PATURAGE AGRICULTURE,forêt

1

Famille de Rougé. - Contentieux : Procédure contre Jauzon : mémoire contre Jauzon qui a établi sans permission un moulin au pré de la Gayère (1808), anciens baux et titres (1685-1714), pièces justificatives, notes, autorisation de démolition, conclusions, oppositions, observations sur les rapports de l'ingénieur d'Etampes, arrêtés, plans (1809-1812), jugement (1813), correspondance avec le maire d'Auvers, avec M de Champigny avoué à Etampes, avec l'administration, les ingénieurs (an VIII-1814), pièces relatives au fait que Louis Jauzon a fauché l'herbe tenant au déversoir du moulin Richard et aux dégradations commises (an VIII- 1809), une affiche relative au flottage du bois sur la Juine, arrêt ministériel (an VIII), ; observations relatives au prétendu rétablissement de la navigation sur la Juine, loi relative aux rivières d'Etampes, Essonne et Remarde et aux moyens d'en faciliter la navigation en date du 22 août 1791 ; un plan couleur de l'emplacement du moulin. Procédure M de Rougé propriétaire du moulin Richard contre Penot et Saunier propriétaires du moulin Goujon : imprimé des conclusions motivées pour madame de Rougé propriétaire du moulin Richard à Lardy défenderesse contre le sieur Penot propriétaire du moulin Goujon demandeur (après 1797) ; pièces de procédure entre le comte de Rougé propriétaire du moulin Richard à Lardy et le sieur Saulnier propriétaire du moulin Goujon à Lardy (1810-1813) ; rapport sur la contestation entre M Penot propriétaire du moulin Goujon à Lardy et la comtesse de Rougé, propriétaire du moulin Richard à Lardy, concernant la rivière de Juine [3 imprimés] (vers 1816) ; conclusions motivées dans l'affaire qui oppose les familles de Rougé et Penot, document imprimé (1837) ; contestation entre M de Rougé et M Penot meunier au moulin Goujon : rapport imprimé de l'inspecteur des Ponts et Chaussées d'Arpajon (1825).

Date

1685-1837

Cote

27J/56

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille de Rougé. - Contentieux : Procédure contre...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

2

Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Contentieux : Sentences condamnant plusieurs habitants d'Itteville à payer les cens et rentes au marquis de Broglie (1734). Sentence pour le marquis de Broglie seigneur de Mesnil Voisin contre la famille Cornevin (1743- 1775). Procédures contre Martin, Souty et Lejeune pour braconnage (1746). Procédure contre certains quidams pour faits de chasse sur les terres de la seigneurie du Mesnil Voisin (1721.Procédure pour le marquis de Broglie seigneur de Mesnil Voisin contre la veuve du seigneur d'Argenvilliers pour le droit de pêche dans le ru des Selles depuis le gué de Janville jusqu'aux écluses de son moulin... (1776-1778) et pièces relatives à la pêche (1580-1768). Procédures pour Madeleine Thomain à Etampes contre le marquis de Broglie (1733-1745), sentence, arrêts et quittances par M de Broglie à son fermier à Pocancy contre Madame de Graville pour raison de pâturage (1741-1745), sentence pour le marquis de Broglie contre Etienne Bassinot pour défaut d'arrérages (1733-1734) ; procédure de Broglie contre Marie Morin veuve Ruelle (1782-1785). Procédure de Broglie contre Pierre Joseph Beauvin, seigneur du fief de la Honville (1741-1757)

