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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Montlhéry. - Registre de la confrérie du Saint Sacrement, à noter : - p. 1 : Registre de la confrérie du Saint Sacrement érigée en l'église paroissiale de Sainte Trinité de Montlhéry pour ceux et celles qui voudront s'y faire enregistrer, lequel registre est coté et paraphé par messire Jacques Thiboust curé et doyen pour être déposé ès mains de Louis Favette et Jacques Caffard et les suivants marguilliers comptables de ladite confrérie (1765). - p. 2 : Institution de la confrérie du Saint Sacrement : bulle, pardons et indulgences plénières accordées à perpétuité par Notre Saint Père le Pape Alexandre VII en faveur des confrères de la confrérie du Saint Sacrement érigée en l'église Sainte Trinité de Montlhéry. [Alexandre VII Pape pour perpétuelle mémoire. Ayant appris que dans l'église de Sainte Trinité de Montlhéry diocèse de Paris il y a une pieuse et dévote confrérie du Très Saint Sacrement [...] Donné à Rome à Sainte Marie Majeure l'an de l'incarnation de Notre Seigneur 1665 le 25 juillet et de notre pontificat le 11]. - p. 5 : Bulle visée par Monseigneur Hardouin de Péréfixe archevêque de Paris le 31 janvier 1666. Charles de Ventimille [...] archevêque de Paris permet la publication des lettres apostoliques. Paris le 17 mai 1732. - p. 14 : Liste des confrères et consoeurs enregistrés en la confrérie du Saint Sacrement érigée en la paroisse de cette ville sous le titre de Sainte Trinité de Montlhéry pendant une année à commencer au 14 juin 1765 pour finir au lendemain de la Fête Dieu 1766 qui sera régie administrée par Jacques Cassard actuellement marguillier comptable de ladite confrérie.

Cote
9V/55
Date
1765-1849
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
REGISTRE, LISTE NOMINATIVE, BULLE PONTIFICALE
  • Contexte : FONDS SEQUESTRES SUR LES PAROISSES.

  • Montlhéry. - Registre de la confrérie du Saint Sacrement,...
2
Cote
L/494
Date
1791-1792
Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, YVELINES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
3
Cote
79J81/32
Date
1700-1870
Lieu
MARCOUSSIS, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
LETTRE PATENTE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
  • Notices sur différentes communes. Mémoires de la société...
4
Cote
79J75/8
Date
1649-1927
Lieu
YERRES Commune
Type de document
LETTRE, DISCOURS, CATALOGUE, LIVRE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • YERRES
  • YERRES, publications. - Lettre du père Michel religieux,...
5
Cote
79J66/4
Date
1584-1699
Lieu
VARENNES-JARCY
Type de document
BAIL A FERME, BAIL A RENTE, QUITTANCE, MINUTE NOTARIALE, PROCURATION
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • VARENNES-JARCY
  • VARENNES-JARCY, actes notariés. - Quittance des religieuses...
6
Cote
79J54/1
Date
1847-1956
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
COUPURE DE PRESSE, NOTES MANUSCRITES
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • RIS-ORANGIS
  • RIS-ORANGIS, historique. - Documents imprimés : Ris...
7
Cote
79J38/5
Date
1710-1801
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MARCOUSSIS
  • MARCOUSSIS, familles.- Famille de BULLION : nomination...
8
Cote
79J38/4
Date
1523-1729
Lieu
MARCOUSSIS, VILLECONIN
Type de document
MINUTE NOTARIALE, BAIL, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MARCOUSSIS
  • MARCOUSSIS, actes notariés.- Vente d'une rente sur...
9
Cote
79J38/2
Date
1768-1785
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
LETTRE PATENTE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MARCOUSSIS
  • MARCOUSSIS, administration centrale.- Arrêts du conseil...
10

