Filtrer les résultats
Multimédias
  • 134
Période
  • 1
  • 134
Nom de l'inventaire
  • 76
  • 11
  • 6
  • 6
  • 5
Afficher plus
Lieux
  • 80
  • 14
  • 11
  • 10
  • 10
Afficher plus
Typologies
  • 76
  • 27
  • 8
  • 5
  • 5
Afficher plus
Sujets
  • 134
  • 134
  • 76
  • 22
  • 21
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 4
  • 4
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1045W/8
Date
1973-1975
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air...
2
Cote
2646W/35
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
3
Cote
2646W/71
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
4
Cote
1073W/55
Date
1977
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air...
5
Cote
1172W/22
Date
1956
Lieu
GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • GRIGNY, VIRY-CHATILLON. - Base de loisirs (27 avril...
6
Cote
2646W/65
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
7
Cote
2646W/74
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
8
Cote
2059W/90
Date
1978
Lieu
CORBEIL Arrondissement, RIS-ORANGIS Commune, BREUILLET, MONTLHERY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, BIEVRES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.

  • Rénovation urbaine sur le territoire de la commune...
9
Cote
2646W/57
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
10
Cote
2646W/39
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
11
Cote
2646W/20
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
12
Cote
1045W/9
Date
1975
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air...
13
Cote
1588W/24
Date
1979-1989
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
STATISTIQUES
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Domaine de Chamarande, fréquentation du parc : compétition...
14
Cote
2646W/72
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
15
Cote
2646W/14
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
16
Cote
2646W/25
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
17
Cote
2646W/11
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
18
Cote
954W/59
Date
1974
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • ETAMPES.- Voie d'accès à la base de plein air.
19
Cote
2646W/61
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
20
Cote
2646W/34
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...