Filtrer les résultats
Multimédias
  • 155
  • 2
Période
  • 2
  • 10
  • 22
  • 31
  • 57
  • 82
  • 104
  • 15
  • 4
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 33
  • 16
  • 10
  • 9
  • 8
Afficher plus
Lieux
  • 45
  • 35
  • 25
  • 19
  • 17
Afficher plus
Typologies
  • 33
  • 25
  • 23
  • 18
  • 17
Afficher plus
Sujets
  • 157
  • 105
  • 100
  • 82
  • 61
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

1

Montlhéry. - Registre de la confrérie du Saint Sacrement, à noter : - p. 1 : Registre de la confrérie du Saint Sacrement érigée en l'église paroissiale de Sainte Trinité de Montlhéry pour ceux et celles qui voudront s'y faire enregistrer, lequel registre est coté et paraphé par messire Jacques Thiboust curé et doyen pour être déposé ès mains de Louis Favette et Jacques Caffard et les suivants marguilliers comptables de ladite confrérie (1765). - p. 2 : Institution de la confrérie du Saint Sacrement : bulle, pardons et indulgences plénières accordées à perpétuité par Notre Saint Père le Pape Alexandre VII en faveur des confrères de la confrérie du Saint Sacrement érigée en l'église Sainte Trinité de Montlhéry. [Alexandre VII Pape pour perpétuelle mémoire. Ayant appris que dans l'église de Sainte Trinité de Montlhéry diocèse de Paris il y a une pieuse et dévote confrérie du Très Saint Sacrement [...] Donné à Rome à Sainte Marie Majeure l'an de l'incarnation de Notre Seigneur 1665 le 25 juillet et de notre pontificat le 11]. - p. 5 : Bulle visée par Monseigneur Hardouin de Péréfixe archevêque de Paris le 31 janvier 1666. Charles de Ventimille [...] archevêque de Paris permet la publication des lettres apostoliques. Paris le 17 mai 1732. - p. 14 : Liste des confrères et consoeurs enregistrés en la confrérie du Saint Sacrement érigée en la paroisse de cette ville sous le titre de Sainte Trinité de Montlhéry pendant une année à commencer au 14 juin 1765 pour finir au lendemain de la Fête Dieu 1766 qui sera régie administrée par Jacques Cassard actuellement marguillier comptable de ladite confrérie.