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny : (1) bail au domaine d'Assailly consenti par Jacques Auger à Jean Lebard (11/01/1783) ; (2) échange d'un terrain dit le Pré des Aulnes entre Jacques Auger et Philippe Perrot contre 3 pièces de pré par Perrot situé dans la prairie de Sailly (12/05/1736) ; (3) vente par André Legaillard et Louis Chaudé de terre à Jean Levallée (1er messidor de l'an 2 (1794)) ; (4) échange d'héritage entre Jacques, Gaspard Auger et Jeanne Lebard, veuve Levallée. Echange de terres (05/07/1807) ; (5) 4e lot d'un partage entre Auger et Moireau (sans date) ; (6) bail du domaine d'Assailly consenti par Jacques Auger, propriétaire, à Guillaume Lebard, laboureur (01/05/1752) ; (7) bail donné par Mme Bourdalou à Jean Riès (29/09/1675) ; (8) suite de l'acte de la pièce n°7 (29/09/1675) ; (9) appel en justice par défaut (28/07/1689) ; (10) lettre de dépôt d'une ordonnance (09/07/1689) ; (11) demande de comparution au tribunal (09/07/1689) ; (12) bail du manoir d'Assailly (09/07/1689) ; (13) vente de terres par Jean Lebard (22/08/1708) ; (14) vente par Boutet d'un quartier de pré au profit de Moireau (07/03/1694) ; (15) bail de 9 ans accordé par Jacques Auger à Guillaume et Jean Lebard (père et fils), laboureurs (12/05/1761) ; (16) vente par Jean Boutet au profit de Moireau, de Chenevière (4 boisselets) (21/03/1694) ; (17) vente par Jacques Merin et Vincent Taureau du pré d'Assailly à Henri Degournay (31/10/1651) ; (17 bis) bail au domaine d'Assailly par Jacques Auger à Jean Lebard (12/09/1770) ; (18) échange de prés entre Jean Auger et Nicolas Grésault (11/01/1806) ; (19) échange d'héritages entre Jacques, Gaspard Auger et François Canon (25/03/1805) ; (20) échange d'héritages entre Jacques, Gaspard Auger et Nicolas Grésault (09/05/1806) ; (21) échange d'héritages entre Jacques, Gaspard Auger et Jean Levallée (10/05/1807) ; (22) bail à terme pour 9 ans par Jacques, Gaspard Auger Dessailly à Gratien Thibault (18/07/1801) ; (23) vente par Jean Bezard à François Moireau d'une moitié de chambre (30/05/1691) ; (24) vente de terres par Etienne Dobier à François Moireau (20/05/1672) ; (25) acquisition d'un pré par Jean Dugué (20/05/1672) ; (26) description de terrains (sans date) ; (27) échange entre Geneviève, Elisabeth Visinier, veuve de Jean-Baptiste, René Lelong et Jean Dugué : 2 pièces de terre au terroir de Bruyères et à la prairie de Bruyères, contre rente foncière et 1/2 quartier de pré proche du moulin de Trémerolles (15/09/1763) ; (28) contrat de cession de rente par Thomas Formentin au profit de Nicolas Loiseau de 167 livres tournois ; (29) acquisition par Jean Dugué d'un arpent, 10 perches d'héritages en 3 pièces (octobre 1753) ; (30) échange en faveur de Jean Dugué avec Claude, Denis Durant d'un demi-arpent et d'un quartier d'héritage en 5 pièces (01/08/1751) ; (31) bail d'héritages et de rentes foncières au profit de Jean Dugué par Claude et Jean Durant (29/09/1715) ; (32) contrat de rente pour M. Dugué contre Claude et Jean Durant (29/09/1715) ; (33) échange par lequel M. Jean Dugué acquiert 8 perches de terre aux Graviers d'Arny (28/01/1732) ; (34) acquisition par échange par Jean Dugué de 7 quartiers de terre aux Graviers d'Arny (25/05/1711) ; (35) procès-verbal d'arpentage et d'estimation de la succession de Guillaume Chardon et de Marie Boudier, son épouse (06/03/1651) ; (36) échange entre Jean-François Chardon, curé de Notre-Dame de Bruyères-le-Châtel, et Thomas Pansse, curé de St-Didier de Bruyères, cession par Thomas Pansse à Jean Dugué (janvier 1702) ; (37) échange de terres entre Jacques Macioguet et Jean Dugué : 2 parcelles de terre (13/10/1711) ; (37 bis) Maison d'Arny entre 1670 et 1720, évolution de la propriété ; (38) bail par le fermier général des biens de l'église du domaine du Cormier (sans date) ; (39) possessions accordées au citoyen Auger (sans date) ; (40) bail à ferme par Jacques, Gaspard Auger à Louis Pesto pour 9 années (02/11/1793) ; (41) bail à ferme passé devant notaire (02/11/1793) ; (42) bail par Jacques, Gaspard Auger Dessailly à Louis Pessaut pour 9 ans (02/11/1793) ; (43) bail à ferme accordé par Jacques, Gaspard Auger Chevrier à Pierre Moreau dit Gillon (28/12/1806) ; (44) échange de terres entre Jacques, Gaspard Auger Dessailly et Claude Berthonnière et Paul Bigot (13/02/1808) ; (45) vente par Jean Neveu à Jacques Auger d'une pâture et 5 boisselets (sans date) ; (46) partage des biens du manoir et métairie d'Assailly entre la femme veuve Samson Perpétué-Bribard et 4 autres héritiers. Inventaire joint (3 lots) (02/09/1680) ; (47) répartition des lots du partage (cf : pièce précédente) (02/09/1680) ; (48) ancienne chemise (sans date) ; (49) constitution de rente par Luc Aubert, marchand-drapier à Vierzon au profit d'Etienne Lombué, lieutenant des intendants de Vierzon (12/01/1646) ; (50) rachat de rente par Etienne Lombué (01/05/1694) ; (51) vente d'une part de rente par Marc Piroid, marchand de pots en étain, à Luc Aubert (23/07/1644) ; (52) échange entre Mme Geoffrenet et Jacques Auger, bourgeois à Vierzon, d'une pièce de terre avec masure dans le canton d'Assailly (lettre accompagnant le contrat) (04/05/1767) ; (53) contrat de l'échange ci-dessus (04/03/1767) ; (54) échange entre Nicolas Grésault et Pierre Etienne Auger Dussollier d'une pièce de terre contre une pièce de terre labourable (28/03/1796) ; (55) appel en justice (sommation à comparaître) par Jacques, Gaspard Auger Dessailly à l'encontre de Paul Bigot, gendre de Jeanne Lebard, veuve Lavallée pour avoir coupé une partie de haie (12/07/1808) ; (56) vente de biens (terres et prés) par Pierre Tillier et Catherine Popineau à M. Jacques Auger (28/06/1761) ; (57) vente par Messire Charles Hurault à Maître Jean Augué d'un demi-arpent de pré à Guisseray (27/03/1693) ; (58) rentes sur maisons et terres de la succession du sieur Marin (21/04/1682) ; (59) en présence de François Bourdalou, marchand , époux de Madeleine Delavarenne, pour droit d'usage de bois à Frère Jean, prieur de l'abbaye St-Pierre à Vierzon (28/12/1643) ; (60) le maire de la commune de Méreau à M. Auger, propriétaire du domaine d'Assailly à Vierzon, sur droit d'usage de la commune de Méreau en 1643 (22/11/1812) ; (61) en présence de François Bourdalou, marchand, époux de Madeleine Delavarenne, pour droit d'usage de bois à Jean Soubellon (28/12/1643) ; (62) échange d'héritage entre Jacques, Gaspard Auger d'Assailly et Guillaume Sabart d'une pièce de terre en dixième (21/12/1814) ; (63) tableau de comptes (1814). Au dos : pièces relatives à un procès (12/06/1809) ; (64) frais d'expédition de jugement entre M. Auger d'Assailly et M. Vigneron (13/08/1809) ; (65) grosse d'un jugement entre Gaspard Auger d'Assailly, propriétaire, et Roger Vigneron (29/06/1809) ; (66) couverture faite dans un ancien titre (sans date) ; (67) registre de comptes (05/10/1862) ; (68) tables de paiement et perception (1868) ; (69) relevés des factures par M. Tulard à M. Dumas (1865-1866) ; (70) note de travaux par M. Paul Tollard à M. Charlet à Arny (20/10/1866) ; (71) déclaration du conseil municipal de Bruyères-le-Châtel, relative à la donation d'une parcelle de terre à la commune le long du mur ouest du cimetière par M. Alexandre Charlet (17/02/1867) ; (72) cahier de comptes de la basse-cour et du jardin d'Arny (1843-1859) ; (73) voir pièce n°66 (sans date) ; (74) copie des recettes et dépenses par Cousin pour le compte de Mme Arnaud (20/12/1836) ; (75) idem (1837) ; (76) idem (1838) ; (77) idem (1840).

