PARLEMENTAIRE - Recherche

1

Les cahiers de doléances de Haute-Alsace Fascicule 1.

Auteur

TYL, Yves

Date

1974-1975

Cote

INQUARTO/779/1

Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
Les cahiers de doléances de Haute-Alsace Fascicule...

2

Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre Bertrand THENARD, rendue à l'occasion des dégâts commis par ses bestiaux dans les bois de SENTENY ; sentence de la justice de SENTENY, qui adjuge à la fabrique de SAINT-GERMAIN dudit lieu le legs que lui avait fait l'ancien curé, messire Pierre BAILLON. Arrêt du Parlement de PARIS, obtenu par messire Pierre de LA FONTAINE, grand-prieur de France, qui condamne Claude JACQUET et Barbe PAYEN, sa femme, à reconstruire le moulin à vent de SENTENY ; permission accordée à noble Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, d'enclore une ruelle dans la cour de la ferme de GRAND-MARAIS.

Date

1507-1594

Cote

A/1133

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre...

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

n° 4631-4654

Date

1981-1982

Cote

REV194/8

Contexte : NOTES ET ETUDES DOCUMENTAIRES : revue.
n° 4631-4654

4

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (5 octobre - 28 octobre 1619). - Pierre Lambot, laboureur à BOISSY, prend à bail de Jacques Bourdon, chevaucheur ordinaire de l'écurie du Roi, 60 bêtes à laine. - Quittance de rachat de rente délivrée à Alain Hébert, laboureur à BREUILLET, et Anne Réault, sa femme, par Jean Leconte, praticien à BOISSY. - Accord entre René Régnier, trésorier de l'extraordinaire des guerres, demeurant au faubourg Saint-Germain-des-Près-lès-Paris, d'une part, et Jean Leconte, praticien à BOISSY, d'autre part. - Donation de portion de terre à Jean Réault, maréchal de forge de la compagnie ordinaire de chevau-légers du roi, par Claude Mandat, conseiller au Parlement de PARIS. - Accord entre Catherine Poullin, veuve en dernières noces de Marc Boutelou, d'une part, et Jean Dugué l'aîné, d'autre part. - Bail d'un quartier de chènevière, sur la rue du Monceau, lieu dit le Viel-Fossé, à BOISSY, fait à Ignace Buceval, tixier en toile à BOISSY, par Martin Pillas. - Echange entre Toussaint Orpin, vigneron à BOISSY, d'une part, et Claude Mandat, conseiller au Parlement de PARIS, d'autre part. - Accord entre Jacques Le Roy l'aîné, charron à BOISSY, d'une part, et Clémence Feulleret, veuve de Louis Fouin, d'autre part. - Marché pour la couverture d'un pavillon à BOISSY, entre Pierre Marchant, maçon à CHATRES (ARPAJON), d'une part, et Noël Dufour, maçon en plâtre, aux Marais, paroisse du VAL-SAINT-GERMAIN, d'autre part. - Transport d'immeubles à Claude Sonnier, palefrenier à EGLY, par Noël Dangente, vigneron à BOISSY, et Geneviève Hébert, sa femme, et Jean Fleurant, vigneron à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort de Jeanne Ballu, sa femme. - Nouveau titre d'une rente annuelle en faveur de Didier Bézard, à cause de Marie Bedeau, sa femme, et Claude Bedeau, héritiers de feu André Bedeau, par Louis Dif et Michel Deschamps, vignerons à BONNES (CHAMARANDE). - Vente d'héritages à Pierre Lejeune, maçon en plâtre à BOISSY, par Claude Sonier, palefrenier à EGLY.

Date

1619

Cote

E/4663

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

5

Testaments et partages successoraux des chanoines

Date

1569-1709

Cote

G/236

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
Vie, gestion et temporel du chapitre
Vie du chapitre
Testaments et partages successoraux des chanoines

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

6

Ordonnances enregistrées au Parlement de Paris sous le règne de Henri IV : Inventaire analytique des registres X.1A 8640 à 8646. Avant-propos par Jean FAVIER

Auteur

JUBERT, Gérard

Date

1993

Cote

INV/1209

Contexte : Bibliothèque / INV
Ordonnances enregistrées au Parlement de Paris sous...

7

Histoire de Robespierre et du coup d'Etat du 9 thermidor. Tome 1

Auteur

HAMEL, Ernest

Date

1987

Cote

INOCTAVO/2334/1

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
Histoire de Robespierre et du coup d'Etat du 9 thermidor....

8

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS qui condamne les sieurs LISIEUX, VENTECLEF, FOURNIER et consorts, à passer déclarations au terroir de la seigneurie de BRUNOY, des biens qu'ils possèdent dans l'étendue de la censive de ladite seigneurie [voir articles A 717, A 719].

Date

1788

Cote

A/879

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

9

Le Sénat et les sénatoreries, de l'an VIII à 1814. Les dotations immobilières du Sénat et des sénateurs en France, en Allemagne, en Belgique et en Italie sous le Consulat et le premier Empire. Inventaire des articles O2 1336 à 1505

Auteur

GASTALDI, Nadine

Date

2002

Cote

INV/2037

Contexte : Bibliothèque / INV
Le Sénat et les sénatoreries, de l'an VIII à 1814....

10

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS relativement à la succession de feue Lucrèce de MONTONVILLIERS, entre Claude DUVAL, sieur de MANDRES, et ses cohéritiers ; sentences du Châtelet, des Requêtes du Palais, des Requêtes de l'Hôtel, du prévôt de MANDRES et du prévôt de PERIGNY, en faveur des seigneurs de MANDRES et de PERIGNY, contre le curé de PERIGNY, le sieur MARIETTE, MM. ARNAUD, sieur de LA GOUTTE, et ARNAUD, sieur de LA PERRIERE [...] pour refus de passer déclarations ; du prévôt de PERIGNY, condamnant Charles et François HEMET, laboureurs, à réparer un chemin qu'ils ont dégradé.

Date

1675-1745

Cote

A/883

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

11

Duché-paierie de BRUNOY. - Commission du Parlement qui permet à Rogerin de LANNOY de faire assigner en appel Jean LEGOIX, meunier du Roi à CORBEIL, à cause de certains excès commis sur la personne de Guillaume CHEVALIER, meunier de BRUNOY ; procédures faites à la requête de Marie de BROYES, veuve de Rogerin de LANNOY, contre Jacquette RUZEE, veuve de Jean SPIFAME ; constitution d'une rente perpétuelle de deux cents écus d'or sol, faite par Guillaume de LANNOY, seigneur de BRUNOY, et par Anne des URSINS, sa femme, au profit de M. Jean JUVENAL des URSINS, évêque de TREGUIER. Inventaire fait au château du Louvre, au logement de Charlotte de VILLERS-SAINT-PAUL, comtesse de LANNOY, naguère gouvernante et dame d'honneur de la reine d'Espagne, soeur du roi, des titres, papiers et enseignements concernant la terre de VIERMES et les autres affaires de ladite dame.

Date

1487-1624

Cote

A/1203

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Commission du Parlement...

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

12

1 media

EVRY. - Affiche électorale. Jacques GUYARD, votre député. JOSPIN, j'ai confiance (1985).

Date

1985

Cote

18FI/3634

Contexte : AFFICHES
EVRY. - Affiche électorale. Jacques GUYARD, votre député....

13

Notice biographique de M.J. Hérault de Séchelles

Auteur

CHAUDUN, Victor

Date

1945

Cote

PBR/667

Contexte : Bibliothèque / PBR
Notice biographique de M.J. Hérault de Séchelles

14

Guide des communes 2008 (Essonne). Supplément gratuit au n° 3293 du 24 avril 2008

Date

2008

Cote

GBR/3656

Contexte : Bibliothèque / GBR
Guide des communes 2008 (Essonne). Supplément gratuit...

15

n°2-7

Date

1988-1992

Cote

PER359/1

Contexte : LETTRE DE VOTRE DEPUTE (LA). THIERRY MANDON : périodique.
n°2-7

16

n° 4609-4630

Date

1981

Cote

REV194/7

Contexte : NOTES ET ETUDES DOCUMENTAIRES : revue.
n° 4609-4630

17

ETAMPES. - Administration générale.- Visite des fours et des cheminées, 1828 [1] ; publicité : délibération du conseil municipal, 1831 [2] ; arbre de la Liberté, 1851, crédit pour l'anniversaire de la Révolution de juillet, 1833, monument à GEOFFROY-SAINT-HILAIRE, 1846-1848, et monument à SIMONNEAU, 1888 [3] ; casernement, 1841, garde nationale, 1847, plan du corps de garde des pompiers, 1835 [4] ; procédure contre GEROSME et la Compagnie des chemins de fer Paris-Orléans, 1859 [5] ; secours aux ouvriers, travaux de charité, vaccin, 1846-1893, ambulance, 1938 [6] ; concours de gymnastique, 1888-1893, et musique, 1885, subvention à la société musicale, 1931 [7] ; voiture publique de MILLY, 1891-1905 [8] ; comité agricole, 1892, 1903 [9] ; usages locaux, 1904-1907 [10] ; culte protestant à Marie, 1905 [11] ; affaires diverses, extraits de délibérations, correspondance, 1809, 1836-1902 [12] ; idem, 1907-1938 [13] ; affaires diverses, intervention du député Maurice DORMANN, 1931 [14].

Date

1809-1938

Cote

2O/507

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
ETAMPES. - Administration générale.- Visite des fours...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

18

Histoire des insignes et des costumes des sénateurs. Préface de Alain Poher

Auteur

STEFANO (DI), Alain

Date

1980

Cote

INQUARTO/1253/1

Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
Histoire des insignes et des costumes des sénateurs....

19

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI III ET DE LOUIS XIV, qui règlent les limites de la capitainerie et gruerie de SENART ; arrêts d'enregistrement ; sentence du grand-maître des Eaux et Forêts de BRIE et de la TABLE DE MARBRE, en faveur du seigneur de BRUNOY, contre la gruerie de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS, qui confirme à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT l'exemption des droits de gruerie dans ses bois d'EPINAY-SOUS-SENART ; sentences du prévôt de CORBEIL et de prévôté de BRUNOY, relatives à des délits de chasse, à la vente du pain ; à la marque des pots et mesures pour les boissons ; aux alignements des abattis d'arbres dans le bois de BRUNOY.

Date

1580-1747

Cote

A/877

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI...

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

20

Inventaire sommaire et tableau méthodique des fonds conservés aux Archives Nationales

Date

1871

Cote

INV/1619

Contexte : Bibliothèque / INV
Inventaire sommaire et tableau méthodique des fonds...

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Les cahiers de doléances de Haute-Alsace Fascicule 1.

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

n° 4631-4654

Date

Cote

Contexte : NOTES ET ETUDES DOCUMENTAIRES : revue.

Date

Cote

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Producteur :

Testaments et partages successoraux des chanoines

Date

Cote

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

Producteur :

Ordonnances enregistrées au Parlement de Paris sous le règne de Henri IV : Inventaire analytique des registres X.1A 8640 à 8646. Avant-propos par Jean FAVIER

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INV

Histoire de Robespierre et du coup d'Etat du 9 thermidor. Tome 1

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS qui condamne les sieurs LISIEUX, VENTECLEF, FOURNIER et consorts, à passer déclarations au terroir de la seigneurie de BRUNOY, des biens qu'ils possèdent dans l'étendue de la censive de ladite seigneurie [voir articles A 717, A 719].

Date

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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Le Sénat et les sénatoreries, de l'an VIII à 1814. Les dotations immobilières du Sénat et des sénateurs en France, en Allemagne, en Belgique et en Italie sous le Consulat et le premier Empire. Inventaire des articles O2 1336 à 1505

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INV

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

EVRY. - Affiche électorale. Jacques GUYARD, votre député. JOSPIN, j'ai confiance (1985).

Date

Cote

Contexte : AFFICHES

Notice biographique de M.J. Hérault de Séchelles

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / PBR

Guide des communes 2008 (Essonne). Supplément gratuit au n° 3293 du 24 avril 2008

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / GBR

n°2-7

Date

Cote

Contexte : LETTRE DE VOTRE DEPUTE (LA). THIERRY MANDON : périodique.

n° 4609-4630

Date

Cote

Contexte : NOTES ET ETUDES DOCUMENTAIRES : revue.

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Histoire des insignes et des costumes des sénateurs. Préface de Alain Poher

Auteur

Date

Cote