Date

1580-1785

Cote

27J/38

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

3

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny : (1) titres justificatifs de propriété (10/09/1685) ; (2) à la requête de Claude Petit, mortier, et de son épouse Josèphe Baron d'une demande de comparution en vue d'un partage en faveur de Nicolas Dugué et des autres héritiers (25/02/1738) ; (3) acquisition du terroir d'Ollainville par M. Dugué au-dessus de Méchau-Fontaine à Mme Veuve Delafosse (04/10/1669) ; (3 bis) lettre relative à une acquisition de M. Dugué à une demoiselle Delafosse (1673) ; (4) partage à Leudeville entre Nicolas et Jean Dugué pour les terres, biens et dépendances situés à Arny. Nicolas et Jean sont frères (18/03/1735) ; (5) constat d'arpentage d'un terrain à Augustine, Catherine Dugué, veuve Charlet, jouxtant un terrain appartenant à Alexandre, Louis Geoffroy d'Assy (24/11/1806/ 24 brumaire an 14) ; (6) état des bois en coupes entâmées au Bois à la Bête (sans date) ; (7) état des biens de la Fontaine d'Arny (sans date) ; (8) Dame Marie Michelle Aumont, veuve de Simon Millet (05/07/1753) ; (9) François, Claude et Jacques Renault, frères de St-Vincent de Gif ont renoncé à tous leurs droits en faveur de Jacques Auger, sieur Delamotte, d'Issoudun sur des terrains d'Assailly (03/05/1738) ; (10) vente par le sieur Simon Lebret à Jacques Auger (05/03/1740) ; (11) vente par François Chamfrault à Maître Jacques Auger, sieur Delamotte. Vente de prés (02/08/1729) ; (12) Claude et Philippe Perrot, échange d'héritages (12/04/1729) ; (13) acquisition de terres faite par le sieur Jacques Auger à M. Robillaud (12/04/1760) ; (14) échange d'héritages au village d'Assailly, entre Jacques Auger père et Jean Sabard et Jeanne Sabard, veuve Lavallée (14 floréal an 3/ 14/05/1795) ; (15) paiement de rentes aux maires de Vierzon payées par Marin Massonaux (18/05/1701) ; (16) vente de terres par Marin Massonaux (29/05/1694) ; (17) vente par François Maillet et Dame Marie Rossignol, son épouse, à M. Auger de prés à Assailly (07/01/1730) ; (18) Marin Massonaux et Louise Taflette vendent des terres à François Moreau (26/06/1701) ; (19) lettre à M. Auger au château de la Motte par son neveu (03/03/1740) ; (20) acquisition de prés à Assailly par M. Jacques Auger, vendues par Claude Perrot (20/04/1739) ; (21) liasse 18 concernant les Graviers d'Arny (sans date) ; (22) dossier concernant le Bois à la Bête (sans date) ; (23) échange entre Guillaume, Marie Carré et Alexandrine, Monique Charlet, son épouse, de terres, avec Alexandre, Louis, Maximilien Charlet (10/07/1819) ; (24) échange entre Alexandrine, Monique Charlet, veuve Carré et Alexandre, Louis, Maximilien Charlet (sans date) ; (25) état des terres appartenant aux époux Charlet (sans date) ; (26) note des titres de propriété, des bois à M. Dugué sur Bruyères-le-Châtel (01/04/1712) ; (27) échange par lequel M. Dugué acquiert un arpent et 1/2 de terres au terroir de Bruyères (08/11/1755) ; (28) vente par Jacques Normand et sa femme à Jean Dugué, arpenteur royal et procureur fiscal (26/03/1682) ; (29) vente à Jean Dugué par Jean Perrot (21/01/1695) ; (30) vente par Marie Robert, femme de Claude, Pierre Bénavre à Jean Dugué, arpenteur royal (05/08/1776) ; (31) acquisition par M. Dugué de terres situées au-dessous des tuileries Badault, Claude Pierre Bénavre (25/02/1687) ; (32) vente par Anne de l'Hôpital et Julienne Dugué à Pierre Dugué de 7 quartiers de terre (25/02/1623) ; (33) Messires Jean Dugué et Nicolas Langlois nommés pour la visitation et héritage de sept quartiers de terre (26/01/1691) ; (34) M. Jean Dugué n'entend pas utile de conserver les sept quartiers de terre en production de fruits mais les planter en bois (22/01/1791) ; (35) saisie des biens du sieur Pierre Langlois à la requête de Charlemagne Bodin (17/11/1696) ; (36) vente par Pierre Chardon à Jean Dugué de 7 quartiers de terre (10/03/1690) ; (37) titres justificatifs de propriété par échange de M. Dugué de diverses parcelles de terre (15/01/1760) ; (38) M. Bergeote signale que M. Boursier coupait du bois au lieu-dit la Bête (26/02/1763) ; (39) vente par M. Chesnot et Marie-Anne Billon à Messire Jean Dugué de diverses parcelles de terre (30/12/1711-10/04/1713) ; (40) idem (30/12/1711-10/04/1713) ; (41) vente par Jean Chesnot et sa femme à Jean Dugué de diverses parcelles de terre (29/01/1714) ; (42) partage des biens de la famille Chesnot en 3 lots (29/11/1711) ; (42 bis) promesse d'enregistrement et ratification du partage ci-dessus (29/11/1711) ; (42 ter) vente par Charlotte Chandellier à Denis Touchain de parcelles de terre (03/01/1675) ; (43) titre de constat de propriétés diverses (sans date) ; (44) vente par Bonnaventure Heaulme à M. Jean Dugué (01/03/1693) ; (45) vente par Didier Prieur à Jean Dugué d'une parcelle de terres d'Angélique Françoise de Soissons (19/12/1707) ; (46) diverses ventes d'immeubles et titres à diverses personnes (28/10/1668) ; (47) vente par François de Pombreault à Jean Dugué d'un quartier de pré (22/04/1686) ; (48) vente par Jean Colin et Marie Petit à M. Jean Dugué de divers quartiers de terre (21/11/1694) ; (49) divers renseignements sur des propriétés venant des héritiers Chesnot (sans date) ; (50) demande de recherches sur les propriétés de Jean Dugué d'après les titres (01/11/1712) ; (51) notes diverses et vente par adjudication par Guillaume, Ignace de Jacquet à Jean Nicolas Paulet (29 nivôse an 3) ; (52) couverture faisant office de notes diverses (1664) ; (53) vente par Estienne Magault à Maître Jean Dugué d'un quartier de pré (04/07/1695) ; (54) vente à Jean Dugué de 2 arpents de bois (09/08/1697) ; (55) vente sous seing privé faite par l'Abbé Robert (07/08/1693) ; (56) contrat d'arpentage pour Dugué (23/03/1740) ; (57) échange entre François de Pont-Bréant et Jean Dugué de diverses parcelles de terres (22/07/1695) ; (58) échange de terres entre Jean Dupont et Jean Dugué (26/02/1696) ; (59) échange par les sieurs et demoiselles Dugué, héritiers du défunt Jean Dugué, de terres, entre eux (30/12/1720) ; (60) achat de prés par Jean Froissant et sa femme (06/04/1693) ; (61) transports de rentes faits à M. Dugué par Froissant, marchand demeurant à Ollainville (06/04/1693) ; (62) vente d'une grange par Marie Guillemain, veuve du défunt Antoine Labrune, à Claude Hervau (14/11/1677) ; (63) acquisitions diverses