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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air (1975) et la 2ème station d'épuration (1973).

Cote
1045W/8
 Date
1973-1975
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air...
2

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres GEO-GIRA (1994).

Cote
2646W/35
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
3

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres THE-TOC (1994).

Cote
2646W/71
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
4

ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air et de loisirs.

Cote
1073W/55
 Date
1977
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air...
5

GRIGNY, VIRY-CHATILLON. - Base de loisirs (27 avril 1956 - 7 décembre 1956), déclaration d'utilité publique (DUP).

Cote
1172W/22
 Date
1956
 Lieu
GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • GRIGNY, VIRY-CHATILLON. - Base de loisirs (27 avril...
6

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres REY-ROBE (1994).

Cote
2646W/65
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
7

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres VENO-VIGNER (1994).

Cote
2646W/74
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
8

Rénovation urbaine sur le territoire de la commune de RIS-ORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Construction d'un collège d'enseignement technique à BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 133 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Elargissement de la rue du docteur Roux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement d'une base de plein air, de loisirs, de sports, d'activités culturelles à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement d'espaces verts et d'un parc de stationnement à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Adduction d'eau à MORSANG-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Extension du cimetière communal à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

Cote
2059W/90
 Date
1978
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, RIS-ORANGIS Commune, BREUILLET, MONTLHERY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, BIEVRES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.

  • Rénovation urbaine sur le territoire de la commune...
9

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres NOV-PAP (1994).

Cote
2646W/57
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
10

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres HAS-HEU (1994).

Cote
2646W/39
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
11

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres DAC-DAV (1994).

Cote
2646W/20
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
12

ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air (1975).

Cote
1045W/9
 Date
1975
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air...
13

Domaine de Chamarande, fréquentation du parc : compétition cyclistes (1980-1985), promenades équestres (1981-1983), randonnées (1980), visites du site (1979-1984), démonstration de modèles réduits (1980), son et lumière (1982), saut en parachute (1982), camping (1981-1985), tournages (1983 -1985), cérémonie militaire (1985), course d'orientation (1984), compétition de pétanque (1984), rallye automobile (1984), concours de pêche (1984), festivités (1984), stockage de matériel (1988), utilisation de locaux (1989).

Cote
1588W/24
 Date
1979-1989
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
STATISTIQUES

  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Domaine de Chamarande, fréquentation du parc : compétition...
14

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres TOM-TUR (1994).

Cote
2646W/72
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
15

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres CAV-CHANA (1994).

Cote
2646W/14
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
16

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres DON-DUBE (1994).

Cote
2646W/25
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
17

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres BRETOT-BRUN (1994).

Cote
2646W/11
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
18

ETAMPES.- Voie d'accès à la base de plein air.

Cote
954W/59
 Date
1974
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • ETAMPES.- Voie d'accès à la base de plein air.
19

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres PINEA-PONCE (1994).

Cote
2646W/61
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
20

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres GARZ-GEN (1994).

Cote
2646W/34
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...