POIDS-ET-MESURES ECONOMIE,commerce

1

CHAMPCEUIL. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier : poids et mesures. Chargement des anciens poids, perte d'empreinte sur les pièces, vérifications de la netteté de l'empreinte auprès des commerçants, tableau d'assujettis ayant des objets défectueux, annexe au bulletin de l'instruction primaire Le nouveau système légal des poids et mesures, dispositions (an X-1939).

Date

1801-1939

Cote

EDEPOT17 3G/4

Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAMPCEUIL. - Rapports de la commune avec les diverses...

Producteur :

CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

2

Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres des livraisons effectuées par catégories et détail du poids des marchandises (par ordre chronologique).

Date

1909-1916

Cote

17J/20

Contexte : MOULIN DES HERBAGES DE SAINT-CHERON.
Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres...

Producteur :

MOULIN DES HERBAGES (service producteur), MOULIN DES HERBAGES (service versant)

3

Session de 1816 : procès-verbaux de séances session de 1817 : procès-verbal de séance, rapport administratif du conseil session de 1818 : procès-verbaux de séances session de 1819 : procès-verbal de séance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal d'Etampes, réclamation de la commune Souzy-la-Briche, devis d'ouvrages avec plans session de 1820 : procès-verbal de séance, état de la perte des communes concernant les contributions foncières session de 1821 : procès-verbaux de séances session de 1822 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séance session de 1823 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil session de 1824 : extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil session de 1825 : extrait du procès-verbal de séance, extraits de délibérations du conseil municipal des communes d'Abbeville, Angerville et Prunay, extrait du registre des délibérations et arrêté de la ville de Milly, extrait du registre des délibérations du conseil municipal des communes de Bouville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Gironville et Guigneville, délibération du conseil d'administration de Chauffour, extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, projet de réunion de communes d'Abbeville, Arrancourt, Bouville, Chauffour, Congerville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Fontaine, Gironville, Guigneville, Milly, Oncy, Orveau, Prunay, Saint-Cyr-la-Rivière et Thionville, présenté au conseil, rapport de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées session de 1826 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, correspondance des ponts et chaussées et mémoire adressé au conseil général session de 1827 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, tableau des quantités de poids et mesures dont chaque professionnel des arts et métiers doit être muni session de 1828 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux de délibérations du conseil session de 1829 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1831 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1832 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, procès-verbal de séance de la commission administrative de l'hospice d'Etampes.

Date

1816-1832

Cote

2N/8

Contexte : 2N CONSEILS D' ARRONDISSEMENT (1800-1939)
Session de 1816 : procès-verbaux de séances session...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Poids et mesures, vérifications périodiques : arrêté préfectoral (1925).

Date

1925

Cote

EDEPOT76 3G/3

Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Poids et mesures,...

Producteur :

VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

5

Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : mémoire de la ville d'Arpajon, inventaire des titres du marquisat, état des fiefs et héritages, résidu [déclarations censuelles], poids et mesures, bornage, plan des prés, plan d'Arpajon, travaux du pont d'Arpajon : 600 vues.

Date

s.d

Cote

1MI/311/15

Contexte : Microfilms de complément réalisés à partir de documents...
Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

6

Livret de conversion des mesures métriques en mesures locales de 20 pieds pour perches, 1847 [date manuscrite], Dim. 25,5 x 17 cm.

Date

1847

Cote

74J/47

Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE
Livret de conversion des mesures métriques en mesures...

Producteur :

HOTTIN Christian (service producteur), HOTTIN Christian (service versant)

7

AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égout, contibution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copie de la matrice générale (1952 - 1966).

Date

1952-1966

Cote

EDEPOT18 1G/23

Contexte : AUTHON-LA-PLAINE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière...

Producteur :

AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

8

Relevés des matrices des contribuables (1870-1950). Notes sur la Garde nationale, les sapeurs-pompiers de 1789 à 1849, sur le pain et le moulin, les écoles, les impôts, mesures et valeurs. Reproduction de cartes postales de CHILLY-MAZARIN (format 20x30) . Bulletins de l'association Rennaissance et Culture : section archéologique de LONGJUMEAU de janvier 1975, septembre 1975, mars 1976, janvier 1977, aout 1977, octobre 1979, octobre 1981 ; bulletin municipal de BALLAINVILLIERS n° 10 de 1981 ; bulletins du Centre généalogique de l'Essonne n°1, 3, 4, 11, 13, 14, 20 de 1979-1983 ; bulletin 3000 familles de juin 1981 : mode d'emploi et instructions des fiches de dépouillement et de la nouvelle fiche de famille, mémento d'archéologie, techniques et méthodes de fouilles ; origine du nom de LONGJUMEAU, essai de reconstitution de la troisième église de LONGJUMEAU (XIème siècle) d'aout 1990 ; la population du Sud de PARIS aux XVIème et XVIIème siècles . Chroniques des jeunes chiroquois n° 1, 2, 3 ; un exemplaire de "" France d'abord"", le journal de la Résistance, n° 636 de décembre 1958 ; 10 documents sur la guerre d'Algérie ; photocopies du fascicule de H. BEZAULT : Etudes historiques locales : le prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU ; photocopies sur l'historique de LONGJUMEAU par Jacques STAES et André MENESTRIER, 1 plan de CHILLY de 1980, statistique de la population de CHILLY, 1 chemise intitulée guerre et résistance à CHILLY : notes sur la période 1940-1952, plan de CHILLY sur calque de 1945 ; historique du château de FONTENAILLE, par le marquis Barrin ; une photographie du pont des templiers à Longjumeau.