par Dugué (fin XVIIe siècle) ; (64) déclaration de possessions (28/10/1808) ; (65) note d'établissement de la propriété de M. Charlet (1808) ; (66) relevé d'arpentage (sans date) ; (67) bornage de la Croix de l'Orme après la moisson par Lemaire, arpenteur à Arpajon (11/09/1860) ; (68) vente par Dame Françoise Robin (21/09/1675) ; (69) état de différentes propriétés appartenant à la veuve Bonhomme (27/03/1684) ; (70) notes diverses (sans date) ; (71) notes diverses (sans date) ; (72) les terres en censive du seigneur de Bruyères-le-Châtel (sans date) ; (73) lettre adressée à M. Charlet au sujet du bornage avec Mme Duine (27/04/1840) ; (74) vente par Catherine Nouette, veuve de Georges Fournier à M. Jean Dugué (17/09/1683) ; (75) vente par Marguerite Furat, veuve du noble homme Claude Fournier à Jean Dugué de diverses parcelles de terre (02/12/1683) ; (76) Catherine Nouette, veuve Georges Fournier, vend des terres à Jean Dugué (26/04/1685) ; (77) vente d'une pièce de terre par Jean Régnault et sa femme Marie Petit à Maître Jean Dugué demeurant à Arny (19/06/1694) ; (78) vente par François Boucher, veuve Philippe Hamelin, d'une pièce de terre à Jean Dugué (14/02/1684) ; (79) vente de terres par Charles Broisin à Philippe Hamelin (30/11/1636) ; (79 bis) acquisition de la veuve Philippe Hamelin par M. Dugué (sans date) ; (80) vente par Jean Régnault et Marie Perrot à Maître Jean Dugué d'un demi-arpent de terre (19/06/1694) ; (81) vente d'une maison par Catherine Nouette à Jean Dugué pour Nicolas Visinier entre la rue du Bourg Neuf et la ruelle Tatin et la rue des Fiens (09/06/1683) ; (82) Catherine Nouette a vendu à Denis Brichebois, marchand épicier, bourgeois de Paris, des parcelles de terre (04/05/1683) ; (83) état des titres communs entre Nicolas Visinier, Denis Aumont et Jean Dugué, ils achètent de Denis Brichebois par 4 contrats : le 4 mai, le 9 juin, le 17 septembre et le 2 décembre 1683 (1683) ; (84) lot des maisons et héritages de la défunte Marguerite Mathieu, femme de Maître Jacques Robert et autres héritiers (30/05/1650) ; (85) (sans date) ; (86) notes diverses (sans date) ; (87) vente de lots de terre par Sieur Jacques Capperon et Marie Lordonné à Jean Dugué (12/05/1715) ; (88) vente de terres et héritages par Jacques Capperon et Marie Lordonné, son épouse, à Mlle Marie Capperon (04/02/1705) ; (89) partage des biens de la succession de Marguerite, Madeleine Capperon (13/05/1715) ; (90) nomination d'experts pour estimation des biens Capperon (26/03/1670) ; (91) Guillaume Capperon, Jacques Capperon, reconnaissent, chacun d'accord, sur estimation et prise des biens (07/04/1677) ; (92) reconduction de bail par Jacques Capperon et Marie Lordonné (02/02/1702) ; (93) bail par les sieurs et dames Capperon à Philippe Lortias (16/05/1693) ; (94) bail par Jacques Auger au citoyen Jean Sabard et à son fils, Guillaume Sabard (25 nivôse an 7) ; (95) procédure avec Catherine Charlet, épouse Bourgoin, fille d'Augustine, Catherine Dugué (31/08/1825) ; (96) baptême de Louis, Augustin Charlet. Pièce de la paroisse St-Didier de Bruyères (28/10/1772) ; (97) attestation de décès d'Auguste, Jacques Charlet, lieutenant au 19e régiment des chasseurs à cheval, mort à Hurtz près de Cologne, des suites d'une fièvre maligne (25 floréal an 4 (1796)) ; (98) vente par Alexandre, Louis Maximilien Charlet à Charles, Pierre, Mathias Combes, d'une maison bourgeoise à Guisseray (24/12/1834) ; (99) procuration faite par les familles Charlet, Bourgoin, Carré à M. Auguste, Joachim, Claude Bourgoin (31/08/1825) ; (100) paiement du receveur de l'enregistrement de Limours pour la succession directe de Dame Augustine, Catherine Dugué, veuve Charlet, décédée à Paris le 27 février 1825, rue pavée St-André des Arts (27/08/1825) ; (101) reçu de l'enregistrement pour frais de succession d'Augustine, Catherine Dugué (27/08/1825) ; (102) rôle d'imposition sur la porte cochère et autres ouvertures avec la somme (26/08/1825) ; (103) avertissement de contributions directes adressé à Mme Charlet (1825) ; (104) reçu du receveur au nom de M. Charlet (27/02/1825) ; (105) quittance des droits de succession d'Augustine, Catherine Charlet (27/02/1825) ; (106) M. Lot écrit à M. Charlet (25/07/1825) ; (107) état des effets mobiliers relatifs à sa succession (27/02/1825) ; (108) double du ci-dessus (sans date) ; (109) reçu de M. Charlet, 20 F d'arrhes. Frais pour la succession (13/04/1825) ; (110) facture : à la ville de Luxembourg pour des chandeliers, une croix (13/04/1825) ; (111) état ou mémoire de travaux faits pour l'église de Bruyères-le-Châtel, payés par M. Charlet (avril 1825) ; (112) ouvrages de peinture faits dans l'église de Bruyères-le-Châtel (1825) ; (113) frais d'enterrement de Mme Veuve Charlet (02/03/1825) ; (113 bis) reçu des frais de convoi, frais pour 50 pauvres qui assistaient à l'enterrement de Mme Charlet (08/03/1825) ; (114) facture de l'inhumation à l'église St-Séverin (02/03/1825) ; (115) suite du n°95 (sans date) ; (116) couverture de documents ; (117) vente par Mme Veuve Charlet à M. Charlet, son fils Alexandre, Louis, Maximilien (06/01/1816) ; (118) traité entre Mme Charlet et ses enfants : Claude, Marcel Bourgoin et Catherine Françoise Charlet, son épouse, Guillaume, Marie Carré et Alexandrine, Monique Charlet, son épouse, Armand, Jean-Baptiste, Théodore Charlet, secrétaire des commandements et trésorier des maisons et finances de son altesse Mme la Duchesse d'Angoulême et Alexandre, Louis Maximilien Charlet, avocat (06/01/1816) ; (119) projet de vente comme ci-dessus (06/01/1816) ; (120) couverture du dossier Clos du Prieuré (06/05/1681) ; (121) affaire de bornage entre Mme Biolay et M. Charlet, au dos : arrachage d'un peuplier dans le prieuré. M. Coret signe l'avis (08/02/1837) ; (122) bornage entre M. Varin et M. Coret, Jacques, Stanislas, cultivateur à Bruyères-le-Châtel (document avec plans) (02/03/1844) ; (123) affaire de bornage entre Mme Biolay et M. Charlet (29/09/1837) ; (124) vente des terres près de l'église par Marguerite Robert, veuve du défunt Louis Quillet, sieur du Rocher, concierge du château à Limours à Jean Dugué (06/05/1681) ; (125) vente par Jacques Robert, sieur de la Péruche, à Louis Quillet, sieur du Rocher, concierge au château de Limours (17/10/1652) ; (126) Jacques Robert, sieur de la Péruche, a vendu à Louis Quillet, sieur du Rocher (17/10/1652).

