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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
27J/46
Date
1789-1818
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, ITTEVILLE
Type de document
PLAN
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Lignerac-Caylus. - Contentieux : Pièces...
2
Cote
781W/164
Date
1974
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
Type de document
PLAN
  • Contexte : PLANS DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY

  • EVRY. - Les Epinettes - Centre ville : plans du centre...
3
Cote
833W/4
Date
1965-1969
Lieu
EVRY Commune
Type de document
LISTE, PROGRAMME, CIRCULAIRE
  • Contexte : CIRCULAIRES, EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS,...

  • Préparation du 5ème plan quinquennal d'équipements...
4
Cote
833W/6
Date
1971-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : CIRCULAIRES, EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS,...

  • Préparation du 6ème plan (1971-1975) : demandes de...
5
Cote
911W/2
Date
1968-1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT, STATISTIQUES
  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-EDUCATIFS, CONSTRUCTION...

  • Equipement sportifs et socio-éducatifs : Etat et étude...
6
Cote
923W/114
Date
1953-1965
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Programme d'équipement scolaire des classes primaires...
7
Cote
938W/134
Date
1966-1967
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI (1964-1966;...

  • Préparation et exécution du Vème plan.
8
Cote
938W/161
Date
1962-1963
Lieu
MENNECY Commune, ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI (1964-1966;...

  • Programmation d'équipements publics (1962) ; réalisation...
9
Cote
972W/2
Date
1968-1971
Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Commission départementale des structures agricoles...
10
Cote
972W/5
Date
1966-1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE, PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Direction des services vétérinaires.- Correspondance...
11
Cote
972W/8
Date
1965-1969
Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Commission départementale de contrôle des opérations...
12
Cote
972W/18
Date
1968
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • VIème plan.- Orientations régionales : rapports des...
13
Cote
972W/19
Date
1968
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • VIème plan.- Rapports des groupes de travail Logement,...
14
Cote
972W/21
Date
1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE, PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Direction départementale de l'Equipement.- Correspondance...
15
Cote
972W/22
Date
1966
Lieu
ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • ARPAJON, ATHIS-MONS, BIEVRES, BURES-SUR-YVETTE, CHILLY-MAZARIN,...
16
Cote
972W/23
Date
1966
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ORSAY Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-SEINE, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune, ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, MONTLHERY, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE,...
17
Cote
972W/24
Date
1965-1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Travaux d'alimentation en eau potable (AEP) et travaux...
18
Cote
972W/25
Date
1965-1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Equipement rural.- Inventaire au 31 décembre 1965 avec...
19
Cote
972W/26
Date
1965-1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Service de l'hydraulique et de la pêche fluviale :...
20
Cote
972W/27
Date
1967-1968
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Programme d'équipement.- Equipements scolaires, sportifs,...
21
Cote
972W/28
Date
1968
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Etat des subventions départementales d'équipement (1968)....
22
Cote
972W/29
Date
1967
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Etat des subventions départementales d'équipement (1967)....
23
Cote
972W/30
Date
1964-1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • PME VC, programme (1964-1970) ; assainissement départemental,...
24
Cote
972W/31
Date
1966-1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Vème plan.- Assainissement des équipements urbains...
25
Cote
972W/32
Date
1967-1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Défense contre les eaux, programme (1968-1970) ; alimentation...
26
Cote
972W/33
Date
1966-1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Vème plan.- Voierie nationale (1966-1970).
27
Cote
972W/34
Date
1966-1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Rénovation urbaine (1967-1970) ; direction départementale...
28
Cote
972W/35
Date
1971-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Lotissements défectueux.- Programmes (1971-1975).
29
Cote
972W/36
Date
1966-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Vème plan, reconstructions de ponts (1966-1970) ; fonds...
30
Cote
972W/37
Date
1966-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Direction départementale de l'équipement, affaires...
31
Cote
972W/38
Date
1966-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • PIR, programme (1967-1970) ; alimentation en eau potable,...
32
Cote
972W/42
Date
1971-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • VIème plan.- Documentation, orientations régionales...
33
Cote
972W/43
Date
1971-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • VIème plan.- Avis des assemblés régionales et conseils...
34
Cote
972W/44
Date
1971-1975
Lieu
PALAISEAU Arrondissement, ETAMPES Arrondissement, EVRY Arrondissement, ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Préparation du VIème plan.- Arrondissements d' EVRY,...
35
Cote
972W/45
Date
1971-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • VIème plan du PRDE.- Instructions pour la régionalisation...
36
Cote
972W/46
Date
1971-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • VIème plan du PRDE.- Avis du district et du conseil...
37
Cote
972W/47
Date
1971-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • VIème plan .- Equipements ruraux, voirie, dossier général...
38
Cote
972W/48
Date
1971-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Préparation du VIème plan .- Equipements sanitaires...
39
Cote
972W/49
Date
1971-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • VIème plan .- Equipements sportifs sociaux et éducatifs,...
40
Cote
972W/50
Date
1972
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • VIème plan .- Programmes d'équipements publics : rapports,...
41
Cote
972W/51
Date
1972
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
42
Cote
972W/52
Date
1972
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
43
Cote
972W/53
Date
1973
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
44
Cote
972W/54
Date
1973
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
45
Cote
972W/55
Date
1973
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
46
Cote
972W/56
Date
1973
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
47
Cote
972W/57
Date
1974
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
48
Cote
972W/58
Date
1974
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
49
Cote
972W/59
Date
1974
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
50
Cote
972W/60
Date
1974
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
51
Cote
972W/61
Date
1974
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
52
Cote
972W/62
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
53
Cote
972W/63
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
54
Cote
972W/64
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
55
Cote
972W/65
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
56
Cote
972W/66
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
57
Cote
997W/133
Date
1957-1964
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL Arrondissement, SEINE-ET-OISE, VAL-DE-MARNE
Type de document
CORRESPONDANCE, LISTE, PROGRAMME
  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Urbanisme : affaires générales, correspondance (1957-1964)...
58
Cote
1076W/46
Date
1972-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
ENQUETE, PROGRAMME
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Contrôle de légalité : collectivités locales, prévisions...
59
Cote
1329W/47
Date
1971-1982
Lieu
ESSONNE
Type de document
ETUDE, PROGRAMME
  • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