Cote
72J/3
Date
1643-1868
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
BAIL A CENS, BAIL A FERME, BAIL A LOYER, BAIL A RENTE, BAIL IMMOBILIER, PARTAGE, ORDONNANCE, CONTRAT DE VENTE, PROCES-VERBAL, COMPTE D EXPLOITATION, COMPTE DE GESTION, REGISTRE
  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny : (1) bail au...
11
Cote
65J/44
Date
s.d
Lieu
MARCOUSSIS, REGION ILE-DE-FRANCE, VAL-DE-MARNE, PARIS Commune
Type de document
NOTES MANUSCRITES, DOCUMENTATION, CARTULAIRE
  • Contexte : PAPIERS DE FAMILLE DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

  • Documentation papier réunie pour la rédaction de ses...
12
Cote
51J/14
Date
1859
Lieu
SAINT-CHERON Commune
Type de document
BIBLE
  • Contexte : PAROISSE DE SAINT-CHERON.

  • GIRY, R.P. François. - Ordre des minimes, Vie des Saints...
13

Terre d' Itteville. - Contentieux : Affaire concernant l'usage des marais d'Itteville, la commune contre les différents propriétaires : - Titres de propriétés indiquant les transmissions successives des terres d'Itteville et de l'Epine depuis le chapitre Notre Dame de Paris jusqu'au chancelier Voysin aïeul de M de Rougé : acte de transaction, avec transcription , entre le chapitre et les habitants d'Itteville par laquelle la dîme est réduite à six gerbes par arpent au lieu de dix (1484) ; vente de Jacques Lecomte et ses héritiers à Pierre de Moucy (1626-1627) ; vente de Simon Philippe Loyseau à Louis Orceau (1708-1711) ; vente par Louis Orceau au chancelier Voysin (1714). Actes de foi et hommage de Jean de Moucy au chapitre Notre Dame (1626, 1670) ; de Claude Lebas de Montargis seigneur du Bouchet, baron de Valgrand et seigneur de l'Epine (1719) ; aveu et dénombrement de la seigneurie d'Itteville et de l'Epine par Simon Loyseau (1685). - Arrêts, jugements et rapports : copies de l'arrêt des Eaux et Forêts qui maintient les représentants du chapitre dans la propriété des marais (1648) ; actes d'échange et copies entre les chevaliers de l'ordre de Saint Jean de Jérusalem, commanderie du Saussaye et le seigneur et les habitants d'Itteville (1535-1598) ; partage des marais entre les habitants (1795) ; annulation du partage (1793-1806) ; assignation de la communauté des habitants à la requête du chapitre ; sentence qui maintient le chapitre dans la possession en saisine de tous ses droits ; taxe du rôle des habitants (1702) ; projet d'arrêt (1721) ; sentence qui fait défense aux laboureurs de faire paître leurs troupeaux dans les marais (1755) ; notes de M de Rougé (1806) ; bail à rente par la commune à M Louette (1826) ; jugement du tribunal d'Etampes concernant la propriété du marais (1852) ; arrêts de de Rougé et de Polignac contre la commune (1852) ; rapport imprimé des experts nommés par le tribunal pour procéder au cantonnement des marais, procès Polignac et de Rougé contre la commune (1855) ; plusieurs jugements identiques imprimés (1854). - Procès verbal d'apposition et levée des scellés et d'inventaire des titres et papiers fait à la requête de Jean de Moucy et lui appartenant, se trouvant dans les effets de la succession de Jean Nepveu procureur fiscal après son décès (1671).

