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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2106W/14
Date
1984-2002
Lieu
AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL, RAPPORT, PROJET
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision...
2
Cote
2106W/8
Date
1990-2002
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : zone d'activité...
3
Cote
2106W/31
Date
1999-2001
Lieu
BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème...
4
Cote
2106W/36
Date
1988-2001
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
5
Cote
2106W/6
Date
1995-2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
FACTURE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Commission de conciliation et répartition de la dotation...
6
Cote
2106W/26
Date
1985-2000
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
7
Cote
2106W/30
Date
2000
Lieu
BIEVRES Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, RAPPORT
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS arrêté...
8
Cote
2106W/29
Date
1990-2000
Lieu
BIEVRES Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, REGLEMENT, PLAN
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : dossier...
9
Cote
2106W/27
Date
1987-2000
Lieu
BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, ARRETE PREFECTORAL, RAPPORT, MINUTE JURIDICTIONNELLE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision...
10
Cote
2106W/28
Date
1983-2000
Lieu
BIEVRES Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, CORRESPONDANCE, RAPPORT, AVIS
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : révision...
11
Cote
2106W/25
Date
1998-2000
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
12
Cote
2106W/49
Date
1988-2000
Lieu
BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LE-SEC :...
13
Cote
2106W/13
Date
1984-2000
Lieu
ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : modification...
14
Cote
2106W/24
Date
1998-1999
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
15
Cote
2106W/46
Date
1998-1999
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, RAPPORT
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
16
Cote
2106W/47
Date
1995-1999
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
17
Cote
2106W/48
Date
1984-1999
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BOISSY-LE-SEC
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
18
Cote
2106W/18
Date
1990-1999
Lieu
BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE, SCHEMA DIRECTEUR D AMENAGEMENT ET D URBANISME, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...
19
Cote
2106W/5
Date
1995-1999
Lieu
SACLAY, ESSONNE
Type de document
CIRCULAIRE, ARRETE PREFECTORAL, CONVOCATION, COMPTE-RENDU, FACTURE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Commission de conciliation et répartition de la dotation...
20
Cote
2106W/17
Date
1990-1998
Lieu
BALLAINVILLIERS
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, RAPPORT
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...
21
Cote
2106W/16
Date
1988-1998
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...
22
Cote
2106W/50
Date
1988-1998
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
23
Cote
2106W/11
Date
1987-1998
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE, ARRETE PREFECTORAL, PROJET
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : prise...
24
Cote
2106W/35
Date
1996-1998
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
25
Cote
2106W/12
Date
1982-1998
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : demande...
26
Cote
2106W/4
Date
1993-1998
Lieu
ESSONNE
Type de document
COMPTE-RENDU, BUDGET, FACTURE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Commission de conciliation en matière d'urbanisme et...
27
Cote
2106W/23
Date
1996-1998
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
28
Cote
2106W/10
Date
1985-1998
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : arrêté...
29
Cote
2106W/9
Date
1987-1997
Lieu
ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : POS approuvé...
30
Cote
2106W/22
Date
1996-1997
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
31
Cote
1523W/1746
Date
1984-1996
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
CONVENTION, ETUDE, PROJET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...
32
Cote
2106W/39
Date
1994-1996
Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, REGISTRE, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, RAPPORT
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...
33
Cote
2106W/45
Date
1990-1996
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
34
Cote
2106W/3
Date
1994-1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
COMPTE-RENDU, ARRETE PREFECTORAL, BUDGET, FACTURE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Commission de conciliation en matière d'urbanisme et...
35
Cote
2106W/34
Date
1992-1996
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
36
Cote
2106W/21
Date
1995
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
37
Cote
2106W/44
Date
1990-1995
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, RAPPORT
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
38
Cote
2106W/2
Date
1989-1995
Lieu
ESSONNE
Type de document
FACTURE, CONVOCATION, COMPTE-RENDU, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Commission de conciliation en matière d'urbanisme et...
39
Cote
2106W/38
Date
1986-1995
Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, AVIS
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...
40
Cote
2106W/40
Date
1988-1995
Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, PLAN D URBANISME, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL, REGLEMENT
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...
41
Cote
2106W/20
Date
1983-1994
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
42
Cote
2106W/43
Date
1991-1994
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
43
Cote
1409W/68
Date
1992-1994
Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
Type de document
PROGRAMME, SCHEMA DIRECTEUR
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • SAMBOE. Schéma départemental de la région d'Ile-de-France...
44
Cote
2106W/19
Date
1982-1994
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
45
Cote
2106W/15
Date
1976-1994
Lieu
BALLAINVILLIERS
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, REGISTRE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...
46
Cote
2106W/1
Date
1987-1993
Lieu
ESSONNE
Type de document
CONVOCATION, COMPTE-RENDU, FACTURE, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Commission de conciliation en matière d'urbanisme et...
47
Cote
2106W/42
Date
1991-1993
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL, RAPPORT
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
48
Cote
2106W/37
Date
1991-1993
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, RAPPORT
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOURAY-SUR-JUINE...
49
Cote
2106W/41
Date
1991-1992
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, RAPPORT, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
50
Cote
2106W/33
Date
1981-1992
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
51
Cote
2106W/7
Date
1988-1992
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : Décision...
52
Cote
1479W/17
Date
1973-1987
Lieu
BIEVRE (COURS D EAU)
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • ESSONNE PROPRE.- Rivière de la Bièvre : plan départemental...
53
Cote
2106W/32
Date
1980-1987
Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE...
54
Cote
1479W/11
Date
1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
SCHEMA DIRECTEUR
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Schéma départemental d'élimination des matières de...
55
Cote
1329W/47
Date
1971-1982
Lieu
ESSONNE
Type de document
ETUDE, PROGRAMME
  • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