  • Zones d'activités. - Etudes relatives à l'implantation...
60
Cote
1394W/1
Date
1973-1976
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE...

  • Logements aidés : programmes annuels.
61
Cote
1394W/2
Date
1977-1979
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE...

  • Logements aidés : programmes annuels.
62
Cote
1409W/68
Date
1992-1994
Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
Type de document
PROGRAMME, SCHEMA DIRECTEUR
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • SAMBOE. Schéma départemental de la région d'Ile-de-France...
63
Cote
1479W/11
Date
1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
SCHEMA DIRECTEUR
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Schéma départemental d'élimination des matières de...
64
Cote
1479W/17
Date
1973-1987
Lieu
BIEVRE (COURS D EAU)
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • ESSONNE PROPRE.- Rivière de la Bièvre : plan départemental...
65
Cote
1523W/1746
Date
1984-1996
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
CONVENTION, ETUDE, PROJET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...
66
Cote
1776W/81
Date
1969
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PROJET, ETUDE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Etudes économiques de la ville nouvelle, étude sur...
67
Cote
1776W/86
Date
1969-1971
Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
Type de document
ETUDE, PLAN, COMPTE-RENDU
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Transports : compte rendu des débats du colloque sur...
68
Cote
1786W/179
Date
1974-1976
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN D URBANISME, PLAN, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • RIS-ORANGIS, Opération de rénovation urbaine du centre....
69
Cote
1786W/180
Date
1962-1971
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
AVIS, CAHIER DES CHARGES, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN D URBANISME, PLAN, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation...
70
Cote
2106W/1
Date
1987-1993
Lieu
ESSONNE
Type de document
CONVOCATION, COMPTE-RENDU, FACTURE, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Commission de conciliation en matière d'urbanisme et...
71
Cote
2106W/2
Date
1989-1995
Lieu
ESSONNE
Type de document
FACTURE, CONVOCATION, COMPTE-RENDU, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Commission de conciliation en matière d'urbanisme et...
72
Cote
2106W/3
Date
1994-1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
COMPTE-RENDU, ARRETE PREFECTORAL, BUDGET, FACTURE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Commission de conciliation en matière d'urbanisme et...
73
Cote
2106W/4
Date
1993-1998
Lieu
ESSONNE
Type de document
COMPTE-RENDU, BUDGET, FACTURE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Commission de conciliation en matière d'urbanisme et...
74
Cote
2106W/5
Date
1995-1999
Lieu
SACLAY, ESSONNE
Type de document
CIRCULAIRE, ARRETE PREFECTORAL, CONVOCATION, COMPTE-RENDU, FACTURE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Commission de conciliation et répartition de la dotation...
75
Cote
2106W/6
Date
1995-2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
FACTURE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Commission de conciliation et répartition de la dotation...
76
Cote
2106W/7
Date
1988-1992
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : Décision...
77
Cote
2106W/8
Date
1990-2002
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : zone d'activité...
78
Cote
2106W/9
Date
1987-1997
Lieu
ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : POS approuvé...
79
Cote
2106W/10
Date
1985-1998
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : arrêté...
80
Cote
2106W/11
Date
1987-1998
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE, ARRETE PREFECTORAL, PROJET
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : prise...