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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
972W/2
Date
1968-1971
Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Commission départementale des structures agricoles...
2
Cote
1479W/17
Date
1973-1987
Lieu
BIEVRE (COURS D EAU)
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • ESSONNE PROPRE.- Rivière de la Bièvre : plan départemental...
3
Cote
2106W/17
Date
1990-1998
Lieu
BALLAINVILLIERS
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, RAPPORT
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...
4
Cote
972W/18
Date
1968
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • VIème plan.- Orientations régionales : rapports des...
5
Cote
972W/58
Date
1974
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
6
Cote
2106W/32
Date
1980-1987
Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE...
7
Cote
2106W/31
Date
1999-2001
Lieu
BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème...
8
Cote
2106W/6
Date
1995-2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
FACTURE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Commission de conciliation et répartition de la dotation...
9
Cote
2106W/26
Date
1985-2000
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
10
Cote
1786W/179
Date
1974-1976
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN D URBANISME, PLAN, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • RIS-ORANGIS, Opération de rénovation urbaine du centre....
11
Cote
972W/61
Date
1974
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
12
Cote
997W/133
Date
1957-1964
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL Arrondissement, SEINE-ET-OISE, VAL-DE-MARNE
Type de document
CORRESPONDANCE, LISTE, PROGRAMME
  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Urbanisme : affaires générales, correspondance (1957-1964)...
13
Cote
972W/26
Date
1965-1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Service de l'hydraulique et de la pêche fluviale :...
14
Cote
833W/4
Date
1965-1969
Lieu
EVRY Commune
Type de document
LISTE, PROGRAMME, CIRCULAIRE
  • Contexte : CIRCULAIRES, EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS,...

  • Préparation du 5ème plan quinquennal d'équipements...
15
Cote
2106W/14
Date
1984-2002
Lieu
AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL, RAPPORT, PROJET
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision...
16
Cote
972W/34
Date
1966-1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Rénovation urbaine (1967-1970) ; direction départementale...
17
Cote
1394W/2
Date
1977-1979
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE...

  • Logements aidés : programmes annuels.
18
Cote
972W/51
Date
1972
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
19
Cote
2106W/16
Date
1988-1998
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...
20
Cote
972W/62
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...