Date

1975-1990

Cote

62J/5

Contexte : FONDS BAUTRAIT, HISTORIENNE LOCALE (CHILLY-MAZARIN)
Relevés des matrices des contribuables (1870-1950)....

Producteur :

BAUTRAIT Josèphe (service producteur), BAUTRAIT Josèphe (service versant)

9

Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

Date

1789-1800

Cote

L/176

Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE
Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

10

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : abbaye LA SAINTE-TRINITE de MORIGNY. - 1ère liasse : inventaire des titres après le décès des abbés ARCHAMBAULT, (1645) ; LESAGE, (1722) ; DROUAI-DEBOUSSAY, (1774). 2ème liasse : Etats de reliques, vases sacrés et ornements, (1465-1789). Matrices des mesures à vin de l'abbaye, (XVIIIe siècle). (Dessins grandeur nature du demion, du demi-septier, de la chopine et de la pinte.) Professions, vêtures et décès, (1737-1739). 3e liasse : lettres d'affaires adressées à BARON, procureur de l'abbaye, et au supérieur du Grand Séminaire de SENS, (XVIIIe siècle).

Date

1465-1789

Cote

10H/1

Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY - INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES...
Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : abbaye...

Producteur :

ABBAYE DE LA SAINTE-TRINITE DE MORIGNY (ORDRE DES BENEDICTINS) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

11

AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égout, contibution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copie de la matrice générale (1952 - 1966).

Date

1967-1981

Cote

EDEPOT18 1G/24

Contexte : AUTHON-LA-PLAINE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière...

Producteur :

AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

12

MONTLHERY, justice.- Manuscrits : copies de lettres patentes de François 1er confirmant la fondation d'un hospice à Chanteloup faite par la reine Jeanne et autorisant Nicolas de NEUFVILLE, seigneur de Villeroy à y ajouter des terres (1548), copies de lettres patentes de Gaston d'ORLEANS confiant la haute justice de Bâville à Mr de LAMOIGNON (1658), nominations à l'état de juge et de bailli de Regnault Louis de SOISSONS, parchemin (1679), de François Jacques CHARDON par Jean Charles de CRUSSOL (1715), par BARTILLAT et AUFFARGIS, parchemin (1720), de CHARDON comme juge du tribunal civil de Seine-et-Oise [an 4], nomination de Pierre Le BIGRE comme lieutenant des chasses, parchemin (1661), extraits du registre du Conseil d'Etat, parchemin (1725), mémoire particulier concernant une contestation entre le seigneur de Villebouzin et le prieur du couvent de Saint Pierre et Saint Laurent (1776), manuscrit intitulé : Moyens de diminuer chaque année la dette publique sans diminuer le nombre de créanciers du gouvernement qui a toujours intérêt d'en avoir/ Joseph Pierre HOURRY, receveur des contributions indirectes de Montlhéry (1816). Imprimés : factum pour le sieur DESCOUTURES contre le duc d'ORLEANS et le marquis de SOURDIS (1646), arrêt de la Cour de Parlement donné en faveur des curés et vicaires pour les portions congrues (1688), arrêt du Conseil d'Etat maintenant PHELYPEAUX en qualité d'engagiste de sa majesté (1733), sentences pour parapher les registres paroissiaux (1737, 1739), réglement, requête et arrêt concernant les fonctions de juge gruyer et officiers de la gruerie royale de Montlhéry (1753), arrêt contradictoire de la Cour des Aides (1754), placard, arrêt de la Cour de Parlement pour l'administration et le gouvernement de l'Hôtel Dieu de la ville de Montlhéry (1762), arrêt de la Cour de Parlement au sujet de l'étalonnage des mesures de grains, fruits et légumes (1763), mémoire pour le comte de NOAILLES contre le marquis de GOUFFIER (1764), mémoire par Mr de SAINTE MARTHE procureur au Chatelet de Paris contre Claude CLEMENT chef de fourrières du roi (1769), procés pour Marguerite de VOYEPIERE contre le sieur LANNY maître de danse [s.d.).

Date

1548-1816

Cote

79J42/4

Contexte : FONDS DE COURCEL
MONTLHERY
MONTLHERY, justice.- Manuscrits : copies de lettres...

Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

13

AVRAINVILLE - Contributions. - Poids et mesures, opérations de vérification périodique : correspondance (1883 - 1936), instructions du préfet (an 13, 1808), un avis de clôture (1912). Pensions civiles, majoration des rentes viagères servies par la Caisse nationale des retraites, par les sociétés de secours mutuel et les sociétés de secours et de prévoyance : une affiche ; rente viagère accordée à Mme Hortense Fauvet veuve Deline (1886).

Date

1805-1912

Cote

EDEPOT80 3G/2

Contexte : AVRAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
AVRAINVILLE - Contributions. - Poids et mesures, opérations...

Producteur :

AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

14

AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égout, contibution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copie de la matrice générale (1931 - 1951).

Date

1931-1951

Cote

EDEPOT18 1G/22

Contexte : AUTHON-LA-PLAINE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière...

Producteur :

AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

15

VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copie de la matrice générale (1952 - 1971).

Date

1952-1971

Cote

EDEPOT76 1G/18

Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contribution foncière...

Producteur :

VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

16

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Mercuriales : trois registres de déclarations des blés et autres grains (20 décembre 1693), (4 mai 1709-15 juin 1709), (20 juillet 1709-5 décembre 1709) ; deux extraits des registres de la valeur des grains vendus au marché de Dourdan (3 octobre 1699-26 juin 1700), (25 septembre 1700-14 mai 1701) ; un registre des appréciations et valeurs des grains vendus au marché de Dourdan (16 novembre 1717-6 novembre 1723) ; deux registres de la valeur du pain de fleur de farine de blé et froment pesant douze onces cuit et rassis suivant le règlement fait au Bailliage de Dourdan (3 juin 1684-24 mai 1687), (21 février 1699-11 février 1702) ; police des poids et mesures des blés : plaintes de particuliers (1702, 1706).

Date

1684-1723

Cote

B/1055

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Mercuriales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

17

Instructions générales.- Instructions et correspondance relatives aux établissements supprimés et aux signes de la royauté (communautés d'art et métiers), gardes du roi, démolition des châteaux forts de Belesbat et Farcheville, fleur de lys au tribunal d'Etampes ; instructions et correspondance administrative relatives à l'agriculture, l'artillerie, l'hydrographie, l'organisation des assemblées primaires, et au système décimal ; appel aux Jacobins, signé J.P. Simon et P.G. Cadet, les exhortant à plus de modération [affiche, été 1792].

Date

1790-1795

Cote

L/104

Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE
Instructions générales.- Instructions et correspondance...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

18

VERT-LE-PETIT - Contributions. - Arrêt des comptes consécutifs au départ du percepteur (1904) ; barrières d'affermage : note du sous-préfet de CORBEIL (an 9) ; enregistrement, domaine et timbre : correspondance (1807 - 1913). Postes, recrutement de facteurs (1870). Poids et mesures (an 13 - 1854).

Date

1801-1913

Cote

EDEPOT77 3G/1

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VERT-LE-PETIT - Contributions. - Arrêt des comptes...

Producteur :

VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

19

Canton de Limours. Poids et mesures, voirie.- Correspondance et circulaires sur l'application du système des poids et mesures, an V-an VIII ; liste des marchands du canton utilisant l'aune comme mesure de longueur, an VII ; correspondance sur l'entretien des chemins, l'élagage et l'arrachage des ormes, an IV-an VIII.

Date

1795-1800

Cote

L/148

Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE
Canton de Limours. Poids et mesures, voirie.- Correspondance...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

20

Poids et mesures : vérifications annuelles.

Date

1970-1973

Cote

1050W/49

Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...
Poids et mesures : vérifications annuelles.

Producteur :

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

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Date

Cote

Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres des livraisons effectuées par catégories et détail du poids des marchandises (par ordre chronologique).

Date

Cote

Contexte : MOULIN DES HERBAGES DE SAINT-CHERON.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2N CONSEILS D' ARRONDISSEMENT (1800-1939)

Producteur :

VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Poids et mesures, vérifications périodiques : arrêté préfectoral (1925).

Date

Cote

Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Date

Cote

Contexte : Microfilms de complément réalisés à partir de documents...

Producteur :

Livret de conversion des mesures métriques en mesures locales de 20 pieds pour perches, 1847 [date manuscrite], Dim. 25,5 x 17 cm.

Date

Cote

Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE

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Date

Cote

Contexte : AUTHON-LA-PLAINE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : FONDS BAUTRAIT, HISTORIENNE LOCALE (CHILLY-MAZARIN)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

Producteur :

Date

Cote

Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY - INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES...

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Date

Cote

Contexte : AUTHON-LA-PLAINE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : FONDS DE COURCEL

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Cote

Contexte : AVRAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Date

Cote

Contexte : AUTHON-LA-PLAINE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

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Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

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Date

Cote

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

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