Date

1765-1849

Cote

9V/55

10

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny : (1) bail au domaine d'Assailly consenti par Jacques Auger à Jean Lebard (11/01/1783) ; (2) échange d'un terrain dit le Pré des Aulnes entre Jacques Auger et Philippe Perrot contre 3 pièces de pré par Perrot situé dans la prairie de Sailly (12/05/1736) ; (3) vente par André Legaillard et Louis Chaudé de terre à Jean Levallée (1er messidor de l'an 2 (1794)) ; (4) échange d'héritage entre Jacques, Gaspard Auger et Jeanne Lebard, veuve Levallée. Echange de terres (05/07/1807) ; (5) 4e lot d'un partage entre Auger et Moireau (sans date) ; (6) bail du domaine d'Assailly consenti par Jacques Auger, propriétaire, à Guillaume Lebard, laboureur (01/05/1752) ; (7) bail donné par Mme Bourdalou à Jean Riès (29/09/1675) ; (8) suite de l'acte de la pièce n°7 (29/09/1675) ; (9) appel en justice par défaut (28/07/1689) ; (10) lettre de dépôt d'une ordonnance (09/07/1689) ; (11) demande de comparution au tribunal (09/07/1689) ; (12) bail du manoir d'Assailly (09/07/1689) ; (13) vente de terres par Jean Lebard (22/08/1708) ; (14) vente par Boutet d'un quartier de pré au profit de Moireau (07/03/1694) ; (15) bail de 9 ans accordé par Jacques Auger à Guillaume et Jean Lebard (père et fils), laboureurs (12/05/1761) ; (16) vente par Jean Boutet au profit de Moireau, de Chenevière (4 boisselets) (21/03/1694) ; (17) vente par Jacques Merin et Vincent Taureau du pré d'Assailly à Henri Degournay (31/10/1651) ; (17 bis) bail au domaine d'Assailly par Jacques Auger à Jean Lebard (12/09/1770) ; (18) échange de prés entre Jean Auger et Nicolas Grésault (11/01/1806) ; (19) échange d'héritages entre Jacques, Gaspard Auger et François Canon (25/03/1805) ; (20) échange d'héritages entre Jacques, Gaspard Auger et Nicolas Grésault (09/05/1806) ; (21) échange d'héritages entre Jacques, Gaspard Auger et Jean Levallée (10/05/1807) ; (22) bail à terme pour 9 ans par Jacques, Gaspard Auger Dessailly à Gratien Thibault (18/07/1801) ; (23) vente par Jean Bezard à François Moireau d'une moitié de chambre (30/05/1691) ; (24) vente de terres par Etienne Dobier à François Moireau (20/05/1672) ; (25) acquisition d'un pré par Jean Dugué (20/05/1672) ; (26) description de terrains (sans date) ; (27) échange entre Geneviève, Elisabeth Visinier, veuve de Jean-Baptiste, René Lelong et Jean Dugué : 2 pièces de terre au terroir de Bruyères et à la prairie de Bruyères, contre rente foncière et 1/2 quartier de pré proche du moulin de Trémerolles (15/09/1763) ; (28) contrat de cession de rente par Thomas Formentin au profit de Nicolas Loiseau de 167 livres tournois ; (29) acquisition par Jean Dugué d'un arpent, 10 perches d'héritages en 3 pièces (octobre 1753) ; (30) échange en faveur de Jean Dugué avec Claude, Denis Durant d'un demi-arpent et d'un quartier d'héritage en 5 pièces (01/08/1751) ; (31) bail d'héritages et de rentes foncières au profit de Jean Dugué par Claude et Jean Durant (29/09/1715) ; (32) contrat de rente pour M. Dugué contre Claude et Jean Durant (29/09/1715) ; (33) échange par lequel M. Jean Dugué acquiert 8 perches de terre aux Graviers d'Arny (28/01/1732) ; (34) acquisition par échange par Jean Dugué de 7 quartiers de terre aux Graviers d'Arny (25/05/1711) ; (35) procès-verbal d'arpentage et d'estimation de la succession de Guillaume Chardon et de Marie Boudier, son épouse (06/03/1651) ; (36) échange entre Jean-François Chardon, curé de Notre-Dame de Bruyères-le-Châtel, et Thomas Pansse, curé de St-Didier de Bruyères, cession par Thomas Pansse à Jean Dugué (janvier 1702) ; (37) échange de terres entre Jacques Macioguet et Jean Dugué : 2 parcelles de terre (13/10/1711) ; (37 bis) Maison d'Arny entre 1670 et 1720, évolution de la propriété ; (38) bail