et de police des prévôté et chatellenie d'AVRAINVILLE (1775, 1789).

Date

Cote

Contexte : AVRAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Police : procès verbaux, sentences, rapports, jugements, requêtes, ordonnances (1704, 1706-1722, 1758) ; un registre des affaires criminelles (21 février 1731-23 septembre 1748)

Date

Cote

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

Producteur :

Police : rapports Spinatel, rapports mensuels, circulaires et situation des effectifs (1966-1972).

Date

Cote

Contexte : CABINET DU PREFET X

Producteur :

Justice de Paix. Canton de Limours. Actes et jugements civils et de police (an VI).

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

Producteur :

Procès-verbaux de police et de gendarmerie [sans suite] (1942).

Date

Cote

Contexte : RAPPORTS ET PROCES-VERBAUX DE POLICE ET GENDARMERIE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

Main courante du 01-12 au 31-12-2006.

Date

Cote

Contexte : MAIN COURANTE.

Producteur :

Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple police et procès-verbaux de police et de gendarmerie.

Date

Cote

Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS de simple police...

Producteur :

Notes d'information du 2 mai au 23 juillet.

Date

Cote

Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

Producteur :

Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de gendarmerie et de police : registres des procès-verbaux de police et plaintes (octobre 1933-janvier 1935).

Date

Cote

Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

Producteur :

Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple police et procès-verbaux de police et de gendarmerie.

Date

Cote

Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS de simple police...

Producteur :

Notes blanches du 4 juillet au 30 décembre.

Date

Cote

Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

Producteur :

Renseignements généraux : situation économique et sociale par communes ( ABLON à CORBEIL) (1959-1964).

Date

Cote

Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

Producteur :

Notes d'information du 3 août au 29 décembre.

Date

Cote

Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

Producteur :

Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de police et de gendarmerie.

Date

Cote

Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

Producteur :

Notes d'information du 1er mai 30 septembre.