Date

1623-1844

Cote

72J/6

Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY
BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny : (1) titres justificatifs...

Producteur :

DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

4

SAINT-MARTIN D'ETAMPES. - Acquisition d'Alexandre de VION, seigneur de CHATIGNONVILLE, CHATILLON-LE-ROI, de pré en vignes [une pièce].

Date

1658

Cote

30J/94

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
SAINT-MARTIN D'ETAMPES. - Acquisition d'Alexandre de...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

5

Famille VIOLE, 1510-1628. - Transactions entre particuliers : baux et ventes : ventes : par Jehan DESVIGNES, 9 août 1510 ; d'un demi arpent de prés par Madame le BOULANGER, 11 juillet 1520 ; par Jehan ROUX à Marc GROS, 18 décembre 1520; par Louis GAUTIER à Pierre VERON, 21 avril 1532 ; par Pierre VIOLE à divers, 27 novembre 1532 ; par Adrien CHANTECLER, 31 mai 1533 ; par BARDOU à Pierre MUSNIER, 11 août 1533 ; par Mathieu PILLET à Jehan VERON, 29 janvier 1539 ; par BRODART à Estienne JULCEAUME, 16 avril 1542 ; par Jehan CHAMPION, 3 janvier 1547 ; par Nicolas BOUCHER, 25 juin 1545 ; pour Jehan PHILBOT, 11 juin 1552 ; par Jehan BOURGOIN à de LA BOUE, 16 juillet 1558, par Guillaume NOTANT, 6 novembre 1558 ; par Abel ADDE, 22 juillet 1559 ; par BEAUVOISIN à Jacques DODME, 30 janvier 1561 ; par Jehan RICHER à Jehan RENOU, 30 janvier et 10 mars 1561 ; par Fiacre BEGUIN, 30 mai 1561; par Jehan de LA BATHE à Jacques DODME, 14 juin 1562 ; par BEAUVOISIN, 24 février 1564 ; par Marc GRAUDY, 11 décembre 1564 ; par Mathurin PYET à Nicolas TIZON, 11 décembre 1568 ; 17 juillet 1573 ; par Marie de BREBAN, 22 juillet 1573 ; par la veuve CISARD à Jacques DUFRESNE, 28 août 1585 ; par Jehan BERGER à Jacques DUFRESNE, 8 octobre 1585 ; par Denis BAZIN, 2 mai 1593 ; par Guillaume SISARD, 16 février 1591 et 9 octobre 1594 ; par Denis DUPUIS à la veuve HERBELIN, 13 décembre 1597 ; par Jehan GONO à François CHAUVELIN, 26 décembre 1604 ; par Denis DUPUIS à Charles MARCHANT seigneur de CHAMBUISSON, 21 juillet 1607 ; par Nicolas JUSSEAUME à Guillaume SAUVY, 7 mars 1610 ; par René ROUX à Benoit JUCEAULME, 21 juillet 1610 ; par Antoine GUITTARD à Denis TROUSSART, 20 février 1611 ; par Charles BRAYER, 25 février 1614 ; par Jehan COCHART, 14 novembre 1616, 28 novembre 1619 et 18 mars 1620. [33 pièces parch., 48 p. -3 pièces papier, 12 p.].