par le fermier général des biens de l'église du domaine du Cormier (sans date) ; (39) possessions accordées au citoyen Auger (sans date) ; (40) bail à ferme par Jacques, Gaspard Auger à Louis Pesto pour 9 années (02/11/1793) ; (41) bail à ferme passé devant notaire (02/11/1793) ; (42) bail par Jacques, Gaspard Auger Dessailly à Louis Pessaut pour 9 ans (02/11/1793) ; (43) bail à ferme accordé par Jacques, Gaspard Auger Chevrier à Pierre Moreau dit Gillon (28/12/1806) ; (44) échange de terres entre Jacques, Gaspard Auger Dessailly et Claude Berthonnière et Paul Bigot (13/02/1808) ; (45) vente par Jean Neveu à Jacques Auger d'une pâture et 5 boisselets (sans date) ; (46) partage des biens du manoir et métairie d'Assailly entre la femme veuve Samson Perpétué-Bribard et 4 autres héritiers. Inventaire joint (3 lots) (02/09/1680) ; (47) répartition des lots du partage (cf : pièce précédente) (02/09/1680) ; (48) ancienne chemise (sans date) ; (49) constitution de rente par Luc Aubert, marchand-drapier à Vierzon au profit d'Etienne Lombué, lieutenant des intendants de Vierzon (12/01/1646) ; (50) rachat de rente par Etienne Lombué (01/05/1694) ; (51) vente d'une part de rente par Marc Piroid, marchand de pots en étain, à Luc Aubert (23/07/1644) ; (52) échange entre Mme Geoffrenet et Jacques Auger, bourgeois à Vierzon, d'une pièce de terre avec masure dans le canton d'Assailly (lettre accompagnant le contrat) (04/05/1767) ; (53) contrat de l'échange ci-dessus (04/03/1767) ; (54) échange entre Nicolas Grésault et Pierre Etienne Auger Dussollier d'une pièce de terre contre une pièce de terre labourable (28/03/1796) ; (55) appel en justice (sommation à comparaître) par Jacques, Gaspard Auger Dessailly à l'encontre de Paul Bigot, gendre de Jeanne Lebard, veuve Lavallée pour avoir coupé une partie de haie (12/07/1808) ; (56) vente de biens (terres et prés) par Pierre Tillier et Catherine Popineau à M. Jacques Auger (28/06/1761) ; (57) vente par Messire Charles Hurault à Maître Jean Augué d'un demi-arpent de pré à Guisseray (27/03/1693) ; (58) rentes sur maisons et terres de la succession du sieur Marin (21/04/1682) ; (59) en présence de François Bourdalou, marchand , époux de Madeleine Delavarenne, pour droit d'usage de bois à Frère Jean, prieur de l'abbaye St-Pierre à Vierzon (28/12/1643) ; (60) le maire de la commune de Méreau à M. Auger, propriétaire du domaine d'Assailly à Vierzon, sur droit d'usage de la commune de Méreau en 1643 (22/11/1812) ; (61) en présence de François Bourdalou, marchand, époux de Madeleine Delavarenne, pour droit d'usage de bois à Jean Soubellon (28/12/1643) ; (62) échange d'héritage entre Jacques, Gaspard Auger d'Assailly et Guillaume Sabart d'une pièce de terre en dixième (21/12/1814) ; (63) tableau de comptes (1814). Au dos : pièces relatives à un procès (12/06/1809) ; (64) frais d'expédition de jugement entre M. Auger d'Assailly et M. Vigneron (13/08/1809) ; (65) grosse d'un jugement entre Gaspard Auger d'Assailly, propriétaire, et Roger Vigneron (29/06/1809) ; (66) couverture faite dans un ancien titre (sans date) ; (67) registre de comptes (05/10/1862) ; (68) tables de paiement et perception (1868) ; (69) relevés des factures par M. Tulard à M. Dumas (1865-1866) ; (70) note de travaux par M. Paul Tollard à M. Charlet à Arny (20/10/1866) ; (71) déclaration du conseil municipal de Bruyères-le-Châtel, relative à la donation d'une parcelle de terre à la commune le long du mur ouest du cimetière par M. Alexandre Charlet (17/02/1867) ; (72) cahier de comptes de la basse-cour et du jardin d'Arny (1843-1859) ; (73) voir pièce n°66 (sans date) ; (74) copie des recettes et dépenses par Cousin pour le compte de Mme Arnaud (20/12/1836) ; (75) idem (1837) ; (76) idem (1838) ; (77) idem (1840).

