CHAMPCUEIL. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier : poids et mesures. Chargement des anciens poids, perte d'empreinte sur les pièces, vérifications de la netteté de l'empreinte auprès des commerçants, tableau d'assujettis ayant des objets défectueux, annexe au bulletin de l'instruction primaire Le nouveau système légal des poids et mesures, dispositions (an X-1939).
Date
1801-1939
Cote
EDEPOT17 3G/4
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
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Producteur :
CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)