Date

1510-1620

Cote

26J/22

Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
Famille VIOLE, 1510-1628. - Transactions entre particuliers...

Producteur :

POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

6

Terres de Lardy. - Contentieux : Pièces concernant les prétentions des prieurs de Longpont à Lardy : copie extraite du terrier de 1529 ; foi et hommage au roi par Daniel François Voysin pour la terre de Lardy mouvante de Montlhéry (1715) ; sentence d'opposition entre Christophe de Sève et Messieurs de Longpont (1670) ; état des terres (1640-1710). Procédure entre Antoine de Campremy seigneur de Lardy et Michel Carqueville relative à l'acquisition d'une maison (1652-1653). Sentence de Antoine de Campremy contre Louis Carqueville Lejeune (1647-1650). Plainte par Christophe de Sève et son domestique contre les habitants concernant le droit de pâture : information, interrogatoires (1692). Madame de Mesme veuve de Antoine de Campremy contre l'église à propos du paiement de la dîme, transaction entre le curé d'Auvers et le seigneur de Janville (1563-1660). Procédure entre Antoine de Campremy seigneur de Lardy et Pierre Damiot et François Perronet vignerons, à cause des saisies faites à leurs vignes sises à la butte Rousseau : extrait du registre du greffe de la prévôté de Lardy, jugement, sentence, saisie (1643-1647)

Date

1529-1715

Cote

27J/100

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Terres de Lardy. - Contentieux : Pièces concernant...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

7

VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Baux accordés pour d'autres activités que la pêche ou l'exploitation de tourbe : procès-verbal d'estimation, contrats de bail (1835 - 1920). Utilisation des marais communaux pour la vaine pâture (1835 - 1875). Rôles des taxes de pâturage (1836 - 1853). Travaux d'assainissement des marais, projet d'ouverture d'une dérivation permettant de relier les marais à la rivière d'Essonne (1896, 1907-1908) ; projet d'intercommunication entre les étangs de la commune : correspondance du maire avec les services du ministère de l'agriculture, un plan en profil (1965) ; demande de Mme Lepage afin d'être autorisée à mettre sa propriété en communication avec l'Essonne : correspondance avec l'ingénieur en chef du génie rural et la directrice des Archives départementales (1974 - 1975), plan de délimitation d'un terrain appartenant aux époux Lepage au lieu-dit Les Célestins (1982).

Date

1835-1982

Cote

EDEPOT77 3N/4

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Baux accordés pour...

Producteur :

VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

8

CORBEIL. - DALLEMAGNE, Jean-Pierre, achat d'un pré.

Date

1821

Cote

1J/528

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
CORBEIL. - DALLEMAGNE, Jean-Pierre, achat d'un pré....

9

Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Délimitation de territoire. - Arpentage et bornage par Simon TREBET arpenteur à MONTLHERY pour François de BALSAC e Jacqueline de ROHAN sa femme et Marie d'HACQUEVILLE veuve de Jean de BAILLON dame de JANVRY (Janvry), 1 pièce parchemin et une pièce papier (1573). Gestion domaniale. - Vente de coupes de bois : vente par François de BALSAC d'ENTRAGUES de la moitié de la coupe, tonte et dépouille des SAULX devant la ferme de la BERGERIE à Pasquier LE FOU, parchemin (1586) ; de la coupe et dépouille d'une pièce de bois taillis au lieu dit du BUISSON ROND à Pierre PETIT, parchemin (1586). Déclarations censuelles de 1600 à 1627 au profit de François de BALSAC. Baux par François de BALSAC à Guillaume VOTTIER, parchemin (1583) ; bail de la ferme de la RONCE, déchiré (1583) ; bail à loyer du petit pré du CHESNE ROND à Pierre de LA BUSIERE (1583) ; bail à ferme des DEUX ETANGS de MARCOUSSIS à Michel BOUTIN marchand, parchemin (1606) ; bail à ferme du moulin à vent près de MARCOUSSIS à Charles HANYAS/HAVYAS (1608).

Date

1573-1608

Cote

13J/18

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Délimitation...

Producteur :

SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

10

Pièces relatives à la GRAND-COUR d'ABBEVILLE et de JAVERSY, dépendantes de la seigneurie de COTTAINVILLE [ou COTTINVILLE] : vente de Louis COLLIN, seigneur de la GRAND-COUR d'ABBEVILLE, à Claude RONCERET, laboureur (1702) ; arrêté du Parlement qui ordonne l'estimation des revenus des seigneuries et fiefs de la GRAND-COUR d'ABBEVILLE et de JAVERSY (1499) ; la GRAND-COUR d'ABBEVILLE : aveu de veuve Simon Claude GRASSIN (1784) ; vente de Basile CHAUSSIER à Etienne SCARIN, charon, de certains héritages situés au village d'ABBEVILLE, lieu-dit la GRAND COUR, faisant partie de la dépendance actuelle du presbytère dudit ABBEVILLE (1623) ; vente de Louis COLLIN, seigneur, à Claude RONCERET, receveur de la ferme de l'Orme (1702) ; ratification par les mineurs DARD à Claude Guillaume TESTU, marquis de BALINCOURT (1776) ; estimation : procès-verbal d'arpentage à la demande de Jacques Pierre Prothade Hypolite d'ASTORG et Antoine MEUNIER, pour une prairie d'ABBEVILLE (an X) [1801/1802] ; adjudication : décret des cinq huitième de la terre et seigneurie de la GRAND-COUR d'ABBEVILLE, au profit du sieur Augustin DETHOU (1522) ; comptabilité générale : cens et rente (1520) ; ferme et terre de JAVERSY, comptabilité : bail de Jehan DUNAUD, laboureur, à Augustin DE THOU, seigneur, de la ferme (1520) ; estimation : arpentage (1542) [11 pièces].

Date

1499-1802

Cote

30J/62

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Pièces relatives à la GRAND-COUR d'ABBEVILLE et de...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

11

ONCY-SUR-ECOLE. - Police : droit de pacage, délibération du conseil et arrêté du maire (1853).

Date

1853

Cote

EDEPOT10 1I/1

Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ONCY-SUR-ECOLE. - Police : droit de pacage, délibération...

Producteur :

ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)

12

Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE - GRASSIN [142 pièces] : état des terres et des biens sur la maison d'ASTORG [s. d.] ; déclarations des biens : propriétés en usufruit (1810) ; ventes : affaire MIZZO [instructions sur la vente, états des effets mobiliers et personnels, correspondance] (1817-1819) ; échange entre François DUGUET et le comte d'ASTORG, de prés et arbres de différentes essences (1806) ; échange de terres et autres héritages à SAINT-CYR-LA-RIVIERE entre le comte d'ASTORG et différents particuliers (1791-1808) ; comptabilité : compte épuré et soldé de monsieur RIMBACK [correspondance, reçus, factures] (1770-1792) ; livres de comptes courants avec les ouvriers d'ETAMPES, MEREVILLE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE et SACLAS ; gages aux domestiques de ville ; emprunts et remboursements (1819-1827).

Date

1770-1834

Cote

30J/10

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

13

Pierre Mérault, écuyer, vicomte de CHATEAU FORT, seigneur de GIF, BONNES, VAUCELAS, VILLECONIN, ETRECHY, secrétaire du roi et des finances, époux d'Anne Glué. - BONNES, bail d'une grange à François Thuau, vigneron, consenti par Pierre Mérault (1667); Fourchainville (VILLECONIN), acquisitions de rentes foncières par Pierre Mérault de Jacques Berchere (1663, 1665); Seigneurie de LA GRANGE-SUR-VILLECONIN, déclarations de censives passées au seigneur de LA GRANGE (1565), par le seigneur de SOUZY (1584, 1622), Guillaume Bordier et Pierre Gohier (1625, 1628), par Jean Lechassier, écuyer sieur de la GUIGUERAY, la LONGUEE et de SOUZY(1645), par Jacques de [Remers], seigneur de SOUZY, la GRANGE (1647), Charles de [Remers] (s.d.), mémoires de terres, prés, bois tenus en censive par le seigneur de SOUZY (1682), lettre royale accordée à Cosme Savary, seigneur de CHANTELOUP, VILLECONIN, pour sa terre de LA GRANGE assignant ses vassaux à lui rendre hommage (1651), demande de publication de cette lettre (1651); Seigneurie de VILLECONIN, baux consentis par Mme l'Aubespine, veuve de André Cochefilet, seigneur d'ETRECHY et VILLECONIN et VAUCELAS (1632-1647), bail à rente de Louis Mauge (1660), de Jacques Aubin Lejeune au profit de Jacques Berchere (1664) et rentes dues par Marie Méry, veuve de Jacques Aubin (1678); Procédures, Pierre Mérault, seigneur de BONNES, LA GRANGE, SOUZY contre Jean Poisson : mémoire de l'acquisition d'une maison à SOUZY par François de Leschassier, seigneur de LA LONGUEE et de SOUZY en partie, papier de perception de la terre et seigneurie de LA GRANGE des cens reçus par Claude Malserbe (1636), transaction entre Jean Cognot et Claude Lepelletier pour des terres à SOUZY (1651).

Date

1565-1664

Cote

39J/2

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.
Pierre Mérault, écuyer, vicomte de CHATEAU FORT, seigneur...

Producteur :

SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

14

Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par parties : contre les gens d'église : - renseignements, reconnaissance des limites de la terre de MONS à la requête des religieux de NOTRE-DAME DE PARIS, seigneurs de MONS-SUR-ORGE et ABLON-SUR-SEINE, 10 juillet 1564 - arrêté du Parlement concernant les charges des religieux de SAINT-VICTOR : utilisation du four banal, distraction d'ormes plantés par le prieur d'ATHIS, droit de pâture, 10 mars 1618 - contre le Chapitre de NOTRE-DAME à propos de la rivière : requête de Pierre VIOLE, inventaire des pièces, plaintes, accord, défaut, sentence, sentence de la table de marbre contre Nicolas Le Digne représentant le Chapitre, appel en opposition du Chapitre, 1518-1618. [7 pièces parch., 21 p. - 11 pièces papier, 36 p.].

Date

1518-1618

Cote

26J/24

Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...

