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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
972W/2
Date
1968-1971
Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Commission départementale des structures agricoles...
2
Cote
1479W/17
Date
1973-1987
Lieu
BIEVRE (COURS D EAU)
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • ESSONNE PROPRE.- Rivière de la Bièvre : plan départemental...
3
Cote
2106W/17
Date
1990-1998
Lieu
BALLAINVILLIERS
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, RAPPORT
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...
4
Cote
972W/18
Date
1968
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • VIème plan.- Orientations régionales : rapports des...
5
Cote
972W/58
Date
1974
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
6
Cote
2106W/32
Date
1980-1987
Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE...
7
Cote
2106W/31
Date
1999-2001
Lieu
BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème...
8
Cote
2106W/6
Date
1995-2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
FACTURE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Commission de conciliation et répartition de la dotation...
9
Cote
2106W/26
Date
1985-2000
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
10
Cote
1786W/179
Date
1974-1976
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN D URBANISME, PLAN, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • RIS-ORANGIS, Opération de rénovation urbaine du centre....
11
Cote
972W/61
Date
1974
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
12
Cote
997W/133
Date
1957-1964
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL Arrondissement, SEINE-ET-OISE, VAL-DE-MARNE
Type de document
CORRESPONDANCE, LISTE, PROGRAMME
  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Urbanisme : affaires générales, correspondance (1957-1964)...
13
Cote
972W/26
Date
1965-1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Service de l'hydraulique et de la pêche fluviale :...
14
Cote
833W/4
Date
1965-1969
Lieu
EVRY Commune
Type de document
LISTE, PROGRAMME, CIRCULAIRE
  • Contexte : CIRCULAIRES, EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS,...

  • Préparation du 5ème plan quinquennal d'équipements...
15
Cote
2106W/14
Date
1984-2002
Lieu
AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL, RAPPORT, PROJET
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision...
16
Cote
972W/34
Date
1966-1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Rénovation urbaine (1967-1970) ; direction départementale...
17
Cote
1394W/2
Date
1977-1979
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE...

  • Logements aidés : programmes annuels.
18
Cote
972W/51
Date
1972
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
19
Cote
2106W/16
Date
1988-1998
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...
20
Cote
972W/62
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
21
Cote
2106W/30
Date
2000
Lieu
BIEVRES Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, RAPPORT
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS arrêté...
22
Cote
2106W/50
Date
1988-1998
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
23
Cote
781W/164
Date
1974
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
Type de document
PLAN
  • Contexte : PLANS DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY

  • EVRY. - Les Epinettes - Centre ville : plans du centre...
24
Cote
972W/25
Date
1965-1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Equipement rural.- Inventaire au 31 décembre 1965 avec...
25
Cote
2106W/41
Date
1991-1992
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, RAPPORT, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
26
Cote
972W/64
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
27
Cote
2106W/11
Date
1987-1998
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE, ARRETE PREFECTORAL, PROJET
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : prise...
28
Cote
2106W/35
Date
1996-1998
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
29
Cote
2106W/1
Date
1987-1993
Lieu
ESSONNE
Type de document
CONVOCATION, COMPTE-RENDU, FACTURE, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Commission de conciliation en matière d'urbanisme et...
30
Cote
2106W/21
Date
1995
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
31
Cote
972W/19
Date
1968
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • VIème plan.- Rapports des groupes de travail Logement,...
32
Cote
2106W/42
Date
1991-1993
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL, RAPPORT
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
33
Cote
1776W/86
Date
1969-1971
Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
Type de document
ETUDE, PLAN, COMPTE-RENDU
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Transports : compte rendu des débats du colloque sur...
34
Cote
2106W/29
Date
1990-2000
Lieu
BIEVRES Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, REGLEMENT, PLAN
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : dossier...
35
Cote
972W/21
Date
1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE, PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Direction départementale de l'Equipement.- Correspondance...
36
Cote
2106W/37
Date
1991-1993
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, RAPPORT
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOURAY-SUR-JUINE...
37
Cote
2106W/27
Date
1987-2000
Lieu
BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, ARRETE PREFECTORAL, RAPPORT, MINUTE JURIDICTIONNELLE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision...
38
Cote
972W/66
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
39
Cote
972W/27
Date
1967-1968
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Programme d'équipement.- Equipements scolaires, sportifs,...
40
Cote
2106W/44
Date
1990-1995
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, RAPPORT
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
41
Cote
2106W/28
Date
1983-2000
Lieu
BIEVRES Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, CORRESPONDANCE, RAPPORT, AVIS
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : révision...
42
Cote
972W/5
Date
1966-1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE, PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Direction des services vétérinaires.- Correspondance...
43
Cote
2106W/20
Date
1983-1994
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
44
Cote
2106W/43
Date
1991-1994
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
45
Cote
972W/55
Date
1973
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
46
Cote
2106W/24
Date
1998-1999
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
47
Cote
2106W/33
Date
1981-1992
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
48
Cote
972W/38
Date
1966-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • PIR, programme (1967-1970) ; alimentation en eau potable,...
49
Cote
972W/52
Date
1972
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
50
Cote
972W/56
Date
1973
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
51
Cote
972W/44
Date
1971-1975
Lieu
PALAISEAU Arrondissement, ETAMPES Arrondissement, EVRY Arrondissement, ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Préparation du VIème plan.- Arrondissements d' EVRY,...
52
Cote
972W/63
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
53
Cote
938W/161
Date
1962-1963
Lieu
MENNECY Commune, ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI (1964-1966;...