Cote
27J/88
Date
1853-1866
Lieu
ITTEVILLE, ETAMPES Commune
Type de document
PARTAGE, TITRE DE PROPRIETE, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, FOI ET HOMMAGE, JUGEMENT, AVEU ET DENOMBREMENT, INVENTAIRE, PROCES-VERBAL, BAIL A RENTE, EXPERTISE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terre d' Itteville. - Contentieux : Affaire concernant...
14
Cote
26J/134
Date
1772
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DELIBERATION CAPITULAIRE, LETTRE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Procédures...
15
Cote
26J/86
Date
1645-1650
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE, COMPTE-RENDU
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs :...
16
Cote
26J/81
Date
1643-1701
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DEVIS, ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Dossiers de travaux...
17
Cote
26J/24
Date
1518-1618
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, SENTENCE, INVENTAIRE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...
18
Cote
26J/9
Date
1601-1623
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, MARCOUSSIS
Type de document
CONTRAT D ECHANGE, MEMOIRES
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec les institutions...
19
Cote
16J/403
Date
1835-1870
Lieu
DOURDAN Commune, LOIRE
Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE ADMINISTRATIF, PASSEPORT, PLAN
  • Contexte : FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN ET JOURNALISTE...

  • Famille de François PONCETTON. - Famille REYMOND :...
20

Fiefs de FRETAY et de LA POITEVINE. - Droits seigneuriaux. - Fief du FRETAY : copie de l'ancien inventaire des actes du fief de FRETAY passés entre 1379 et 1718 ; copies des aveux et dénombrements du fief de FRETAY sis à VILLEJUST rendu par François OLLIVIER puis par Jean OLLIVIER, seigneurs de LEUVILLE à Jean BLOSSET seigneur de TORCY et du PLESSIS-PATE, papier (1534, 1560) ; copies des actes de foi et hommage et d'aveu et dénombrement rendu par Jean OLLIVIER à M de MONTBRON seigneur du PLESSIS-PATE, papier (1600) ; copie de l'acte de foi et hommage rendu par Louis OLLIVIER à Geoffroy de LAIGN/UE baron du PLESSIS-PATE, papier (1657) ; copie de l'acte de foi et hommage rendu par Anne MORAND veuve de Louis OLLIVIER à François DARGOUGES seigneur du PLESSIS-PATE, papier (1692) ; aveu et dénombrement rendu par Louis Thomas OLLIVIER au comte de SEBBEVILLE, papier (1718). Duplicata pour la mouvance des fiefs de FRETAY et de LA POITEVINE (1732, 1751). Transaction et procédure entre Jehan d'ESPINAY évêque et comte de VALENCE et DESDYE et Louis de GRAVILLE avec les religieux de l'église SAINTE CATHERINE DU VAL DES ECOLIERS à cause du fief de LA GRANGE assis à FRETAY et du fief de VILLIERS, papier (1499) ; actes de foi et hommage du fief de FRETAY, par Damien DEHIREBEC capitaine du château de MARCOUSSIS et par le fondé de procuration de François de BALSAC à Charles BOUCHER, seigneur D'ORSAY, 3 pièces papier et 3 pièces parchemin (1602-1603) ; acte de foi et hommage et aveu et dénombrement rendu par la comtesse D'ESCLIGNAC à Pierre Gaspard Marie GRIMOD comte d'ORSAY, parchemin (1782) ; déclaration des anciens fiefs de FRETAY et de LA POITEVINE possédés par Madame d'ESCLIGNAC dans l'étendue de la haute, moyenne et basse justice de Benoit de MONTESSUY en raison de sa seigneurie de VILLEJUST, papier (1786).

Cote
13J/71
Date
1379-1786
Lieu
MARCOUSSIS, VILLEJUST
Type de document
AVEU ET DENOMBREMENT, FOI ET HOMMAGE, INVENTAIRE, DECLARATION
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fiefs de FRETAY et de LA POITEVINE. - Droits seigneuriaux....
21
Cote
13J/53
Date
1389-1706
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
FOI ET HOMMAGE, AVEU ET DENOMBREMENT, SCEAU
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fief du MESNIL FROGET (frogier, fruger, furgère...)....
22