Producteur :

POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

15

1 media

Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux. - Fief de BREUILLET : aveu et dénombrement du irendu par Gilles VINIOT à JEAN DE MONTAGU, papier et parchemin (1390), par Thibault VINIOT fils de Gilles, papier et parchemin (1398) ; inféodation par Jean de MONTAGU à Jean de SAINT YON de plusieurs héritages sis à BREUILLET (1398) ; foi et hommage portant aveu et dénombrement par Jean de BRETIGNY à Louis comte palatin du Rhin, seigneur de Marcoussis, parchemin (1409=. Titres de propriétés. - Décret de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS et de la maison de la RONCE par le roi fait sur Bernard de MONTLHERY, trésorier du Dauphiné, parchemin (1386). Echange du château de GALLARGUES à LUNEL contre celui de MARCOUSSIS et la maison de la RONCE, entre le roi et Ferry dont une scellée évêque d'AUXERRE, lettres patentes, 2 pièces parchemin déchirées (1386). Lettres du duc de BERRY et d'AUVERGNE au receveur de BEAUCAIRE pour le payement de la prisée de GALLARGUES (1387). Donation de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS et de la maison de la RONCE par Ferry CASSINEL évêque d'AUXERRE à Jean de MONTAGU son neveu, aux charges d'acquitter ses droits envers le roi, à cause de l'échange fait avec la seigneurie de GALLARGUES (1388). Approbation de cette donation par le roi, 2 pièces parchemin, dont une scellée retirée pour catalogue des sceaux (1389). Retrait féodal de maisons, terres et prés par Jean de MONTAGU sur Jean DELACROIX, parchemin très abîmé (1399). Lettres royales qui maintiennent Jean de MONTAGU en toutes ses possessions, droits, libertés et franchises, parchemin abîmé (1403) ; accord de souffrance qui fait donation à Charles de MONTAGU de toutes les terres et seigneuries mouvantes du roi et appartenant à Jean de MONTAGU, parchemin (1404) ; lettres patentes du roi données à Jean de MONTAGU qui ordonnent aux habitants de veiller jour et nuit à la garde du château selon la coutume, 3 parchemins (1405) ; lettres patentes par lesquelles CHARLES VII donne à Charles de MONTAGU, fils de Jean, la terre et seigneurie de MARCOUSSIS, lesquelles avaient été confisquées au profit du roi après le décès de Jean, parchemin [document rangé en salle des plans] (1412) ; compensation de terres au profit de Charles de MONTAGU, parchemin (1414).

Date

1386-1414

Cote

13J/3

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux. - Fief de...

Producteur :

SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

16

SAULX-LES-CHARTREUX, justice. - Documents imprimés : sentence de la Maîtrise des eaux et forêts contre LOCHARD et MENAGER pour avoir fait paître leurs vaches sur les terres de Le JUGE seigneur de Saulcier et Monthuchet (1759), sentence défendant à tous les habitants de chasser sur les dites terres, de faire rouir leus chanvre dans les ruisseaux et de troubler ou injurier le garde (1759), ordonnance du bureau des finances qui condamne TABERNE tuilier pour avoir fait fouiller et enlever du sable (1764). Documents manuscrits : procès verbal de bornage entre les religieux chartreux, LAMBERT et les habitants de Saulx et Villejust (1764), jugement du tribunal à propos de la succession BRANLAIS, parchemin (1806), procédure entre DELORME, BRISSET, JARRY, TOUILLON et la commune, litige concernant des terrains, correspondance, actes de ventes, réquisitoire, jugement...(1836-1859), jugement pour la vente du domaine de la Croix Saint Jacques par Albin Louis Henry d'APREMONT (1879).

Date

1759-1879

Cote

79J62/4

Contexte : FONDS DE COURCEL
SAULX-LES-CHARTREUX
SAULX-LES-CHARTREUX, justice. - Documents imprimés...

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COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

17

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs : Jean DUPUIS : procédure François de PARIS contre Simon PINON : requête auprès du bailly d'ATHIS, 27 octobre 1688 ; procès-verbal d'arpentage du pré objet du litige, 4 novembre 1688 [original et copie]. [4 pièces papier, 7 p.].

Date

1688

Cote

26J/92

Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs :...

Producteur :

POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

18

Famille de Rougé. - Papiers de famille ; Pouvoir par Augustin Charles de la Porte de Ryants autorisant François Pierre Olivier de Rougé à le représenter comme parrain lors du baptème de leur petit-fils commun (1808). Succession de Rougé : compte de la dot de Camille de Rougé, arrêté entre ses père et mère et lui (1812) ; état estimatif du mobilier de la communauté entre le comte de Rougé et Marie Josèphe Vincent Robert de Lignerac sa veuve (1816) ; état estimatif du mobilier dépendant de la communauté de biens entre les époux de Rougé (1817-1821) ; inventaire après décès de la comtesse de Rougé passé devant Chéron, notaire à Lardy (1837) ; état estimatif des biens, immeubles composant les terres du Mesnil Voisin, Bouray, Lardy, Itteville, Auvers, Chamarande, Avrainville et Saint Vrain pour Auguste Camille de Rougé et César René de Choiseul Praslin héritiers de Marie Josephe Vincent Robert de Lignerac leur mère et belle mère (1837) ; état des biens, extrait du testament de Madame de Rougé (1837) ; minute de Honoré Collin, avoué annonçant le dépôt en l'étude de Eienne Gabriel Chéron, notaire à Lardy, de l'inventaire après décès de Marie Joseph Vincent de Rougé (1837) ; état estimatif des meubles et effets mobiliers dépendants de la succession de Madame de Rougé (1837) ; état estimatif de la terre de Mesnil Voisin (1837) ; état des biens de la succession de M de Rougé, projet de liquidation, mémoires ; procès verbal d'estimation des biens, immeubles de M de Rougé : moulin de Bouray, ferme de Pocancy, terroir de Cerny, de Lardy, d'Auvers, de Bouray et d'Itteville (1852) ; certificat de notoriété après le décès de M le comte de Rougé (1874). Extrait du testament de Marie Josephe Vincent Robert de Lignerac concernant un legs aux églises de Bouray, Lardy, Itteville et Auvers (1834). Correspondance (1808-1834). Gestion domaniale : Procuration et pouvoir de Madame de Rougé à Antoine Tatoud, son régisseur (1826) ; état des fermiers et des locataires avant 1817. Estimation et preuves des droits : Procès verbal de bornage entre les héritiers Boucher et Madame de Rougé [s.d.] ; rapports d'arpentage de Nicolas Charles Pichon (1816) ; constatation de dépôt de trois procès verbaux d'arpentage fait par Nicolas Charles Pichon ingénieur géographe (1836) ; procès verbal d'arpentage et de bornage de terres sises sur les communes d'Auvers et d'Itteville, état estimatif des terres et immeubles (1821-1828) ; renseignements pour l'arpentage des près de Besoin attenant aux terres de Charles Legrain (1807-1813) ; arpentage de quelques pièces de terres du Petit Mesnil et désignations des terres aux particuliers depuis 1685 ; nivellements (1806-1807). Arpentage du parc du Mesnil et du bois Griffard à Lardy, avec un plan aquarellé représentant le château du Mesnil Voisin son parc et ses dépendances signé Bourgault. Plan des grands fossés du château, plan de l'allée du petit parc au bout du pont, deux plans sans légende avec noms des propriétaires et superficies des terres

Date

1808-1874

Cote

27J/47

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille de Rougé. - Papiers de famille ; Pouvoir par...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

19

Famille de Polignac. - Estimation et preuves de droits : Bornage du tour d'échelle du parc et des parcelles de terre et pré vers Cochet, 9 plans de bornage cadastrés, aquarellés (1876)

Date

1876

Cote

27J/62

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille de Polignac. - Estimation et preuves de droits...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

20

Terres d'Auvers- Saint- Georges. - Droits seigneuriaux : Papier censier pour les seigneuries de Thyvoing, la Tour d'Abbeville et de la Grange- des Bois au comté d'Etampes et paroisse d'Auvers (1519) [registre avec couverture en cuir de Cordoue]. Ferme de Pocancy : Estimation de la ferme en 1852 ; détail des pièces de terres composant la ferme de Pocancy avec leur contenance affermée à la veuve Penot ; état descriptif des terres, vignes, bois et friches la composant [s.d.] ; état des titres de la veuve Penot (1815) ; état de la quotité des terres (1816). Baux à Philippes Champlipeux par Pierre Hérouard (1635), à Jacques Hauldry par Marie Cornuel (1662), à Nicolas Verjou (1675, 1678), à Noël Verjou (1705, 1714), à Pierre Verjou par le marquis de Broglie (1735, 1742, 1751) à André Verjou (1766, 1774), à Etienne Le Père par Madame de Lignerac (1784, 1790). Contentieux : Note pour le conseil municipal d'Auvers qui souhaite limiter le parcours du fermier de La Grange des Bois, réponses, correspondance, relevé des terres d'Auvers dont le parcours est commun entre les deux fermiers de Madame Bauchereau, les deux fermiers de la comtesse de Basivière, celui de M Chevallier, celui de M le comte Perregaux. Extraits des rôles pour les habitants de Janville à cause de leurs droits d'usage (1702, 1708), défense aux habitants d'Auvers de ramasser du bois, de faire paître leurs bêtes (1829)

Date

1519-1852

Cote

27J/106

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Terres d'Auvers- Saint- Georges. - Droits seigneuriaux...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

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Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

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Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

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Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

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SAINT-MARTIN D'ETAMPES. - Acquisition d'Alexandre de VION, seigneur de CHATIGNONVILLE, CHATILLON-LE-ROI, de pré en vignes [une pièce].

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

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Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

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Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

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Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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CORBEIL. - DALLEMAGNE, Jean-Pierre, achat d'un pré.

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Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

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Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

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ONCY-SUR-ECOLE. - Police : droit de pacage, délibération du conseil et arrêté du maire (1853).

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Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

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Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

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Contexte : FONDS DE COURCEL

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Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs : Jean DUPUIS : procédure François de PARIS contre Simon PINON : requête auprès du bailly d'ATHIS, 27 octobre 1688 ; procès-verbal d'arpentage du pré objet du litige, 4 novembre 1688 [original et copie]. [4 pièces papier, 7 p.].

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Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

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Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

Producteur :

Famille de Polignac. - Estimation et preuves de droits : Bornage du tour d'échelle du parc et des parcelles de terre et pré vers Cochet, 9 plans de bornage cadastrés, aquarellés (1876)

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Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.