Date

1643-1868

Cote

72J/3

13

Terre d' Itteville. - Contentieux : Affaire concernant l'usage des marais d'Itteville, la commune contre les différents propriétaires : - Titres de propriétés indiquant les transmissions successives des terres d'Itteville et de l'Epine depuis le chapitre Notre Dame de Paris jusqu'au chancelier Voysin aïeul de M de Rougé : acte de transaction, avec transcription , entre le chapitre et les habitants d'Itteville par laquelle la dîme est réduite à six gerbes par arpent au lieu de dix (1484) ; vente de Jacques Lecomte et ses héritiers à Pierre de Moucy (1626-1627) ; vente de Simon Philippe Loyseau à Louis Orceau (1708-1711) ; vente par Louis Orceau au chancelier Voysin (1714). Actes de foi et hommage de Jean de Moucy au chapitre Notre Dame (1626, 1670) ; de Claude Lebas de Montargis seigneur du Bouchet, baron de Valgrand et seigneur de l'Epine (1719) ; aveu et dénombrement de la seigneurie d'Itteville et de l'Epine par Simon Loyseau (1685). - Arrêts, jugements et rapports : copies de l'arrêt des Eaux et Forêts qui maintient les représentants du chapitre dans la propriété des marais (1648) ; actes d'échange et copies entre les chevaliers de l'ordre de Saint Jean de Jérusalem, commanderie du Saussaye et le seigneur et les habitants d'Itteville (1535-1598) ; partage des marais entre les habitants (1795) ; annulation du partage (1793-1806) ; assignation de la communauté des habitants à la requête du chapitre ; sentence qui maintient le chapitre dans la possession en saisine de tous ses droits ; taxe du rôle des habitants (1702) ; projet d'arrêt (1721) ; sentence qui fait défense aux laboureurs de faire paître leurs troupeaux dans les marais (1755) ; notes de M de Rougé (1806) ; bail à rente par la commune à M Louette (1826) ; jugement du tribunal d'Etampes concernant la propriété du marais (1852) ; arrêts de de Rougé et de Polignac contre la commune (1852) ; rapport imprimé des experts nommés par le tribunal pour procéder au cantonnement des marais, procès Polignac et de Rougé contre la commune (1855) ; plusieurs jugements identiques imprimés (1854). - Procès verbal d'apposition et levée des scellés et d'inventaire des titres et papiers fait à la requête de Jean de Moucy et lui appartenant, se trouvant dans les effets de la succession de Jean Nepveu procureur fiscal après son décès (1671).

Date

1853-1866

Cote

27J/88

20

Fiefs de FRETAY et de LA POITEVINE. - Droits seigneuriaux. - Fief du FRETAY : copie de l'ancien inventaire des actes du fief de FRETAY passés entre 1379 et 1718 ; copies des aveux et dénombrements du fief de FRETAY sis à VILLEJUST rendu par François OLLIVIER puis par Jean OLLIVIER, seigneurs de LEUVILLE à Jean BLOSSET seigneur de TORCY et du PLESSIS-PATE, papier (1534, 1560) ; copies des actes de foi et hommage et d'aveu et dénombrement rendu par Jean OLLIVIER à M de MONTBRON seigneur du PLESSIS-PATE, papier (1600) ; copie de l'acte de foi et hommage rendu par Louis OLLIVIER à Geoffroy de LAIGN/UE baron du PLESSIS-PATE, papier (1657) ; copie de l'acte de foi et hommage rendu par Anne MORAND veuve de Louis OLLIVIER à François DARGOUGES seigneur du PLESSIS-PATE, papier (1692) ; aveu et dénombrement rendu par Louis Thomas OLLIVIER au comte de SEBBEVILLE, papier (1718). Duplicata pour la mouvance des fiefs de FRETAY et de LA POITEVINE (1732, 1751). Transaction et procédure entre Jehan d'ESPINAY évêque et comte de VALENCE et DESDYE et Louis de GRAVILLE avec les religieux de l'église SAINTE CATHERINE DU VAL DES ECOLIERS à cause du fief de LA GRANGE assis à FRETAY et du fief de VILLIERS, papier (1499) ; actes de foi et hommage du fief de FRETAY, par Damien DEHIREBEC capitaine du château de MARCOUSSIS et par le fondé de procuration de François de BALSAC à Charles BOUCHER, seigneur D'ORSAY, 3 pièces papier et 3 pièces parchemin (1602-1603) ; acte de foi et hommage et aveu et dénombrement rendu par la comtesse D'ESCLIGNAC à Pierre Gaspard Marie GRIMOD comte d'ORSAY, parchemin (1782) ; déclaration des anciens fiefs de FRETAY et de LA POITEVINE possédés par Madame d'ESCLIGNAC dans l'étendue de la haute, moyenne et basse justice de Benoit de MONTESSUY en raison de sa seigneurie de VILLEJUST, papier (1786).

Date

1379-1786

Cote

13J/71