Fief de la VICOMTESSE à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Droits seigneuriaux. - Extraits des aveux et dénombrements, foi et hommage et actes concernant le fief de la VICOMTESSE relevant du fief de FOURCHAINVILLE ; copies de l'aveu et dénombrement rendu par Etienne de LISLE (1391) ; titre relatifs au fief ; copies des quittances données par Jean de GRAVILLE à Jean de PRIELLES (1443) ; du mandement du prévôt pour saisie féodale (1459) ; de la foi et hommage rendu par Guillaume COURTOYS (1474) ; de la renonciation de Jean MALET DE GRAVILLE sur le retrait féodal (1478) ; de la foi et hommage rendu par Etienne de VESC (1488, 1506) ; rendu par Jean de VESC (1521) ;des requêtes des CELESTINS (1598-1599) ; de la foi et hommage par les familles de VESC, D'AGOULT et de LA BAUME (1610-1612) ; procuration de Ferdinand de LA BAUME DE MONTREVEL pour faire les foi et hommage du fief de la VICOMTESSE aux CELESTINS de MARCOUSSIS, imprimé ; foi et hommage rendu par Jean de VINS D'AGOUST DE MONTAUBAN (1686) ; copies de la souffrance accordée par Louis de GRAVILLE à Charles de VESC (1505) ; au comte de SAULX (1584) ; copie de la foi et hommage passée par Charles Emmanuel de VINTIMILLE marquis du LUC à Elisabeth Thérèse d'ESCLIGNAC (1782). Titres de propriétés. - Copie de différents titre relatifs au fief ; copies des quittances données par Jean de GRAVILLE à Jean de PRIELLES (1443) ; à Jean de CHALONS (1463) ; copie d'une procuration de Marie de MONTAUBAN dame de GRAVILLE (1472) ; copie de l'arrêt de main levée de la terre de SAVIGNY à la requête de Louis de GRAVILLE sur Guillaume COURTOIS (1473) ; copie de l'extrait du terrier de 1490 ; par Charles Emmanuel de VINTIMILLE marquis du LUC à Elisabeth Thérèse D'ESCLIGNAC (1782). Déclaration incomplète des terres du fief de FOURCHAINVILLE\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Cote
13J/50
Date
1391-1782
Lieu
MARCOUSSIS, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
FOI ET HOMMAGE, AVEU ET DENOMBREMENT, TITRE DE PROPRIETE, QUITTANCE, ARRET, TERRIER, DECLARATION
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fief de la VICOMTESSE à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Droits...
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Fief de SAINT ESCOBILLE dépendant du fief de la MARGALLERIE situé à RICHARVILLE.- Droits seigneuriaux. - Réception de foi et hommage de la seigneurie de RICHARVILLE par M de BALSAC de Pierre de PRAINVILLE seigneur de RICHARVILLE, parchemin (1527) ; foi et hommage du fief de la MARGALLERIE rendu par Jean de CHAUDRON et Marie de ROSSELIN, sa femme à François de BALSAC D'ENTRAGUES, parchemin (1585) ; par Louis LE VENIER à François de BALSAC D'ENTRAGUES ; parchemin (1601-1602) ; par Simon LE VENIER, parchemin (1674) ; consentement de rendre la foi et hommage par François LE VENIER à Léon de BALSAC D'ILLIERS, parchemin (1657) ; foi et hommage par Claude PASSART à Alexandre de BALSAC D'ILLIERS, parchemin (1725) ; par Henry François de LAMBERT à Alexandre de BALSAC, parchemin (1741) ; par Jean Joseph DE LA BORDE au comte d'ESCLIGNAC, parchemin (1759) ; de la terre de SAINT ESCOBILLE par Alexandre PASSART seigneur de SAINT ESCOBILLE, VILLENEUVE et autres lieux, parchemin (1675). Aveu et dénombrement du fief et seigneurie de SAINT ESCOBILLE par Alexandre PASSART à Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, parchemin et papier (1677). Souffrance du fief de la MARGALLERIE par Madame de ROSSELIN veuve de Pierre LE VENIER au seigneur de SAINT YON, parchemin (1581) ; par le comte de L'ISLE BONNE et le marquis de BEUVRON héritiers de Madame de LAMBERT au comte d'ESCLIGNAC, parchemin (1754). Titres de propriétés. - Transaction entre François de BALSAC D'ENTRAGUES et les CELESTINS de MARCOUSSIS, parchemin et papier (1599) ; acquisition de la terre de SAINT ESCOBILLE par Alexandre PASSART de Simon LE VENIER et consorts héritiers de François LE VENIER, papier (1675) ; copies de mémoires du fief de la MARGALLERIE, dont celui porté au terrier de l'amiral de GRAVILLE alors que le fief appartenait à Philippe de RUBIAC (1490-1727) ; état des biens appartenant à Alexandre PASSARD relevant en plein fief du marquis d'ENTRAGUES ; copie de l'aveu et dénombrement rendu par Jehan de CHAUDON à Léon de BALSAC D'ENTRAGUES (1585) ; copie d'une partie de l'aveu du fief de SAINT ESCOBILLE et du fief de la MARGALLERIE rendu par Alexandre PASSARD à Jean de BALSAC D'ENTRAGUES (1677) ; copie de l'acte de foi et hommage rendu par Claude PASSARD à Alexandre de BALSAC D'ENTRAGUES (1725)