  • Zones d'activités. - Etudes relatives à l'implantation...
56
Cote
1394W/2
Date
1977-1979
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE...

  • Logements aidés : programmes annuels.
57
Cote
1786W/179
Date
1974-1976
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN D URBANISME, PLAN, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • RIS-ORANGIS, Opération de rénovation urbaine du centre....
58
Cote
1394W/1
Date
1973-1976
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE...

  • Logements aidés : programmes annuels.
59
Cote
972W/62
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
60
Cote
972W/64
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
61
Cote
972W/66
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
62
Cote
972W/38
Date
1966-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • PIR, programme (1967-1970) ; alimentation en eau potable,...
63
Cote
972W/44
Date
1971-1975
Lieu
PALAISEAU Arrondissement, ETAMPES Arrondissement, EVRY Arrondissement, ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Préparation du VIème plan.- Arrondissements d' EVRY,...
64
Cote
972W/63
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
65
Cote
833W/6
Date
1971-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : CIRCULAIRES, EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS,...

  • Préparation du 6ème plan (1971-1975) : demandes de...
66
Cote
972W/47
Date
1971-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • VIème plan .- Equipements ruraux, voirie, dossier général...
67
Cote
972W/65
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
68
Cote
972W/45
Date
1971-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • VIème plan du PRDE.- Instructions pour la régionalisation...
69
Cote
972W/43
Date
1971-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • VIème plan.- Avis des assemblés régionales et conseils...
70
Cote
1076W/46
Date
1972-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
ENQUETE, PROGRAMME
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Contrôle de légalité : collectivités locales, prévisions...
71
Cote
972W/49
Date
1971-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • VIème plan .- Equipements sportifs sociaux et éducatifs,...
72
Cote
972W/48
Date
1971-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Préparation du VIème plan .- Equipements sanitaires...
73
Cote
972W/35
Date
1971-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Lotissements défectueux.- Programmes (1971-1975).
74
Cote
972W/37
Date
1966-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Direction départementale de l'équipement, affaires...
75
Cote
972W/42
Date
1971-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • VIème plan.- Documentation, orientations régionales...
76
Cote
972W/36
Date
1966-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Vème plan, reconstructions de ponts (1966-1970) ; fonds...
77
Cote
972W/46
Date
1971-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • VIème plan du PRDE.- Avis du district et du conseil...
78
Cote
972W/58
Date
1974
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
79
Cote
972W/61
Date
1974
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
80
Cote
781W/164
Date
1974
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
Type de document
PLAN
  • Contexte : PLANS DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY

  • EVRY. - Les Epinettes - Centre ville : plans du centre...