  • Programmation d'équipements publics (1962) ; réalisation...
54
Cote
833W/6
Date
1971-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : CIRCULAIRES, EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS,...

  • Préparation du 6ème plan (1971-1975) : demandes de...
55
Cote
938W/134
Date
1966-1967
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI (1964-1966;...

  • Préparation et exécution du Vème plan.
56
Cote
972W/29
Date
1967
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Etat des subventions départementales d'équipement (1967)....
57
Cote
1523W/1746
Date
1984-1996
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
CONVENTION, ETUDE, PROJET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...
58
Cote
1409W/68
Date
1992-1994
Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
Type de document
PROGRAMME, SCHEMA DIRECTEUR
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • SAMBOE. Schéma départemental de la région d'Ile-de-France...
59
Cote
2106W/12
Date
1982-1998
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : demande...
60
Cote
972W/60
Date
1974
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
61
Cote
2106W/19
Date
1982-1994
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
62
Cote
2106W/4
Date
1993-1998
Lieu
ESSONNE
Type de document
COMPTE-RENDU, BUDGET, FACTURE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Commission de conciliation en matière d'urbanisme et...
63
Cote
2106W/39
Date
1994-1996
Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, REGISTRE, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, RAPPORT
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...
64
Cote
2106W/51
Date
1933
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
PLAN CADASTRAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan cadastral révisé de 1933 de la commune de VILLIERS...
65
Cote
972W/47
Date
1971-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • VIème plan .- Equipements ruraux, voirie, dossier général...
66
Cote
972W/53
Date
1973
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
67
Cote
2106W/45
Date
1990-1996
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
68
Cote
2106W/8
Date
1990-2002
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : zone d'activité...
69
Cote
2106W/46
Date
1998-1999
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, RAPPORT
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
70
Cote
972W/54
Date
1973
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
71
Cote
972W/50
Date
1972
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • VIème plan .- Programmes d'équipements publics : rapports,...
72
Cote
2106W/15
Date
1976-1994
Lieu
BALLAINVILLIERS
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, REGISTRE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...
73
Cote
972W/31
Date
1966-1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Vème plan.- Assainissement des équipements urbains...
74
Cote
2106W/9
Date
1987-1997
Lieu
ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : POS approuvé...
75
Cote
911W/2
Date
1968-1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT, STATISTIQUES
  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-EDUCATIFS, CONSTRUCTION...

  • Equipement sportifs et socio-éducatifs : Etat et étude...
76
Cote
2106W/3
Date
1994-1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
COMPTE-RENDU, ARRETE PREFECTORAL, BUDGET, FACTURE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Commission de conciliation en matière d'urbanisme et...
77
Cote
972W/65
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
78
Cote
972W/8
Date
1965-1969
Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Commission départementale de contrôle des opérations...
79
Cote
2106W/22
Date
1996-1997
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
80
Cote
2106W/2
Date
1989-1995
Lieu
ESSONNE
Type de document
FACTURE, CONVOCATION, COMPTE-RENDU, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Commission de conciliation en matière d'urbanisme et...