Cote
13J/46
Date
1527-1759
Lieu
MARCOUSSIS, SAINT-ESCOBILLE, RICHARVILLE
Type de document
FOI ET HOMMAGE, AVEU ET DENOMBREMENT, TITRE DE PROPRIETE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fief de SAINT ESCOBILLE dépendant du fief de la MARGALLERIE...
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Les CELESTINS. - Vente à BOUTROU et DONNAT : copie d'inventaire des papiers contenus dans les dossiers relatifs à la propriété des CELESTINS de MARCOUSSIS ; petite histoire du monastère en 1682 ; adjudication des biens des CELESTINS à Joseph BOUTROU et Jean DONNAT pour un montant de 1170.200 livres du 28 prairial an 6 ; prisée et estimation des bâtiments cour et jardins composant la maison et en,clos des CELESTINS par Pierre BOETE (an VI) ; extrait du procès verbal d'expertise et de division des 5 lots du domaine de MARCOUSSIS provenant de la succession d'Elisabeth Thérèse Marguerite CHEVALIER veuve d'ESCLIGNAC (an VI) ; extrait du registre de délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise concernant une pétition des sieurs BOUTROU et DONNAT (an VII) ; 6 quittances reçues par le receveur des domaines nationaux de BOUTROU et DONNAT (an VI- an X) ; tirage au sort des lots 3 à 5 des biens des CELESTINS (an IX) ; extrait de la matrice cadastrale concernant les biens de Jean DIEUDONNAT sur la commune de MARCOUSSIS (1810). Succession SALPERWICK : rapport pour Eugène Louis Philippe de SALPERWICK de la vente à lui faite par M de PUYSEGUR de 65 hectares de bois (1810) ; inventaire après décès de Louise Joséphine de SALPERWICK (1821) ; procès verbal d'expertise (1820) ; partage de la succession de Madame de SALPERWICK (1821) ; inventaire après décès de Jean DIEUDONNAT (1823) ; inventaire après décès d'Amand Marc Jacques DE CHASTENET marquis de PUYSEGUR (1825) ; un dossier de purges (1826) ; vente de terres par Pierre PETIT et Jean Ambroise BUISSON au comte de SALPERWICK (1825) ; rachat et conventions entre Madame COQUET et Jean Baptiste CHEVAL (1825) ; vente d'une maison au Mesnil dépendant des bâtiments des CELESTINS par la veuve DIEUDONNAT à Jacques François CORNU, vente de la RONCE par le marquis de PUYSEGUR, vente de terres par CHARPENTIER, par Joseph PETIT, par Jacques François CORNU à M SALPERWICK (1826-1828) ; vente d'un pré dans le clos des CELESTINS par les enfants HOUDON à Marie Marguerite Joséphine de VIELLA et à Eugène Louis Philippe de SALPERWICK, frais à la charge du comte (1830) ; quittance par les héritiers DONNAT à M de SALPERWICK (1831) ; dépôt du testament de M de SALPERWICK (1831) ; adjudication contre les héritiers MOREL pour M de SALPERWICK état de la liquidation de la succession de M de PUYSEGUR (1834) ; jugement contradictoire et droit de passage au Buisson Caillet relatif à la pièce de terre du meunier MARGAT enclavée dans la propriété du comte de SALPERWICK (1834) ; liquidation de la succession de M de SALPERWICK (1837) ; extrait de son inventaire après décès (1851) ; donation par Eugène Louis Philippe de SALPERWICK à Eugène CADIER DE VEAUCE (1851) ; défrichement des bois : correspondance avec le vicomte de VIELLA (18401844) ; correspondance avec l'administration des forêts et M le baron de VEAUCE , notification (1853). Documentation : copies des lettres de fondation des religieux CELESTINS à MARCOUSSIS en 1410 ; copies d'extraits de manuscrits de la Bibliothèque Nationale établissant la biographie de la famille de MONTAGU ; La devise de Jean de MONTAGU, tiré à part imprimé (1865) ; 6 petits plans calque et papier du château et des fermes (pas de bâtiments des Célestins). Imprimés : mémoire pour le curé et les marguilliers de MARCOUSSIS stipulant pour les Pauvres de leur paroisse, légataires universels de la marquise d'ENTRAGUES contre M et Madame de CHATILLON MEYRIAC (1745) ; arrêt du conseil d'Etat du roi qui assigne le monastère de MARCOUSSIS pour retraite, à ceux des religieux CELESTINS de son royaume qui voudront continuer de vivre dans une maison de l'ordre, 3 exemplaires (1778) ; arrêt qui ordonne que les biens des maisons des CELESTINS, du diocèse de Paris, dont la régie est confiée au sieur de SAINT JULIEN receveur général du Clergé, seront administrés à l'avenir sous l'inspection du sieur Archevêque de Paris (1785).

