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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
B/2631
Date
1698-1786
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ROUILLON [DOURDAN] (Bailliage, haute moyenne et basse...
2
Cote
B/2562
Date
1638-1788
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
3
Cote
B/1863
Date
1558-1761
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
4
Cote
B/1860
Date
1613-1769
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
5
Cote
B/1848
Date
1586-1710
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
6
Cote
B/1846
Date
1729-1769
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
REQUETE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
7
Cote
B/1674
Date
1715-1789
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
PROCES-VERBAL, REGISTRE, ARRET, EDIT
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de chevauchée...
8
Cote
B/1672/2
Date
1728-1788
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de réception...
9
Cote
B/1672/1
Date
1695-1727
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de réception...
10
Cote
B/1533
Date
1648-1790
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
REGISTRE, COMPTE FINANCIER
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Six registres...
11
Cote
B/1139
Date
1629-1661
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...
12
Cote
B/1061
Date
1753-1775
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DRAVEIL (Prévôté de Draveil, Champrosay et Mainville).-...
13
Cote
B/1038
Date
1782-1790
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
14
Cote
B/1037
Date
1770-1781
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
15
Cote
B/1036
Date
1760-1769
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
16
Cote
B/1035
Date
1753-1759
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
17
Cote
B/1034
Date
1742-1752
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
18
Cote
B/1033
Date
1732-1741
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
19
Cote
B/1032
Date
1723-1731
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
20
Cote
B/1031
Date
1687-1722
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...