Filtrer les résultats
Multimédias
  • 120
Période
  • 1
  • 1
  • 119
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 51
  • 48
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 63
  • 10
  • 10
  • 7
  • 6
Afficher plus
Typologies
  • 58
  • 44
  • 42
  • 26
  • 12
Afficher plus
Sujets
  • 120
  • 119
  • 51
  • 48
  • 23
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2106W/14
Date
1984-2002
Lieu
AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL, RAPPORT, PROJET
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision...
2
Cote
2106W/8
Date
1990-2002
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : zone d'activité...
3
Cote
2106W/31
Date
1999-2001
Lieu
BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème...
4
Cote
2106W/36
Date
1988-2001
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
5
Cote
2106W/6
Date
1995-2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
FACTURE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Commission de conciliation et répartition de la dotation...
6
Cote
2106W/26
Date
1985-2000
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
7
Cote
2106W/30
Date
2000
Lieu
BIEVRES Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, RAPPORT
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS arrêté...
8
Cote
2106W/29
Date
1990-2000
Lieu
BIEVRES Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, REGLEMENT, PLAN
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : dossier...
9
Cote
2106W/27
Date
1987-2000
Lieu
BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, ARRETE PREFECTORAL, RAPPORT, MINUTE JURIDICTIONNELLE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision...
10
Cote
2106W/28
Date
1983-2000
Lieu
BIEVRES Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, CORRESPONDANCE, RAPPORT, AVIS
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : révision...
11
Cote
2106W/25
Date
1998-2000
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
12
Cote
2106W/49
Date
1988-2000
Lieu
BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LE-SEC :...
13
Cote
2106W/13
Date
1984-2000
Lieu
ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : modification...
14
Cote
2106W/24
Date
1998-1999
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
15
Cote
2106W/46
Date
1998-1999
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, RAPPORT
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
16
Cote
2106W/47
Date
1995-1999
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
17
Cote
2106W/48
Date
1984-1999
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BOISSY-LE-SEC
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
18
Cote
2106W/18
Date
1990-1999
Lieu
BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE, SCHEMA DIRECTEUR D AMENAGEMENT ET D URBANISME, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...
19
Cote
2106W/5
Date
1995-1999
Lieu
SACLAY, ESSONNE
Type de document
CIRCULAIRE, ARRETE PREFECTORAL, CONVOCATION, COMPTE-RENDU, FACTURE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Commission de conciliation et répartition de la dotation...
20
Cote
2106W/17
Date
1990-1998
Lieu
BALLAINVILLIERS
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, RAPPORT
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...
21
Cote
2106W/16
Date
1988-1998
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...
22
Cote
2106W/50
Date
1988-1998
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
23
Cote
2106W/11
Date
1987-1998
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE, ARRETE PREFECTORAL, PROJET
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : prise...
24
Cote
2106W/35
Date
1996-1998
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
25
Cote
2106W/12
Date
1982-1998
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : demande...
26
Cote
2106W/4
Date
1993-1998
Lieu
ESSONNE
Type de document
COMPTE-RENDU, BUDGET, FACTURE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Commission de conciliation en matière d'urbanisme et...
27
Cote
2106W/23
Date
1996-1998
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
28
Cote
2106W/10
Date
1985-1998
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : arrêté...
29
Cote
2106W/9
Date
1987-1997
Lieu
ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : POS approuvé...
30
Cote
2106W/22
Date
1996-1997
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
31
Cote
1523W/1746
Date
1984-1996
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
CONVENTION, ETUDE, PROJET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...
32
Cote
2106W/39
Date
1994-1996
Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, REGISTRE, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, RAPPORT
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...
33
Cote
2106W/45
Date
1990-1996
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
34
Cote
2106W/3
Date
1994-1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
COMPTE-RENDU, ARRETE PREFECTORAL, BUDGET, FACTURE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Commission de conciliation en matière d'urbanisme et...
35
Cote
2106W/34
Date
1992-1996
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
36
Cote
2106W/21
Date
1995
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
37
Cote
2106W/44
Date
1990-1995
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, RAPPORT
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
38
Cote
2106W/2
Date
1989-1995
Lieu
ESSONNE
Type de document
FACTURE, CONVOCATION, COMPTE-RENDU, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Commission de conciliation en matière d'urbanisme et...
39
Cote
2106W/38
Date
1986-1995
Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, AVIS
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...
40
Cote
2106W/40
Date
1988-1995
Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, PLAN D URBANISME, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL, REGLEMENT
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...