Cote
13J/41
Date
1410-1865
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
INVENTAIRE, PROCES-VERBAL, EXPERTISE, PETITION, INVENTAIRE APRES DECES, CONTRAT DE VENTE, QUITTANCE, CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION, PLAN, PARTAGE, REGISTRE, DELIBERATION, MATRICE CADASTRALE, RAPPORT, CONVENTION, TESTAMENT, JUGEMENT, BIOGRAPHIE, NOTES MANUSCRITES
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Les CELESTINS. - Vente à BOUTROU et DONNAT : copie...
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Les CELESTINS. - Fondation : livre des deniers reçus de Jean de MONTAGU, seigneur de MARCOUSSIS et autres lieux pour la fondation des CELESTINS de MARCOUSSIS par leur procureur (1404) ; copie du titre portant fondation par Jean de MONTAGU et Jacqueline de LA GRANGE sa femme, d'une communauté de 12 religieux et un prieur de l'ordre des CELESTINS (1406). Titres de propriétés. - Acquisition de terres par les CELESTINS à Jean MALET DE GRAVILLE, héritier de Jacqueline de MONTAGU, sa mère (1452) ; extrait de la vente de l'hôtel du FAY avec ses appartenances par Marguerite DU BRAI dame du FAY aux CELESTINS (1462) ; bail à cens par Pierre LE PRINCE seigneur de la BRETONNIERE au profit d'Yvonnet DIGUET, boulanger à LINOIS (1490) ; extrait de l'amortissement du fief du FAY par les gens des Comptes et trésoriers du roi (1470) ; vente par Merri LE BAILLE aux CELESTINS (1499) ; par Jean DIGUET et consorts (1500) ; ratification d'un contrat de vente par Denis DIGUET (1514) ; fragment d'une déclaration contenant aveu et dénombrement rendu par Les CELESTINS (1640) ; mémoire des acquisitions faites par les CELESTINS de MARCOUSSIS dans l'étendue de la seigneurie depuis 1706 jusqu'en 1710 ; extrait d'un contrat de vente par les CELESTINS de PARIS aux CELESTINS de MARCOUSSIS pour une maison à MARCOUSSIS, ayant pour enseigne la Croix Blanche (1683) ; sommation faite aux CELESTINS de fournir deux actes, réponse à la sommation (1710) ; procès verbal de bornage des héritages des CELESTINS à leur demande et à celle d'Alexandre de BALSAC (1709) ; échange entre Alexandre de BALSAC et les CELESTINS : le marquis d'ENTRAGUES cède la seigneurie directe et foncière sur 5 arpents de bois situés au terroir de LA VILLE DU BOIS et 2 arpents et demi de terre et vigne à la charge par les CELESTINS de réunir ces terres à leur fief de MESNIL FROGER, parchemin (1723) ; adjudication des biens des CELESTINS sur le territoire de MARCOUSSIS suite au décret du 7 juillet 1790 concernant la vente des biens nationaux (1791) ; extrait des titres concernant la ferme de la SAUSSAYE impliquant des transactions entre le seigneur de VILLEBON et les CELESTINS entre 1457 et 1670. Fondation par le seigneur de MARCOUSSIS d'une messe basse à perpétuité pour l'âme de Marie DE LA CHARTRE épouse de Charles de BALSAC (1600) ; fondation par Marie Charlotte de BALSAC épouse de François de BASSOMPIERRE d'une messe basse pendant sa vie et après son décès (1637). \t\t\t\t\t\t\t

Cote
13J/40
Date
1404-1791
Lieu
MARCOUSSIS, LINAS, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
TITRE DE PROPRIETE, CONTRAT DE VENTE, BAIL A CENS, DECLARATION, AVEU ET DENOMBREMENT, PROCES-VERBAL, ACTE AUTHENTIQUE, CONTRAT D ECHANGE, DECRET
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Les CELESTINS. - Fondation : livre des deniers reçus...
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Famille d'ESCLIGNAC. - Délimitation de territoire. - Bornage entre Madame d'ESCLIGNAC, Madame de FONTENILLAT dame de VILLARCEAUX et VILLEVENT, Gabielle de PERTUIS veuve du seigneur de VILLEBON et Benoit Marie de MONTESSUY seigneur de VILLEJUST et de FRETAY-LA POITEVINE , procès verbal, copie d'acte, parchemin (1783) ; ratification d'un procès verbal de bornage entre la comtesse d'ESCLIGNAC et M HAUDRY, parchemin (1778) ; bornage d'un terrain entre Madame d'ESCLIGNAC le le prieur de SAINT PIERRE et SAINT LAURENT reconnaissant que le dit terrain est dans la justice de Madame d'ESCLIGNAC (1785). Contentieux. - Différent au sujet du bornage et des limites des seigneuries de MARCOUSSIS et BRUYERES-LE-CHATEL : mémoires pour le comte d'ESCLIGNAC contre le président de MAIRAT seigneur de BRUYERES, correspondance, observations, inventaire des pièces, extrait des titres trouvés aux archives des religieux de Sainte Catherine du Val des Ecoliers, un plan aquarellé des limites des deux seigneuries et un plan au crayon, 31 pièces papier ([1378]-1764). Mémoires servant de réponse à ceux de M LE MAISTRE adressé à Mme d'ESCLIGNAC : l'un ayant pour objet la non réunion du fief de BOUVILLE et de la seigneurie du MARAIS, l'autre une demande de restitution de droits prétendus avoir été perçus lors de l'acquisition de la terre du MARAIS en 1767. Arrêt de la Chambre des Comptes entre le procureur de M le duc de MOUCHY échangiste du comté de MONTLHERY et la comtesse d'ESCLIGNAC à propos entre autres de la mouvance du fief des COCHETS sur la paroisse de BRETIGNY (1781) ; dire de M de BOISCHEVALIER procureur du duc de MOUCHY sur la production faite par M SORIN procureur de Madame d'ESCLIGNAC (1781). Enquête pour fait de voirie, acte de notoriété (1763). Etat des routes de chasse et des chemins de traverse (1769). Affiche : adjudication de terres, prés et bois (1791).

Cote
13J/34
Date
1378-1781
Lieu
MARCOUSSIS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, BRUYERES-LE-CHATEL, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), MONTLHERY Commune
Type de document
PROCES-VERBAL, DOSSIER DE PROCEDURE, ARRET, AFFICHE, PLAN, AQUARELLE, DESSIN, MEMOIRES, INVENTAIRE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille d'ESCLIGNAC. - Délimitation de territoire....
27
Cote
13J/29
Date
1688-1739
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
TITRE DE PROPRIETE, CONTRAT D ECHANGE, DECRET, BAIL A CENS, ARRET, SENTENCE, QUITTANCE, DOSSIER DE PROCEDURE, PROCES-VERBAL, DECLARATION, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de BALSAC. - Alexandre de BALSAC. - Titres...
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Cote
12J/32
Date
1556-1609
Lieu
COURANCES, SEINE-ET-MARNE
Type de document
SENTENCE, EXPLOIT D HUISSIER, ACTE AUTHENTIQUE, DOSSIER DE PROCEDURE, TARIF, SIGNATURE, QUITTANCE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Justice. - Pièce d'un procès entre Louis de MELUN et...
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Seigneurie de DANNEMOIS. - Aveu et dénombrement au roi, 1518. Déclaration d'acquisition de la moitié de la terre de DANNEMOIS par de MARCHAUMONT entériné par Nicolas de MOLE et Catherine de MEDICIS, 1560-1680 Aveu et dénombrement à Jean de CHAILLOU seigneur en partie de DANNEMOIS par les frères du Chapitre de CORBEIL pour plusieurs censives faisant partie du fief du BUISSON ci-devant possédé par Germain BOUCHARD, 1560-1610. Compte rendu de foi et hommage par Loup et Jacques de MELUN seigneurs en partie de DANNEMOIS à Catherine, mère du roi et devant la chambre des Comptes, 1569 Aveu de foi et hommage par Loup de MELUN héritier de son frère Louis pour la terre de DANNEMOIS, 24 octobre 1569. Aveu et dénombrement rendu au seigneur de DANNEMOIS par Jean de GRANGES seigneur de SAINT-GERMAIN pour les fiefs de LA PADOLE et de PUISELAINE, 26 mai 1563. Réception en foi et hommage par le sieur de CHAILLOU de Jean des GRANGES pour la censive faisant partie du fief de PUISELAINE, 23 mai 1580. Titres de rachat de rente concernant l'acquisition de DANNEMOIS par de MARCHAUMONT à Madeleine de MELUN et José de GADOYA, 1599. Procédure de Pierre CLAUSSE contre la veuve de Christophe de THOU à propos des terres de DANNEMOIS, inventaire, contredit, assignations à comparaître, requêtes, plaintes, 1574-1584. Ventes et échanges entre particuliers de terres sises à DANNEMOIS, 1596-1618. Baux à Germain PLANTIN, Nicolas REGAUDAT, 1549-1580, [31 pièces parch., 74 p.- 5 pièces papier, 135 p.].

Cote
12J/20
Date
1518-1618
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
Type de document
AVEU ET DENOMBREMENT, FOI ET HOMMAGE, DOSSIER DE PROCEDURE, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, BAIL, DECLARATION, COMPTE-RENDU, INVENTAIRE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Seigneurie de DANNEMOIS. - Aveu et dénombrement au...
30
Cote
7J/20
Date
1280-1790
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
Type de document
CONTRAT D ECHANGE, LETTRE PATENTE
  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Echanges de bois entre la seigneurie de SAINTE-GENEVIEVE...
31
Cote
7J/17
Date
1252-1791
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
Type de document
DECLARATION CENSUELLE, PLAN, BAIL, BAIL A CENS, BAIL A RENTE, SENTENCE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Etat des bâtiments de la ferme du PERRAY, (1765-1789)...
32
Cote
5J/2
Date
s.d
Lieu
ETAMPES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
MONOGRAPHIE
  • Contexte : COMTES DE CORBEIL ET DE MELUN, fonds Yves Lafosse,...

  • Le temporel religieux ; les chevaliers du DONJON ;...
33
Cote
4J/47
Date
1383-1774
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
DECLARATION, PLAN, ARRET, JUGEMENT
  • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

  • Seigneurie de LORMOY. - Déclarations et affaires entre...
34
Cote
1J/981
Date
1495
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, LONGJUMEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, PALAISEAU Commune
Type de document
TERRIER
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

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35
Cote
1J/693
Date
1683
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ABBEVILLE. - Reçu de frère Nicolas Hyacinte PETIT,...
36
Cote
1J/602
Date
1752-1787
Lieu
ORSAY Commune
Type de document
AVEU ET DENOMBREMENT, HOMMAGE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ORSAY. - GRIMOD d', contentieux : procès contre les...
37
Cote
1J/436
Date
s.d
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
DECLARATION, PROCES-VERBAL, CERTIFICAT
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • GRANGES-LE-ROI (LES), prieuré de l'OUYE . - Religieux...
38
Cote
84H/1
Date
1588-1590
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune
Type de document
CENSIER, BAIL A RENTE
  • Contexte : CORBEIL - INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES ECCLESIASTIQUES...

  • Ordres militaires, commanderies : commanderie de Saint-Jean-l'Isle...
39
Cote
83H/1
Date
1789-1790
Lieu
MARCOUSSIS, ORSAY Commune
Type de document
BAIL
  • Contexte : MARCOUSSIS - INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES ECCLESIASTIQUES...

  • Ordres militaires, commanderies : commanderie du Déluge...
40
Cote
82H/1
Date
1619-1792
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
TABLE CENSITAIRE, COMPTE FINANCIER
  • Contexte : LONGJUMEAU - INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES ECCLESIASTIQUES...

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