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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2106W/51
Date
1933
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
PLAN CADASTRAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan cadastral révisé de 1933 de la commune de VILLIERS...
2
Cote
2106W/50
Date
1988-1998
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
3
Cote
2106W/49
Date
1988-2000
Lieu
BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LE-SEC :...
4
Cote
2106W/48
Date
1984-1999
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BOISSY-LE-SEC
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
5
Cote
2106W/47
Date
1995-1999
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
6
Cote
2106W/46
Date
1998-1999
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, RAPPORT
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
7
Cote
2106W/45
Date
1990-1996
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
8
Cote
2106W/44
Date
1990-1995
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, RAPPORT
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
9
Cote
2106W/43
Date
1991-1994
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
10
Cote
2106W/42
Date
1991-1993
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL, RAPPORT
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
11
Cote
2106W/41
Date
1991-1992
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, RAPPORT, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
12
Cote
2106W/40
Date
1988-1995
Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, PLAN D URBANISME, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL, REGLEMENT
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...
13
Cote
2106W/39
Date
1994-1996
Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, REGISTRE, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, RAPPORT
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...
14
Cote
2106W/38
Date
1986-1995
Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, AVIS
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...
15
Cote
2106W/37
Date
1991-1993
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, RAPPORT
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOURAY-SUR-JUINE...
16
Cote
2106W/36
Date
1988-2001
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
17
Cote
2106W/35
Date
1996-1998
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
18
Cote
2106W/34
Date
1992-1996
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
19
Cote
2106W/33
Date
1981-1992
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
20
Cote
2106W/32
Date
1980-1987
Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE...