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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1045W/8
Date
1973-1975
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air...
2
Cote
2646W/35
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
3
Cote
2646W/71
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
4
Cote
1073W/55
Date
1977
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air...
5
Cote
1172W/22
Date
1956
Lieu
GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • GRIGNY, VIRY-CHATILLON. - Base de loisirs (27 avril...
6
Cote
2646W/65
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
7
Cote
2646W/74
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
8
Cote
2059W/90
Date
1978
Lieu
CORBEIL Arrondissement, RIS-ORANGIS Commune, BREUILLET, MONTLHERY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, BIEVRES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.

  • Rénovation urbaine sur le territoire de la commune...
9
Cote
2646W/57
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
10
Cote
2646W/39
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
11
Cote
2646W/20
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
12
Cote
1045W/9
Date
1975
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air...
13
Cote
1588W/24
Date
1979-1989
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
STATISTIQUES
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Domaine de Chamarande, fréquentation du parc : compétition...
14
Cote
2646W/72
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
15
Cote
2646W/14
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
16
Cote
2646W/25
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
17
Cote
2646W/11
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
18
Cote
954W/59
Date
1974
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • ETAMPES.- Voie d'accès à la base de plein air.
19
Cote
2646W/61
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
20
Cote
2646W/34
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
21
Cote
2646W/24
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
22
Cote
2059W/95
Date
1979
Lieu
EVRY Arrondissement, VIRY-CHATILLON Commune, BIEVRES Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MORANGIS
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.

  • Elargissement de la rue du Coteau à VIRY-CHATILLON....
23
Cote
1776W/122
Date
1967-1971
Lieu
EVRY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune
Type de document
RAPPORT D EXPERTISE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossier d'avant-projet de la piscine d'EVRY (1967 -...
24
Cote
1172W/13
Date
1980-1984
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, NOTE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • DOURDAN. - Base de loisirs, jugement du tribunal administratif...
25

Elargissement de la rue des Longailles à YERRES. - Expropriations: dossier de procédure (1976). Aménagement d'une base de plein air, de loisirs, de sports et d'activités culturelles à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Agrandissement du cimetière communal à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Elargissement de l'avenue de Stalingrad à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un parc de loisirs et de sports à IGNY. - Expropriations: dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE et à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1976). Aménagement du Donjon et de ses abords à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'espaces boisés au lieu dit le massif des trois pignons à MILLY LA FORET. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1976).Aménagement de la ZAC de la plaine des Godets à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'entreprise de transport à la ZAC de BRUNOY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'une réserve foncière à FONTENAY-LE-VICOMTE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'un collège et d'un lycée technique et industriel à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Mise en place d'un captage d'eaux souterraines à VARENNES-JARCY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'un ensemble sportif, d'un centre de loisirs et d'une voie d'accès au parking d'intérêt régional à SAINT- MICHEL-SUR-ORGE. -Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une maison de quartier à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'un transformateur EDF à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations: dossier de procédure (1976).

Cote
2059W/68
Date
1976
Lieu
CORBEIL Arrondissement, YERRES Commune, BIEVRES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MILLY-LA-FORET Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, BRUNOY Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, VARENNES-JARCY, JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.

  • Elargissement de la rue des Longailles à YERRES. -...
26
Cote
1776W/248
Date
1967-1972
Lieu
FLEURY-MEROGIS, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE, PLAN, CONVENTION, REGLEMENT, LISTE, COUPURE DE PRESSE, ARRETE MINISTERIEL
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Concours pour l'hippodrome d'EVRY : correspondance,...
27

BOULLAY-LES-TROUX. - Château, implantation : délibération du syndicat intercommunal des eaux de CERNAY-LA-VILLE (27 octobre 1975 - 15 avril 1976). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Propriété Bennet, acquisition : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (22 avril 1982 - 2 juillet 1982). BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, EGLY. - Retenue et zone naturelle d'équilibre, création : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (29 mai 1980 - 8 décembre 1980). COURCOURONNES. - Zone d'activités économiques de Saint-Guénault : lettre Epevry (17 décembre 1981 - 16 février 1982). DRAVEIL. - Base de loisirs : lettre AFTRP (31 août 1979 - 31 octobre 1979). CHEPTAINVILLE, LARDY. - Ensembles boisés : lettre AFTRP (4 novembre 1980 - 22 décembre 1980). CORBEIL-ESSONNES. - Bureau d'aide sociale de PARIS, transfert vers un immeuble sis à CORBEIL-ESSONNES : rapport du directeur général de l'administration général de l'assistance publique de PARIS (15 février 1977 - 29 avril 1977). ETRECHY. - Ensemble boisé, acquisition : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (14 janvier 1982 - 5 janvier 1983). Centre de secours, construction : délibération du conseil général (12 janvier 1976 - 25 novembre 1982). EVRY. - Chemins ruraux 5 et 6, désaffection et aliénation : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), délibération du conseil municipal (12 avril 1978 - 28 août 1978). GIF-SUR-YVETTE. - Carrefour 95 entre la route nationale 306 et le point kilométrique 5.268, aménagement : délibération de la commission départementale (21 janvier 1982 - 30 mars 1982). GRIGNY. - Voie du lotissement de la Grande Borne, classement : délibération du conseil municipal (10 mai 1982 - 5 août 1982). IGNY. - Servitude de passage : délibération du syndicat des communes de banlieue de PARIS (16 juin 1980 - 15 janvier 1981). Contrôle de légalité.

Cote
1172W/51
Date
1975-1983
Lieu
BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, EGLY, COURCOURONNES, DRAVEIL Commune, CHEPTAINVILLE, LARDY, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETRECHY Commune, YVELINES, ORGE (VALLEE DE L), EVRY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Commune, IGNY, ORGE (COURS D EAU)
Type de document
DELIBERATION, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, RAPPORT
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • BOULLAY-LES-TROUX. - Château, implantation : délibération...
28
Cote
2016W/1
Date
1986-1996
Lieu
ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, BROUY, ONCY-SUR-ECOLE, VALPUISEAUX, CERNY, LONGJUMEAU Commune, DOURDAN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, YERRES Commune, ETAMPES Commune
Type de document
CONVENTION, DELIBERATION
  • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

  • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...
29
Cote
1073W/56
Date
1977
Lieu
ETAMPES Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air...
30
Cote
2646W/3
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
31
Cote
2646W/58
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
32
Cote
2646W/23
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
33
Cote
2646W/59
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
34
Cote
2646W/21
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
35
Cote
947W/126
Date
1973-1975
Lieu
CROSNE, YERRES Commune, DRAVEIL Commune
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CES de CROSNE-YERRES. Syndicat...
36
Cote
1546W/61
Date
1991
Lieu
BONDOUFLE, EVRY Commune
Type de document
PLAN, PROGRAMME
  • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

  • Equipements sportifs. Jeu de la Francophonie : plans...
37
Cote
954W/70
Date
1972
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • LONGJUMEAU.- Parc Nativelle ; crèche municipale.
38
Cote
1776W/119
Date
1967-1971
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
Type de document
PLAN, PROJET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Plans sur des projets d'aménagement dans la ville nouvelle...
39
Cote
1329W/35
Date
1972-1981
Lieu
SAINT-VRAIN, ESSONNE, DRAVEIL Commune
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

  • Périmètres sensibles (1975-1981). DRAVEIL. - Forêt...
40
Cote
2059W/96
Date
1979
Lieu
EVRY Arrondissement, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MORANGIS, MOLIERES (LES), GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, FERTE-ALAIS (LA) Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, EGLY
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.

  • Réalisation d'équipement public à MORANGIS. - Expropriations...